Archivé - Chapitre 47 - T2017-5
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler

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Notes.

1. Au sens du no 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
4701.00.0000Pâtes mécaniques de bois.TSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4702.00.0000Pâtes chimiques de bois, à dissoudre.TSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
47.03 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre.   
4703.11.0000Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Écrues : - De conifèresTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4703.19.0000Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Écrues : - Autres que de conifèresTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4703.21.00 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - De conifèresTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4703.21.0010Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - De conifères - Mi-blanchiesTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4703.21.0020Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - De conifères - BlanchiesTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4703.29.00 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - Autres que de conifèresTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4703.29.0010Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - Autres que de conifères - Mi-blanchiesTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4703.29.0020Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - Autres que de conifères - BlanchiesTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
47.04 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre.   
4704.11.0000Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Écrues : - De conifèresTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4704.19.0000Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Écrues : - Autres que de conifèresTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4704.21.0000Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - De conifèresTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4704.29.0000Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - Autres que de conifèresTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4705.00.0000Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique.TSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
47.06 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques.   
4706.10.0000Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Pâtes de linters de cotonTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4706.20.0000Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)TSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4706.30.0000Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Autres, de bambouTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4706.91.0000Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Autres : - MécaniquesTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4706.92.0000Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Autres : - ChimiquesTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4706.93.0000Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Autres : - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimiqueTSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
47.07 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts).   
4707.10.0000Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulésTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4707.20.00 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masseTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4707.20.0010Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse - Papiers et cartons de désencrage de haute qualitéTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4707.20.0090Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4707.30.00 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4707.30.0010Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) - Déchets de papier journalTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4707.30.0090Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4707.90.0000Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Autres, y compris les déchets et rebuts non triésTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
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