Archivé - Chapitre 1 - T2017
Animaux vivants

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Notes.

1. Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :

Note supplémentaire.

1. Au sens des nos 01.01 à 01.04 inclusivement, on entend par « reproducteurs de race pure » exclusivement les animaux certifiés par le directeur du Bureau national canadien de l'enregistrement du bétail ou par le secrétaire d'une autre association du gouvernement, formée en société en vertu de la Loi sur la généalogie des animaux, comme étant de « race pure » et destinés à l'amélioration de l'espèce.

Note statistique.

(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Toute mention dans la Nomenclature de l'expression certifié biologique fait référence à un produit agricole qui a été certifié au moyen d'un système conforme aux normes et procédures prescrites par le Règlement sur les produits biologiques en vertu de la Loi sur les produits agricoles au Canada.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.   
0101.21.0000Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. - Chevaux : - Reproducteurs de race pureNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0101.29.00 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. - Chevaux : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0101.29.0010Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. - Chevaux : - Autres - Pour abattageNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0101.29.0020Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. - Chevaux : - Autres - De courseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0101.29.0090Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. - Chevaux : - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0101.30.0000Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. - ÂnesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0101.90.0000Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
01.02 Animaux vivants de l'espèce bovine.   
0102.21.00 Animaux vivants de l'espèce bovine. - Bovins domestiques : - Reproducteurs de race pureNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0102.21.0010Animaux vivants de l'espèce bovine. - Bovins domestiques : - Reproducteurs de race pure - LaitiersNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0102.21.0090Animaux vivants de l'espèce bovine. - Bovins domestiques : - Reproducteurs de race pure - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0102.29.00 Animaux vivants de l'espèce bovine. - Bovins domestiques : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0102.29.0010Animaux vivants de l'espèce bovine. - Bovins domestiques : - Autres - LaitiersNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0102.29.0090Animaux vivants de l'espèce bovine. - Bovins domestiques : - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0102.31.0000Animaux vivants de l'espèce bovine. - Buffles : - Reproducteurs de race pureNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0102.39.0000Animaux vivants de l'espèce bovine. - Buffles : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0102.90.0000Animaux vivants de l'espèce bovine. - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
01.03 Animaux vivants de l'espèce porcine.   
0103.10.0000Animaux vivants de l'espèce porcine. - Reproducteurs de race pureNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0103.91.0000Animaux vivants de l'espèce porcine. - Autres : - D'un poids inférieur à 50 kgNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0103.92.0000Animaux vivants de l'espèce porcine. - Autres : - D'un poids égal ou supérieur à 50 kgNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
01.04 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.   
0104.10.00 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. - De l'espèce ovineNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0104.10.0010Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. - De l'espèce ovine - Reproducteurs de race pureNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0104.10.0090Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. - De l'espèce ovine - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0104.20.00 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. - De l'espèce caprineNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0104.20.0010Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. - De l'espèce caprine - Reproducteurs de race pureNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0104.20.0090Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. - De l'espèce caprine - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
01.05 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.   
0105.11 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus   
0105.11.1000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Aux fins de reproductionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0105.11.2100Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Grillors pour la production nationale : - Dans les limites de l'engagement d'accèsNMB0.86 ¢ chacunTPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ: En fr.
0105.11.2200Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Grillors pour la production nationale : - Au-dessus de l'engagement d'accèsNMB238 % mais pas moins de 30.8 ¢ chacun 
0105.11.9000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0105.12 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Dindes et dindons   
0105.12.1000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Dindes et dindons - Aux fins de reproductionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0105.12.9000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Dindes et dindons - AutresNMB8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0105.13 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Canards   
0105.13.1000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Canards - Aux fins de reproductionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0105.13.9000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Canards - AutresNMB8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0105.14 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Oies   
0105.14.1000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Oies - Aux fins de reproductionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0105.14.9000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Oies - AutresNMB8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0105.15 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Pintades   
0105.15.1000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Pintades - Aux fins de reproductionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0105.15.9000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Pintades - AutresNMB2.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0105.94 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus   
0105.94.10 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Aux fins de reproduction; Volaille de réforme; Poussins démarrésKGM2.82 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN, TKR: En fr.
0105.94.1011Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Aux fins de reproduction; Volaille de réforme; Poussins démarrés - Aux fins de reproduction; Poussins démarrés : - D'un poids n'excédant pas 2 000 gKGM2.82 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN, TKR: En fr.
0105.94.1012Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Aux fins de reproduction; Volaille de réforme; Poussins démarrés - Aux fins de reproduction; Poussins démarrés : - D'un poids excédant 2 000 gKGM2.82 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN, TKR: En fr.
0105.94.1020Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Aux fins de reproduction; Volaille de réforme; Poussins démarrés - Volaille de réforme : - Volaille de réformeKGM2.82 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN, TKR: En fr.
0105.94.91 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM1.9 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ: En fr.
0105.94.9110Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - D'un poids n'excédant pas 2 000 gKGM1.9 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ: En fr.
0105.94.9120Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - D'un poids excédant 2 000 gKGM1.9 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ: En fr.
0105.94.92 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM238 % mais pas moins de 1.25 $/kg 
0105.94.9210Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - D'un poids n'excédant pas 2 000 gKGM238 % mais pas moins de 1.25 $/kg 
0105.94.9220Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - D'un poids excédant 2 000 gKGM238 % mais pas moins de 1.25 $/kg 
0105.99 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Autres   
0105.99.1100Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Autres - Dindons et dindes : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM1.9 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0105.99.1200Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Autres - Dindons et dindes : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM154.5 % mais pas moins de 1.60 $/kg 
0105.99.9000Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Autres - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
01.06 Autres animaux vivants.   
0106.11.0000Autres animaux vivants. - Mammifères : - PrimatesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.12.0000Autres animaux vivants. - Mammifères : - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.13.0000Autres animaux vivants. - Mammifères : - Chameaux et autres camélidés (Camelidae)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.14.0000Autres animaux vivants. - Mammifères : - Lapins et lièvresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.19.00 Autres animaux vivants. - Mammifères : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.19.0010Autres animaux vivants. - Mammifères : - Autres - VisonsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.19.0090Autres animaux vivants. - Mammifères : - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.20.0000Autres animaux vivants. - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.31.0000Autres animaux vivants. - Oiseaux : - Oiseaux de proieNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.32.0000Autres animaux vivants. - Oiseaux : - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.33.0000Autres animaux vivants. - Oiseaux : - Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.39.00 Autres animaux vivants. - Oiseaux : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.39.0010Autres animaux vivants. - Oiseaux : - Autres - Oiseaux d'appartement ou chanteursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.39.0090Autres animaux vivants. - Oiseaux : - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.41.00 Autres animaux vivants. - Insectes : - AbeillesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.41.0010Autres animaux vivants. - Insectes : - Abeilles - Abeilles à miel, à l'exclusion des reines-abeilles : - Abeilles à miel, à l'exclusion des reines-abeillesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.41.0020Autres animaux vivants. - Insectes : - Abeilles - Reines-abeillesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.41.0090Autres animaux vivants. - Insectes : - Abeilles - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.49.0000Autres animaux vivants. - Insectes : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.90.00 Autres animaux vivants. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.90.0010Autres animaux vivants. - Autres - Abeilles à miel, à l'exclusion des reines-abeilles : - Appâts-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.90.0020Autres animaux vivants. - Autres - AmphibiensNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0106.90.0090Autres animaux vivants. - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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