ARCHIVÉ - Groupe de travail sur la conception technique

De janvier 2011 à octobre 2012

Les réunions du groupe de travail sur la conception technique du RPIME ont eu lieu entre janvier 2011 et octobre 2012, par webinaires et téléconférences, et elles portaient principalement sur les exigences que les transitaires doivent respecter pour se conformer au Manifeste électronique, ainsi que sur les fonctions du système.

De janvier à mai 2011, trois réunions du groupe de travail ont eu lieu afin d'examiner en détail les exigences des transitaires et le Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique DECCE – Chapitre 5 : IPEC/Manifeste électronique – Papier creux. Les membres du secteur commercial ont offert de la rétroaction précieuse sur la conception des papiers creux, ce qui a aidé l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) à terminer le processus de papier creux électronique. L'ASFC a également fourni des mises à jour régulières sur l'élaboration de fonctions des papiers creux électroniques et la disponibilité du chapitre sur l'IPEC/ Manifeste électronique – Papier creux du DECCE.

D'août à octobre 2012, l'ASFC a tenu trois séances d'information afin de fournir à la communauté des transitaires un aperçu de l'ébauche des guides de mise en œuvre des messages de l'Échange de données informatisé en format ANSI et EDIFACT pour la transmission de données sur les papiers creux. L'ASFC a fourni des clarifications sur un certain nombre d'exigences liées au système et des questions portant sur les politiques ont été soulevées auprès du groupe responsable des politiques commerciales à l'ASFC aux fins de rétroaction.

Du 2 juillet au 29 octobre 2010

Des réunions hebdomadaires du groupe de travail sur la conception technique du RPIME ont eu lieu du 2 juillet au 29 octobre 2010 au moyen de webinaires et de téléconférences afin d'aider les clients dont les systèmes font l'objet d'une mise à l'essai pour la mise en œuvre du Manifeste électronique dans le mode routier. Depuis le 1^er novembre 2010, des systèmes d'échange de données informatisé (EDI) sont à la disposition des transporteurs routiers, qui peuvent maintenant transmettre à l'ASFC leurs données sur le fret et le moyen de transport avant l'arrivée à la frontière.

Les prochaines réunions du groupe de travail sur la conception technique du RPIME seront axées sur la conception du papier creux et comprendront des représentants des transitaires.

Le 25 juin 2010

La réunion a débuté par un examen des changements mineurs qui ont été apportés au Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique (DECCE) pour le mode routier depuis le début des essais. Les membres ont passé le reste de la réunion à discuter des essais en laboratoire sur l'échange de données informatisé (EDI), y compris l'appui technique au Manifeste électronique. À la suite de la suggestion faite par les membres du secteur commercial, le groupe de travail sur la conception technique du RPIME a convenu de se réunir sur une base hebdomadaire, au besoin, jusqu'en octobre 2010 au moyen de l'outil Webex, qui combine la méthode Webinar et les téléconférences.

Le 21 avril 2010

Les participants à la réunion ont discuté d'une approche visant un « message en une étape » pour permettre aux clients d'envoyer leurs données pour le mode routier à l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) en vertu du Manifeste électronique. Les messages d'une étape permettront aux clients d'envoyer à l'ASFC plusieurs messages visant le fret et les moyens de transport au moyen d'un échange unique. L'ASFC a fourni un aperçu du processus pour l'envoi d'un message en une étape et les membres du secteur commercial ont demandé à ce qu'un ensemble de lignes directrices soit publié.

L'ASFC a informé les membres du secteur commercial que le Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique (DECCE) pour le mode routier sera disponible sur le site Web de l'ASFC lorsque la traduction française sera terminée. Les membres du secteur commercial ont suggéré que des téléconférences hebdomadaires aient lieu lorsque l'environnement de mise à l'essai de l'échange de données informatisé (EDI) sera disponible.

Le 27 janvier 2010

On a débuté la réunion en faisant le point sur les mesures de suivi de la réunion du groupe qui a eu lieu le 1er octobre 2009. Les membres ont discuté de questions telles que la possibilité pour le secteur commercial de transmettre des suppressions après l'arrivée par échange de données informatisé (EDI), l'information préalable sur les moyens de transport pour les expéditions par courrier et parmi les bagages personnels, les définitions à l'intérieur du Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique (DECCE), le contenu de la nouvelle table de codes de modifications et l'heure d'arrivée prévue des moyens de transport.

Après l'examen des mesures de suivi, les membres du secteur commercial ont soulevé une liste de questions portant sur le DECCE pour le mode routier. Voici quelques-uns des sujets abordés : les expéditions aériennes transportées par camion, les messages d'arrivée du Système de transmission des avis de mainlevée (STAM), les papiers creux, les expéditions fractionnées, l'arrivage en douane, le code et le dossier du destinataire, la déclaration et les cartes visées à l'article 12, le dédouanement des expéditions pour les courtiers, les documents de comparaison EDI pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) et le statut futur des transpondeurs.

Pour conclure la réunion, l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a informé les partenaires commerciaux que les échéances et les temps de traitement pour répondre aux questions techniques seraient clairement définis. Nous avons aussi encouragé les partenaires à communiquer par courriel ou par téléphone avec l'ASFC s'ils ont d'autres questions ou préoccupations.

