ARCHIVÉ - Chapitre 61 - T2014

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Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.

2. Ce Chapitre ne comprend pas :

  • a) les articles du nº 62.12;
  • b) les articles de friperie du nº 63.09;
  • c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (nº 90.21).

3. Au sens des nos 61.03 et 61.04 :

  • a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs, un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :
    • d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;
    • d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
  • Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
  • Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
  • L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies :
    • les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;
    • les facs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;
    • les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie.
  • b) On entend par ensemble un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 61.07 et 61.08 ou 61.09) comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe et, présenté pour la vente au détail et composé :
    • d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du « twin-set », et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas;
    • d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
  • Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du nº 61.12.

4. Les nos 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le nº 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.

5. Le nº 61.09 ne couvre pas les vêtements comportant un bord côte, un cordon coulissant ou d'autres éléments resserrants à la base.

6. Pour l'interprétation du nº 61.11 :

  • a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;
  • b) les articles susceptibles de relever à la fois du nº 61.11 et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au nº 61.11.

7. Au sens du nº 61.12, on entend par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :

  • a) soit en une combinaison de ski, c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
  • b) soit en un ensemble de ski, c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé :
    • d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet;
    • d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.

L'ensemble de ski peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.

Tous les composants d'un ensemble de ski doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.

8. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du nº 61.13 et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du nº 61.11, doivent être classés au nº 61.13.

9. Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.

Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.

10. Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
61.01 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03.   
6101.20.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6101.30.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6101.90.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
61.02 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles duno 61.04.   
6102.10.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles duno 61.04. - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6102.20.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles duno 61.04. - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6102.30.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles duno 61.04. - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6102.90.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles duno 61.04. - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
61.03 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.   
6103.10 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - Costumes ou complets   
6103.10.1000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - Costumes ou complets - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6103.10.9000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - Costumes ou complets - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6103.22.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6103.23.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6103.29.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6103.31.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6103.32.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6103.33.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6103.39 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles   
6103.39.1000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6103.39.9000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6103.41.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6103.42.00 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6103.42.0011Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pour hommes : - Pantalons, brossés ou ouatésNMB  
6103.42.0012Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pour hommes : - Autres pantalons, salopettes à bretelles et culottesNMB  
6103.42.0015Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pour hommes : - ShortsNMB  
6103.42.0020Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pour garçonnets : - Pour garçonnetsNMB  
6103.43.00 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6103.43.0011Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pour hommes : - Pantalons, brossés ou ouatésNMB  
6103.43.0012Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pour hommes : - Autres pantalons, salopettes à bretelles et culottesNMB  
6103.43.0015Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pour hommes : - ShortsNMB  
6103.43.0020Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pour garçonnets : - Pour garçonnetsNMB  
6103.49.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
61.04 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.   
6104.13.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.19.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6104.22.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.23.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.29.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.31.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.32.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.33.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.39 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles   
6104.39.1000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.39.9000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.41.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6104.42.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.42.0010Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De coton - De coton contenant du spandex (elasthane) : - Contenant du spandex (élasthane)NMB  
6104.42.0091Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De coton - Autres : - Pour femmesNMB  
6104.42.0092Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De coton - Autres : - Pour fillettesNMB  
6104.43.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.43.0010Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques - De polyester contenant du spandex (elasthane) : - De polyesters contenant du spandex (élasthane)NMB  
6104.43.0020Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques - Autres, de polyesters : - Autres, de polyestersNMB  
6104.43.0090Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques - D'autres fibres synthétiques : - AutresNMB  
6104.44.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6104.49.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6104.51.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.52.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.53.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.59 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles   
6104.59.1000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6104.59.9000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6104.61.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.62.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.62.0011Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Jambières : - Contenant du spandex (élasthane)NMB  
6104.62.0019Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Jambières : - AutresNMB  
6104.62.0021Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres, pour femmes : - Pantalons, brossés ou ouatésNMB  
6104.62.0022Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres, pour femmes : - Autres pantalons, salopettes à bretelles et culottesNMB  
6104.62.0025Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres, pour femmes : - ShortsNMB  
6104.62.0035Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres, pour fillettes : - Pantalons, salopettes à bretelles et culottesNMB  
6104.62.0036Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres, pour fillettes : - ShortsNMB  
6104.63.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6104.63.0011Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Jambières : - Contenant du spandex (élasthane)NMB  
6104.63.0019Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Jambières : - AutresNMB  
6104.63.0025Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres, pour femmes : - Pantalons, salopettes à bretelles et culottesNMB  
6104.63.0026Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres, pour femmes : - ShortsNMB  
6104.63.0030Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres, pour fillettes : - Autres, pour fillettesNMB  
6104.69.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
61.05 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.   
6105.10.00 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6105.10.0011Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Avec col tailleur : - Pour hommesNMB  
6105.10.0012Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Avec col tailleur : - Pour garçonnetsNMB  
6105.10.0091Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Autres : - Pour hommesNMB  
6105.10.0092Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Autres : - Pour garçonnetsNMB  
6105.20.00 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6105.20.0010Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Avec col tailleur, de polyesters : - Avec col tailleur, de polyestersNMB  
6105.20.0020Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres chemises et chemisettes, de polyesters contenant du spandex (elasthane) : - Autres, de polyesters contenant du spandex (élasthane)NMB  
6105.20.0030Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres chemises et chemisettes, de polyesters : - Autres, de polyestersNMB  
6105.20.0090Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres chemises et chemisettes, d'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB  
6105.90.0000Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
61.06 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.   
6106.10.00 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6106.10.0010Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De coton - De coton contenant du spandex (elasthane) : - Contenant du spandex (élasthane)NMB  
6106.10.0091Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De coton - Autres : - Pour femmesNMB  
6106.10.0092Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De coton - Autres : - Pour fillettesNMB  
6106.20.00 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6106.20.0010Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - De polyesters contenant du spandex (elasthane) : - De polyesters contenant du spandex (élasthane)NMB  
6106.20.0020Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de polyesters : - Autres, de polyestersNMB  
6106.20.0090Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB  
6106.90.0000Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
61.07 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.   
