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Protéger le Canada des espèces envahissantes

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) joue un rôle actif et important dans les activités visant à empêcher les espèces étrangères nuisibles d’animaux, de végétaux et de microorganismes d’entrer dans les écosystèmes canadiens. En raison du volume de plus en plus grand d’échanges commerciaux, de voyages et de tourisme, de nouvelles espèces envahissantes arrivent constamment à la frontière canadienne, que ce soit par voie aérienne, terrestre ou maritime.

L’introduction délibérée ou accidentelle de ces espèces au pays peut être dévastatrice pour l’économie et l’environnement canadiens. Prenez connaissance des types de produits alimentaires, végétaux et animaux interdits au Canada, et ce, à la fois pour les voyageurs et les importateurs commerciaux.

Bois de chauffage

Ne déplacez pas de bois de chauffage. Aidez à protéger nos forêts. Achetez-le localement. Brûlez-le sur place.

Le bois de chauffage peut être porteur de maladies et d’insectes envahissants; c’est pourquoi son importation au Canada est interdite sans permis. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web de l’Agence canadienne d’inspection des aliments.

Carpes asiatiques

Les poissons d’eau douce envahissants comme les carpes asiatiques représentent une nouvelle menace possible pour les lacs et les voies navigables du Canada en raison de l’existence de voies navigables communes avec les États-Unis, ou en raison de l’importation illégale de poissons vivants à la frontière. Les carpes asiatiques sont considérées comme des espèces aquatiques envahissantes au Canada parce qu’elles représentent une menace importante pour les milieux aquatiques du pays et qu’elles ont des effets dévastateurs sur les écosystèmes aquatiques indigènes.

L’ASFC travaille en étroite collaboration avec les représentants fédéraux, ainsi qu’avec les autorités provinciales et territoriales, afin d’empêcher l’entrée au Canada des expéditions de carpes asiatiques vivantes.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter Pêches et Océans Canada.

Moules zébrées et quagga

Les moules zébrées et quagga sont des espèces d’eau douce qui peuvent changer de façon radicale des écosystèmes tout entiers. Elles sont originaires d’Europe de l’Est et ont été introduites dans les Grands Lacs dans les années 1980. Depuis, elles se sont répandues dans l’Est canadien et aux États-Unis, mais ont également récemment été observées dans l’Ouest américain et au Manitoba. Bien qu’elles ne soient pas présentes à l’heure actuelle en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut et dans les provinces de l’Atlantique, elles pourraient survivre dans une bonne partie de ces eaux, ce qui aurait de graves répercussions environnementales et économiques.

Espèces franchissant les frontières

Contrairement aux moules originaires du Canada, les moules zébrées et quagga peuvent se fixer sur des surfaces dures, leur permettant ainsi de se déplacer à bord de bateaux et d’équipement se déplaçant entre différents plans d’eau. Ces moules peuvent survivre pendant de longues périodes hors de l’eau et en raison de leur petite taille, les jeunes moules peuvent facilement passer inaperçues lorsqu’elles sont accrochées à un bateau. Leurs larves microscopiques qui nagent librement peuvent également survivre jusqu’à 30 jours en eaux stagnantes, accrochées sur des bateaux ou autre équipement.

Transport d’embarcations et autre équipement aux frontières

Toute embarcation et tout navire ou équipement qui a été dans une province ou un état dont la présence de moules zébrées ou quagga est connue ou soupçonnée et qui n’est pas propre (exempt de moules, de plantes, de terre et de boue), vidé et dans la mesure du possible, sec, représente un risque élevé.

Les voyageurs transportant des embarcations et de l’équipement aux frontières doivent s’assurer qu’ils ne transportent pas, par inadvertance, des moules zébrées ou quagga. Si les agents de l’ASFC soupçonnent la présence de ces moules, les autorités seront avisées et les voyageurs et leur équipement pourraient se voir refuser l’entrée au Canada ou devoir se soumettre à des procédures de quarantaine et de décontamination.

