ARCHIVÉ - Assemblées plénières

Le 11 mars 2010

Le 11 mars 2010, des membres du Comité consultatif sur les activités commerciales à la frontière (CCACF),et du Réseau de partenariats des intervenants pour le Manifeste électronique (RPIME) ont assisté à la quatrième assemblée plénière du RPIME, à la suite de la réunion de deux jours du CCACF à Ottawa. L'assemblée plénière visait à informer les membres au sujet du Programme de changement de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), et de faire le point sur le Manifeste électronique.

Au cours de la matinée, on a mis l'accent sur les mises à jour du Manifeste électronique, y compris les échéanciers de mise en œuvre, le portail du Manifeste électronique et l'obtention obligatoire d'un code de transporteur afin de soumettre les données par voie électronique. Les orientations de programmes ont également été examinées, y compris la mise en place de données commerciales préalables de la part des importateurs et l'examen des politiques, ainsi que les mises à jour apportées à la proposition du Programme d'autocotisation des douanes (PAD) à l'étranger. L'après-midi a débuté avec un groupe de discussion du secteur commercial sur l'échange de données informatisé (EDI), qui comprenait des représentants du secteur commercial et de l'ASFC qui ont partagé leurs expériences concernant l'utilisation de l'EDI. Une discussion entre les membres du secteur commercial et les représentants de l'ASFC sur le registre des enjeux relatifs aux priorités en matière de politiques a été suivie par une série de questions et réponses sur des sujets touchant les expéditions aériennes par camion et le processus utilisé pour accorder la mainlevée des marchandises.

À la fin de la réunion plénière, l'ASFC a traité des questions qui avaient été soulevées par des membres tout au long de la réunion. Il est à noter que l'Agence compte afficher sur le site internet de l'ASFC le Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique (DECCE) pour le mode routier, qu'elle accordera une importance accrue à l'appui aux clients et qu'elle augmentera les activités de communications et de sensibilisation à l'égard du Manifeste électronique.

Les 23 et 24 février 2009

Les membres du Comité consultatif sur les activités commerciales à la frontière, le RPIEME et les invités de ce dernier ont assisté à la troisième assemblée plénière du RPIEME. Cette assemblée d'une journée et demie avait pour but de passer en revue les récentes décisions stratégiques de l'ASFC, les approches de mise en œuvre et le service aux clients. Des réunions en petits groupes, coanimées par l'ASFC et les intervenants commerciaux, ont été organisées afin d'obtenir de la rétroaction.

Les réunions en petits groupes de la première journée portaient principalement sur les décisions stratégiques de l'ASFC sur les données obligatoires d'admissibilité des importateurs, la déclaration au premier point d'arrivée (PPA), le déplacement en entrepôt des marchandises, les inspections au PPA, les notifications de concordance de voyage, le téléchargement ou la modification de l'Information préalable sur les expéditions commerciales effectués par les courtiers ou les transitaires après l'arrivée.

Les membres ont émis des commentaires quant aux répercussions possibles de ces décisions stratégiques sur les processus commerciaux. Les intervenants commerciaux ont également fait mention de certains points devant être traités, en particulier les données d'admissibilité des importateurs.

Les réunions en petits groupes de la deuxième journée étaient centrées sur l'approche qu'adopte l'ASFC pour la mise en œuvre du Manifeste électronique. Elles comportaient des discussions au cours desquelles il a été possible d'identifier les enjeux liés au service à la clientèle et à la sensibilisation, et aux besoins en matière de soutien à la clientèle. Les participants ont aussi discuté des répercussions de l'adoption rapide du Manifeste électronique sur les partenaires commerciaux.

La rétroaction issue des discussions a été présentée aux vice-présidents de l'ASFC qui étaient présents à l'assemblée.

Nota : Depuis l'assemblée plénière de février 2009 du RPIEME, l'ASFC a consulté le secteur commercial au sujet des conclusions préliminaires de l'examen des exigences relatives aux données sur l'admissibilité des importateurs (DAI) effectué par la haute direction. À la suite de ces consultations, un processus frontalier précis a été intégré à la politique sur les exigences en matière de DAI. Cette politique permettrait le déplacement des marchandises dans un entrepôt approuvé par l'ASFC lorsqu'il a été impossible de transmettre toutes les DAI préalablement à l'arrivée. Le processus sera mis à l'essai dans le cadre des programmes pour commerçants dignes de confiance, c'est-à-dire le programme Partenaires en protection (PIP), le Programme d'autocotisation des douanes (PAD) et le programme Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES). Les consultations à l'égard de la définition des éléments de données se poursuivent.

25 février 2008

L'ASFC tient la seconde assemblée plénière du Réseau de partenariats des intervenants pour le Manifeste électronique (RPIME). Lors de l'assemblée, les gestionnaires de projet du Manifeste électronique et les membres du RPIME font des présentations sur la présentation de rapports au sujet de l'échange de données informatisé (EDI), sur les processus relatifs au portail et au passage, sur le plan de mise en œuvre, sur la transformation des activités, et sur les communications et les consultations. Les participants ont la chance de poser des questions et d'émettre des commentaires et des suggestions.

18 janvier 2007

Plus de 150 personnes prennent part à la toute première réunion du RPIME à Ottawa. Les participants échangent de l'information, formulent des commentaires et discutent de façon constructive des décisions opérationnelles et des politiques liées au Manifeste électronique. Des représentants du gouvernement font des présentations, et quatre groupes de discussion favorisent l'engagement des participants.

• Une rencontre de suivi pour les membres d'un certain groupe de discussion de l'assemblée plénière a lieu le 20 février 2007. Le groupe définit le mandat et la structure du comité directeur du RPIME et établit trois groupes de travail (des sous-groupes pourraient être créés au besoin, notamment un groupe de travail pour les transitaires et les transporteurs routiers). On recommande d'organiser deux assemblées plénières par année et de choisir des dates rapprochées de celles des réunions du Comité consultatif sur les activités commerciales à la frontière (CCACF).