Chapitre 13 : T2025—Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

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Notes.

1. Le n^o 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.

En sont, par contre, exclus :

• a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n^o 17.04);
• b) les extraits de malt (n^o 19.01);
• c) les extraits de café, de thé ou de maté (n^o 21.01);
• d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);
• e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n^os 29.14 ou 29.38;
• f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes (n^o 29.39);
• g) les médicaments des n^os 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n^o 30.06);
• h) les extraits tannants ou tinctoriaux (n^os 32.01 ou 32.03);
• ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);
• k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n^o 40.01).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
13.01		Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.
1301.20.00	00	Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. - Gomme arabique	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1301.90.00		Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1301.90.00	10	Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. - Autres - Cannabis	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1301.90.00	90	Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
13.02		Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés.
1302.11.00	00	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - Opium	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.12.00	00	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - De réglisse	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.13.00	00	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - De houblon	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.14.00	00	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - D'éphédra	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.19.00		Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.19.00	10	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - Autres - De cannabis	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.19.00	90	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Sucs et extraits végétaux : - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.20.00	00	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Matières pectiques, pectinates et pectates	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.31.00	00	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Agar-agar	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.32.00		Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.32.00	10	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés - Gomme de guar	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.32.00	90	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.39.00		Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.39.00	10	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Autres - Carraghénane (extrait de la mousse d'Irlande)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1302.39.00	90	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.