Énoncé des motifs — Décision rendue dans un réexamen des engagements : Tiges de pompage 2 (SR2 2024 UR)

Précisions

[22] Les tiges de pompage servent en extraction gazière et pétrolière. Dans un puits de pétrole ou de gaz, un train de tiges relie le bloc moteur en surface à la pompe ou aux pompes au fond du puits. Ces tiges font généralement 25 pi, mais peuvent aussi être plus longues.

[23] Les tiges de pompage dites « courtes » servent à obtenir la bonne longueur de train là où une tige ordinaire le rendrait trop long. Les tiges courtes sont reliées les unes aux autres, ou avec des tiges de pompage ordinaires, par des accouplements. Elles font généralement 1, 2, 4, 6, 8, 10 ou 12 pi de longueur, et le même diamètre que les tiges de pompage de leur train.

[24] Les tiges de pompage sont considérées comme « semi-finies » après que les barres massives (l’intrant) ont été forgées en ce qui ressemble essentiellement à des tiges de pompage, ce qui consiste habituellement à travailler les extrémités pour former l’épaulement, le pan de manœuvre et l’extrémité refoulée.

[25] Le diamètre indiqué est toujours le diamètre extérieur du corps de la tige; il n’est jamais celui d’aucune partie des extrémités forgées.

[26] Les « nuances spéciales » d’acier mentionnées dans la définition de produits sont les nuances exclusives et autres qui ne répondent pas nécessairement aux spécifications de l’industrie.

[27] Il est entendu que la définition de produits ne comprend pas :

• les tiges polies, raccordements au train de tiges situés en surface;
• les barres de charge, qui servent à alourdir les trains de tiges;
• les tiges de pompage en fibre de verre (plastique renforcé par des fibres);
• les tiges de pompage creuses;
• et les tiges de pompage continues^{Note de bas de page 7}.

Fabrication^{Note de bas de page 8}

[28] Les marchandises en cause sont fabriquées dans le monde entier, sensiblement de la même manière.

[29] Des tiges d’acier sont la matière première pour les tiges de pompage. En Amérique du Nord, lorsqu’il est question des tiges d’acier adéquates, on parle habituellement de qualité spéciale de tige (QST), mais ce n’est pas une expression strictement normalisée. Dans certains cas, y compris dans d’autres pays, l’intrant pourrait être appelé une « tige façonnée » ou de l’« acier marchand ». Au bout du compte, toute tige d’acier qui respecte les exigences pertinentes (sur le plan chimique, mécanique, des dimensions, etc.) peut servir d’intrant.

[30] Les tiges de pompage d’AOT sont fabriquées à partir d’une QST modifiée, d’acier au carbone ou micro-allié, laminée à chaud. La matière première des tiges de pompage est généralement d’une qualité nettement supérieure à celle de la plupart des barres d’armature pour béton par exemple, et présente beaucoup moins de risques de défauts ou de vices.

[31] La QST est fournie sous forme de longues barres d’acier et arrive aux installations d’AOT, où elle est inspectée et reçue dans l’inventaire. La QST est coupée à longueur pour des tiges de pompage de 25 pi. La QST est transférée à une machine à dresser, où elle est aplanie en passant dans des rouleaux dresseurs. Les tiges passent alors dans un appareil d’essai par courants de Foucault, ce qui sert à détecter les éventuels défauts en qualité de surface. Toutes les tiges acceptables sont mises en faisceaux, et les tiges rejetées, placées dans des poches de rejet.

[32] Les premières sont ensuite transférées dans des machines à forger. Chaque extrémité de tige (entre 8 et 14 po de matériau) est chauffée par induction jusqu’à 2 300 °F ±50 °F, puis refoulée aux dimensions spécifiées sur le dessin pour une extrémité. L’extrémité de tige est mesurée, et notée selon le plan qualité d’AOT. Une fois que l’une des extrémités est terminée, la tige est tournée sur 180 degrés, et l’autre extrémité subit le même traitement. Au cours du forgeage, les renseignements suivants sont estampillés sur les tiges de pompage : le nom d’AOT en tant que fabricant, les dimensions, le type de tige, la nuance, le code de chaleur et la date de fabrication.

[33] Après le forgeage, la tige est transférée dans le four de normalisation. Les tiges forgées sont placées sur des chaînes de transport qui les font circuler dans le four à une vitesse préréglée et à des températures du four supérieures à la température de transformation critique (1 550 °F à 1 675 °F, selon la nuance de finition souhaitée), où elles subissent des changements de microstructures bénéfiques. Essentiellement, le traitement thermique permet la recristallisation de l’acier, afin d’empêcher toute formation de défauts attribuables au travail du métal (au forgeage surtout).

