Chapitre 60 : T2025—Étoffes de bonneterie

PDF (377 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

• a) les dentelles au crochet du n^o 58.04;
• b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n^o 58.07;
• c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n^o 60.01.

2. Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

3. Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.

Note de sous-positions.

1.   Le n^o 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d'un poids égal ou supérieur à 30 g/m² mais n'excédant pas 55 g/m², dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm² mais pas plus de 100 perforations/cm², imprégnées ou enduites d'alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
60.01		Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie.
6001.10.00	00	Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes dites « à longs poils »	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.21.00	00	Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - De coton	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.22.00	00	Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - De fibres synthétiques ou artificielles	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.29.00	00	Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - D'autres matières textiles	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.91.00	00	Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De coton	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.92.00	00	Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.99.00	00	Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textiles	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
60.02		Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01.
6002.40.00	00	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6002.90.00	00	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
60.03		Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02.
6003.10.00	00	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils fins	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6003.20.00	00	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6003.30.00	00	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synthétiques	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6003.40.00	00	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificielles	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6003.90.00	00	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
60.04		Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01.
6004.10.00	00	Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6004.90.00	00	Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
60.05		Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04.
6005.21.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Écrues ou blanchies	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.22.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Teintes	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.23.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleurs	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.24.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Imprimées	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.35.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Étoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.36.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, écrues ou blanchies	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.37.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, teintes	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.38.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, en fils de diverses couleurs	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.39.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, imprimées	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.41.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.42.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Teintes	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.43.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.44.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Imprimées	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.90.00	00	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
60.06		Autres étoffes de bonneterie.
6006.10.00	00	Autres étoffes de bonneterie. - De laine ou de poils fins	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.21		Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies
6006.21.10	00	Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.21.90	00	Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies - Autres	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.22		Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes
6006.22.10	00	Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.22.90	00	Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Autres	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.23		Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs
6006.23.20	00	Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.23.90	00	Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Autres	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.24		Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées
6006.24.10	00	Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.24.90	00	Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées - Autres	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.31.00	00	Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Écrues ou blanchies	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.32.00	00	Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Teintes	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.33.00	00	Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - En fils de diverses couleurs	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.34.00	00	Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Imprimées	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.41.00	00	Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.42.00	00	Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Teintes	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.43.00	00	Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.44.00	00	Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Imprimées	KGM	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.90.00	00	Autres étoffes de bonneterie. - Autres	KGM	En fr.	TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.