Archivé - Chapitre 20 - T2017
Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. N'entrent pas dans les nos 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 17.04) ou les articles en chocolat (no 18.06).

3. Les nos 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des nos 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a).

4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 20.02.

5. Aux fins du no 20.07, l'expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.

6. Au sens du no 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.

Notes de sous positions.

1. Au sens du no 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le no 2005.10 a la priorité sur toutes les autres sous positions du no 20.05.

2. Au sens du no 2007.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le no 2007.10 a la priorité sur toutes les autres sous positions du no 20.07.

3. Aux fins des nos 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente.

Note statistique.

N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. La valeur Brix est une mesure qui indique le pourcentage de la quantité de sucre contenu dans un sirop simple à une température fixe de 20 °C. Une « valeur Brix » élevée (20 ou plus) indique que le jus est plus concentré. Une faible valeur Brix indique un faible niveau de concentration.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
20.01 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique.   
2001.10.00 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. - Concombres et cornichonsKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2001.10.0010Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. - Concombres et cornichons - Conditionnés pour la vente au détailKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2001.10.0090Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. - Concombres et cornichons - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2001.90 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres   
2001.90.1000Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - OignonsKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2001.90.90 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2001.90.9020Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - Autres - OlivesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2001.90.9030Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - Autres - RelishsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2001.90.9080Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - Autres - Autres, marinadesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2001.90.9090Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
20.02 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.   
2002.10.0000Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. - Tomates, entières ou en morceauxKGM11.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
2002.90.00 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. - AutresKGM11.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
2002.90.0011Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - Pâtes : - En récipients d'une capacité de moins de 1,4 kgKGM11.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
2002.90.0019Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - Pâtes : - AutresKGM11.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
2002.90.0020Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - Purées : - PuréesKGM11.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
2002.90.0090Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - AutresKGM11.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.   
2003.10.0000Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. - Champignons du genre AgaricusKGM17 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
2003.90 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres   
2003.90.1000Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - TruffesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2003.90.9000Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. - Autres - AutresKGM17 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
20.04 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06.   
2004.10.0000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Pommes de terreKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2004.90 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes   
2004.90.1100Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm) et choux de Bruxelles : - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm)KGM14.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
2004.90.1200Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm) et choux de Bruxelles : - Choux de BruxellesKGM14.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
2004.90.2000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - AspergesKGM14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
2004.90.3000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Brocoli et choux-fleursKGM17 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
2004.90.91 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagasKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2004.90.9110Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagas - ÉpinardsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2004.90.9120Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagas - Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagasKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2004.90.99 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2004.90.9910Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres - Haricots mange-tout ou haricots de LimaKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2004.90.9921Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres - Pois et maïs : - PoisKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2004.90.9922Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres - Pois et maïs : - MaïsKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2004.90.9930Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres - CarottesKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2004.90.9990Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes - Autres : - Autres - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
20.05 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06.   
2005.10.0000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Légumes homogénéisésKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.20.00 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Pommes de terreKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.20.0010Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Pommes de terre - Salade de pommes de terre, autrement qu'en boîtes hermétiquement closesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.20.0020Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Pommes de terre - Croustilles et flocons de pommes de terreKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.20.0090Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Pommes de terre - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.40.0000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Pois (Pisum sativum)KGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.51 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains   
2005.51.1000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains - Pâte de haricots rouges devant servir à la fabrication de produits alimentairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.51.90 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.51.9011Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - CuitsKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.51.9019Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.51.9090Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots en grains - Autres - Autres : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.59.0000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.60.0000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - AspergesKGM14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
2005.70 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Olives   
2005.70.1000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Olives - Olives conservées au gaz sulfureux ou en saumure mais non en pots de verre; Olives mûres saumuréesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.70.9000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Olives - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TACI 5 %
