ARCHIVÉ - Chapitre 4 - T2016
Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
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Notes.
1. On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.
2. Aux fins du nº 04.05 :
- a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.
- b) L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids.
3. Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le nº 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après :
- a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;
- b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;
- c) être mis en forme ou susceptibles de l'être.
4. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (nº 17.02);
- b) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (nº 35.02) ainsi que les globulines (nº 35.04).
Notes de sous-positions.
1. Aux fins du nº 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.
2. Aux fins du nº 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (nº 0405.90).
Notes supplémentaires.
1. Le poids de l'emballage sera compris dans le poids des marchandises aux fins du calcul des droits de douane des marchandises classées dans les nos tarifaires suivants :
- 0402.10.10 ou 0402.10.20
- 0402.21.11 ou 0402.21.12
- 0402.29.11 ou 0402.29.12
- 0402.91.10 ou 0402.91.20
- 0402.99.10 ou 0402.99.20
- 0403.90.11 ou 0403.90.12
- 0404.10.21 ou 0404.10.22
2. Pour les marchandises classées dans les nos tarifaires 0406.20.11, 0406.20.12, 0406.90.11 ou 0406.90.12 et originaires d'Australie, le poids de l'emballage sera compris dans le poids des marchandises aux fins du calcul des droits de douane des marchandises si en paquets d'un poids n'excédant pas 1 kg par unité.
3. Les matières protéiques de lait contenant moins de 85 % de protéines de lait en poids sec sont classées sous le no tarifaire 0404.90.10 ou 0404.90.20. Les matières protéiques de lait contenant 85 % ou plus de protéines de lait en poids sec sont classées sous le Chapitre 1 (sous-position 3504.00).
Note statistique.
(N B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)
1. Au sens des nos de classement 0409.00.00.21, 0409.00.00.22, 0409.00.00.23, 0409.00.00.24, 0409.00.00.25, et 0409.00.00.26, les termes descriptifs «extra blanc», «blanc», «doré», «ambré clair», «ambré foncé», et « foncé», sont définis dans le Règlement sur le miel (C.R.C., ch. 287) en vertu de la Loi sur les produits agricoles au Canada (L.R., 1985, ch. 20 (4e suppl.)).
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| 04.01 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | ||||
| 0401.10 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % | ||||
| 0401.10.10 | 00 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. TPG 7.5 % |
| 0401.10.20 | 00 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % - Au-dessus de l'engagement d'accès | HLT | 241 % mais pas moins de 34.50 $/hl | |
| 0401.20 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % | ||||
| 0401.20.10 | 00 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. TPG 7.5 % |
| 0401.20.20 | 00 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % - Au-dessus de l'engagement d'accès | HLT | 241 % mais pas moins de 34.50 $/hl | |
| 0401.40 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % | ||||
| 0401.40.10 | 00 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. TPG 7.5 % |
| 0401.40.20 | 00 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 292.5 % mais pas moins de 2.48 $/kg | |
| 0401.50 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % | ||||
| 0401.50.10 | 00 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. TPG 7.5 % |
| 0401.50.20 | 00 | Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 292.5 % mais pas moins de 2.48 $/kg | |
| 04.02 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | ||||
| 0402.10 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % | ||||
| 0402.10.10 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TPA: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg |
| 0402.10.20 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 201.5 % mais pas moins de 2.01 $/kg | |
| 0402.21 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants | ||||
| 0402.21.11 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Lait : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ, TPA: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg |
| 0402.21.12 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Lait : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 243 % mais pas moins de 2.82 $/kg | |
| 0402.21.21 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Crème : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. |
| 0402.21.22 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Crème : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 295.5 % mais pas moins de 4.29 $/kg | |
| 0402.29 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Autres | ||||
| 0402.29.11 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Autres - Lait : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ, TPA: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg |
| 0402.29.12 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Autres - Lait : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 243 % mais pas moins de 2.82 $/kg | |
| 0402.29.21 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Autres - Crème : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. |
| 0402.29.22 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Autres - Crème : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 295.5 % mais pas moins de 4.29 $/kg | |
| 0402.91 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants | ||||
| 0402.91.10 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 2.84 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TPA: En fr. TCOL 0.4 ¢/kg |
| 0402.91.20 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 259 % mais pas moins de 78.9 ¢/kg | |
| 0402.99 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres | ||||
| 0402.99.10 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 2.84 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TPA: En fr. TAU 1.74 ¢/kg, TNZ 1.74 ¢/kg, TCOL 0.4 ¢/kg |
| 0402.99.20 | 00 | Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 255 % mais pas moins de 95.1 ¢/kg | |
| 04.03 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. | ||||
| 0403.10 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt | ||||
| 0403.10.10 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. | |
| 0403.10.10 | 10 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Dans les limites de l'engagement d'accès - Certifié biologique | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. |
| 0403.10.10 | 20 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Dans les limites de l'engagement d'accès - Non certifié biologique | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. |
| 0403.10.20 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 237.5 % mais pas moins de 46.6 ¢/kg | ||
| 0403.10.20 | 10 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Au-dessus de l'engagement d'accès - Certifié biologique | KGM | 237.5 % mais pas moins de 46.6 ¢/kg | |
| 0403.10.20 | 20 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Au-dessus de l'engagement d'accès - Non certifié biologique | KGM | 237.5 % mais pas moins de 46.6 ¢/kg | |
| 0403.90 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Autres | ||||
| 0403.90.11 | 00 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Autres - Babeurre en poudre : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0403.90.12 | 00 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Autres - Babeurre en poudre : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 208 % mais pas moins de 2.07 $/kg | |
| 0403.90.91 | 00 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Autres - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. TPG 7.5 % |
