Exigences relatives aux déclarations commerciales
Descriptions détaillées du fret
Une description détaillée du fret est une description claire et concise d'une unité. Le langage de la description doit être simple, mais bien détaillé afin de permettre à l'ASFC de reconnaître la grandeur, la forme et les caractéristiques du fret. Les renseignements qui ne sont pas pertinents à la description du fret, c'est-à-dire la quantité, le type d'emballage, les dénégations de responsabilité du transporteur, etc. ne devraient pas être inscrits dans le champ de description du fret. Si le fret est « usé », veuillez indiquer le terme « usé » devant la description, autrement nous présumons que le fret est neuf.
S'il est question d'une expédition groupée (lorsqu'il est attendu qu'un connaissement interne ou une déclaration de fret supplémentaire suive), les descriptions suivantes pourraient être acceptées : fret de toutes sortes (FAK); envoi chargé et vérifié par l'expéditeur (ECVE); consolidées; marchandises générales et autres descriptions vagues semblables.
La liste suivante devrait vous servir de guide de ce que représente une description acceptable et non acceptable. Cette liste n'est pas exhaustive et est assujettie aux changements si les descriptions devaient être modifiées.
Important :
- La quantité et le type d'emballage ne doivent pas être cités dans le champ de description du fret (« 1 chargement de », « 10 boîtes de », « 3 palettes de », etc.)
- Si le fret est « usé », veuillez indiquer « usé » devant la description, autrement il est présumé que le fret est neuf.
| Non acceptable | Acceptable |
|---|---|
| « Marque » ou « marque de commerce » seule, par exemple : « Bubbles Brand » |
Détergent à lessive « Bubbles Brand » Détergent à lessive |
| Accessoires | Élastiques à cheveux Lunettes de soleil Chaussettes |
| Acier | Plaques d'acier Rouleaux d'acier |
| Animaux | Cheval Volaille Bovin |
| Appareils électroniques Produits électroniques |
Ordinateurs, écrans, téléviseurs, téléphones mobiles, lecteurs DVD, jouets électroniques, consoles de jeu vidéo, poupées électroniques |
| Articles de cuir | Selles Sacs à main de cuir Manteaux de cuir Chaussures |
| Articles de sport | Bâtons de hockey Ballons de soccer Filets de but |
| Articles de toilette | Serviettes Brosses à dents Shampooing |
| Articles en caoutchouc | Tuyaux de caoutchouc Pneus Jouets en caoutchouc Tapis roulant en caoutchouc |
| Articles ménagers / Effets personnels |
Acceptable seulement quand les biens sont des effets personnels ou ménagers usagés transportés par un transporteur commercial (biens indiqués dans un document de déclaration en détail des effets personnels) |
| Articles promotionnels | Une description claire et concise des articles doit être fournie; voir les descriptions acceptables pour des exemples. |
| Bardeaux | Bardeaux d'asphalte Bardeaux d'acier Bardeaux de bois |
| Barres | Barres-leviers Barres d'armature Barres d'aluminium Barres de combustible |
| Biens de consommation | Une description claire et concise des articles doit être fournie. |
| Bois | Grumes de pruche avec écorce Palettes de bois vides Bois en pièces |
| Câbles | Câble d'acier Câble de cuivre Harnais Câble hélicoïdal industriel |
| Cadeaux / Gadgets |
Poupées Voitures télécommandées Cadres pour photos |
| Capsules | Capsules de médicaments Capsules détonantes Capsules de bouteilles Capsules de métal |
| Carreaux | Carreaux de céramique Carreaux de marbre |
| Denrées alimentaires Préparations alimentaires Nourriture Viande Poisson Fruits et légumes, fruits et légumes divers, fruits et légumes variés Aliments pour animaux de compagnie Caisses de nourriture Collations |
Riz en boîtes, riz en vrac Bœuf frais, poulet congelé Truite vivante, saumon congelé, thon en conserve Oranges fraiches, brocoli congelé, pêches en conserve Nourriture pour chien en conserve, nourriture sèche pour chat, jus, huile d'olive, boisson gazeuse |
| Descriptions incompréhensibles, p. ex. : « MODULAIRE ROUGE LISSE », « CDRE », « PIÈCES D6T », « MURES » | Une description claire et concise des articles doit être fournie; voir les descriptions acceptables pour des exemples. |
| Détaillant en ligne Envoi d'un détaillant en ligne |
Une description claire et concise des articles doit être fournie; voir les descriptions acceptables pour des exemples. |
