ARCHIVÉ - Chapitre 55 - T2016

Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Contenu archivé

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

PDF (95 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Au sens des nos 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels, les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes :

  • a) longueur du câble excédant 2 m;
  • b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;
  • c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;
  • d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;
  • e) titre total du câble excédant 20.000 décitex.

Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des nos 55.03 ou 55.04.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
55.01 Câbles de filaments synthétiques.   
5501.10.0000Câbles de filaments synthétiques. - De nylon ou d'autres polyamidesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5501.20.0000Câbles de filaments synthétiques. - De polyestersKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5501.30.0000Câbles de filaments synthétiques. - Acryliques ou modacryliquesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5501.40.0000Câbles de filaments synthétiques. - De polypropylèneKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5501.90.0000Câbles de filaments synthétiques. - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5502.00.00 Câbles de filaments artificiels.KGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5502.00.0010Câbles de filaments artificiels. - D'acétate de celluloseKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5502.00.0090Câbles de filaments artificiels. - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.03 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature.   
5503.11.0000Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides : - D'aramidesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.19.0000Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.20.00 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyestersKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.20.0014Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex ou moins, d'une longueur excédant 31 mm mais n'excédant pas 60 mm, devant servir à la fabrication de fils de fibres discontinues; Uniquement de polyesters phosphatés, devant servir à la fabrication de tissus pour rideaux, vitrages, couvertures ou ameublement; Fibres discontinues de polyester, creuses, traitées au silicone et frisées, d'une longueur de 6,5 à 7,0 cm, titrant au moins 14 décitex mais n'excédant pas 18 décitex, devant servir à la fabrication de meubles rembourrés; Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique; Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées : - Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermiqueKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.20.0015Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex ou moins, d'une longueur excédant 31 mm mais n'excédant pas 60 mm, devant servir à la fabrication de fils de fibres discontinues; Uniquement de polyesters phosphatés, devant servir à la fabrication de tissus pour rideaux, vitrages, couvertures ou ameublement; Fibres discontinues de polyester, creuses, traitées au silicone et frisées, d'une longueur de 6,5 à 7,0 cm, titrant au moins 14 décitex mais n'excédant pas 18 décitex, devant servir à la fabrication de meubles rembourrés; Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique; Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées : - Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturéesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.20.0019Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex ou moins, d'une longueur excédant 31 mm mais n'excédant pas 60 mm, devant servir à la fabrication de fils de fibres discontinues; Uniquement de polyesters phosphatés, devant servir à la fabrication de tissus pour rideaux, vitrages, couvertures ou ameublement; Fibres discontinues de polyester, creuses, traitées au silicone et frisées, d'une longueur de 6,5 à 7,0 cm, titrant au moins 14 décitex mais n'excédant pas 18 décitex, devant servir à la fabrication de meubles rembourrés; Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique; Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.20.0091Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Autres : - Titrant 13,2 décitex ou plusKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.20.0092Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Autres : - Titrant 3,3 décitex ou plus, mais moins de 13,2 décitexKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.20.0093Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Autres : - Titrant moins de 3,3 décitexKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.30.0000Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - Acryliques ou modacryliquesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.40.0000Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polypropylèneKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.90.00 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.90.0010Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - Autres - Autres : - Uniquement de fibres de copolymère éthylène-propylène, frisées, blanches, d'une longueur n'excédant pas 7 mm, devant servir à la fabrication de produits absorbants en nontissés obtenus par consolidation thermique et formés par soufflage ou aspirationKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5503.90.0090Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - Autres - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.04 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature.   
5504.10.0000Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De rayonne viscoseKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5504.90.0000Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.05 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés).   
5505.10.0000Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). - De fibres synthétiquesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5505.20.0000Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). - De fibres artificiellesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.06 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.   
5506.10.0000Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamidesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5506.20.0000Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - De polyestersKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5506.30.0000Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - Acryliques ou modacryliquesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5506.90.0000Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5507.00.0000Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.08 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail.   
5508.10 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues   
5508.10.1000Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues - Fibres discontinues de polyester ou fibres discontinues d'aramideKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5508.10.9000Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5508.20.0000Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. - De fibres artificielles discontinuesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.09 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.   
