ARCHIVÉ - Chapitre 30 - T2016

Produits pharmaceutiques

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);
  • b) les préparations, telles que des comprimés, des gommes à mâcher ou des timbres ou rondelles autocollants (produits administrés par voie percutanée), destinées à aider les fumeurs qui s'efforcent de cesser de fumer (nos 21.06 ou 38.24);
  • c) les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (no 25.20);
  • d) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (no 33.01);
  • e) les préparations des nos 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;
  • f) les savons et autres produits du  nº 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;
  • g) les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (no 34.07);
  • h) l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (no 35.02).

2. Au sens du nº 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l'exclusion des produits du nº 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d'anticorps, les conjugués d'anticorps et de fragments d'anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF).

3. Au sens des nos 30.03 et 30.04 et de la Note 4 d) du Chapitre, on considère :

  • a) comme produits non mélaangés :
    • 1) les solutions aqueuses de produits non mélangés;
    • 2) tous les produits des Chapitres 28 ou 29;
    • 3) les extraits végétaux simples du  nº 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque;
  • b) comme produits mélaangés :
    • 1) les solutions et suspensions colloidales (à l'exclusion du soufre colloidal);
    • 2) les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;
    • 3) les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles.

4. Ne sont compris dans le nº 30.06 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la Nomenclature :

  • a) les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;
  • b) les laminaires stériles;
  • c) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; les barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non;
  • d) les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages;
  • e) les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins;
  • f) les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;
  • g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;
  • h) les préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du nº 29.37 ou de spermicides;
  • ij) les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux;
  • k) les déchets pharmaceutiques, c'est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, par exemple, du dépassement de leur date de péremption;
  • l) les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou plaques frontales.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
30.01 Glandes et autres organes � usages opoth�rapiques, � l'�tat dess�ch�, m�me pulv�ris�s; extraits, � usages opoth�rapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs s�cr�tions; h�parine et ses sels; autres substances humaines ou animales pr�par�es � des fins th�rapeutiques ou prophylactiques non d�nomm�es ni comprises ailleurs.   
3001.20.0000Glandes et autres organes � usages opoth�rapiques, � l'�tat dess�ch�, m�me pulv�ris�s; extraits, � usages opoth�rapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs s�cr�tions; h�parine et ses sels; autres substances humaines ou animales pr�par�es � des fins th�rapeutiques ou prophylactiques non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs s�cr�tionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3001.90.00 Glandes et autres organes � usages opoth�rapiques, � l'�tat dess�ch�, m�me pulv�ris�s; extraits, � usages opoth�rapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs s�cr�tions; h�parine et ses sels; autres substances humaines ou animales pr�par�es � des fins th�rapeutiques ou prophylactiques non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3001.90.0010Glandes et autres organes � usages opoth�rapiques, � l'�tat dess�ch�, m�me pulv�ris�s; extraits, � usages opoth�rapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs s�cr�tions; h�parine et ses sels; autres substances humaines ou animales pr�par�es � des fins th�rapeutiques ou prophylactiques non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Autres - H�parine et ses selsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3001.90.0020Glandes et autres organes � usages opoth�rapiques, � l'�tat dess�ch�, m�me pulv�ris�s; extraits, � usages opoth�rapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs s�cr�tions; h�parine et ses sels; autres substances humaines ou animales pr�par�es � des fins th�rapeutiques ou prophylactiques non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Autres - Os, organes et autres tissus humains ou animaux, vivants ou conserv�s, propres � la r�alisation de greffes ou d'implants permanentsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3001.90.0090Glandes et autres organes � usages opoth�rapiques, � l'�tat dess�ch�, m�me pulv�ris�s; extraits, � usages opoth�rapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs s�cr�tions; h�parine et ses sels; autres substances humaines ou animales pr�par�es � des fins th�rapeutiques ou prophylactiques non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
30.02 Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires.   