Renseignements supplémentaires

Appâts pour la pêche récréative

Les règles relatives à l'importation d'appâts pour la pêche récréative au Canada relèvent de plusieurs lois et règlements.

Votre rôle en tant que voyageur est de toujours déclarer à l'ASFC ce que vous apportez au pays.

Avant de traverser la frontière, assurez-vous de consulter les sites Web officiels du gouvernement fédéral ainsi que ceux des gouvernements provinciaux et territoriaux pour connaître les lois et les règlements applicables. De plus, fournissez des documents indiquant les noms scientifiques des espèces que vous importez comme appâts.

Espèces vulnérables

Un permis d'importation de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) est requis pour l'importation d'espèces vulnérables et de leurs produits destinés à servir d'appâts, qu'ils soient vivants ou morts (frais et congelés).

Selon la provenance de l'espèce, vous pouvez également avoir besoin d'un certificat d'exportation zoosanitaire du pays d'exportation.

Renseignements supplémentaires

Vers de terre, insectes et sangsues

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) détermine ce que vous devez faire pour importer des vers de terre, des insectes et des sangsues au Canada.

Si vous venez au Canada par voie terrestre ou maritime et que vous apportez des vers de terre comme appâts, vous devez obtenir un permis d'importation de la protection des végétaux auprès de l'ACIA. Les vers de terre peuvent nuire à la santé des plantes du Canada en transportant potentiellement des parasites et des maladies dans le sol.

Vous devez également obtenir une autorisation spéciale pour importer des insectes.

Utilisez le Système automatisé de référence à l'importation (SARI) de l'ACIA pour obtenir les plus récentes exigences en matière d'importation. Vous saurez ainsi quels sont les documents spécifiques dont vous pourriez avoir besoin pour importer des produits comme par exemple des sangsues au Canada.

Renseignements supplémentaires

Espèces aquatiques envahissantes

Les espèces aquatiques envahissantes peuvent présenter des risques considérables pour l'environnement, l'économie et la santé humaine, végétale et animale du Canada.

Les agents des services frontaliers refuseront l'entrée de toutes les espèces dont l'importation au Canada est interdite. Ils ne permettront ces importations que :

Le ministère des Pêches et Océans et les provinces et territoires disposent de plus amples renseignements sur les espèces aquatiques interdites.

Renseignements supplémentaires

Salamandres, grenouilles et crapauds

Les agents des services frontaliers refuseront l'entrée au Canada de toutes les espèces de salamandres, de grenouilles et de crapauds en l'absence de la documentation appropriée.

Si vous envisagez d'importer tout type de salamandre au Canada, quelle que soit la raison, vous devez obtenir un permis d'importation d'Environnement et Changement climatique Canada (ECCC).

Pour importer des grenouilles et des crapauds au Canada comme appâts, vous devez obtenir le permis approprié d'ECCC ou du pays d'exportation, car les grenouilles et les crapauds pourraient être :

  • assujettis aux exigences en matière de permis de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES)
  • menacés ou en voie de disparition aux termes de la Loi sur les espèces en péril (LEP)
  • protégés par un État étranger et, par conséquent, l'importation est interdite aux termes des lois applicables d'ECCC

Renseignements supplémentaires

Matériaux d’emballage en bois

Les matériaux d’emballage en bois désignent toute pièce de bois non manufacturé utilisée pour assujettir, soutenir, protéger ou transporter une expédition ou du fret. Les matériaux d’emballage en bois comprennent, entre autres, les pièces d’arrimage, les palettes, les caisses, les cales et intercalaires, les fûts, les bobines et les patins de glissement.

Les exigences en matière d’importation des matériaux d’emballage en bois sont des lignes directrices strictes mises en place afin de protéger les forêts canadiennes des organismes nuisibles non indigènes qui se trouvent dans les matériaux d’emballage en bois. Les organismes nuisibles envahissants peuvent entraîner des pertes économiques – découlant des frais d’éradication et de contrôle se chiffrant dans les millions de dollars, des pertes de marchés d’exportation et des pertes d’emplois et de revenus dans le domaine du tourisme et de l’industrie du Canada – ainsi que causer des dommages irréversibles aux forêts et aux écosystèmes forestiers.