2005.80.0000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Maïs doux (Zea mays var. saccharata)KGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
2005.91.0000Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Jets de bambouKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres   
2005.99.1100Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Carottes : - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), en conserve ou en pots de verreKGM14.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
2005.99.1900Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Carottes : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.20 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Artichauts (Chine), feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, verdolagas et châtaignes d'eau (macres)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.2011Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Artichauts (Chine), feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, verdolagas et châtaignes d'eau (macres) - Conditionnés pour la vente au détail : - Gombo (ketmies)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.2012Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Artichauts (Chine), feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, verdolagas et châtaignes d'eau (macres) - Conditionnés pour la vente au détail : - ÉpinardsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.2019Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Artichauts (Chine), feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, verdolagas et châtaignes d'eau (macres) - Conditionnés pour la vente au détail : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.2092Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Artichauts (Chine), feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, verdolagas et châtaignes d'eau (macres) - Autres : - ÉpinardsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.2099Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Artichauts (Chine), feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, verdolagas et châtaignes d'eau (macres) - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.90 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9011Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - PimentsKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9012Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - BetteravesKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9013Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - RaifortKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9014Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - ChoucrouteKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9015Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Carottes et poisKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9016Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - SaladesKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9018Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres mélanges de légumesKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9019Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9091Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Autres : - SaladesKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9098Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Autres : - Autres mélanges de légumesKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2005.99.9099Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. - Autres légumes et mélanges de légumes : - Autres - Autres - Autres : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2006.00 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).   
2006.00.10 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). - Fruits; Écorces de fruitsKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2006.00.1012Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). - Fruits; Écorces de fruits - Cerises : - Conditionnées pour la vente au détailKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2006.00.1019Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). - Fruits; Écorces de fruits - Cerises : - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2006.00.1090Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). - Fruits; Écorces de fruits - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2006.00.2000Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). - Fruits à coquesKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2006.00.9000Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
20.07 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.   
2007.10.0000Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.KGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2007.91.00 Autres : - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.KGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.91.0011Autres : - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Conditionnés pour la vente au détail : - MarmeladesKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.91.0012Autres : - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Conditionnés pour la vente au détail : - PuréesKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.91.0019Autres : - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Conditionnés pour la vente au détail : - AutresKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.91.0090Autres : - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - AutresKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.99 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres   
2007.99.1000Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Confiture de fraisesKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5 %
2007.99.2000Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Purée de bananesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2007.99.90 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - AutresKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.99.9041Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Purées de noix et pâtes de noixKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.99.9042Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Purées de baiesKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.99.9043Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres purées de fruitsKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.99.9044Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - ConfituresKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.99.9045Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - GeléesKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.99.9049Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - AutresKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.99.9092Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Autres - Autres : - Purées de baiesKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.99.9093Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Autres - Autres : - Autres purées de fruitsKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
2007.99.9099Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Autres - Autres : - AutresKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.   
2008.11 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Arachides   
2008.11.1000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Arachides - Beurre d'arachidesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.11.2000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Arachides - Arachides, mondéesKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.11.9000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Arachides - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.19 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Autres, y compris les mélanges   