[34] En sortant du four de normalisation, les tiges sont fragiles et présentent une mauvaise ductilité. Elles sont donc alors trempées. Lorsque les tiges sortent du four de normalisation, elles ne sont déplacées que lentement (pour refroidir à l’air un certain temps) vers le four à tremper, à une vitesse et une température préréglées. La vitesse et les températures dépendent encore une fois des nuances de finition, mais sont inférieures d’environ 500 °F aux températures de normalisation. Le trempage rend l’acier plus ductile et résistant.

[35] Les tiges sont alors transférées sur un autre transporteur, qui les fait passer dans la grenailleuse. Lors de ce processus, de petites billes métalliques sont projetées sur les tiges afin de produire des contraintes résiduelles compressives sur la surface des tiges. Ce processus améliore la résistance à la fatigue des tiges, ce qui en fait des produits de qualité supérieure comparativement à des tiges non grenaillées.

[36] Les tiges sont ensuite placées dans des poches de table d’extrant, afin de leur permettre de refroidir jusqu’à la température ambiante. Une fois refroidis, les faisceaux de tiges sont acheminés vers des machines commandées par ordinateur, où les tiges seront usinées et leurs extrémités, filetées. AOT utilise des filets formés à froid sur ses tiges de pompage. Le processus de formation à froid consiste à déplacer du métal plutôt qu’à en retirer, afin de maintenir un grain d’acier uniforme. Ce procédé rend les filets plus résistants au cisaillement, au fléchissement et à la fatigue. Au besoin, des raccords sont fixés à une extrémité et des capuchons de protection en plastique de la tige sont ajoutés à l’autre extrémité.

[37] Les tiges usinées sont alors envoyées aux tables de peinture, où leur rectitude sera vérifiée. Les tiges qui ne sont pas entièrement droites sont redressées. Les tiges sont ensuite trempées dans une cuve de peinture. Les tiges peintes sont alors empilées afin de les regrouper et de les fixer ensemble à l’aide de sangles. Les tiges sont mises en faisceaux afin d’éviter tout dommage attribuable à la manutention lors du transport; les faisceaux sont ensuite placés dans la zone d’entreposage, où ils seront chargés sur des camions qui les transporteront chez les distributeurs.

Utilisation^{Note de bas de page 9}

[38] Les tiges de pompage servent en extraction gazière et pétrolière. Elles forment un train de tiges qui relie le bloc moteur en surface à la pompe ou aux pompes au fond du puits. En effet, dans l’extraction du pétrole et du gaz, il faut un certain mécanisme d’entraînement pour donner la force motrice et la puissance nécessaires; celui-ci peut se trouver en surface ou sous terre, mais on n’utilisera de tiges de pompage que dans le premier cas.

[39] Le bloc moteur en surface est raccordé physiquement à la pompe ou aux pompes sous terre par un train de tiges. Le train de tiges est principalement composé d’une série de tiges de pompage interconnectées. Le nombre et la longueur des joints de tubes courts peuvent varier considérablement d’un puits à l’autre, selon les diverses exigences établies par les ingénieurs des utilisateurs ultimes qui les achètent. Un train de tiges peut très bien comporter des douzaines ou des centaines de tiges de pompage, et se mesurer en milliers de pieds. Les trains de tiges au Canada mesurent habituellement 2 500 à 7 500 pi (environ 100 à 300 tiges de pompage de 25 pi chacune).

[40] Une pompe sous terre sera une pompe alternative ou une pompe à rotor hélicoïdal excentré, les tiges de pompage étant utilisées dans les deux types de pompe. Les pompes alternatives nécessitent un train de tiges pour bouger vers le haut et vers le bas dans le but d’extraire du pétrole ou du gaz. Pour ce type de pompe, qui est le plus traditionnel, le mécanisme d’entraînement sera raccordé à un balancier et une « tête de cheval », qui tireront ensuite le train de tiges vers le haut et le pousseront vers le bas.

Classement des importations

[41] Les marchandises en cause se classent généralement sous le numéro tarifaire suivant :

1. 8413.91.00.11
2. 8413.91.00.12
3. 8413.91.00.19

[42] Ce numéro de classement tarifaire est fourni à titre purement informatif. Il peut contenir des marchandises non en cause. De plus, les marchandises en cause peuvent relever d’autres numéros de classement tarifaire. Seule la définition de produits fait autorité au sujet des marchandises en cause.

Position du producteur canadien

[53] Dans son mémoire, le producteur canadien, AOT, affirme sa position selon laquelle les engagements ont encore leur raison d’être et donc devraient être renouvelés pour une durée maximale de cinq ans. AOT fait valoir que le renouvellement ne nécessiterait aucune modification des engagements^{Note de bas de page 19}.

[54] Au sujet des renseignements qu’elle a fait verser au dossier, AOT affirme que la preuve qu’elle a donnée a directement trait au réexamen de l’ASFC puisqu’elle montre que les engagements ont effectivement éliminé le dommage causé par les importations de Tenaris et continueront d’éliminer le dommage sensible que subirait la branche de production nationale advenant leur clôture^{Note de bas de page 20}.

