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Liste de pièces justificatives et de renseignements : Fil machine (WR 2024 IN)

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 Pièce justificative
 ClasseNote de bas de page 1 Date reçue DDR présente
 Date officielle de réception de l’exposé, conformément aux articles 85 à 87 de la LMSI AuteurNote de bas de page 2 Description Avocat
001 PRO Non Producteur Plainte—Fil machine Cassidy Levy Kent (Canada)
002 NC Non Producteur

Plainte—Fil machine

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 Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
003 NC Non ASFC Avis d’un dossier complet de plainte—TCCE S.o.
004 NC Non ASFC Avis d’un dossier complet de plainte envoyé au plaignant S.o.
005 NC Non ASFC Avis d’un dossier complet de plainte envoyé à l’Ambassade de la République populaire de Chine S.o.
006 NC Non ASFC Avis d’un dossier complet de plainte envoyé à l’Ambassade de la République arabe d’Égypte S.o.
007 NC Non ASFC Avis d’un dossier complet de plainte envoyé à l’Ambassade de la République socialiste du Vietnam S.o.
008 NC Non ASFC Avis d’un dossier complet de plainte envoyé au ministre des Finances et des Affaires mondiales Canada S.o.
009 PRO Non ASFC Avis d’un dossier complet de plainte—Note au Directeur S.o.
010 NC Non ASFC Avis d'ouverture envoyé au TCCE S.o.
011 PRO Non ASFC Analyse des plaintes S.o.
012 PRO Non ASFC Liste de diffusion S.o.
013 NC Non ASFC Avis d'ouverture envoyé au syndicat S.o.
014 NC Non ASFC Avis d'ouverture envoyé envoyé aux producteurs canadiens S.o.
015 NC Non ASFC Avis d'ouverture envoyé au plaignant S.o.
016 NC Non ASFC Avis d'ouverture envoyé envoyés aux importateurs et aux exportateurs S.o.
017 NC Non ASFC Avis d'ouverture envoyé à Gazette Canada S.o.
018 NC Non ASFC Avis d'ouverture envoyé à l’ambassade de la République populaire de Chine S.o.
019 NC Non ASFC Avis d'ouverture envoyé à l’Ambassade de la République arabe d’Égypte S.o.
020 NC Non ASFC Avis d'ouverture envoyé à l’Ambassade de la République socialiste du Vietnam S.o.
021 NC Non ASFC Demande de renseignements (DDR) dumping et section 20 envoyés aux exportateurs S.o.
022 NC Non ASFC Demande de renseignements envoyés aux importateurs S.o.
023 NC Non ASFC Demande de renseignements (DDR) envoyés au gouvernement de la Chine S.o.
024 NC Non ASFC Demande de renseignements (DDR) sur les profits de l’industrie envoyée aux productrices canadiennes S.o.
025 NC Non Gouvernement étranger Avis d’intention de participation du secteur des recours commerciaux égyptien S.o.
026 PRO Non ASFC Demande de prolongation de Hoa Phat Dung Quat Steel JSC et la réponse de l'ASFC S.o.
027 NC Non ASFC Énoncé des motifs—ouverture d’enquête S.o.
028 PRO Non ASFC Demande de prolongation de Tree Island Industries Ltd. et la réponse de l'ASFC S.o.
029 PRO Non ASFC Demande de prolongation de Jebsen et Jessen Metals GmbH et la réponse de l'ASFC S.o.
030 PRO Non ASFC Demande de prolongation de Hoa Phat Dung Quat et associés et la réponse de l'ASFC S.o.
031 PRO Non ASFC Demande de prolongation de Suez Steel Co. et la réponse de l'ASFC S.o.
032 PRO Non Importateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) dumping de Stemcor USA Inc. S.o.
033 NC Non Importateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) dumping de Stemcor USA Inc. S.o.
034 PRO Non Producteur Réponse à la demande de renseignements (DDR)—l’enquête sur les bénéfices de l’industrie de Ivaco Rolling Mills 2004 LP. Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
035 NC Non Producteur Réponse à la demande de renseignements (DDR)—l’enquête sur les bénéfices de l’industrie de Ivaco Rolling Mills 2004 LP. Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
036 PRO Non Producteur Réponse à la demande de renseignements (DDR)—enquête sur les bénéfices de l’industrie d’ArcelorMittal Long Products Canada, G.P. Conlin Bedard LLP
037 NC Non Producteur Réponse à la demande de renseignements (DDR)—enquête sur les bénéfices de l’industrie d’ArcelorMittal Long Products Canada, G.P. Conlin Bedard LLP
038 NC Non Gouvernement étranger Commentaires concernant le plainte et l'énoncé des motifs du gouvernement de l’Égypte S.o.
