Classement des périssoires de course sous le numéro tarifaire 8903.99.10
Mémorandum D10-14-49

Ottawa, le 8 décembre

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En résumé

  • Une mise à jour de l’ensemble de ce mémorandum a été effectuée.

Le présent mémorandum explique la politique de l'Agence des services frontaliers du Canada à l'égard du classement tarifaire des périssoires de course sous le numéro tarifaire 8903.99.10 du Tarif des douanes.

Législation

Tarif des douanes

89.03 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.

- Autres

8903.99- Autres

8903.99.10---Périssoires de course

Lignes directrices et renseignements généraux

Définition et caractéristiques de conception

1. Une périssoire de course est un bateau à rames extrêmement étroit et souvent disproportionnellement long conçu pour effleurer la surface de l'eau dans des couloirs balisés. Le terme « périssoire » fait référence au fait que la coque du bateau n'a qu'environ 3,18 mm (1/8 po) à 6,36 mm (1/4 po) d'épaisseur de façon à avoir un poids aussi léger que possible.

2. La plupart des périssoires sont faites de matériaux composites comme de la fibre de carbone, de la fibre de verre ou du Kevlar. Cependant, quelques fabricants construisent encore des bateaux en bois.

3. Les périssoires se caractérisent par leur « rigidité » (un manque de flexion), ce qui signifie que le rameur ne gaspille pas la moindre force à déformer le bateau.

4. Toutes les périssoires ont un aileron ou une petite dérive le long de la section arrière de la coque.

5. Chaque aviron est maintenu dans un émerillon en forme de U (une dame de nage) monté sur un axe en métal à l'extrémité d'un portant. Le portant est un assemblage de tubes solidement boulonné au corps de la périssoire.

6. Les périssoires de course sont conçues pour la nage en pointe ou en couple. Dans la nage en pointe, chaque rameur manie un seul aviron (d'environ 3,9 m (12,5 pi) de longueur), tandis que dans la nage en couple, un rameur utilise deux avirons, ou avirons de couple (d'à peu près 3 m (9,5 pi) de longueur chacun). Tous les rameurs tournent le dos à la direction dans laquelle la périssoire se déplace et ils propulsent le bateau en effectuant une suite ordonnée de mouvements des jambes, du dos et des bras. Le rameur s'assoit sur un siège coulissant dont les roues glissent sur un rail appelé « coulisse ».

7. Les bateaux de pointe (dans lesquels chaque rameur a un seul aviron) sont des périssoires à bord desquelles il y a deux à huit rameurs et souvent un barreur, qui dirige la périssoire et encourage les rameurs.

8. Les bateaux de couple (dans lesquels chaque rameur a deux avirons) sont des périssoires à bord desquelles il y a un à huit rameurs.

Terminologie

9. Les termes suivants sont couramment utilisés à l'égard des périssoires de course :

a) La pelle
est la large section plate de l'aviron à la tête du manche, qu'on appelle aussi la cuiller. On utilise souvent ce terme quand on fait référence à tout l'aviron.
b) L'aviron de couple (ou aviron creux)
désigne l'un des avirons utilisés dans une périssoire de couple.
c) Le cale-pieds
est un support ajustable sur lequel les pieds du rameur sont immobilisés dans des sortes de chaussures ou de sabots.
d) Le siège
du rameur est monté sur un cadre qui permet au banc de glisser pendant la nage. Le terme « siège » désigne aussi l'emplacement du rameur à bord du bateau. La convention veut qu'on numérote les sièges à partir de la proue.
e) Le portant (ou outrigger)
le dispositif qui relie la dame de nage à la périssoire, est boulonné au corps de cette dernière. À bord des bateaux de pointe, les portants alternent généralement d'un côté à l'autre sur des sièges adjacents, mais il n'est pas rare de voir deux portants adjacents sur le même côté.
f) Le collier (ou bourrelet)
est un raccord en plastique ou en métal serré contre l'aviron pour empêcher ce dernier de glisser à travers la dame de nage.
g) La coulisse
est le rail sur lequel le siège se déplace.
h) Le plat-bord (ou bordage)
est la section supérieure sur les flancs d'une périssoire le long des côtés de la section où s'assoient les rameurs. Les portants sont boulonnés au plat-bord.
i) La quille
est la liaison qui s'étend tout le long du bateau au fond de la coque. Comme certaines périssoires ne sont pas munies de cette liaison, le terme désigne souvent l'axe longitudinal de la périssoire.
j) Le gouvernail
est le dispositif de direction situé à la poupe. Il est relié à des câbles (des drosses) que le barreur peut utiliser pour diriger la périssoire.
k) L'aileron
est une petite dérive située le long de la section arrière de la coque. Il aide à stabiliser la périssoire en maintenant un cap vrai pendant la nage. Il ne faudrait pas confondre l'aileron avec le gouvernail.
l) Le réglage
est l'ajustement et la modification d'accessoires (de portants, de cale-pieds, d'un aviron, etc.) à bord de la périssoire et sur cette dernière. On peut, par exemple, ajuster le réglage de la hauteur d'un portant, les emplacements des cale-pieds, les emplacements et les hauteurs des dames de nage, l'emplacement du collier (ou du bourrelet) sur un aviron et l'angle d'attaque de la pelle d'un aviron.
m) Les tréteaux (ou chevalets)
sont des structures pliantes/portatives munies de sangles sur lesquelles on peut temporairement placer des périssoires.

Politique de classement tarifaire

10. Seulement les bateaux qui satisfont aux définitions et qui possèdent les caractéristiques de conception susmentionnées peuvent être classés sous le numéro tarifaire 8903.99.10 à titre de périssoires de course.

11. Certains canoës-kayaks de course de vitesse en eaux calmes peuvent aussi se classer dans le numéro tarifaire 8703.99.10, tel qu'expliqué dans le Mémorandum D10-14-54. Tous les autres bateaux ne sont pas considérés comme étant des périssoires de course aux fins du numéro tarifaire 8903.99.10. Cela comprend les bateaux à rames, les kayaks, les canots dragon et les canoës.

Renseignement supplémentaires

12. Les importateurs qui veulent s'assurer du classement tarifaire d'un produit peuvent demander une décision anticipée de classement tarifaire. Des précisions sur la manière de présenter cette demande sont données dans le Mémorandum D11-11-3, Décisions anticipées en matière de classement tarifaire.

13. Pour plus d'information, si vous êtes au Canada, communiquez avec le Service d'information sur la frontière au 1-800-461-9999. De l'extérieur du Canada, composez le 204-983-3500 ou le 506-636-5064. Des frais d'interurbain seront facturés. Les agents sont disponibles durant les heures normales d'ouverture des bureaux (8 h à 16 h, heure locale), du lundi au vendredi (sauf les jours fériés). Un ATS est aussi disponible pour les appels provenant du Canada : 1-866-335-3237.

Références

Bureau de diffusion :
Direction des programmes commerciaux et antidumping
Dossier de l'administration centrale :
SH 8903.99
Références légales :
Tarif des douanes
Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé
Notes explicatives du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
Autres références :
D10-14-54, D11-11-3
Ceci annule le mémorandum D :
D10-14-49 daté le 17 août 2009
Date de modification :