6107.11.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6107.11.0010Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De coton - Contenant du spandex (élasthane)NMB  
6107.11.0080Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De coton - Autres, contenant au moins 85 % en poids de cotonNMB  
6107.11.0090Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De coton - AutresNMB  
6107.12.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6107.12.0010Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De fibres synthétiques ou artificielles - De polyesterNMB  
6107.12.0021Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De fibres synthétiques ou artificielles - De nylon ou d'autres polyamides : - Contenant du spandex (élasthane)NMB  
6107.12.0029Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De fibres synthétiques ou artificielles - De nylon ou d'autres polyamides : - AutresNMB  
6107.12.0090Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresNMB  
6107.19.0000Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6107.21.00 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6107.21.0010Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Pour hommesNMB  
6107.21.0020Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Pour garçonnetsNMB  
6107.22.0000Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6107.29.0000Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6107.91.0000Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6107.99.0000Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
61.08 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.   
6108.11.0000Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6108.19.0000Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6108.21.00 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6108.21.0010Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De coton - Pour femmesNMB  
6108.21.0020Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De coton - Pour fillettesNMB  
6108.22.00 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6108.22.0010Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De fibres synthétiques ou artificielles - De nylon ou d'autres polyamidesNMB  
6108.22.0090Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresNMB  
6108.29.0000Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6108.31.00 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6108.31.0010Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Pour femmesNMB  
6108.31.0020Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Pour fillettesNMB  
6108.32.00 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6108.32.0011Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificielles - De polyesters : - Pour femmesNMB  
6108.32.0012Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificielles - De polyesters : - Pour fillettesNMB  
6108.32.0090Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresNMB  
6108.39.0000Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6108.91.0000Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Autres : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6108.92.0000Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6108.99.0000Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Autres : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
61.09 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.   
6109.10.00 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6109.10.0011T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour hommes ou garçonnets : - T-shirts, blancs, manches courtes, ourlés, encolure ronde, sans poches, garniture ou broderieNMB  
6109.10.0012T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour hommes ou garçonnets : - Autres T-shirtsNMB  
6109.10.0019T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour hommes ou garçonnets : - AutresNMB  
6109.10.0021T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour femmes ou fillettes : - T-shirts, blancs, manches courtes, ourlés, encolure ronde, sans poches, garniture ou broderieNMB  
6109.10.0022T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour femmes ou fillettes : - Autres T-shirtsNMB  
6109.10.0029T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour femmes ou fillettes : - AutresNMB  
6109.90.00 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6109.90.0010T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - D'autres matières textiles - De polyesters : - De polyestersNMB  
6109.90.0090T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - D'autres matières textiles - D'autres matières textiles : - AutresNMB  
61.10 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.   
6110.11 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine   
6110.11.1000Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kgNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TPG 16 %
6110.11.90 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6110.11.9050Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - Autres - Pour hommes ou garçonnetsNMB  
6110.11.9060Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - Autres - Pour femmes ou fillettesNMB  
6110.12 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire   
6110.12.1000Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kgNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TPG 16 %
6110.12.90 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6110.12.9050Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Autres - Pour hommes ou garçonnetsNMB  
6110.12.9060Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Autres - Pour femmes ou fillettesNMB  
6110.19 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - Autres   
6110.19.1000Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - Autres - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kgNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TPG 16 %
6110.19.9000Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - Autres - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6110.20.00 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6110.20.0011Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Brossés ou ouatés : - Pour hommes ou garçonnetsNMB  
6110.20.0012Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Brossés ou ouatés : - Pour femmes ou fillettesNMB  
6110.20.0021Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnetsNMB  
6110.20.0022Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettesNMB  
6110.20.0091Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres : - Pour hommes ou garçonnetsNMB  
6110.20.0092Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres : - Pour femmes ou fillettesNMB  
6110.30.00 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6110.30.0010Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - D'acryliques ou modacryliques, brossés ou ouatés : - D'acryliques ou modacryliques, brossés ou ouatésNMB  
6110.30.0021Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, d'acryliques ou de modacryliques : - Pour hommes ou garçonnetsNMB  
6110.30.0022Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, d'acryliques ou de modacryliques : - Pour femmes ou fillettesNMB  
6110.30.0071Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, brossés ou ouatés : - Pour hommes ou garçonnetsNMB  
6110.30.0072Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, brossés ou ouatés : - Pour femmes ou fillettesNMB  
6110.30.0081Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnetsNMB  
6110.30.0082Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettesNMB  
6110.30.0091Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres : - Pour hommes ou garçonnetsNMB  
6110.30.0092Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres : - Pour femmes ou fillettesNMB  
6110.90.0000Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
61.11 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.   
6111.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De cotonNMB En fr. TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6111.20.0010Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et combinaisons de dessusNMB  
6111.20.0020Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton - Chemises, chemisettes, T-shirts, blouses, pull-overs et cardigansNMB  
6111.20.0030Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton - Vêtements de nuit et sous-vêtementsNMB  
6111.20.0050Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton - Bas et chaussettesPAR  
6111.20.0060Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton - Accessoires du vêtementNMB  
6111.20.0090Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton - AutresNMB  
6111.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De fibres synthétiquesNMB En fr. TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6111.30.0030Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De fibres synthétiques - Vêtements de nuit et sous-vêtementsNMB  
6111.30.0090Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De fibres synthétiques - AutresNMB  
6111.90.0000Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - D'autres matières textilesNMB En fr. TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
61.12 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.   