| Échantillon | Échantillon de shampooing Échantillon de revitalisant Échantillon de maquillage |
| Électroménagers | Réfrigérateur Cuisinière Four à micro-ondes Machines à café |
| Emballage Boîtes Caisses |
Boîtes en carton ondulé Enveloppes postales Pellicule à bulles en plastique |
| Équipement Équipement industriel |
Équipement pour puits de pétrole Équipement d'élevage de volaille Équipement automobile |
| Expédition sur palettes | Une description claire et concise des articles doit être fournie; voir les descriptions acceptables pour des exemples. |
| Fer | Tuyaux de fer Plaques de fer |
| Fournitures | Une description claire et concise des articles doit être fournie; voir les descriptions acceptables pour des exemples. |
| Fournitures médicales Produits biologiques Produits de laboratoire |
Gants médicaux Seringues Équipement de dialyse Sang, plasma, tissus, sperme Fioles de verre pour laboratoire |
| Huile | Huile minérale Huile moteur Huile d'olive |
| Jouets et jeux | Jouets en bois pour enfants Jouets en plastique pour enfants Jeux de société Jeux sur console |
| Machines | Machines à coudre Imprimantes |
| Marchandises groupées (si le chargement n'est pas groupé et qu'aucun connaissement interne n'est attendu) | Marchandises groupées (un connaissement interne est attendu) |
| Matériel d'art plastique Artisanat |
Cure-pipes Papier de bricolage Pompons Décorations fabriquées à la main |
| Médicaments / produits pharmaceutiques | Insuline Médicament contre les allergies |
| Métal | Lingots de métal (précieux ou autre) Barres rondes en acier ou autre métal Barres déformées/barres d'armature (de métal) Plaques (de métal) Billettes (de métal) Planches (de métal) Tuyaux (de métal) Poutres (de métal) Tubes/tuyautage (de métal) Angles, formes et sections (de métal) Feuilles (de métal) Métal déployé Plats (de métal) Fils métalliques (de métal) |
| Minerai | Minerai de fer Minerai de cuivre |
| Outils | Outils à main Outils électriques Outils industriels |
| Papier | Rouleaux de papier Papier d'emballage Pâte à papier Essuie-tout Papier à imprimante |
| Pellicule | Pellicule photo Pellicule de polyéthylène Pellicule de polyester |
| Pièces d'automobile | Filtres à air Freins d'automobile Pare-brise d'automobile |
| Pièces de machine | Pompes à huile Sceaux Moteurs |
| Pièces de rechange | Écran de rechange pour téléphone cellulaire Freins d'automobile neufs |
| Plantes/fleurs Boutures |
Tulipes Jeunes cèdres Plants de tomate |
| Polyuréthane | Fil de polyuréthane Gants médicaux de polyuréthane |
| Pompe | Pompe à huile Pompe à eau Pompe à vélo |
| Poudre | Poudre contre les puces Poudre pour bébés Poudre à pâte |
| Produit chimique, dangereux Produit chimique, non dangereux |
Nom du produit chimique (pas la marque) : Sulfate d'aluminium potassium Alcool méthylique |
| Produits d'épicerie taxables | Crème glacée Croustilles |
| Produits de nettoyage | Détergents Vadrouilles Produit nettoyant pour fenêtres |
| Produits en plastique Plastiques industriels |
Articles de cuisine en plastique Jouets en plastique Pellicules de plastique Tubes de plastique |
| Rebut | Rebut de plastique Rebut d'aluminium Rebut de fer |
| Revêtements de sol | Parquet Moquette Tuile de céramique Carreaux de marbre |
| STC (« Déclaré contenir ») Marchandises diverses FAK (fret tous genres) « Aucune description » « Divers » Variés Général Inconnu INC XX Non dénommé NMA (Non mentionné ailleurs) 123456789 |
Si les marchandises sont groupées (un connaissement interne est attendu), les descriptions suivantes sont acceptables : Fret tous genres (FAK), envoi chargé et vérifié par l'expéditeur (ECVE) et marchandises groupées |
| Suppléments | Vitamines Poudre de protéines |
| Tissus | Tapis et moquettes Soie Rouleaux de textile fini |
| Tuyaux | Tuyaux de plastique Tuyaux de PVC Tuyaux en acier |
| Un simple numéro de série (« SN HAFR997MJ02041010 ») | Une description claire et concise des articles doit être fournie; voir les descriptions acceptables pour des exemples. |
| Véhicules | Voitures, camions, autobus Tracteurs, multiculteurs Vélos Bateaux |
| Vêtements Tenues Vêtements pour femme Vêtements pour homme |
Chaussures, souliers Robes pour femme Chemises pour homme Blousons pour garçon |
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