Chapitre 66 : T2025—Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties

PDF (266 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

• a) les cannes-mesures et similaires (n^o 90.17);
• b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);
• c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple).

2. Le n^o 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n^os 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
66.01		Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires).
6601.10.00	00	Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). - Parasols de jardin et articles similaires	-	7 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %
6601.91.00	00	Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). - Autres : - À mât ou manche télescopique	DZN	7.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %
6601.99.00	00	Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). - Autres : - Autres	DZN	7.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %
6602.00		Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires.
6602.00.10	00	Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. - Cannes devant être utilisées par un hôpital public	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6602.00.90	00	Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. - Autres	-	7 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %
66.03		Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 ou 66.02.
6603.20.00	00	Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 ou 66.02.	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6603.90.00	00	Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 ou 66.02.	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.