ARCHIVÉ - Chapitre 56 - T2016

Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie

Contenu archivé

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

PDF (55 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de fard du Chapitre 33, de savon ou détergent du nº 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du nº 34.05, d'adoucissant pour textiles du nº 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;
  • b) les produits textiles du nº 58.11;
  • c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (nº 68.05);
  • d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (nº 68.14);
  • e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Sections XIV ou XV);
  • f) les serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles similaires du nº 96.19.

2. Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même.

3. Les nos 56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire).

Le nº 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant.

Les nos 56.02 et 56.03 ne comprennent toutefois pas :

  • a) les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40);
  • b) les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40);
  • c) les feuilles, plaques ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support (Chapitres 39 ou 40).

4. Le nº 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
56.01 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles.   
5601.21 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton   
5601.21.1000Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Bandes des ouates, devant servir à la fabrication de tamponsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5601.21.2100Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Autres ouates : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5601.21.2900Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Autres ouates : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5601.21.3000Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Articles en ouatesKGM14 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
5601.22 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De fibres synthétiques ou artificielles   
5601.22.4000Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De fibres synthétiques ou artificielles - OuatesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5601.22.5000Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De fibres synthétiques ou artificielles - Articles en ouatesKGM16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TCR 4.5 %, TKR 5 %
5601.29.0000Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5601.30.0000Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textilesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
56.02 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.   
5602.10 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés   
5602.10.1000Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Feutres aiguilletés, dont l'exportateur certifie qu'elles ont été imprégnées de polyuréthanne coagulé, même enduits ou recouverts, devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtementKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5602.10.2000Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Feutres aiguilletés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts ou stratifiés, contenant 10 % ou plus de laine ou de poils fins, devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5602.10.90 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5602.10.9010Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Autres - Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiésKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5602.10.9090Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Autres - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5602.21 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - De laine ou de poils fins   
5602.21.1000Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - De laine ou de poils fins - Patins de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban ou de cartouches à rubanKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5602.21.9100Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - De laine ou de poils fins - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5602.21.9900Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - De laine ou de poils fins - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5602.29.0000Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - D'autres matières textilesKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5602.90 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres   
5602.90.1000Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5602.90.9000Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
56.03 Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.   
5603.11.00 Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.11.0010Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² - Pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites, dans la fabrication de serviettes jetables (couches)KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.11.0081Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polyestersKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.11.0082Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polypropylèneKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.11.0089Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.11.0090Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.12.00 Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.12.0010Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - Pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites, dans la fabrication de serviettes jetables (couches)KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.12.0020Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments, sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers, la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.12.0081Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polyestersKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.12.0082Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polypropylèneKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.12.0089Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.12.0090Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.13.00 Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.13.0010Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - Pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites, dans la fabrication de serviettes jetables (couches)KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.13.0021Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments, sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers, la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) : - Enduits ou recouverts de polypropylèneKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.13.0022Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments, sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers, la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) : - Enduits ou recouverts de polyéthylèneKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.13.0081Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polypropylèneKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.13.0089Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.13.0090Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.14.00 Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.14.0010Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - De polyesters, devant servir à la fabrication de revêtement de toiture en bitume modifiéKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.14.0020Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - De nylon ou d'autres polymides, en rouleaux ou en feuilles, du type utilisé pour l'isolation électriqueKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.14.0030Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres, imprégnés, enduits ou recouvertsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.14.0081Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polypropylèneKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.14.0089Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.14.0090Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.91.0000Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.92.0000Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.93.0000Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.94.00 Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m²MTKEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.94.0010Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - ThibaudesMTKEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5603.94.0090Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
56.04 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.   
5604.10.0000Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textilesKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5604.90 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres   
5604.90.1000Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, autres que des fils uniquement de rayonne viscose, simple, d'au plus 150 tours au mètreKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5604.90.2000Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Uniquement de rayonne viscose, simple, d'au plus 150 tours au mètreKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5604.90.9000Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5605.00.0000Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5606.00.0000Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ».KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
56.07 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.   
5607.21.0000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Ficelles lieuses ou botteleusesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5607.29 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres   
5607.29.1000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres - D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricolesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5607.29.2000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mmKGM10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
5607.29.9000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres - AutresKGM10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
5607.41.0000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Ficelles lieuses ou botteleusesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5607.49 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres   
5607.49.1000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Corde de seine, d'une circonférence de 60 mm ou plus, consistant en cordes multiples de polypropylène et de fils d'acier torsadés entourant un noyau de cordes multiples de polypropylène, devant être utilisée dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricolesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5607.49.2000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mmKGM10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
5607.49.9000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - AutresKGM10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
5607.50 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques   
5607.50.1000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques - Corde tressée, uniquement de polyester, conductrice, d'une circonférence excédant 29 mm mais n'excédant pas 40 mm, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'AlpinismeKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5607.50.2000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mmKGM10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
5607.50.9000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques - AutresKGM10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
5607.90 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres   
5607.90.1000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Ficelles en jute, devant servir à la fabrication des dossiers de carpettes; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'AlpinismeKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5607.90.2000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; Autres, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03KGM10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
5607.90.9000Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - AutresKGM10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
56.08 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles.   
5608.11 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Filets confectionnés pour la pêche   
5608.11.1000Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Filets confectionnés pour la pêche - Devant être utilisés dans la pêche commercialeKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5608.11.9000Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Filets confectionnés pour la pêche - AutresKGM14 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
5608.19 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres   
5608.19.1000Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres - Filets, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Filets confectionné, entièrement en monofilaments de polyéthylène, devant être utilisés pour protéger les récoltes de fruits contre les oiseauxKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5608.19.2000Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres - Filets à mailles nouées, à mailles ouverts carrées, de ficelles tubulaires tressées de filaments de polyéthylène, devant servir à la fabrication de filets de tennisKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5608.19.9000Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres - AutresKGM14 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
5608.90 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - Autres   
5608.90.1000Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - Autres - Filets de pêche, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiquesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5608.90.9000Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - Autres - AutresKGM13 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
5609.00.0000Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs.KGM14 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 14 %, TKR 4.5 %
Date de modification :