2008.19.10 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Autres, y compris les mélanges - Amandes et pistachesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.19.1010Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Autres, y compris les mélanges - Amandes et pistaches - AmandesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.19.1020Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Autres, y compris les mélanges - Amandes et pistaches - PistachesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.19.90 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Autres, y compris les mélanges - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.19.9020Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Autres, y compris les mélanges - Autres - Noix de cajouKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.19.9030Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Autres, y compris les mélanges - Autres - Noix macadamiaKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.19.9080Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Autres, y compris les mélanges - Autres - Mélanges de deux types de noix, arachides ou autres grainesKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.19.9090Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : - Autres, y compris les mélanges - Autres - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.20.0000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - AnanasKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.30.00 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - AgrumesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.30.0020Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Agrumes - Oranges : - OrangesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.30.0090Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Agrumes - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.40 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Poires   
2008.40.1000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Poires - PulpeKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.40.2000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Poires - CroustillesKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2008.40.9000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Poires - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2008.50 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Abricots   
2008.50.1000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Abricots - PulpeKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.50.9000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Abricots - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2008.60 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Cerises   
2008.60.1000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Cerises - PulpeKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.60.9000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Cerises - AutresKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5 %
2008.70 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Pêches, y compris les brugnons et nectarines   
2008.70.1000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Pêches, y compris les brugnons et nectarines - PulpeKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.70.9000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Pêches, y compris les brugnons et nectarines - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.80.0000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - FraisesKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.91.0000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Coeurs de palmiersKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.93.00 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)KGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.93.0010Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea) - En boîtes hermétiquement closesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.93.0090Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea) - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.97 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Mélanges   
2008.97.1000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Mélanges - Comprenant deux ou plus d'akalas, akées, poires d'anchois, poires orientales, avocats, bananes, fruit à pain, caramboles, chayottes, chérimoles (coeurs de boeuf), agrumes, taros (dasheen), dattes, durions, feijoas, figues, fu quas (poires de merveille, margoses), quenettes, gingembre, goyaves, spondias, jujubes, kiwi, pommes d'api, litchis (lychées), nèfles du Japon, magueys (cantalas), mammées, mangues, mangoustes, manioc (cassaves), papayes, fruits de la passiflore, asimines, plaquemines (kaki), ananas, plantains (plantainiers), plumcots, figues de Barbarie, grenades, coings, rangpurs, sapotes, cainities, patates douces, tamarins, tangelos, pamplemousses dit « uglifruit », melon d'eau (pastèque) ou ignamesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.97.9000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Mélanges - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres   
2008.99.1000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Croustilles de pommesKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.20 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Pommes, autres que pulpeKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.2011Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Pommes, autres que pulpe - Conditionnées pour la vente au détail : - Compotes de pommesKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.2019Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Pommes, autres que pulpe - Conditionnées pour la vente au détail : - AutresKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.2090Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Pommes, autres que pulpe - AutresKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.3000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Akalas, akées, poires d'anchois, poires orientales, avocats, bananes, croustilles de bananes (minces tranches de bananes frites ou préparées autrement, salées ou non, sucrées ou autrement assaisonnées), fruit à pain, caramboles, chayottes, chérimoles (coeurs de boeuf), taros (dasheen), dattes, durions, feijoas, figues, fu quas (poires de merveille, margoses), quenettes, gingembre, goyaves, spondias, jujubes, kiwi, pommes d'api, litchis (lychées), nèfles du Japon, magueys (cantalas), mammées, mangues, mangoustes, manioc (cassaves), papayes, fruits de la passiflore, asimines, plaquemines (kaki), plantains (plantainiers), plumcots, figues de Barbarie, grenades, coings, raisins secs, rangpurs, sapotes, cainities, patates douces, tamarins, tangelos, raisins sans pépins Thompson, pamplemousses dit uglifruit, melon d'eau (pastèque) et ignamesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.4000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Melons du genre cucumis melo, cubes, en siropKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.90 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.9020Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Autres - Autres pulpes : - PulpesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.9041Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - PrunesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.9042Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - BleuetsKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.9048Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres baiesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.9049Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.9092Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Autres - Autres : - BaiesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2008.99.9099Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : - Autres - Autres - Autres : - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.   
2009.11 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Congelés   
2009.11.1000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Congelés - Concentré, non sucré, d'une valeur Brix d'au moins 58, devant servir à la fabrication de jus d'agrumes ou boissonsLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.11.90 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Congelés - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.11.9030Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Congelés - Autres - En boîtes de plus de 4 litresLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.11.9040Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Congelés - Autres - En boîtes de 4 litres ou moinsLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.12.00 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20LTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.12.0010Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 - En boîtes hermétiquement closesLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.12.0090Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.19 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Autres   