3002.10.00 Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0010Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - S�rums sp�cifiques et autres constituants du sang humain, pour diagnosticKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0021Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Antis�rum et autres fractions du sang, d'origine humaine, pour usages th�rapeutiques ou prophylactiques � l'intention des humains : - Plasma sanguinKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0022Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Antis�rum et autres fractions du sang, d'origine humaine, pour usages th�rapeutiques ou prophylactiques � l'intention des humains : - S�rum-globuline normalKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0023Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Antis�rum et autres fractions du sang, d'origine humaine, pour usages th�rapeutiques ou prophylactiques � l'intention des humains : - Immunoglobuline s�riqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0029Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Antis�rum et autres fractions du sang, d'origine humaine, pour usages th�rapeutiques ou prophylactiques � l'intention des humains : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0030Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Antis�rum et autres constituants du sang humain, pour d'autres usagesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0041Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Albumine du sang, s�ra et antis�rum d'origine animale, pr�par�s en vue d'�tre administr�s par voie parent�rale chez les humains : - Albumine bovineKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0042Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Albumine du sang, s�ra et antis�rum d'origine animale, pr�par�s en vue d'�tre administr�s par voie parent�rale chez les humains : - S�rum et antis�rumKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0049Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Albumine du sang, s�ra et antis�rum d'origine animale, pr�par�s en vue d'�tre administr�s par voie parent�rale chez les humains : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0051Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Autres constituants du sang, d'origine animale : - � l'intention des humainsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0059Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Autres constituants du sang, d'origine animale : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.10.0090Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Antis�rums, autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.20.00 Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Vaccins pour la m�decine humaine-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.20.0010Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Vaccins pour la m�decine humaine - Contre le virus de l'influenza-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.20.0090Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Vaccins pour la m�decine humaine - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.30.00 Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Vaccins pour la m�decine v�t�rinaire-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.30.0010Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Vaccins pour la m�decine v�t�rinaire - Vaccins anti-aphteux; Vaccins pr�par�s en vue d'�tre administr�s par voie parent�rale; Vaccins intranasals pour bovins-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.30.0090Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Vaccins pour la m�decine v�t�rinaire - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.90.00 Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.90.0011Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Autres - Toxines, toxo�des, antitoxines, virus, bact�riophages et lysats bact�riens : - Ricine-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.90.0012Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Autres - Toxines, toxo�des, antitoxines, virus, bact�riophages et lysats bact�riens : - Saxitoxine-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.90.0019Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Autres - Toxines, toxo�des, antitoxines, virus, bact�riophages et lysats bact�riens : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.90.0020Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Autres - Cultures de ferments, devant servir � la fabrication du beurreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.90.0030Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Autres - Sang s�ch�, d'origine animale, soluble ou non-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.90.0091Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Autres - Autres : - Injections de cultures bact�riennes, pour les graines-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.90.0092Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Autres - Autres : - Sang humain entier-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.90.0093Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Autres - Autres : - Pr�parations antiallergiques, d'origine microbienne-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3002.90.0099Sang humain; sang animal pr�par� en vue d'usages th�rapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic, antis�rums autres fractions du sang et produits immunologiques, m�me modifi�s ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (� l'exclusion des levures) et produits similaires. - Autres - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
30.03 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.   
3003.10.0000Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des p�nicillines ou des d�riv�s de ces produits, � structure d'acide p�nicillanique, ou des streptomycines ou des d�riv�s de ces produitsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3003.20.0000Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. - Contenant d'autres antibiotiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3003.31.0000Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques : - Contenant de l'insulineKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3003.39.0000Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3003.40.0000Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 29.37, ni antibiotiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3003.90.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3003.90.0030Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Contenant de l'ac�taminoph�neKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3003.90.0090Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.   