039 PRO Non Importateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Jebsen & Jessen Metals GmbH Osler, Hoskin & Harcourt LLP
040 NC Non Importateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Jebsen & Jessen Metals GmbH Osler, Hoskin & Harcourt LLP
041 PRO Non ASFC Avis sur des lacunes relatives à la communication des documents—avis initial envoyé à Tree Island Industries Ltd. S.o.
042 PRO Non ASFC Demande de prolongation de Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") et la réponse de l'ASFC S.o.
043 PRO Oui Importateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Tree Island Industries Ltd. S.o.
044 NC Oui Importateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Tree Island Industries Ltd. S.o.
045 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ")—(pour fil machine) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
046 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ")—(pour fil machine) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
047 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD")—(pour fil machine) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
048 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD")—(pour fil machine) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
049 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY")—partie A,B,C (pour fils machines fabriqués sur le marché intérieur) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
050 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY")—partie A,B,C (pour fils machines fabriqués sur le marché intérieur) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
051 PRO Non Importateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Jebsen & Jessen Metals GmbH (“JJM”) Borden Ladner Gervais LLP
052 NC Non Importateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Jebsen & Jessen Metals GmbH (“JJM”) Borden Ladner Gervais LLP
053 PRO Non Exportateur Réponse supplémentaires à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD")—partie C et D (pour Billet) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
054 NC Non Exportateur Réponse supplémentaires à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD")—partie C et D (pour Billet) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
055 PRO Non Exportateur Réponse supplémentaires à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ")—partie D (pour Billet) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
056 NC Non Exportateur Réponse supplémentaires à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ")—partie D (pour Billet) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
057 PRO Non Exportateur Réponse supplémentaires à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
058 NC Non Exportateur Réponse supplémentaires à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
059 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) dumping de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd., Jiangsu Shagang International Trade Co., Ltd., Jiangsu Shagang Steel Co., Ltd., Shagang International (Singapore) Pte. Ltd., Shagang South-Asia (Hong Kong) Trading Co., Ltd. and Zhangjiagang Rongsheng Special Steel Co., Ltd. (collectively “Shagang Group”) Hylands Law Firm
060 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) dumping de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd., Jiangsu Shagang International Trade Co., Ltd., Jiangsu Shagang Steel Co., Ltd., Shagang International (Singapore) Pte. Ltd., Shagang South-Asia (Hong Kong) Trading Co., Ltd. and Zhangjiagang Rongsheng Special Steel Co., Ltd. (collectively “Shagang Group”) Hylands Law Firm
061 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de An Thong Mineral Investment Joint Stock Company ("AN THONG") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
062 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de An Thong Mineral Investment Joint Stock Company ("AN THONG") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
063 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Energy Joint Stock Company ("HPE") - partie D (pour coke) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
064 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Energy Joint Stock Company ("HPE") - partie D (pour coke) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
065 PRO Non Exportateur Réponse supplémentaires à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") - partie D (pour le commerce du charbon brut et du minerai de fer brut) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
066 NC Non Exportateur Réponse supplémentaires à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") - partie D (pour le commerce du charbon brut et du minerai de fer brut) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
067 PRO Non Exportateur Réponse supplémentaires à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD") - partie D (pour le commerce du charbon brut et du minerai de fer brut) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
068 NC Non Exportateur Réponse supplémentaires à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD") - partie D (pour le commerce du charbon brut et du minerai de fer brut) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
069 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Energy Joint Stock Company ("HPE") - partie D (pour charbon brut) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
070 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) de Hoa Phat Energy Joint Stock Company ("HPE") - partie D (pour charbon brut) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
071 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) section 20 de Zhangjiagang Rongsheng Special Steel Co., Ltd. et Jiangsu Shagang Steel Co., Ltd. Hylands Law Firm
072 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) section 20 de Zhangjiagang Rongsheng Special Steel Co., Ltd. et Jiangsu Shagang Steel Co., Ltd. Hylands Law Firm
073 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) dumping de Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") Dentons Canada LLP
074 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) dumping de Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") Dentons Canada LLP
075 PRO Non ASFC Avis sur des lacunes relatives à la communication des documents - avis initial envoyé à Suez Steel Co. S.o.