5509.11.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : - SimplesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.12 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : - Retors ou câblés   
5509.12.1000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : - Retors ou câblés - Filés discontinus craqués par étirage aramidesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.12.9000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : - Retors ou câblés - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.21 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Simples   
5509.21.1000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Simples - D'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex (10 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids n'excédant pas 100 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.21.9000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Simples - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.22 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Retors ou câblés   
5509.22.2000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Retors ou câblés - Filés discontinus craqués par étirage en polyesterKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.22.3000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Retors ou câblés - Autre uniquement de polyestersKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.22.9000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Retors ou câblés - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.31.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - SimplesKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.32 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Retors ou câblés   
5509.32.1000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Retors ou câblés - Uniquement de fibres discontinues acryliques, non blanchis, en écheveaux, titrant 450 décitiex ou moins par fils simples (22,2 numéros métriques ou plus en fils simples), devant servir à la fabrication de fils acryliques teints gonflantsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.32.9000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Retors ou câblés - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.41 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : - Simples   
5509.41.1000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : - Simples - Contenant en poids au moins 80 % de fibres discontinues de polyester, d'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex (10 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids n'excédant pas 100 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.41.9000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : - Simples - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.42.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : - Retors ou câblésKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.51.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinuesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.52 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins   
5509.52.1000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - Uniquement de laine peignée et de fibres discontinues de polyester, contenant 40 % ou plus en poids de laine, devant servir à la fabrication des tissés peignésKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.52.9000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.53 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton   
5509.53.1000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton - Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant au plus 80 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, filés sur anneau (autres que simili-retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 190 décitex ou moins (52,63 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de vêtements en bonneterieKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.53.2000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton - Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant 50 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, peignés, filés sur anneau (autres que simili-retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 492 décitex (comptes cotonniers 12), 328 décitex (comptes cotonniers 18) ou 246 décitex (comptes cotonniers 24), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.53.3000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton - Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant 52 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, peignés, filés sur anneau (autres que simili-retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 492 décitex (comptes cotonniers 12), 328 décitex (comptes cotonniers 18) ou 246 décitex (comptes cotonniers 24), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.53.4000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton - Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant 55 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, peignés, filés sur anneau (autres que simili-retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 492 décitex (comptes cotonniers 12), 328 décitex (comptes cotonniers 18) ou 246 décitex (comptes cotonniers 24), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.53.9000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.59.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.61.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.62.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec du cotonKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.69.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.91.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils : - Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.92.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils : - Mélangés principalement ou uniquement avec du cotonKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5509.99.0000Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.10 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.   
5510.11 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Simples   
5510.11.1000Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Simples - Uniquement de fibres artificielles discontinues, autres que les fibres d'acétate, ou mélangés uniquement avec au plus 15 % en poids de toute fibre naturelle, titrant moins de 210 décitex, devant servir à la fabrication de tricots circulaires pour vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.11.9000Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Simples - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.12 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés   
5510.12.1000Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés - Uniquement de rayonne viscose, titrant en fils simples moins de 175 décitex, devant servir à la fabrication de coutils de matelasKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.12.90 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.12.9011Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés - Autres - Titrant, en fils simples, au moins 192,31 décitex (n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) : - De rayonne viscoseKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.12.9012Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés - Autres - Titrant, en fils simples, au moins 192,31 décitex (n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) : - De LyocellKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.12.9019Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés - Autres - Titrant, en fils simples, au moins 192,31 décitex (n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.12.9021Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés - Autres - Titrant, en fils simples, moins de 192,31 décitex (excédant 52 numéros métriques en fils simples) : - De rayonne viscoseKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.12.9022Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés - Autres - Titrant, en fils simples, moins de 192,31 décitex (excédant 52 numéros métriques en fils simples) : - De LyocellKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.12.9029Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés - Autres - Titrant, en fils simples, moins de 192,31 décitex (excédant 52 numéros métriques en fils simples) : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.20 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins   
5510.20.1000Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - De fibres de rayonne viscose et d'au moins 25 % en poids de poils de chèvre, devant servir à la fabrication de tissus à doublure intermédiaireKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.20.9000Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.30 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton   
5510.30.1000Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton - Fils simples contenant au moins 50 % en poids de fibres artificielles discontinues autres que les fibres d'acétate, mélangés uniquement avec des fibres de coton, titrant moins de 210 décitex, devant servir à la fabrication de tricots circulaires pour vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.30.9000Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5510.90.0000Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres filsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.11 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.   
5511.10.00 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibresKGM8 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2.5 %
5511.10.0020Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres - D'acryliques ou modacryliquesKGM8 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2.5 %
5511.10.0090Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres - AutresKGM8 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2.5 %
5511.20.0000Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibresKGM8 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2.5 %
5511.30.0000Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres artificielles discontinuesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.12 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues.   