3004.10.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des p�nicillines ou des d�riv�s de ces produits, � structure d'acide p�nicillanique, ou des streptomycines ou des d�riv�s de ces produits-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.10.0010Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des p�nicillines ou des d�riv�s de ces produits, � structure d'acide p�nicillanique, ou des streptomycines ou des d�riv�s de ces produits - � l'intention des humains, contenant des p�nicillines ou des d�riv�s de ces produits : - � l'intention des humains-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.10.0090Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des p�nicillines ou des d�riv�s de ces produits, � structure d'acide p�nicillanique, ou des streptomycines ou des d�riv�s de ces produits - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.20.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant d'autres antibiotiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.20.0011Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant d'autres antibiotiques - � l'intention des humains : - Contenant des c�phalosporines-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.20.0012Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant d'autres antibiotiques - � l'intention des humains : - Contenant de la vancomycine-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.20.0013Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant d'autres antibiotiques - � l'intention des humains : - Contenant de l'�rythromycine-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.20.0018Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant d'autres antibiotiques - � l'intention des humains : - Autres, contenant des macrolides-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.20.0019Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant d'autres antibiotiques - � l'intention des humains : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.20.0080Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant d'autres antibiotiques - Autres, contenant de l'ivermectin-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.20.0090Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant d'autres antibiotiques - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.31.0000Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques : - Contenant de l'insuline-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.32.0000Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques : - Contenant des hormones corticost�ro�des, leurs d�riv�s ou analogues structurels-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.39.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.39.0011Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques : - Autres - � l'intention des humains : - �pin�phrine, ses solutions et extraits pituitaires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.39.0012Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques : - Autres - � l'intention des humains : - Contenant des hormones du lobe ant�rieur de l'hypophyse-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.39.0013Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques : - Autres - � l'intention des humains : - Contenant des estrog�nes distincts non m�lang�s-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.39.0019Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques : - Autres - � l'intention des humains : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.39.0090Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des hormones ou d'autres produits du no 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.40.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 29.37, ni antibiotiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.40.0030Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 29.37, ni antibiotiques - Contenant de la th�ophylline-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.40.0040Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 29.37, ni antibiotiques - Contenant de la morphine ou ses d�riv�s-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.40.0090Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 29.37, ni antibiotiques - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.50.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 29.36-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.50.0011Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 29.36 - � l'intention des humains : - Contenant une seule vitamine, non m�lang�e � d'autres compl�ments-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.50.0012Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 29.36 - � l'intention des humains : - Contenant une seule vitamine, m�lang�e � d'autres compl�ments-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.50.0013Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 29.36 - � l'intention des humains : - Contenant des multivitamines, non m�lang�es � d'autres compl�ments-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.50.0014Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 29.36 - � l'intention des humains : - Contenant des multivitamines, m�lang�es � d'autres compl�ments-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.50.0019Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 29.36 - � l'intention des humains : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.50.0090Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 29.36 - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0011Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - M�langes d'acides amin�s et m�langes d'acides amin�s hydrolysats de prot�ines, avec ou sans addition de min�raux, de graisses ou de carbohydrates, qui sont sp�cialement compos�s pour les personnes souffrant de troubles d'acides amin�s; Extraits de foie, extraits hypophysaires, �mulsions d'huile de soya fractionn�e, solutions de dextrose (glucose) et solutions de levulose (fructose), pr�par�es en vue d'�tre administr�es par voie parent�rale : - Acides amin�s-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0012Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - M�langes d'acides amin�s et m�langes d'acides amin�s hydrolysats de prot�ines, avec ou sans addition de min�raux, de graisses ou de carbohydrates, qui sont sp�cialement compos�s pour les personnes souffrant de troubles d'acides amin�s; Extraits de foie, extraits hypophysaires, �mulsions d'huile de soya fractionn�e, solutions de dextrose (glucose) et solutions de levulose (fructose), pr�par�es en vue d'�tre administr�es par voie parent�rale : - Solutions de dextrose (glucose) et de l�vulose (fructose)-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0019Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - M�langes d'acides amin�s et m�langes d'acides amin�s hydrolysats de prot�ines, avec ou sans addition de min�raux, de graisses ou de carbohydrates, qui sont sp�cialement compos�s pour les personnes souffrant de troubles d'acides amin�s; Extraits de foie, extraits hypophysaires, �mulsions d'huile de soya fractionn�e, solutions de