076 PRO Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Hoa Phat Groupe compagnies à la demande de renseignements (DDR) d'exportateur (se réfère aux pièces 045-046 et 047-048) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
077 NC Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Hoa Phat Groupe compagnies à la demande de renseignements (DDR) d'exportateur (se réfère aux pièces 045-046 et 047-048) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
078 PRO Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Formosa Ha Tinh Steel Corporation (“FHS”) à la demande de renseignements {DDR) d'exportateur (se réfère aux pièces 073-074) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
079 NC Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Formosa Ha Tinh Steel Corporation (“FHS”) à la demande de renseignements {DDR) d'exportateur (se réfère aux pièces 073-074) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
080 PRO Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Tree Island Industries Ltd. (« Tree Island ») à la demande de renseignements {DDR) d'importateur (se réfère aux pièces 043-044) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
081 NC Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Tree Island Industries Ltd. (« Tree Island ») à la demande de renseignements {DDR) d'importateur (se réfère aux pièces 043-044) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
082 PRO Non ASFC Lettre de carence - dumping envoyée à Formosa Ha Tinh Steel Corporation S.o.
083 PRO Non ASFC Avis sur des lacunes relatives à la communication des documents - avis final envoyé à Suez Steel Co. S.o.
084 PRO Non Exportateur Réponse à la lettre de carence et demande de renseignements supplémentaires (DDRS) de Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") Dentons Canada LLP
085 NC Non Exportateur Réponse à la lettre de carence et demande de renseignements supplémentaires (DDRS) de Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") Dentons Canada LLP
086 PRO Oui Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) dumping de Suez Steel Co. S.o.
087 NC Oui Exportateur Réponse à la demande de renseignements (DDR) dumping de Suez Steel Co. S.o.
088 PRO Non Exportateur Commentaires présentés par le conseil de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ"), Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD"), Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") et Hoa Phat Energy Joint Stock Company ("HPE"), ("collectively HP") concernant les commentaires de Ivaco Rolling Mills 2024 LP ("IRM") (se réfère aux pièces 076) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
089 NC Non Exportateur Commentaires présentés par le conseil de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ"), Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD"), Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") et Hoa Phat Energy Joint Stock Company ("HPE"), ("collectively HP") concernant les commentaires de Ivaco Rolling Mills 2024 LP ("IRM") (se réfère aux pièces 076) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
090 PRO Non ASFC Demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 envoyée à Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") S.o.
091 PRO Non ASFC Demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 envoyée à Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") S.o.
092 PRO No ASFC Demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 envoyée à Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. S.o.
093 PRO No ASFC Demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 dumping envoyée à Suez Steel Co. S.o.
094 PRO Non ASFC Demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 dumping envoyée à Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company S.o.
095 PRO Non ASFC Demande de prolongation de Hoa Phat Dun Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") et Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") et la réponse de l'ASFC S.o.
096 PRO Non ASFC Demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 envoyée à Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") S.o.
097 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 de Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
098 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 de Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
099 PRO Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd., Jiangsu Shagang International Trade Co., Ltd., Jiangsu Shagang Steel Co., Ltd., Shagang International (Singapore) Pte. Ltd., Shagang South-Asia (Hong Kong) Trading Co., Ltd. Et Zhangjiagang Rongsheng Special Steel Co., Ltd. (collectively “Shagang Group”) à la demande de renseignements (DDR) d'exportateur (se réfère aux pièces 059-060) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
100 NC Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd., Jiangsu Shagang International Trade Co., Ltd., Jiangsu Shagang Steel Co., Ltd., Shagang International (Singapore) Pte. Ltd., Shagang South-Asia (Hong Kong) Trading Co., Ltd. Et Zhangjiagang Rongsheng Special Steel Co., Ltd. (collectively “Shagang Group”) à la demande de renseignements (DDR) d'exportateur (se réfère aux pièces 059-060) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
101 PRO Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Suez Steel Co. à la demande de renseignements (DDR) d'exportateur (se réfère aux pièces 086-087) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
102 NC Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Suez Steel Co. à la demande de renseignements (DDR) d'exportateur (se réfère aux pièces 086-087) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
103 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
104 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
105 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 de Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
106 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 de Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
107 PRO Non ASFC Avis sur des lacunes relatives à la communication des documents - avis initial envoyé à Suez Steel Co., Ltd. (dumping) S.o.
108 PRO Non ASFC Avis sur des lacunes relatives à la communication des documents - avis initial envoyé à Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. S.o.
