Chapitre 17 : T2025—Sucres et sucreries
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les sucreries contenant du cacao (no 18.06);
- b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du no 29.40;
- c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
Notes de sous-position.
1. Au sens des nos 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°.
2. Le no 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l'œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 17.01 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. | ||||
| 1701.12 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - De betterave | ||||
| 1701.12.10 | 00 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - De betterave - Devant servir par un raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vin | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1701.12.90 | 00 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - De betterave - Autres | TNE | 24.69 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 6,73 $/tonne métrique |
| 1701.13 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre | ||||
| 1701.13.10 | 00 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre - Devant servir par une raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vin | TNE | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1701.13.90 | 00 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre - Autres | TNE | 22.05 $/tonne métrique | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1701.14.00 | 00 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Autres sucres de canne | TNE | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1701.91 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants | ||||
| 1701.91.10 | 00 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - À condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient, selon le cas, du tarif du Pérou ou du tarif du Honduras n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret applicable durant cette période | TNE | N/A | TP, THN: En fr. |
| 1701.91.90 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres | TNE | 30.86 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TPA 6,17 $/tonne métrique | |
| 1701.91.90 | 21 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres - Poudres utilisées pour la confection de limonades ou de boissons similaires : - Conditionnées pour la vente au détail | TNE | 30.86 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TPA 6,17 $/tonne métrique |
| 1701.91.90 | 29 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres - Poudres utilisées pour la confection de limonades ou de boissons similaires : - Autres | TNE | 30.86 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TPA 6,17 $/tonne métrique |
| 1701.91.90 | 91 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres - Autres : - Conditionnés pour la vente au détail | TNE | 30.86 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TPA 6,17 $/tonne métrique |
| 1701.91.90 | 99 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres - Autres : - Autres | TNE | 30.86 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TPA 6,17 $/tonne métrique |
| 1701.99 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres | ||||
| 1701.99.10 | 00 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - À condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient, selon le cas, du tarif du Pérou ou du tarif du Honduras n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret applicable durant cette période | TNE | N/A | TP, THN: En fr. |
| 1701.99.90 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - Autres | TNE | 30.86 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TCOL, TJ, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TPA 6,17 $/tonne métrique | |
| 1701.99.90 | 20 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - Autres - Granulés, non en cubes : - Granulés, conditionnés pour la vente au détail | TNE | 30.86 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TCOL, TJ, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TPA 6,17 $/tonne métrique |
| 1701.99.90 | 30 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - Autres - Granulés, non conditionnés pour la vente au détail | TNE | 30.86 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TCOL, TJ, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TPA 6,17 $/tonne métrique |
| 1701.99.90 | 90 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - Autres - Autres | TNE | 30.86 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TCOL, TJ, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TPA 6,17 $/tonne métrique |
| 17.02 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. | ||||
| 1702.11.00 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Lactose et sirop de lactose : - Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 1702.19.00 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Lactose et sirop de lactose : - Autres | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 1702.20.00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Sucre et sirop d'érable | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 1702.20.00 | 10 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Sucre et sirop d'érable - Sucre d'érable | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1702.20.00 | 20 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Sucre et sirop d'érable - Sirop d'érable | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1702.30 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose | ||||
| 1702.30.10 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose - Dextrose cristallin, ayant un équivalent en dextrose d'au moins 90 % mais n'excédant pas 10 % en poids d'humidité | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1702.30.90 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose - Autres | KGM | 3.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 1702.30.90 | 10 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose - Autres - Sirop de glucose, autres que sirops de maïs à haute teneur en fructose | KGM | 3.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1702.30.90 | 20 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose - Autres - Glucose (dextrose), autres que chimiquement pur | KGM | 3.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1702.30.90 | 90 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose - Autres - Autres | KGM | 3.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1702.40.00 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1702.50.00 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Fructose chimiquement pur | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1702.60.00 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) | KGM | 3.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1702.90 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose | ||||
| 1702.90.11 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, n'excédant pas 65 % du poids total du sirop | TNE | 11.99 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUK: En fr. TPTGP 3,27 $/tonne métrique |
| 1702.90.12 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 65 % mais n'excédant pas 70 % du poids total du sirop | TNE | 13.05 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUK: En fr. TPTGP 3,55 $/tonne métrique |