2009.19.1000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Autres - Déshydratés; Concentré, non sucré, d'une valeur Brix d'au moins 58, devant servir à la fabrication de jus d'agrumesLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.19.9000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'orange : - Autres - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.21.0000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pamplemousse ou de pomelo : - D'une valeur Brix n'excédant pas 20LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.29.0000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pamplemousse ou de pomelo : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.31.00 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre agrume : - D'une valeur Brix n'excédant pas 20LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.31.0010Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre agrume : - D'une valeur Brix n'excédant pas 20 - De citron : - De citronLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.31.0090Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre agrume : - D'une valeur Brix n'excédant pas 20 - Autres : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.39.00 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre agrume : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.39.0011Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre agrume : - Autres - De citron : - CongeléLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.39.0019Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre agrume : - Autres - De citron : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.39.0090Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre agrume : - Autres - Autres : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.41.0000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'ananas : - D'une valeur Brix n'excédant pas 20LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.49.0000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus d'ananas : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.50.0000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tomateLTR12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5 %
2009.61 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) : - D'une valeur Brix n'excédant pas 30   
2009.61.1000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) : - D'une valeur Brix n'excédant pas 30 - Jus de raisin de vinificationLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.61.9000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) : - D'une valeur Brix n'excédant pas 30 - AutresLTR9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2009.69 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) : - Autres   
2009.69.10 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) : - Autres - Concentré de raisin, d'une valeur Brix d'au moins 68, devant servir à la fabrication de jus de fruits ou boissons;Jus de raisin de vinificationLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.69.1010Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) : - Autres - Concentré de raisin, d'une valeur Brix d'au moins 68, devant servir à la fabrication de jus de fruits ou boissons;Jus de raisin de vinification - Concentré de raisin, d'une valeur Brix d'au moins 68, devant servir à la fabrication de jus de fruits ou boissons : - Concentré de raisin, d'une valeur Brix d'au moins 68, devant servir à la fabrication de jus de fruits ou boissonsLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.69.1020Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) : - Autres - Concentré de raisin, d'une valeur Brix d'au moins 68, devant servir à la fabrication de jus de fruits ou boissons;Jus de raisin de vinification - Jus de raisin de vinification : - Jus de raisin de vinificationLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.69.9000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) : - Autres - AutresLTR9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2009.71 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pomme : - D'une valeur Brix n'excédant pas 20   
2009.71.1000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pomme : - D'une valeur Brix n'excédant pas 20 - ReconstituéLTR8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.71.9000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pomme : - D'une valeur Brix n'excédant pas 20 - AutresLTR4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.79 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pomme : - Autres   
2009.79.11 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pomme : - Autres - Concentré : - Devant servir à la fabrication de jus de fruit, de boissons à base de jus ou de produits de grignotage aux fruitsLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.79.1110Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pomme : - Autres - Concentré : - Devant servir à la fabrication de jus de fruit, de boissons à base de jus ou de produits de grignotage aux fruits - CongeléLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.79.1190Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pomme : - Autres - Concentré : - Devant servir à la fabrication de jus de fruit, de boissons à base de jus ou de produits de grignotage aux fruits - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.79.1900Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pomme : - Autres - Concentré : - AutresLTR8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.79.9000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de pomme : - Autres - AutresLTR4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.81.0000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre fruit ou légume : - Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.89 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre fruit ou légume : - Autres   
2009.89.10 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre fruit ou légume : - Autres - D'un fruitLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.89.1010Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre fruit ou légume : - Autres - D'un fruit - Du fruit de passiflore : - De fruits de la passion (passiflore, grenadille)LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.89.1020Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre fruit ou légume : - Autres - D'un fruit - PruneauxLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.89.1081Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre fruit ou légume : - Autres - D'un fruit - Autres, concentrés : - CongelésLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.89.1089Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre fruit ou légume : - Autres - D'un fruit - Autres, concentrés : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.89.1090Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre fruit ou légume : - Autres - D'un fruit - Autres : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.89.2000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Jus de tout autre fruit ou légume : - Autres - D'un légumeLTR9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
2009.90 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Mélanges de jus   
2009.90.1000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Mélanges de jus - De jus d'agrumes déshydratésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.90.2000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Mélanges de jus - De jus d'orange et de pamplemousse, autres que déshydratésLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.90.30 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Mélanges de jus - D'autres jus de fruits, déshydratés ou nonLTR6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.90.3010Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Mélanges de jus - D'autres jus de fruits, déshydratés ou non - Congelés, concentrésLTR6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.90.3020Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Mélanges de jus - D'autres jus de fruits, déshydratés ou non - Non congelés, concentrés : - Non congelés, concentrésLTR6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.90.3090Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Mélanges de jus - D'autres jus de fruits, déshydratés ou non - AutresLTR6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2009.90.4000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. - Mélanges de jus - De jus de légumesLTR9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
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