5512.11 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Écrus ou blanchis   
5512.11.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Écrus ou blanchis - Uniquement de fibres discontinues de polyester, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.11.3000Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Écrus ou blanchis - Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussureKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.11.9100Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Écrus ou blanchis - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.11.9900Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Écrus ou blanchis - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.19 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Autres   
5512.19.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Autres - Uniquement de fibres discontinues de polyester, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.19.9100Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Autres - Autres : - Tissus (autres qu'uniquement de fibres discontinues de polyester), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.19.99 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.19.9910Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Autres - Autres : - Autres - TeintsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.19.9990Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Autres - Autres : - Autres - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.21 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Écrus ou blanchis   
5512.21.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Écrus ou blanchis - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.21.9000Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Écrus ou blanchis - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.29 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres   
5512.29.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres - De tissus unis, uniquement de fibres en acrylique discontinues composées de fils à deux plis, titrant en fils simples 295 décitex ou plus mais n'excédant pas 315 décitex, d'un poids de 280 g/m² ou plus mais n'excédant pas 320 g/m², devant servir à la fabrication d'auvents rétractables et de parasolsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.29.9100Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.29.9900Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 2 %
5512.91 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis   
5512.91.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis - Tissus (autres que des tissus de fibres aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.91.9000Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.99 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Autres   
5512.99.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Autres - Contenant en poids 83 % ou plus de fibres discontinues de vinal et en poids 13 % ou plus de fibres discontinues polynosiques, devant servir à la fabrication de vêtements de dessus protecteurs portés dans des applications à haute température dans les alumineriesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.99.9100Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Autres - Autres : - Tissus (autres que des tissus de fibres discontinues aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5512.99.9900Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.13 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m².   
5513.11 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile   
5513.11.2000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussureKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.11.3000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - Tissus unis, non blanchis ou blanchis, contenant au moins 65 % selon le poids de fibres de polyester mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² et de 183 cm au moins de largeur, destinés à être teints ou imprimés, devant servir à la fabrication des produits de literie suivants : édredons, couettes, couvre-oreillers et volants de litKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.11.9100Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.11.9900Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.12 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4   
5513.12.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 - Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussureKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.12.9100Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.12.9900Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.13 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester   
5513.13.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussureKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.13.9100Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.13.9900Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.19.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissusKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.21.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.23 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester   
5513.23.1100Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 : - Contenant au moins 60 % en poids de fibres discontinues de polyester, au moins 30 % en poids de fibres de coton et au moins 5 % en poids de monofilaments élastomériques, dont le rapport d'armure est de 4, titrant au moins 170 décitex mais n'excédant pas 180 décitex par fil simple dans la chaîne, et titrant au moins 315 décitex mais n'excédant pas 333 décitex par fil simple dans la trame, ayant au moins 423 mais n'excédant pas 447 fils de chaîne au 10 cm, et au moins 246 mais n'excédant pas 262 fils de trame au 10 cm, d'un poids n'excédant pas 170 g/m², d'une valeur d'au moins 7,50 $ le mètre carré, devant servir à la fabrication de pantalons et de shorts d'uniforme ou de randonnée ou de shorts de cyclotourismeKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.23.1900Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.23.9100Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.23.9900Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.29.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - Autres tissusKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.31 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile   
5513.31.2000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.31.9000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.39 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - Autres tissus   
5513.39.1100Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - Autres tissus - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; autres tissus de fibres discontinues de polyester : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.39.1900Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - Autres tissus - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; autres tissus de fibres discontinues de polyester : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.39.9100Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - Autres tissus - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.39.9900Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - Autres tissus - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.41 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile   
5513.41.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - En fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, d'aspect gaufré ou rayé et crêpé semblable, d'un poids n'excédant pas 100 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.41.2000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - De fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 100 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.41.3000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - De fibres discontinues de polyester, mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas100 g/m², devant servir à la fabrication de sacs de couchageKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.41.9000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5513.49.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissusKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.14 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m².   
5514.11.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.12.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.19.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissusKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.21.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.22.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.23 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester   
5514.23.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.23.9000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.29.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - Autres tissusKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.30.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - En fils de diverses couleursKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.41.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.42.0000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.43 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester   
5514.43.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.43.9000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.49 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus   
5514.49.1000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5514.49.9000Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.15 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues.   
