Document d'information

octobre 2007

Vous voyagez à l'extérieur du Canada?

Vous comptez visiter des parents ou des amis à l'extérieur du pays? Si vous êtes bien préparé, vous pourrez franchir la frontière sans problème. Que votre séjour ait duré quelques heures ou plusieurs jours, vous devez arrêter à un bureau de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) à votre retour. Voici quelques conseils qui pourront vous être utiles.

Munissez-vous de pièces d'identité

Prenez soin d'apporter des pièces d'identité appropriées pour vous-même et tous les enfants qui voyagent avec vous, y compris les documents que pourrait exiger le pays où vous allez (par exemple, un passeport, un certificat de naissance ou un visa). Les certificats de naissance, les passeports, les cartes de citoyenneté, les cartes de résident permanent, les fiches relatives au droit d'établissement et les certificats du statut d'Indien sont des pièces d'identité appropriées. Ces documents vous aideront aussi à prouver votre citoyenneté, votre lieu de résidence et votre identité à votre retour au Canada.

Vous voyagez avec des enfants?

Comme nos agents cherchent à retrouver les enfants disparus, ils pourraient vous poser des questions au sujet des enfants qui vous accompagnent. Si vous avez la garde de l'enfant, qu’elle soit alternée ou non, conservez des copies des documents juridiques pertinents, par exemple les droits de garde. Si vous n’êtes pas le conjoint ayant la garde légal ou si vous n'êtes pas le parent ou le tuteur légal de l'enfant, conservez à portée de la main une lettre vous autorisant à assumer sa garde lorsque vous voyagez au Canada. Une lettre simplifierait également l'admission lorsqu'un seul des parents voyage avec l'enfant. La lettre devrait fournir le numéro de téléphone de I'autre parent ou du tuteur légal. Si vous voyagez en groupe de véhicules, assurez-vous que vous êtes dans le même véhicule que votre enfant lorsque vous arrivez à la frontière.

Vérifiez le temps d'attente à la frontière

Consultez notre temps d'attente à la frontière pour connaître le temps d'attente au poste frontalier sur votre trajet. Les renseignements sont mis à jour toutes les heures.

Que pouvez-vous rapporter au Canada?

Lorsque vous retournez au Canada, des droits et taxes sont applicables sur tous les achats à moins que vous pouviez bénéficier d'une exonération personnelle. Les exonérations personnelles vous permettent de rapporter des marchandises d'une certaine valeur sans payer les droits réguliers. Si vous avez voyagé à l'extérieur du Canada pour :

• 24 heures ou plus, vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d'une valeur de 50 $CAN;
  • Si les marchandises que vous rapportez ont une valeur totale de plus de 50 $ CAN, vous ne pouvez pas demander une exonération. Dans ce cas, vous devez payer tous les droits et taxes applicables à tous les marchandises que vous rapportez.
• 48 heures ou plus, vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d'une valeur de 400 $CAN;
• 7 jours ou plus, vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d'une valeur de 750 $CAN.

Alcool et tabac – Des restrictions s'appliquent aux quantités d'alcool et de tabac que vous pouvez inclure dans votre exemption personnelle. Si vous avez séjourné à l'extérieur du Canada pendant au moins 48 heures et que vous avez l'âge légal, vous pouvez inclure dans votre exemption les quantités suivantes d'alcool et de produits du tabac en franchise de droits et de taxes :

Boissons alcoolisées :

• 1,14 L (40 onces) de spiritueux; ou
• 1,5 L (52 onces) de vin; ou
• 24 contenants de bière de 355 ml (12 onces).

Produits du tabac - toutes les quantités suivantes :

• 200 cigarettes;
• 50 cigares ou cigarillos;
• 200 bâtonnets de tabac; et
• 200 grammes (7 onces) de tabac fabriqué.

Si vous rapportez plus d'alcool ou de produits du tabac que votre exemption le permet, vous devrez payer les droits et les taxes applicables à l'excédent.

Depuis le 1er octobre 2001, si vous incluez des cigarettes, des bâtonnets de tabac ou du tabac en vrac dans votre exemption personnelle, vous avez droit seulement à une exemption partielle. Vous devrez payer un droit minimal sur ces produits, sauf s'ils portent la mention « Canada - DUTY PAID - DROIT ACQUITTÉ ». Les produits canadiens vendus dans les boutiques hors taxes portent cette mention. Pour accélérer votre passage, assurez-vous que les produits du tabac que vous avez achetés sont prêts à inspecter au moment de votre arrivée au Canada.

Vous voulez rapporter plus de marchandises que le montant de l'exemption?

À l'exception des articles dont l'importation est restreinte, vous pouvez rapporter la quantité de marchandise que vous désirez, si vous êtes prêt à payer les droits et les prélèvements provinciaux ou territoriaux qui s'appliquent.

Marchandises réglementées ou prohibées

Les armes de poing et les armes comme le mace et le gaz poivré sont prohibées au Canada. De plus, vous ne pouvez pas rapporter au Canada certains fruits, légumes, viandes et plantes provenant d'autres pays. Veuillez consulter la foire aux questions des voyageurs pour en savoir plus.

Vous quittez le pays pour quelques heures seulement?

Vous n'avez alors droit à aucune exemption personnelle. Vous pouvez quand même rapporter la quantité de marchandises que vous désirez – à l'exception des articles dont l'importation est restreinte – si vous êtes prêt à payer les droits et les prélèvements provinciaux ou territoriaux qui s'appliquent.

Ayez tous vos reçus à portée de la main

Les agents de l'ASFC pourraient demander à voir les reçus des marchandises que vous avez achetées à l'extérieur du pays. Ils pourraient aussi demander à voir vos reçus d'hôtel, pour vérifier la durée de votre séjour hors du pays. Rassemblez tous ces reçus et ayez-les sous la main pour ne pas retarder votre passage.

Déclarez toutes vos marchandises

Si vous n'êtes pas certain de ce que vous devez déclarer à votre arrivée au Canada, déclarez d'abord toutes vos marchandises et discutez-en ensuite avec l'agent.

Faites preuve de patience

Pendant les vacances et les longues fins de semaine, l'attente est généralement plus longue à la frontière. Tenez-en compte lorsque vous établissez votre itinéraire.

Vous voulez en savoir plus?

Un peu de planification peut vous épargner beaucoup de temps et d'argent. Voici quelques sources d'information dont vous pouvez tirer parti avant de voyager à l'étranger :

• Je déclare;
• Service d'information sur la frontière en direct 1 800 959-2036 (sans frais);
• Répertoire des bureaux de l'Agence des services frontaliers du Canada.

Renseignements aux médias