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Liste de pièces justificatives et de renseignements : Concentrations de silicium-métal (SM 2024 ER)

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 Pièce justificative
 ClasseNote de bas de page 1 Date reçue DDR présente
 Date officielle de réception de l’exposé, conformément aux articles 85 à 87 de la LMSI AuteurNote de bas de page 2 Description Avocat
001 PRO Non ASFC Liste de diffusion S.o.
002 PRO Non ASFC Statistiques d’importation et de conformité de l’ASFC – jour 1 S.o.
003 NC Non ASFC Avis d'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyé à l'exportateur S.o.
004 NC Non ASFC Avis d'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyé à l'importateur S.o.
005 NC Non ASFC Avis d'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyé au producteur canadien S.o.
006 NC Non ASFC Avis d'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyé à l’ambassade S.o.
007 NC Non ASFC Questionnaire d’un réexamen relatif à l’expiration (QRE) envoyé au gouvernement de la Chine S.o.
008 NC Non ASFC Questionnaire d’un réexamen relatif à l’expiration (QRE) envoyé à l’exportateur et producteur étranger S.o.
009 NC Non ASFC Questionnaire d’un réexamen relatif à l’expiration (QRE) envoyé au producteur canadien S.o.
010 NC Non ASFC Questionnaire d’un réexamen relatif à l’expiration (QRE) envoyé à l’importateur S.o.
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