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Document d'information

juin 2012

Le programme Contrôle frontalier automatisé

Le programme Contrôle frontalier automatisé est un concept novateur qui comprend l’utilisation des bornes libre-service pour automatiser partiellement à la ligne d’inspection primaire le traitement des voyageurs admissibles (les citoyens canadiens qui possèdent un passeport valide et les résidents permanents du Canada qui possèdent une carte de résident permanent valide) de retour au Canada.

Le programme offre une solution de rechange viable et sécuritaire pour le traitement des voyageurs admissibles par l’ASFC. Ses avantages comprennent la réduction du temps d’attente et de la congestion, et une satisfaction accrue de la clientèle par rapport aux procédures de traitement.

Le programme Contrôle frontalier automatisé est actuellement disponible à l’aéroport international de Vancouver (YVR), à l’aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal (YUL), et à l’aéroport international Pearson de Toronto (YYZ) aux voyageurs admissibles. Au cours des prochaines années, le programme sera étendu à d’autres aéroports internationaux du pays.

Les citoyens canadiens qui possèdent un passeport valide et les résidents permanents du Canada qui possèdent une carte de résident permanent valide peuvent utiliser les bornes du Contrôle frontalier automatisé pour s’acquitter de leurs obligations douanières lorsqu’ils reviennent au Canada. Bien que le programme augmente la capacité de traitement, il n’élimine pas les interactions entre les voyageurs et les agents. Les agents de l’ASFC continueront de vérifier l’identité des voyageurs admissibles qui choisissent d’utiliser le borne.

Le programme ne compromet ni la sécurité nationale du Canada ni celle du public. Il simplifie une partie du passage à la frontière en permettant aux passagers admissibles de s’acquitter des formalités technologiques et administratives en utilisant le borne. L'utilisation des bornes libre-service est à la fois rapide et facile, et ne comporte aucune inscription ni frais d’utilisation. En se servant d'un borne, une personne peut faire la déclaration de quatre personnes habitant à la même adresse.

Utilisation des bornes de Contrôle frontalier automatisé

Image décrivant l'utilisation des guichets du Passage automatisé à la frontière

Voici les étapes à suivre : 

  • Remplir la carte de déclaration E311 de l’ASFC avant d’utiliser le borne du Contrôle frontalier automatisé.
  • L’utilisation des bornes ne requiert aucune inscription ni frais d’utilisation.
  • Se diriger vers les bornes du Contrôle frontalier automatisé, toucher l’écran pour mettre en marche le borne et choisir la langue de son choix sur l’écran d’accueil.
  • Le borne peut traiter jusqu’à quatre voyageurs ayant la même adresse domiciliaire inscrits sur la même carte de déclaration.
  • Insérer un à un chaque passeport canadien ou carte de résident permanent du Canada dans le lecteur de documents. De façon similaire au processus à la ligne d’inspection primaire, le borne lit la zone de lecture automatique du document de voyage et saisit les renseignements aux fins de comparaison avec les données des bases de données d’exécution de la loi de l’ASFC.
  • Après la saisie des renseignements du document de voyage, le voyageur doit insérer la carte de déclaration E311 dûment remplie dans le borne.
  • Le lecteur saisira les données de la carte E311 et le logiciel du borne en interprétera le contenu.
  • Si plus d’éclaircissements relativement aux réponses que vous avez fournies sur votre carte de déclaration E311 sont nécessaires, le voyageur doit suivre les instructions à l’écran et répondre à d’autres questions afin de clarifier certaines réponses.
  • Le borne affiche également des avertissements pour indiquer aux voyageurs s’il y a des problèmes (p. ex. document de voyage mal inséré, carte de déclaration incomplète). Le voyageur doit suivre les instructions à l’écran.
  • Le borne émettra un reçu imprimé une fois la transaction terminée.
  • Le voyageur se présente ensuite à l’agent des services frontaliers désigné et lui montre son document de voyage et le reçu du borne, afin que l’agent puisse vérifier son identité et authentifier ses documents.
  • Le voyageur pourrait devoir se présenter à un autre agent des services frontaliers responsable du triage, qui examinera les codes de référence sur le reçu du borne pour déterminer si le voyageur doit se soumettre à d'autres vérifications (p. ex. présentation au caissier, vérification agricole, l'inspection secondaire) et pourra annuler les codes inscrits sur le reçu du borne qui ne nécessitent pas d'autres vérifications.

Conseils pratiques

Avant de se servir des bornes de Contrôle frontalier automatisé, les voyageurs doivent avoir les documents suivants à portée de la main :

  • une carte de déclaration de l’ASFC dûment remplie;
  • un passeport canadien ou une carte de résident permanent valide;
  • les reçus pour tous les biens achetés à l’étranger.

Pour des renseignements supplémentaires, visitez le www.asfc.gc.ca ou appelez le Service d’information sur la frontière au 1-800-959-2036.