109 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 dumping de Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") Dentons Canada LLP
110 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 dumping de Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") Dentons Canada LLP
111 PRO Non ASFC Avis de décision provisoire envoyé au TCCE S.o.
112 NC Non ASFC Avis de décision provisoire envoyé au TCCE S.o.
113 PRO Non ASFC Avis de décision provisoire envoyé à l'exportateurs S.o.
114 NC Non ASFC Avis de décision provisoire envoyé aux autres exportateurs S.o.
115 PRO Non ASFC Avis de décision provisoire envoyée au fournisseur S.o.
116 NC Non ASFC Avis de décision provisoire envoyé aux importateurs S.o.
117 NC Non ASFC Avis de décision provisoire envoyé au plaignant S.o.
118 NC Non ASFC Avis de décision provisoire envoyée aux autres producteurs canadiens S.o.
119 NC Non ASFC Avis de décision provisoire envoyée aux ambassades S.o.
120 NC Non ASFC Avis de décision provisoire envoyé au syndicat S.o.
121 NC Non ASFC Avis de décision provisoire envoyé à la Gazette du Canada S.o.
122 PRO Non ASFC Décision provisoire - rapport de la section 20 S.o.
123 PRO Non ASFC Décision provisoire - décision du Directeur Général S.o.
124 PRO Non ASFC Décision provisoire - note de service du Directeur Général S.o.
125 PRO Non ASFC Liste de diffusion S.o.
126 PRO Oui Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 dumping de Suez Steel Co., Ltd. S.o.
127 NC Oui Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 dumping de Suez Steel Co., Ltd. S.o.
128 PRO Non ASFC Avis sur des lacunes relatives à la communication des documents - avis final envoyé à Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. S.o.
129 PRO Oui Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. Hylands Law Firm
130 NC Oui Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. Hylands Law Firm
131 PRO Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company (“HPHY”), Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock (“HPDQ”) et Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company (“HPHD”) à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) d'exportateur (se réfère aux pièces 097-098 et 103-106) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
132 NC Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company (“HPHY”), Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock (“HPDQ”) et Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company (“HPHD”) à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) d'exportateur (se réfère aux pièces 097-098 et 103-106) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
133 PRO Non Producteur Commentaires présentés par le conseil d'Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant les réponses de Formosa Ha Tinh Steel Corporation’s (“FHS”) à la lettre de carence et aux demandes des renseignements supplémentaires (DDRS) (se réfère aux pièces 084-085, 109-110) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
134 NC Non Producteur Commentaires présentés par le conseil d'Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant les réponses de Formosa Ha Tinh Steel Corporation’s (“FHS”) à la lettre de carence et aux demandes des renseignements supplémentaires (DDRS) (se réfère aux pièces 084-085, 109-110) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
135 PRO Non ASFC Demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 2 dumping envoyée à Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. S.o.
136 PRO Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd., Jiangsu Shagang International Trade Co., Ltd., Jiangsu Shagang Steel Co., Ltd., Shagang International (Singapore) Pte. Ltd., Shagang South-Asia (Hong Kong) Trading Co., Ltd. et Zhangjiagang Rongsheng Special Steel Co., Ltd. (collectivement the “Shagang Group”) à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) d'exportateur (se réfère aux pièces 099-100 et 129-130) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
137 NC Non Producteur Commentaires présentés par le conseil de Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) concernant la réponse de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd., Jiangsu Shagang International Trade Co., Ltd., Jiangsu Shagang Steel Co., Ltd., Shagang International (Singapore) Pte. Ltd., Shagang South-Asia (Hong Kong) Trading Co., Ltd. et Zhangjiagang Rongsheng Special Steel Co., Ltd. (collectivement the “Shagang Group”) à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) d'exportateur (se réfère aux pièces 099-100 et 129-130) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
138 PRO Non Exportateur Pièces de vérification - Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") Dentons Canada LLP
139 NC Non Exportateur Pièces de vérification - Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") Dentons Canada LLP
140 PRO Non Exportateur Pièces de vérification - Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
141 NC Non Exportateur Pièces de vérification - Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
142 PRO Non Exportateur Pièces de vérification - Hoa Phat Energy Joint Stock Company ("HPE") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
143 NC Non Exportateur Pièces de vérification - Hoa Phat Energy Joint Stock Company ("HPE") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
144 PRO Non Exportateur Pièces de vérification - Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
145 NC Non Exportateur Pièces de vérification - Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
146 PRO Non Exportateur Pièces de vérification - Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
147 NC Non Exportateur Pièces de vérification - Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
148 PRO Non Exportateur Informations supplémentaires relatives à la réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
149 NC Non Exportateur Informations supplémentaires relatives à la réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 1 de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
150 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 2 dumping de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. Hylands Law Firm
151 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 2 dumping de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. Hylands Law Firm
152 PRO Non ASFC Demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 3 envoyée à Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. S.o.