Le 1^er octobre 2009

La réunion débute par une mise à jour sur l'état de la conception technique du Manifeste électronique et les mesures de suivi découlant de la réunion de juillet 2009.

Le groupe de travail procède à une révision finale du Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique (DECCE) pour le mode routier. Des membres du secteur commercial donnent leur rétroaction sur le DECCE, notamment sur le glossaire, les messages du Système de transmission des avis de mainlevée (STAM) et la déclaration de cargaisons mélangées. Il est suggéré, entre autres, de procéder à un examen additionnel des suppressions EDI après l'arrivée, de « l'ordre obligatoire » de transmission des données sur le fret et le moyen de transport dans le mode routier et de la liste des fuseaux horaires de l'American National Standards Institute (ANSI).

L'ASFC annonce aux membres commerciaux que même si les utilisateurs de l'EDI pourront commencer à transmettre de l'information à l'aide du Manifeste électronique au printemps 2010, le calendrier de mise en œuvre échelonné sur 18 mois pour tous les transporteurs routiers ne débutera qu'à l'automne 2010, lorsque le portail Web du Manifeste électronique sera accessible au public.

La réunion se termine par l'identification de mesures de suivi additionnelles pour le DECCE final pour le mode routier, y compris l'établissement de fuseaux horaires dans le portail Web du Manifeste électronique pour les profils des clients et l'exigence d'une feuille justificative*.

*Présentement, l'ASFC exige que les transporteurs routiers soumettent des fiches marquées de codes à barres afin de lier les marchandises aux données reçues avant l'arrivée. Dans le cadre du Manifeste électronique, l'ASFC rendra obligatoire la présentation d'un numéro de référence approuvé dans un format codes à barres (par exemple, un numéro de contrôle du fret, un numéro de transaction) pour faciliter de manière diligente et efficace le traitement de marchandises commerciales à la frontière.

Les 21 et 22 juillet 2009

Pendant la réunion de deux jours, l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a passé en revue le registre des questions touchant la conception technique du RPIME et le Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique (DECCE) pour le mode routier. L'ASFC a aussi présenté un compte rendu des constatations préliminaires découlant des récentes consultations pancanadiennes sur le prototype du portail du Manifeste électronique. Les membres du groupe de travail issus du secteur commercial ont fait des suggestions concernant la mise à l'essai future du prototype.

Les membres du groupe ont reçu les documents de comparaison : American National Standards Institute (ANSI) et Échange de données informatisées pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT). Ces documents faisaient ressortir les différences entre la programmation des systèmes pour les initiatives de l'Automated Commercial Environment (ACE) du Service des douanes et de la protection des frontières des États Unis et Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) de l'ASFC.

En ce qui concerne les tableaux de codes de modification, les membres issus du secteur commercial ont suggéré que l'ASFC examine les codes actuels des États-Unis et utilise le groupe de travail sur la conception technique du RPIME comme une tribune pour discuter de moyens d'améliorer les messages d'erreur dans le système du Manifeste électronique. Des membres ont aussi fait des commentaires sur la fonctionnalité de téléchargement pour les courtiers qui se rapporte aux avis et sur l'élément de donnée de l'heure d'arrivée prévue (HAP) relativement à l'information sur le fret et le moyen de transport.

Enfin, les membres issus du secteur commercial ont recommandé que l'ASFC examine la fonction de recherche du Système de transmission des avis de mainlevée (STAM) du Système d'examen avant l'arrivée (SEA). L'ASFC a confirmé qu'un environnement d'essai sera disponible pour le secteur commercial quelques semaines avant que le système passe à l'étape de la production. Une réunion du groupe de travail sur la conception technique du RPIME aura lieu avant la mise au point du DECCE.

Les 5 et 6 mai 2009

Il s'agissait de la première réunion du nouveau groupe de travail sur la conception technique du RPIME. Les membres se sont vu remettre le mandat du groupe de travail pour commentaires.

L'ASFC et les membres du groupe ont passé en revue le registre des questions techniques. Les membres ont recommandé à l'ASFC de créer un processus pour les questions techniques dès le début du cycle de conception. Ainsi, des renseignements sur les nouvelles fonctions pourront être consignés et des registres différents pourront être créés pour répertorier les questions pendantes et celles qui ont été réglées.

Les nouvelles tables de concordance de l'American National Standards Institute (ANSI) et de l'Échange de données informatisées pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) pour le fret et les moyens de transport ont été présentées aux membres du groupe et ont fait l'objet d'une discussion. Les membres ont aussi discuté de la possibilité d'utiliser le langage de balisage extensible (XML) pour organiser les données dans les différents systèmes informatiques. Ils se sont mis d'accord pour que le document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique (DECCE) soit mis à jour par l'ajout aux modèles de tables de scénarios, du déroulement des opérations et de messages de sortie.

Les membres du groupe de travail ont reçu un compte rendu sur l'élaboration du portail du Manifeste électronique. Ils ont formulé des commentaires et des suggestions à l'ASFC pendant la démonstration du prototype du portail.