dextrose (glucose) et solutions de levulose (fructose), pr�par�es en vue d'�tre administr�es par voie parent�rale : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0031Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agissant sur le syst�me nerveux : - Analg�siques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0032Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agissant sur le syst�me nerveux : - Antid�pressifs et tranquilisants-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0033Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agissant sur le syst�me nerveux : - Agents antihypertenseurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0034Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agissant sur le syst�me nerveux : - Agents antihistaminiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0035Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agissant sur le syst�me nerveux : - Autres agents, agissant sur le syst�me nerveux central-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0036Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agissant sur le syst�me nerveux : - Anesth�siques locaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0039Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agissant sur le syst�me nerveux : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0042Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agents gastrointestinaux : - Laxatifs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0043Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agents gastrointestinaux : - Antiacides-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0049Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agents gastrointestinaux : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0050Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agissant sur le syst�me cardio-vasculaire-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0061Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agents anti-infectieux : - Contenant des sulfonamides-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0069Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains, agents anti-infectieux : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0071Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains : - Agents h�matologiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0072Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains : - Agents antin�oplastiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0073Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains : - Pr�parations contre la toux ou le rhume-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0074Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains : - Agissant principalement dans le traitement des affections des yeux, des oreilles ou du syst�me respiratoire-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0075Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains : - Diur�tiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0076Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains : - Agissant principalement sur l'�quilibre �lectrolytique, calorique ou hydrique-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0077Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains : - Agents utilis�s en dermatologie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0078Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains : - Contenant de l'acide hyaluronique ou son sel de sodium-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0079Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres, � l'intention des humains : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3004.90.0090Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
30.05 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impr�gn�s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn�s pour la vente au d�tail � des fins m�dicales, chirurgicales, dentaires ou v�t�rinaires.   
3005.10.00 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impr�gn�s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn�s pour la vente au d�tail � des fins m�dicales, chirurgicales, dentaires ou v�t�rinaires. - Pansements adh�sifs et autres articles ayant une couche adh�sive-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3005.10.0010Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impr�gn�s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn�s pour la vente au d�tail � des fins m�dicales, chirurgicales, dentaires ou v�t�rinaires. - Pansements adh�sifs et autres articles ayant une couche adh�sive - Recouverts ou impr�gn�s de substances pharmaceutiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3005.10.0091Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impr�gn�s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn�s pour la vente au d�tail � des fins m�dicales, chirurgicales, dentaires ou v�t�rinaires. - Pansements adh�sifs et autres articles ayant une couche adh�sive - Autres : - Pansements adh�sifs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3005.10.0099Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impr�gn�s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn�s pour la vente au d�tail � des fins m�dicales, chirurgicales, dentaires ou v�t�rinaires. - Pansements adh�sifs et autres articles ayant une couche adh�sive - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3005.90.00 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impr�gn�s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn�s pour la vente au d�tail � des fins m�dicales, chirurgicales, dentaires ou v�t�rinaires. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3005.90.0020Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impr�gn�s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn�s pour la vente au d�tail � des fins m�dicales, chirurgicales, dentaires ou v�t�rinaires. - Autres - Recouverts ou impr�gn�s de substances pharmaceutiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3005.90.0030Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impr�gn�s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn�s pour la vente au d�tail � des fins m�dicales, chirurgicales, dentaires ou v�t�rinaires. - Autres - Pansements chirurgicaux, non cousus ou autrement ouvr�s, non enduits ou impr�gn�s de substances pharmaceutiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3005.90.0040Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impr�gn�s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn�s pour la vente au d�tail � des fins m�dicales, chirurgicales, dentaires ou v�t�rinaires. - Autres - Autres, de tissus autres que des tissus uniquement de coton; D'�toffes de bonneterie, nontiss�es ou de feutres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3005.90.0090Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impr�gn�s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn�s pour la vente au d�tail � des fins m�dicales, chirurgicales, dentaires ou v�t�rinaires. - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
30.06 Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre.   