Les produits d’emballage en bois composés entièrement (100 %) de produits à base de bois fabriqué, comme le contreplaqué, les panneaux de particules, les panneaux de copeaux orientés, le bois de placage et la fibre de bois, sont exemptés des exigences en matière d’importation du Canada.

Exigences d’importation pour les matériaux d’emballage en bois

Au Canada, tous les matériaux d’emballage en bois non manufacturés utilisés dans le cadre du commerce international doivent être conformes à la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires no 15 (NIMP no 15). Il est interdit d’importer ou de déplacer en transit au Canada des matériaux d’emballage en bois non manufacturés et non traités, à moins que ces matériaux ne proviennent de la zone continentale des États-Unis.

Les exigences relatives à l’entrée des matériaux d’emballage en bois en provenance de toutes les régions du monde, à l’exception de la zone continentale des États-Unis, sont précisées dans la directive D-98-08 : Exigences relatives à l’entrée au Canada des matériaux d’emballage en bois produits dans toute région du monde autre que la zone continentale des États-Unis.

Tous les coûts associés à l’entreposage, à la séparation, au traitement, au renvoi et à l’élimination de matériaux d’emballage en bois ou du bois de calage non conformes incombent à l’importateur ou à la personne ayant la garde ou la responsabilité des marchandises, conformément à l’article 44 de la Loi sur la protection des végétaux.

Les importateurs devraient savoir que l’entrée au Canada des matériaux d’emballage en bois non déclarés ou non conformes pourrait être refusée ou qu’eux-mêmes pourraient être assujettis à une sanction.

Expéditions non conformes contenant des matériaux d’emballage en bois

L’expédition et les matériaux d’emballage en bois seront renvoyés du Canada. Dans certaines conditions, et à la discrétion de l’ASFC, l’une des deux mesures suivantes sera prise en ce qui concerne les expéditions contenant des matériaux d’emballage en bois :

  • a) les expéditions seront dégroupées;
  • b) les matériaux d’emballage en bois non conformes seront séparés du fret connexe et remplacés par des matériaux d’emballage en bois conformes.

Le dégroupement ou la séparation ne sont jamais une option lorsqu’il y a des organismes xylophages vivants ou des signes de leur présence.

Si la présence d’organismes nuisibles vivants est prouvée, les matériaux d’emballage en bois seront traités avant leur renvoi du Canada afin de limiter le risque que des organismes nuisibles ne s’échappent. Même si l’expédition a fait l’objet d’un traitement, elle doit être renvoyée du Canada. Il incombe à l’importateur ou à la personne ayant la garde ou la responsabilité de l’expédition d’assumer tous les coûts associés au renvoi (y compris le traitement, le cas échéant) des matériaux d’emballage en bois non conformes.

Renseignements supplémentaires

Marchandises potentiellement contaminées par de la terre

La terre constitue un risque élevé pour l’entrée de maladies et d’organismes étrangers nuisibles pouvant causer des torts à l’économie, à l’environnement et aux ressources naturelles du Canada.

Toutes les marchandises qui sont contaminées par de la terre sont interdites et se verront refuser l’entrée au Canada ou seront renvoyées du Canada.

Tous les véhicules automobiles entrant au Canada peuvent faire l’objet d’une inspection afin de veiller à ce qu’ils soient propres et exempts d’organismes nuisibles et de terre. Des droits peuvent être exigés pour les inspections. Si un véhicule automobile n’est pas bien nettoyé, l’importateur devra assumer des coûts supplémentaires pour obtenir les services d’une entreprise de nettoyage professionnel de véhicules automobiles.

Tous les coûts associés au renvoi ou au traitement incombent à l’importateur ou à la personne ayant la garde ou la responsabilité des marchandises au moment de l’entrée au Canada, conformément à l’article 44 de la Loi sur la protection des végétaux et de l’article 60 de la Loi sur la santé des animaux.

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