[55] AOT reconnaît que les engagements en matière de prix ont eu une incidence positive sur ses activités liées aux tiges de pompage, résumant sa position comme suit [notre traduction] :

[56] AOT affirme également que les engagements en matière de prix ont créé une discipline sur le marché canadien, laquelle a rendu possible une hausse des prix des tiges de pompage sur le marché depuis 2021^{Note de bas de page 22}.

[57] AOT cite des renseignements au dossier, y compris un tableau des exportations des marchandises en cause des pays visés avant et après les engagements, à l’appui de son point de vue que ceux-ci ont été efficaces. En particulier, AOT cite des données de Statistique Canada sur les importations, qui, selon elle, montrent que la valeur des importations de marchandises en cause a connu une baisse spectaculaire de 93 % de 2019 à 2020, dès l’acceptation des engagements en matière de prix, et est demeurée en deçà des niveaux de 2019 chaque année de la PVR^{Note de bas de page 23}.

[58] AOT résume l’incidence positive des engagements en matière de prix sur ses activités comme suit [notre traduction] :

[59] AOT insiste sur le statut de produit de base des tiges de pompage, dont le prix devient le facteur déterminant dans les décisions d’achat^{Note de bas de page 25}. AOT fait valoir que les engagements en matière de prix lui ont permis de concurrencer sur le marché sans que ses prix soient gâchés par ceux des marchandises en cause sous-évaluées.

[60] AOT cite en outre la preuve historique de l’enquête initiale, qu’elle a comparée avec les circonstances actuelles, pour illustrer le gâchage des prix auquel elle serait vraisemblablement confrontée en l’absence des engagements en matière de prix^{Note de bas de page 26}.

[61] AOT résume l’importance des engagements en matière de prix à l’avenir en affirmant que le marché canadien est plus petit qu’il ne l’était avant l’entrée en vigueur des engagements, que le coût de fabrication a augmenté dans la PVR par rapport à la période visée par l’enquête initiale, et que la société est vulnérable face aux importations de tiges de pompage de pays non visés^{Note de bas de page 27}.

Position des exportateurs

[62] Les exportateurs sont tous des entités liées au groupe Tenaris et donc ont fait une réponse collective au présent réexamen des engagements. Ainsi, ils sont appelés « Tenaris » ou « les exportateurs » dans la présente partie.

[63] Les exportateurs résument leur position en affirmant que Tenaris ne s’oppose pas au renouvellement des engagements dans leur forme actuelle, pourvu qu’aucune modification ne soit apportée à leurs modalités^{Note de bas de page 28}.

[64] Au sujet de la nature d’un réexamen d’engagements, Tenaris fait valoir que les observations d’AOT concernant l’effet probable de la clôture de l’engagement sur le dommage qui pourrait être causé ne sont pas pertinentes [notre traduction] :

[65] Tenaris fait par ailleurs valoir que le réexamen d’engagements constitue en fait un critère juridique inverse de celui dans le réexamen relatif à l’expiration, précisant que, si ce dernier nécessite une conclusion positive de vraisemblance de la reprise du dommage, la clôture d’engagement au titre du paragraphe 52(1.2) nécessite une conclusion négative, c’est-à-dire qu’elle ne fera pas reprendre le dommage à la branche de production nationale causé par le dumping des marchandises en cause^{Note de bas de page 30}.

[66] Les exportateurs précisent que l’absence de tiges de pompage à bas prix de la Chine leur permet aussi de concurrencer plus facilement au Canada selon des règles du jeu équitables^{Note de bas de page 31}.

[67] Les exportateurs expliquent que, même si les engagements en matière de prix établissent un prix plancher, il y avait encore une marge pour négocier à l’intérieur d’une fourchette de prix dans la PVR^{Note de bas de page 32}.

[68] Tenaris affirme qu’elle s’est conformée aux modalités des engagements dans l’ensemble de la PVR et que les prix de ses tiges de pompage sur le marché canadien suivent les tendances du marché ainsi que les prix courants^{Note de bas de page 33}.

[69] Bien qu’elle ne s’oppose pas au renouvellement des engagements si l’ASFC établit que ceux-ci ont encore leur raison d’être, Tenaris donne aussi une preuve qui semble indiquer que certains résultats positifs pour le producteur ne sont peut-être pas attribuables aux engagements en matière de prix à proprement parler^{Note de bas de page 34}.

[70] Une grande partie de l’analyse supplémentaire menée par Tenaris pour évaluer l’amélioration de la situation financière d’AOT qui pourrait être liée aux engagements ne peut être communiquée dans le présent résumé, s’agissant de renseignements présentés sous forme de documents protégés.

