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L'estimateur des droits et des taxes de l’ASFC fournit seulement une estimation. Dans les cas où différents taux s’appliquent à divers produits regroupés dans une catégorie, le plus haut taux a été utilisé pour calculer l’estimation. Le montant définitif des droits et des taxes applicables pourrait varier et sera déterminé par un agent des services frontaliers à votre arrivée à la frontière.

Consultez le site Web de l’Agence du revenu du Canada pour de plus amples renseignements sur les taux applicables de taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH).

**Catégorie de produit : Alimentation (taux ne reflètent pas sur les engagements d'accès)**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Céréale	exempt	4 %
Fruits	exempt	exempt
Légumes	exempt	exempt
Pain	exempt	exempt
Produits laitiers : fromage, lait, crème glacée, yogourt	exempt	7,5 %
Repas préparés	exempt	11 %
Viande : bœuf	exempt	26,5 %
Viande : porc	exempt	exempt
Viande : volaille	exempt	5 %

**Catégorie de produit : Appareils électroménagers**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Appareils de cuisine (mixeur, machine à pain, cafetières, robots culinaires, grille-pain, bouilloire, mijoteuse)	exempt	9 %
Aspirateurs	exempt	8 %
Gros appareils ménagers (laveuse, sécheuse, réfrigérateur, lave-vaisselle)	exempt	8 %

**Catégorie de produit : Articles pour bébés**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Bouteilles en plastique, tétines, sucettes	exempt	6,5 %
Céréale	exempt	9,5 %
Chaises hautes	exempt	8 %
Couches	exempt	exempt
Formules	exempt	9,5 %
Lit d’enfant	exempt	9,5 %
Moniteurs	exempt	exempt
Sièges d'auto	exempt	9,5 %
Transport / Poussette	exempt	8 %
Vêtements (barbotteuses, hauts, pantalons, tuniques)	exempt	18 %

**Catégorie de produit : Automobile**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Essuie-glaces	exempt	6 %
Freins et garnitures de frein	exempt	7 %
Moteurs d’automobile	exempt	exempt
Pièces pour véhicules automobiles	exempt	8,5 %
Pneus	exempt	7 %

**Catégorie de produit : Bijoux**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Bijouterie de fantaisie	exempt	8,5 %
Montres	exempt	5 %
Pierres précieuses et semi-précieuses	exempt	8,5 %

**Catégorie de produit : Films, musique, livres**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Films, programmes télévisés (DVD)	exempt	6 %
Livres	exempt	exempt
Musique (CD)	exempt	6 %

**Catégorie de produit : Fournitures et accessoires d’ameublement de maison**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Chambre à coucher : couettes, oreillers, draps, couvertures	exempt	18 %
Cuisine : batterie de cuisine, vaisselle, ustensiles	exempt	6,5 %
Meubles : chambre à coucher, divertissement, salon, bureau, salle à manger	exempt	9,5 %
Salle de bains : serviettes, rideaux de douche	exempt	17 %

**Catégorie de produit : Jouets**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Ensembles de petites voitures	exempt	exempt
Figurines, animaux et jouets en peluche, poupées	exempt	exempt
Jeux de société, casse-tête	exempt	exempt
Jouets à roues (tricycles et voitures à pédales)	exempt	18 %

**Catégorie de produit : Matériel électronique et médias**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Caméras	exempt	exempt
Consoles vidéo	exempt	exempt
DVD / Blu-Ray	exempt	exempt
DVD préenregistrés, disques compacts, cassettes VHS	exempt	7 %
Imprimantes	exempt	exempt
Informatique	exempt	exempt
Jeux vidéo	exempt	exempt
Logiciels	exempt	exempt
Piles	exempt	7 %
Tablettes, lecteurs électroniques	exempt	exempt
Téléphones	exempt	exempt
Téléviseurs	exempt	5 %

**Catégorie de produit : Meubles de jardin**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
BBQ	exempt	8 %
Ensembles de patio	exempt	8 %
Kiosques de jardin	exempt	exempt
Outils électriques	exempt	exempt
Petits outils pour jardinage	exempt	6 %
Remises de jardin	exempt	6 %

**Catégorie de produit : Santé et mieux-être**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Produits de beauté ou de maquillage	exempt	6 %
Savon	exempt	6,5 %
Shampooing	exempt	6 %
Vitamines	exempt	exempt

**Catégorie de produit : Sport**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Bâtons de golf	exempt	7,5 %
Bâtons de hockey	exempt	2,5 %
Camping (tentes, sacs de couchage)	exempt	15,5 %
Canots	exempt	9,5 %
Casques de sécurité, pompes, coussin de siège	exempt	exempt
Matériel d’exercice (tapis roulants, vélos d'exercice, gymnase personnel)	exempt	6,5 %
Motomarines (jet-ski)	exempt	9,5 %
Vélos	exempt	13 %

**Catégorie de produit : Vêtements**
Article	ALENA	NPF (Taux max)
Accessoires (chapeaux, lunettes de soleil)	exempt	15,5 %
Bagagerie (sacs à dos, valises, bagages à main)	exempt	10 %
Chaussures de sport (bottes, sandales, pantoufles, patins)	exempt	18 %
Vêtements pour femmes (pantalons, hauts, robes, chaussettes, sous-vêtements, vêtements de nuit)	exempt	18 %
Vêtements pour fillettes (bas, chemises, hauts, vêtements d'extérieur, vêtements de nuit)	exempt	18 %
Vêtements pour garçons (bas, chemises, hauts, vêtements d’extérieur, vêtements de nuit)	exempt	18 %
Vêtements pour hommes (pantalons, jeans, chemises, tee-shirts, caleçons, chaussettes, vêtements de nuit)	exempt	18 %

Date de modification :: 2013-12-11