Chapitre 24 : T2025—Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion; autres produits, contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain

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Notes.

1.  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre 30).

2. Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04.

3. Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion.

Note de sous-position.

1.  Au sens du n^o 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position.

Tarif des douanes - annexe



Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
24.01		Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.
2401.10		Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés
2401.10.10	00	Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Pour être employés comme capes à la fabrication de cigares	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2401.10.91	00	Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Autres : - Du type turc	KGM	2.5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2401.10.99	00	Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Autres : - Autres	KGM	5.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %
2401.20		Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés
2401.20.10	00	Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Capes de tabacs devant servir à la fabrication de cigares	KGM	8 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 %
2401.20.90		Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres	KGM	8 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 %
2401.20.90	20	Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres - De Virginie, séchés à l'air chaud	KGM	8 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 %
2401.20.90	90	Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres - Autres : - Autres	KGM	8 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 %
2401.30.00	00	Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Déchets de tabac	KGM	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %
24.02		Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.
2402.10.00		Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac	MIL	8 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 %
2402.10.00	10	Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac - Cigares roulés à la main	MIL	8 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 %
2402.10.00	90	Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac - Autres	MIL	8 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 %
2402.20.00	00	Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigarettes contenant du tabac	MIL	12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3 %
2402.90.00	00	Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Autres	KGM	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %
24.03		Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.
2403.11.00	00	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.19.00		Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres	NMB	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.19.00	21	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - À cigarette : - Emballé	NMB	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.19.00	22	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - À cigarette : - Non emballé	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.19.00	91	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - Autres : - Emballé	NMB	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.19.00	92	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - Autres : - Non emballé	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.91		Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »
2403.91.10		Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Du type utilisé comme tabac de cape	KGM	5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.91.10	10	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Du type utilisé comme tabac de cape - Emballé	NMB	5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.91.10	20	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Du type utilisé comme tabac de cape - Non emballé	KGM	5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.91.20		Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares	KGM	10 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2,5 %
2403.91.20	10	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares - Emballées	NMB	10 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2,5 %
2403.91.20	20	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares - Non emballées	KGM	10 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2,5 %
2403.91.90		Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Autres	KGM	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3,5 %
2403.91.90	10	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Autres - Emballés	NMB	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3,5 %
2403.91.90	20	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Autres - Non emballés	KGM	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3,5 %
2403.99		Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres
2403.99.10		Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Tabac à priser	KGM	5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.99.10	10	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Tabac à priser - Emballé	NMB	5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.99.10	20	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Tabac à priser - Non emballé	KGM	5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2403.99.20	00	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Succédanés de tabac fabriqués ne contenant pas de tabac	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 2,5 %
2403.99.90		Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Autres	NMB	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2,5 %
2403.99.90	10	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Autres - Tabac à mâcher : - Emballés	NMB	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2,5 %
2403.99.90	20	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Autres - Non emballés	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2,5 %
24.04		Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.
2404.11.00	00	Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : - Contenant du tabac ou du tabac reconstitué	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3 %
2404.11.10	00	>Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : - Contenant du tabac ou du tabac reconstitué - Contenant du tabac homogénéise or reconstitué	KGM	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3,5 %/kg
2404.11.90	00	Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : - Contenant du tabac ou du tabac reconstitué - Autres du tabac	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2,5 %/kg
2404.12.00	00	Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : - Autres, contenant de la nicotine	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2404.19.00	00	Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2404.91.00		Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Autres : - Pour une application orale	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2404.91.00	10	Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Autres : - Pour une application orale - Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotine	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2404.91.00	90	Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Autres : - Pour une application orale - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2404.92.00	00	Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Autres : - Pour une application percutanée	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
2404.99.00	00	Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.