Analyse de l'ASFC

[71] La directive de l’ASFC au titre de l’article 53 de la LMSI est que les engagements ne seront pas renouvelés pour une durée de plus de cinq ans, sauf si le président est convaincu que : a) « l’engagement a encore sa raison d’être » et b) « il n’est pas tenu d’y mettre fin en vertu de l’article 52 ».

[72] Comme il a été affirmé dans un contre-exposé [notre traduction] :

[73] L’ASFC précise que, même si elle convient qu’il ne s’agit pas d’évaluer les facteurs visés au paragraphe 37.2 du Règlement sur les mesures spéciales d’importation, qui ont trait aux réexamens relatifs à l’expiration, elle a examiné la preuve se rapportant à l’ensemble du paragraphe 53(1) de la LMSI, qui comprend les alinéas a) et b). L’alinéa 53(1)b) autorise l’ASFC à renouveler les engagements uniquement si le président « n’est pas tenu de mettre fin à l’engagement en vertu de l’article 52 ». Ainsi, cette exigence doit être respectée avant tout renouvellement.

[74] Or, aucune partie n’a fait valoir le bien-fondé de la fin des engagements au titre de l’article 52, et l’ASFC n’a trouvé aucune raison justifiant leur fin. Le paragraphe 52(1) se lit comme suit :

[75] Aucune preuve donnée dans la présente procédure n’indique que les engagements ne sont pas honorés ni qu’il y a de nouveaux renseignements ou un changement de circonstances qui auraient modifié la décision initiale de les accepter.

[76] Par conséquent, selon l’alinéa 53(1)b) de la LMSI, le président n’est pas tenu d’y mettre fin en vertu de l’article 52.

[77] Ainsi, la question qui reste pour l’ASFC est d’établir si les engagements ont encore leur raison d’être selon l’alinéa 53(1)a) de la LMSI. Cela se mesure surtout en fonction du rendement du producteur canadien après l’acceptation ainsi que de la rétroaction des différentes parties aux engagements.

[78] L’analyse de l’ASFC des renseignements au dossier indique que les engagements en matière de prix ont effectivement encore leur raison d’être, c’est-à-dire s’assurer que les marchandises en cause sous-évaluées ne causent pas un dommage à la branche de production nationale^{Note de bas de page 36}.

[79] En outre, la preuve indique que les engagements en matière de prix n’ont pas entraîné de restrictions importantes sur le plan de la concurrence, comme en témoigne la présence continue d’importations des pays visés et de pays non visés. De telles restrictions auraient eu une incidence négative sur l’évaluation globale de la question de savoir si les engagements ont encore leur raison d’être.

[80] Cela étant dit, comme il a été mentionné au moment de l’acceptation des engagements en mars 2020, l’établissement d’un lien entre les hausses de prix entraînées par les engagements en matière de prix et l’élimination du dommage demeure un exercice subjectif, nécessitant certaines hypothèses en ce qui concerne la cause et l’effet^{Note de bas de page 37}.

[81] Pour ce qui est de la preuve de l’amélioration de la situation de la branche de production nationale, une comparaison des profits et pertes du producteur canadien dans la PVR^{Note de bas de page 38} avec ceux dans la période précédant l’acceptation des engagements en matière de prix montre une amélioration des résultats^{Note de bas de page 39}. Certains renseignements ne peuvent être communiqués dans le présent résumé pour des raisons de confidentialité.

[82] D’après les renseignements versés au dossier, le marché canadien des marchandises similaires était estimé à près de 450 000 unités en 2023^{Note de bas de page 40}, un marché qu’AOT a qualifié de « stable » en 2024.

[83] Dans la période précédant l’enquête initiale, AOT avait vendu une quantité similaire de marchandises sur un marché canadien beaucoup plus important, bien qu’en déclin constant. Ce marché canadien est illustré dans le tableau ci-dessous^{Note de bas de page 41} :

[84] Un volume important de renseignements supplémentaires a été versé au dossier en ce qui concerne les conditions du marché intérieur dans les pays visés, l’orientation vers l’exportation des producteurs dans ces pays, la vraisemblance du détournement des marchandises en cause vers le Canada en l’absence d’engagements en matière de prix, l’incidence de la demande en pétrole et du forage sur d’autres marchés mondiaux importants, etc.^{Note de bas de page 43}.

[85] La plus grande partie de l’analyse entourant ces renseignements sortait de la portée de la procédure, qui exige uniquement que l’ASFC soit convaincue que « l’engagement a encore sa raison d’être » selon l’alinéa 53(1)a) de la LMSI. L’amélioration fondamentale de la situation financière de la société, malgré un marché canadien en déclin et des coûts de l’acier à la hausse^{Note de bas de page 44}, et la présence d’importations de tiges de pompage de sources non visées, comme les États-Unis, remplissent plus qu’adéquatement ce critère.