Classement tarifaire des porcelaines et autres céramiques
Mémorandum D10-14-67

ISSN 2369-2405

Ottawa, le 27 août 2015

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En résumé

Ce mémorandum explique le rôle de l’Agence des services frontaliers du Canada ayant trait au classement tarifaire des porcelaines, comparativement à celui d’autres produits céramiques.

Le présent mémorandum explique la politique administrative de l’Agence des services frontaliers du Canada ayant trait au classement tarifaire des porcelaines, comparativement à celui d’autres produits céramiques, comme le grès cérame, la porcelaine sanitaire, la semi-porcelaine, le granit blanc, la faïence et la terre-cuite. Le présent mémorandum fournit aussi des lignes directrices pour l’interprétation de ce qui est imperméable, blanc ou translucide.

Législation

Tarif des douanes – Article 69

Notes explicatives du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises

Considérations générales du Chapitre 69, sous-chapitre II :

I) Porcelaines

Par porcelaines, on entend les porcelaines à pâte dure, les porcelaines à pâte tendre, le biscuit (y compris le parian) et la porcelaine à base d'os. Tous ces produits céramiques sont presque complètement vitrifiés, durs et quasiment imperméables même s'ils n'ont pas été glacés. Ils sont blancs ou artificiellement colorés, translucides (sauf s'ils sont de forte épaisseur) et sonores.

Les porcelaines dures sont faites d'une pâte composée de kaolin (ou d'autres argiles kaoliniques), de quartz, de feldspath (ou de feldspathoïdes) et parfois de carbonate de calcium. Elles sont recouvertes d'une glaçure incolore et transparente obtenue au cours de la cuisson même de la pâte, ce qui la rend solidaire de son support.

Les porcelaines tendres contiennent moins d'alumine, mais davantage de silice et de fondants (notamment de feldspath)., tandis que la porcelaine à base d'os, plus pauvre en alumine a été enrichie en phosphate de calcium (sous forme de cendres d'os, par exemple) donnant une pâte plus translucide à une température de cuisson inférieure à celle que requièrent les porcelaines dures. La glaçure est normalement appliquée avant une seconde cuisson à plus basse température, ce qui permet d'obtenir une plus grande variété de décors sous la glaçure même.

Le biscuit est une porcelaine mate (non vernissée). Le parian (appelé parfois porcelaine de Carrare) est une variété de biscuit à haute teneur en feldspath, à grain fin et de teinte légèrement jaunâtre, son aspect rappelle celui du marbre de Paros, d'où dérive son nom.

II) Autres produits céramiques

Les produits céramiques autres que les porcelaines sont notamment les suivants :

A) Les poteries à pâte poreuse qui, contrairement aux porcelaines, sont perméables aux liquides, opaques, se laissent facilement rayer par le fer et ont une cassure qui happe à la langue. Les deux types sont :

B) Le grès cérame, quoique dense et dur au point de ne pas être entamé par une pointe d'acier, se distingue de la porcelaine du fait qu'il est opaque et normalement partiellement vitrifié. Le grès cérame peut ainsi être vitreux (imperméable) ou partiellement vitreux. Il est ordinairement gris ou brunâtre à cause des impuretés présentes dans la pâte employée lors de sa fabrication, et est d'habitude glacé.

C) Certaines céramiques qui tendent, du point de vue marchand, à imiter la porcelaine par leur aspect extérieur : même façon de préparation de la pâte, couverte et décoration sensiblement identiques. Sans être franchement opaques comme la faïence ou nettement translucides comme la porcelaine, ces produits sont néanmoins légèrement translucides sous une faible épaisseur (notamment dans le fond des tasses). Mais ils se distinguent nettement de la porcelaine proprement dite par leur cassure, grenue et terreuse et non vitrifiée; de plus, la cassure happe la langue, se laisse pénétrer par l'eau et rayer par un couteau d'acier. (À noter, toutefois, que certaines porcelaines tendres peuvent aussi être rayées par l'acier). De tels produits ne doivent pas être considérés comme porcelaines.

