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Calendrier du réexamen accéléré : Modules et laminés photovoltaïques (SML 2024 XR)

Date Événement
Le  Début du réexamen accéléré : Ningbo Raytech New Energy Materials Co., Ltd.
Le , au plus tard à 17h HE Échéance pour les réponses de l’importateur à la demande de renseignements de l’ASFC
Le , au plus tard à 17h HE Échéance pour les réponse de l’exportateur et du gouvernement à la demande de renseignements de l’ASFC
À déterminer Clôture du dossier
À déterminer (sept jours après la date de clôture du dossier) Échéance pour les exposés de toutes les parties
À déterminer (14 jours après la date de clôture du dossier) Réception des contre-exposés de toutes les parties en réponse aux mémoires
À déterminer Conclusion du réexamen accéléré
Date de modification :