| 1702.90.13 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 70 % mais n'excédant pas 71 % du poids total du sirop | TNE | 13.26 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUK: En fr. TPTGP 3,61 $/tonne métrique |
| 1702.90.14 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 71 % mais n'excédant pas 72 % du poids total du sirop | TNE | 13.47 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUK: En fr. TPTGP 3,67 $/tonne métrique |
| 1702.90.15 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 72 % mais n'excédant pas 73 % du poids total du sirop | TNE | 13.69 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUK: En fr. TPTGP 3,73 $/tonne métrique |
| 1702.90.16 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 73 % mais n'excédant pas 74 % du poids total du sirop | TNE | 13.90 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUK: En fr. TPTGP 3,79 $/tonne métrique |
| 1702.90.17 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 74 % mais n'excédant pas 75 % du poids total du sirop | TNE | 14.11 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUK: En fr. TPTGP 3,84 $/tonne métrique |
| 1702.90.18 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 75 % du poids total du sirop | TNE | 15.17 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUK: En fr. TPTGP 4,13 $/tonne métrique |
| 1702.90.21 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Succédanés du miel, mélangé ou non avec du miel naturels : - À condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient, selon le cas, du tarif du Pérou ou du tarif du Honduras n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret applicable durant cette période | KGM | N/A | TP, THN: En fr. |
| 1702.90.29 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Succédanés du miel, mélangé ou non avec du miel naturels : - Autres | KGM | 2.12 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUK: En fr. TPTGP 0,57 ¢/kg |
| 1702.90.40 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Maltose chimiquement pur | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 1702.90.50 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Caramels dits « colorants » | TNE | 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 3 %, TPTGP 2 % |
| 1702.90.61 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres saccharoses : - À condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient, selon le cas, du tarif du Pérou ou du tarif du Honduras n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret applicable durant cette période | TNE | N/A | TP, THN: En fr. |
| 1702.90.69 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres saccharoses : - Autres | TNE | 26.67 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TPTGP 7,27 $/tonne métrique |
| 1702.90.70 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucre, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg à condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient, selon le cas, du tarif du Pérou ou du tarif du Honduras n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret applicable durant cette période | TNE | N/A | TP, THN: En fr. |
| 1702.90.81 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres sucres invertis et autres sirops du sucre : - À condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient, selon le cas, du tarif du Pérou ou du tarif du Honduras n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret applicable durant cette période | TNE | N/A | TP, THN: En fr. |
| 1702.90.89 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres sucres invertis et autres sirops du sucre : - Autres | TNE | 4.52 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 1,23 $/tonne métrique | |
| 1702.90.89 | 10 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres sucres invertis et autres sirops du sucre : - Autres - De canne ou de betterave | TNE | 4.52 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 1,23 $/tonne métrique |
| 1702.90.89 | 90 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres sucres invertis et autres sirops du sucre : - Autres - Autres | TNE | 4.52 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 1,23 $/tonne métrique |
| 1702.90.90 | 00 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres | TNE | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 7 %, TPTGP 3 % |
| 17.03 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. | ||||
| 1703.10 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Mélasses de canne | ||||
| 1703.10.10 | 00 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Mélasses de canne - En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération | TNE | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 1703.10.90 | 00 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Mélasses de canne - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1703.90 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Autres | ||||
| 1703.90.10 | 00 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Autres - En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération | TNE | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPA 2,5 %, TPTGP 3 % |
| 1703.90.90 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Autres - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 1703.90.90 | 10 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Autres - Autres - Épuisée, de betterave | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1703.90.90 | 90 | Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Autres - Autres - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 17.04 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). | ||||
| 1704.10.00 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TI 4.5 %, TN 4.5 %, TSL 4.5 %, TPTGP 2,5 % | |
| 1704.10.00 | 10 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre - Gomme à claquer | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TI 4.5 %, TN 4.5 %, TSL 4.5 %, TPTGP 2,5 % |
| 1704.10.00 | 90 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre - Autres | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TI 4.5 %, TN 4.5 %, TSL 4.5 %, TPTGP 2,5 % |
| 1704.90 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres | ||||
| 1704.90.10 | 00 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Crème ou pâte de marrons | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 1704.90.20 | 00 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Réglisse candi; Caramel au beurre | KGM | 10 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 5 %, TI 5 %, TN 5 %, TSL 5 %, TP 2 %, TPTGP 2,5 % |
| 1704.90.90 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Autres | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TPTGP 2,5 % | |
| 1704.90.90 | 20 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Autres - Guimauves | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TPTGP 2,5 % |
| 1704.90.90 | 50 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Autres - Autres confiseries au sucre | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TPTGP 2,5 % |
| 1704.90.90 | 60 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Autres - Pâtes, beurres, et tartinages : - Pâte et beurre d'amande | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TPTGP 2,5 % |
| 1704.90.90 | 90 | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Autres - Autres | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TPTGP 2,5 % |
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