Lignes directrices et renseignements généraux

Définitions

1. Aux fins du présent mémorandum, les termes suivants s'appliquent :

Article blanc
peut être blanc, blanc cassé, ivoire ou gris clair à l'état cuit.
Céramique réfractaire
articles cuits ayant la propriété spécifique de résister à de hautes températures, telles que celles rencontrées dans l'industrie métallurgique, du verre, etc. (p. ex. de l'ordre de 1500 °C et plus).
Imperméable
non poreux; un fluide ne peut pas le traverser.
Pâte
le matériau avec lequel la céramique est faite, à l'exclusion du vernis ou de l'émail.
Pâte céramique blanche naturelle
un indice de couleur de 8,5 ou plus sur le nuancier de Munsell et une saturation Munsell de 0,5 ou moins qui n'est pas le résultat d'une coloration artificielle.
Semi-vitreux
taux d'absorption d'eau entre 0,5 et 3 %.
Vitreux (vitrifié)
non poreux; taux d'absorption d'eau ≤ 0,5 %.

2. La présente politique concerne le classement des divers types de céramique du Chapitre 69 du Tarif des douanes (Tarif). En particulier, elle clarifie la différence faite entre les « Porcelaines » et les « Autres » céramiques. Ces dernières comprennent le grès cérame, la porcelaine vitreuse, la semi-porcelaine, le granit blanc, la faïence et la terre-cuite, entre autres.

3. Les considérations générales des Notes explicatives du Chapitre 69, Sous-chapitre II, I) Porcelaines et II) Autres produits céramiques, ont trait au classement de la porcelaine et des autres produits céramiques. Il y est indiqué que, pour être classés comme porcelaine, les produits doivent être presque complètement vitrifiés, durs, quasiment imperméables, blancs ou colorés artificiellement, translucides et sonores.

4. La norme C242 de l'American Society for Testing and Material (ASTM) définit « vitreux » comme signifiant généralement que l'article a un taux d'absorption d'eau inférieur à 0,5 %, sauf pour les carreaux de plancher, les carreaux muraux et la porcelaine électrique faible tension qui sont considérés vitreux à condition que le taux d'absorption d'eau ne dépasse pas 3 %. La vitrification est réalisée par chauffage et fonte du matériau de la pâte, par opposition à un simple frittage pour lequel le matériau n'est pas fondu.

5. Aux fins du classement tarifaire, tous les produis en porcelaine doivent :

6. Voici une liste  sur la perméabilité, la couleur, la translucidité et les températures de cuisson de la porcelaine, du grès cérame, de la porcelaine vitreuse, de la semi-porcelaine, du granit blanc, de la faïence et de la terre-cuite.

Renseignements supplémentaires

7. Les importateurs qui veulent s'assurer du classement tarifaire d'un produit peuvent demander une décision anticipée de classement tarifaire. Des précisions sur la manière de présenter cette demande sont données dans le Mémorandum D11-11-3, Décisions anticipées en matière de classement tarifaire.

8. Pour plus d'information, si vous êtes au Canada, communiquez avec le Service d'information sur la frontière au 1-800-461-9999. De l'extérieur du Canada, composez le 204-983-3500 ou le 506-636-5064. Des frais d'interurbain seront facturés. Les agents sont disponibles durant les heures normales d'ouverture des bureaux (8 h à 16 h, heure locale), du lundi au vendredi (sauf les jours fériés). Un ATS est aussi disponible pour les appels provenant du Canada : 1-866-335-3237.

Références

Bureau de diffusion :
Direction des programmes commerciaux et antidumping
Dossier de l'administration centrale :
 
Références légales :
Tarif des douanes
Autres références :
D11-11-3
Notes explicative du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises;
Normes C242 et C373 de l’American Society for Testing and Material;
Commission du tarif du Canada, décisions no 2914, 2928 et 2948;
Norme 5416 du British Standard Institute
Ceci annule le mémorandum D :
s.o.
Date de modification :