6112.11.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport (trainings) : - De cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6112.12.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport (trainings) : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6112.19.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport (trainings) : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6112.20.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Combinaisons et ensembles de skiNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6112.31.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6112.39.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6112.41.00 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6112.41.0011Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques - Contenant du spandex (élasthane) : - De nylon ou d'autres polyamidesNMB  
6112.41.0012Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques - Contenant du spandex (élasthane) : - De polyestersNMB  
6112.41.0019Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques - Contenant du spandex (élasthane) : - AutresNMB  
6112.41.0090Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques - Autres : - AutresNMB  
6112.49.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6113.00 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07.   
6113.00.1000Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6113.00.2000Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. - Combinaisons de plongéeNMB10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
6113.00.9000Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
61.14 Autres vêtements, en bonneterie.   
6114.20.0000 Autres vêtements, en bonneterie. - De coton NMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6114.30.0000 Autres vêtements, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles NMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6114.90.0000 Autres vêtements, en bonneterie. - D'autres matières textiles NMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
61.15 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.   
6115.10 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)   
6115.10.1000Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Collants (bas-culottes)PAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6115.10.9100Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres : - De laine ou de poils finsPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 13 %
6115.10.9900Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres : - AutresPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 16 %, TNZ 16 %
6115.21.00 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitexPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6115.21.0013Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex - De nylon : - Contenant du spandex (élasthane)PAR  
6115.21.0019Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex - De nylon : - AutresPAR  
6115.21.0090Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex - AutresPAR  
6115.22.00 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plusPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6115.22.0010Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus - Contenant du spandex (élasthane)PAR  
6115.22.0090Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus - AutresPAR  
6115.29.0000Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - D'autres matières textilesPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6115.30.0000Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitexPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 16 %, TNZ 16 %
6115.94.0000Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De laine ou de poils finsPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 13 %
6115.95.00 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De cotonPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 16 %, TNZ 16 %
6115.95.0011Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De coton - Contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnetsPAR  
6115.95.0012Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De coton - Contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettesPAR  
6115.95.0091Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De coton - Autres : - Pour hommes ou garçonnetsPAR  
6115.95.0092Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De coton - Autres : - Pour femmes ou fillettesPAR  
6115.96.00 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiquesPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 16 %, TNZ 16 %
6115.96.0011Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour hommes ou garçonnets, contenant du spandex (élasthane) : - D'acryliques ou modacryliquesPAR  
6115.96.0019Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour hommes ou garçonnets, contenant du spandex (élasthane) : - AutresPAR  
6115.96.0020Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour hommes ou garçonnets, ne contenant pas de spandex (elasthane) : - Pour hommes ou garçonnets, ne contenant pas de spandex (élasthane)PAR  
6115.96.0031Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour femmes ou fillettes, contenant du spandex (élasthane) : - D'acryliques ou modacryliquesPAR  
6115.96.0032Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour femmes ou fillettes, contenant du spandex (élasthane) : - De nylon ou d'autres polyamidesPAR  
6115.96.0039Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour femmes ou fillettes, contenant du spandex (élasthane) : - AutresPAR  
6115.96.0040Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour femmes ou fillettes, ne contenant pas de spandex (elasthane) : - Pour femmes ou fillettes, ne contenant pas de spandex (élasthane)PAR  
6115.99.00 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textilesPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 16 %, TNZ 16 %
6115.99.0010Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textiles - Pour hommes ou garçonnetsPAR  
6115.99.0020Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textiles - Pour femmes ou fillettesPAR  
61.16 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.   
6116.10.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchoucPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 16.5 %
6116.10.0010Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc - De matières plastiquesPAR  
6116.10.0020Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc - De caoutchoucPAR  
6116.91.0000Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De laine ou de poils finsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 16.5 %
6116.92.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De cotonPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 16.5 %
6116.92.0010Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De coton - De travailPAR  
6116.92.0090Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De coton - Autres : - AutresPAR  
6116.93.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiquesPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 16.5 %
6116.93.0010Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - De travailPAR  
6116.93.0041Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres, pour femmes ou fillettes : - D'acryliques ou modacryliquesPAR  
6116.93.0049Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres, pour femmes ou fillettes : - AutresPAR  
6116.93.0090Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres, d'autres fibres synthétiques : - AutresPAR  
6116.99.0000Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textilesPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 16.5 %
61.17 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.   
6117.10 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires   
6117.10.1000Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires - Châles de prièreNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6117.10.9000Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6117.80 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Autres accessoires   
6117.80.1000Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Autres accessoires - Écussons et articles similaires; Ceintures-12 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
6117.80.9000Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Autres accessoires - Autres-18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6117.90 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Parties   
6117.90.1000Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Parties - Encarts devant servir à la fabrication de short de cyclisme; De scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné; De châles de prière; Poignets de manche et cols, uniquement de tissus du no tarifaire 6006.23.10, devant servir à la fabrication de chandails de golf-En fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6117.90.2000Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Parties - De combinaisons de plongée-10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
6117.90.9000Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Parties - Autres-18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 16.5 %
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