153 PRO Non Exportateur Pièces de vérification -Suez Steel Co., Ltd. S.o.
154 NC Non Exportateur Pièces de vérification -Suez Steel Co., Ltd. S.o.
155 NC Non ASFC Rapport de vérification - Formosa Ha Tinh Steel Corporation ("FHS") S.o.
156 PRO Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 3 de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. Hylands Law Firm
157 NC Non Exportateur Réponse à la demande de renseignements supplémentaires (DDRS) numéro 3 de Jiangsu Shagang Group Co., Ltd. Hylands Law Firm
158 NC Non ASFC Rapport de vérification - Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company ("HPDQ") S.o.
159 NC Non ASFC Rapport de vérification - Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company ("HPHD") S.o.
160 NC Non ASFC Rapport de vérification - Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company ("HPHY") S.o.
161 PRO Non Producteur Clôture du dossier - renseignements supplémentaires d'Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
162 NC Non Producteur Clôture du dossier - renseignements supplémentaires d'Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
163 PRO Non ASFC Informations concernant les taux de change vietnamiens et égyptiens S.o.
164 NC Non ASFC Rapport de vérification - Suez Steel Co., Ltd. ("Suez Steel") S.o.
165 PRO Non Exportateur Clôture du dossier - annexes de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company (HPDQ), Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company (HPHD), Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company (HPHY), Hoa Phat Energy Joint Stock Company (HPE) et An Thong Mineral Investment Joint Stock Company (An Thong) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
166 NC Non Exportateur Clôture du dossier - annexes de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company (HPDQ), Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company (HPHD), Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company (HPHY), Hoa Phat Energy Joint Stock Company (HPE) et An Thong Mineral Investment Joint Stock Company (An Thong) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
167 PRO Non Exportateur Mémoire déposé au nom de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company (HPDQ) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
168 NC Non Exportateur Mémoire déposé au nom de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company (HPDQ) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
169 PRO Non Exportateur Mémoire déposé au nom de Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company (HPHD) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
170 NC Non Exportateur Mémoire déposé au nom de Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company (HPHD) Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
171 PRO Non Producteur Mémoire déposé au nom d'Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
172 NC Non Producteur Mémoire déposé au nom d'Ivaco Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
173 PRO No Non Contre-exposé déposé au nom de Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
174 NC No Non Contre-exposé déposé au nom de Rolling Mills 2004 LP (“IRM”) Cassidy Levy Kent (Canada) LLP
175 PRO Non Exportateur Contre-exposé déposé au nom de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company (“HPDQ”), Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company (“HPHD”) et Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company (“HPHY”), (collectivement "Hoa Phat Companies") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
176 NC Non Exportateur Contre-exposé déposé au nom de Hoa Phat Dung Quat Steel Joint Stock Company (“HPDQ”), Hoa Phat Hai Duong Steel Joint Stock Company (“HPHD”) et Hoa Phat Hung Yen Steel Limited Liability Company (“HPHY”), (collectivement "Hoa Phat Companies") Grey, Clark, Shih and Associates, Limited
177 PRO Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé aux exportateurs S.o.
178 NC Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé aux importateurs S.o.
179 NC Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé aux autres exportateurs S.o.
180 PRO Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé aux fournisseurs S.o.
181 NC Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé au plaignant S.o.
182 NC Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé aux producteurs soutenant S.o.
183 PRO Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé au TCCE S.o.
184 NC Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé au TCCE S.o.
185 NC Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé à l'ambassade de la République de Chine S.o.
186 NC Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé à l’ambassade de la République arabe d’Égypte S.o.
187 NC Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé à l’ambassade de la République socialiste du Vietnam S.o.
188 NC Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé au Gazette du Canada S.o.
189 NC Non ASFC Avis des décisions définitives envoyé aux syndicats S.o.
190 PRO Non ASFC Rapport S20 S.o.
191 NC Non ASFC Avis des décisions définitives S.o.
192 PRO Non ASFC Avis des décisions définitives - note de service au vice-président S.o.
193 NC Non ASFC Avis des décisions définitives - décision du vice-président S.o.
194 NC Non ASFC Avis des decision définitives - décision du gestionnaire S.o.
195 PRO Non ASFC Avis des décisions définitives - prescription ministérielle - note du président S.o.
196 NC Non ASFC Avis des décision définitives - prescription ministérielle S.o.
197 NC Non ASFC Avis des décisions définitives - décision du directeur général S.o.
198 PRO Non ASFC Avis révisé des décisions définitives envoyé à l'exportateur Suez Steel Co., Ltd. (se réfère au piéce 177) S.o.

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