3006.10.00 Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Catguts st�riles, ligatures st�riles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils r�sorbables st�riles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adh�sifs st�riles pour tissus organiques utilis�s en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires st�riles; h�mostatiques r�sorbables st�riles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barri�res anti-adh�rence st�riles pour la chirurgie ou l'art dentaire, r�sorbables ou non-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.10.0010Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Catguts st�riles, ligatures st�riles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils r�sorbables st�riles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adh�sifs st�riles pour tissus organiques utilis�s en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires st�riles; h�mostatiques r�sorbables st�riles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barri�res anti-adh�rence st�riles pour la chirurgie ou l'art dentaire, r�sorbables ou non - Catguts st�riles et ligatures st�riles similaires utilis�s en chirurgie pour refermer les plaies-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.10.0090Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Catguts st�riles, ligatures st�riles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils r�sorbables st�riles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adh�sifs st�riles pour tissus organiques utilis�s en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires st�riles; h�mostatiques r�sorbables st�riles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barri�res anti-adh�rence st�riles pour la chirurgie ou l'art dentaire, r�sorbables ou non - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.20.00 Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - R�actifs destin�s � la d�termination des groupes ou des facteurs sanguins-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.20.0020Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - R�actifs destin�s � la d�termination des groupes ou des facteurs sanguins - D'origine animale-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.20.0090Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - R�actifs destin�s � la d�termination des groupes ou des facteurs sanguins - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.30.00 Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Pr�parations opacifiantes pour examens radiographiques; r�actifs de diagnostic con�us pour �tre employ�s sur le patient-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.30.0010Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Pr�parations opacifiantes pour examens radiographiques; r�actifs de diagnostic con�us pour �tre employ�s sur le patient - Pr�parations opacifiantes pour examens radiographiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.30.0090Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Pr�parations opacifiantes pour examens radiographiques; r�actifs de diagnostic con�us pour �tre employ�s sur le patient - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.40.00 Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la r�fection osseuse-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.40.0010Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la r�fection osseuse - Ciments d'obturation dentaire et ciments pour la r�fection osseuse-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.40.0090Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la r�fection osseuse - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.50.0000Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Trousses et bo�tes de pharmacie garnies, pour soins de premi�re urgence-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.60.00 Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 29.37 ou de spermicides-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.60.0010Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 29.37 ou de spermicides - Sous forme de dose : - Sous forme de dose-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.60.0090Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 29.37 ou de spermicides - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.70 Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Pr�parations pr�sent�es sous forme de gel con�ues pour �tre utilis�es en m�decine humaine ou v�t�rinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des op�rations chirurgicales ou des examens m�dicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments m�dicaux   
3006.70.1000Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Pr�parations pr�sent�es sous forme de gel con�ues pour �tre utilis�es en m�decine humaine ou v�t�rinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des op�rations chirurgicales ou des examens m�dicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments m�dicaux - Pr�parations chimiques ou biologiques, y compris les n�cessaires contenant des articles ou des mati�res accessoires, pour diagnostics m�dicaux; Devant �tre utilis�s pour l'ins�mination des animaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.70.9000Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Pr�parations pr�sent�es sous forme de gel con�ues pour �tre utilis�es en m�decine humaine ou v�t�rinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des op�rations chirurgicales ou des examens m�dicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments m�dicaux - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3006.91.0000Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Autres : - Appareillages identifiables de stomie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3006.92.0000Pr�parations et articles pharmaceutiques vis�s � la Note 4 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D�chets pharmaceutiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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