5515.11 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose   
5515.11.1000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose - Uniquement de fibres de polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose, ou uniquement de fibres de polyester, de fibres de rayone viscose et de lin, avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, écrus ou blanchis, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.11.2000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose - Contenant au moins 60 % en poids de fibres discontinues de polyester, au moins 30 % en poids de fibres discontinues de rayonne, mélangés avec au plus 10 % en poids de monofilament élastomérique, construits dans la chaîne et dans la trame avec des fils faits de deux plis qui sont aussi retordus avec un monofilament élastomérique avec une torsion d'au moins 450 tours par mètre, d'un poids d'au moins 200 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.11.3000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose - D'un poids de plus de 300 g/m² devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.11.9000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.12.0000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.13.0000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.19 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Autres   
5515.19.1000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Autres - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.19.9000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Autres - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.21 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels   
5515.21.1000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels - Tissus (autres que des tissus contenant des filaments de polyester, des fibres discontinues de polyester et des fibres discontinues acryliques), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.21.9000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.22.0000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.29 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres   
5515.29.1000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.29.9000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.91 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels   
5515.91.1000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.91.9000Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.99 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Autres   
5515.99.1100Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Autres - Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.99.1900Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Autres - Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.99.9100Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Autres - Autres : - Tissus (autres que des tissus contenant des fibres discontinues aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5515.99.9900Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
55.16 Tissus de fibres artificielles discontinues.   
5516.11.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Écrus ou blanchisKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.12 Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Teints   
5516.12.1000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Teints - Tissus (autres que des tissus uniquement de fibres discontinues Lyocell), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.12.9100Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Teints - Autres : - Uniquement de rayonne, d'une largeur de plus de 280 cm, ayant au total 1 085 fils ou plus de trame et de chaîne au 10 cm, devant servir à la fabrication de linge de lit, de housses de couette, de couvre-oreillers, de coussins et de housses de coussinKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.12.99 Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Teints - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.12.9910Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Teints - Autres : - Autres - De rayonne viscoseKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.12.9990Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Teints - Autres : - Autres - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.13 Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - En fils de diverses couleurs   
5516.13.1000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - En fils de diverses couleurs - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.13.9000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - En fils de diverses couleurs - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.14 Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Imprimés   
5516.14.2000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Imprimés - Tissus (autres que des tissus uniquement de fibres discontinues Lyocell), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.14.9000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Imprimés - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.21 Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Écrus ou blanchis   
5516.21.1000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Écrus ou blanchis - Uniquement de fibres de polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose ou uniquement de fibres de polyester, de fibres de rayonne viscose et de lin, avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.21.9100Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Écrus ou blanchis - Autres : - Tissus (autres que des tissus contenant des filaments de polyester, des fibres discontinues de polyester et des fibres discontinues de rayonne), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.21.9900Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Écrus ou blanchis - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.22.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - TeintsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.23 Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - En fils de diverses couleurs   
5516.23.1000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - En fils de diverses couleurs - De rayonne mélangée uniquement avec du polypropylène, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de supports de matelasKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.23.9100Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - En fils de diverses couleurs - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.23.9900Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - En fils de diverses couleurs - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.24 Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Imprimés   
5516.24.1000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Imprimés - Contenant au moins 85 % en poids de rayonne viscose ou de rayonne cupro-ammoniacale, évalués à 5,00 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.24.9000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Imprimés - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.31.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - Écrus ou blanchisKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.32.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - TeintsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.33.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - En fils de diverses couleursKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.34.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - ImprimésKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.41.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - Écrus ou blanchisKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.42.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - TeintsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.43.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - En fils de diverses couleursKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.44.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - ImprimésKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.91 Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis   
5516.91.1000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis - Uniquement de fibres de polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose, ou uniqment de fibres de polyester, de fibres de rayonne viscose et de lin, avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.91.9100Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis - Autres : - Tissus (autres que des tissus contenant des fibres de Lyocell, des fibres discontinues de viscose ou des fibres d'aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.91.9200Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis - Autres : - Tissus à armure toile, filés écrus, composés essentiellement de fibres discontinues de rayonne viscose, mélangés principalement à du crin, à des fibres de coton et à des fibres discontinues de polyester, d'un poids n'excédant pas 225 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.91.9900Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.92.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - TeintsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.93.0000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - En fils de diverses couleursKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.94 Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Imprimés   
5516.94.1000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Imprimés - Tissus (autres que des tissus contenant des fibres de Lyocell, des fibres discontinues de viscose ou des fibres d'aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5516.94.9000Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Imprimés - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TC 2 %
Date de modification :