| 0403.90.92 | 00 | Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Autres - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 216.5 % mais pas moins de 2.15 $/kg | |
| 04.04 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. | ||||
| 0404.10 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants | ||||
| 0404.10.10 | 00 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Concentré de protéines de lactosérum | KGM | 4.94 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TPA, THN: En fr. TCOL 0.7 ¢/kg, TKR 1.64 ¢/kg |
| 0404.10.21 | 00 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Lactosérum en poudre : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TPA: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg |
| 0404.10.22 | 00 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Lactosérum en poudre : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 208 % mais pas moins de 2.07 $/kg | |
| 0404.10.90 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Autres | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 11 %, TKR 3.5 % | |
| 0404.10.90 | 10 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Autres - Condensé ou évaporé | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 11 %, TKR 3.5 % |
| 0404.10.90 | 20 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Autres - Lactosérum modifié | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 11 %, TKR 3.5 % |
| 0404.10.90 | 90 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Autres - Autres | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 11 %, TKR 3.5 % |
| 0404.90 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres | ||||
| 0404.90.10 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. | |
| 0404.90.10 | 11 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - Contenant, en poids, plus de 50 % de poudre de lait écrémé | KGM | 3 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. |
| 0404.90.10 | 12 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - Contenant, en poids, plus de 50 % de poudre de lactosérum | KGM | 3 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. |
| 0404.90.10 | 19 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - Autres | KGM | 3 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. |
| 0404.90.10 | 90 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 3 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. |
| 0404.90.20 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 270 % mais pas moins de 3.15 $/kg | ||
| 0404.90.20 | 11 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - Contenant, en poids, plus de 50 % de poudre de lait écrémé | KGM | 270 % mais pas moins de 3.15 $/kg | |
| 0404.90.20 | 12 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - Contenant, en poids, plus de 50 % de poudre de lactosérum | KGM | 270 % mais pas moins de 3.15 $/kg | |
| 0404.90.20 | 19 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - Autres | KGM | 270 % mais pas moins de 3.15 $/kg | |
| 0404.90.20 | 90 | Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 270 % mais pas moins de 3.15 $/kg | |
| 04.05 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. | ||||
| 0405.10 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Beurre | ||||
| 0405.10.10 | 00 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Beurre - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 11.38 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 1.62 ¢/kg, TPA 2.27 ¢/kg |
| 0405.10.20 | 00 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Beurre - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 298.5 % mais pas moins de 4.00 $/kg | |
| 0405.20 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Pâtes à tartiner laitières | ||||
| 0405.20.10 | 00 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Pâtes à tartiner laitières - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. TPG 7 % |
| 0405.20.20 | 00 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Pâtes à tartiner laitières - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 274.5 % mais pas moins de 2.88 $/kg | |
| 0405.90 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Autres | ||||
| 0405.90.10 | 00 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. TPG 7.5 % |
| 0405.90.20 | 00 | Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 313.5 % mais pas moins de 5.12 $/kg | |
| 04.06 | Fromages et caillebotte. | ||||
| 0406.10 | Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte | ||||
| 0406.10.10 | Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.10.10 | 10 | Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte - Dans les limites de l'engagement d'accès - Fromage à la crème, à l'exclusion du fromage obtenu à partir de lactosérum ou de babeurre | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.10.10 | 90 | Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.10.20 | 00 | Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 4.52 $/kg | |
| 0406.20 | Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types | ||||
| 0406.20.11 | Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 2.84 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.4 ¢/kg, TPA 0.56 ¢/kg | |
| 0406.20.11 | 10 | Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Cheddar | KGM | 2.84 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.4 ¢/kg, TPA 0.56 ¢/kg |
| 0406.20.11 | 20 | Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Cheddar | KGM | 2.84 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.4 ¢/kg, TPA 0.56 ¢/kg |
| 0406.20.12 | 00 | Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Cheddar et du type Cheddar : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 3.58 $/kg | |
| 0406.20.91 | Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.20.91 | 10 | Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Parmesan | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.20.91 | 20 | Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Romano | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.20.91 | 90 | Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.20.92 | 00 | Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 5.11 $/kg | |
| 0406.30 | Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre | ||||
| 0406.30.10 | Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.30.10 | 11 | Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès - Cheddar et du type Cheddar : - Cheddar | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.30.10 | 12 | Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès - Cheddar et du type Cheddar : - Du type Cheddar | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.30.10 | 20 | Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès - Gruyère | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.30.10 | 30 | Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès - Suisse | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.30.10 | 90 | Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.30.20 | 00 | Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 4.34 $/kg | |
| 0406.40 | Fromages et caillebotte. - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti | ||||
| 0406.40.10 | 00 | Fromages et caillebotte. - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.40.20 | 00 | Fromages et caillebotte. - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 5.33 $/kg | |
| 0406.90 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages | ||||
| 0406.90.11 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 2.84 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ, THN: En fr. TCOL 0.4 ¢/kg, TPA 0.56 ¢/kg | |
| 0406.90.11 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Cheddar | KGM | 2.84 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ, THN: En fr. TCOL 0.4 ¢/kg, TPA 0.56 ¢/kg |
| 0406.90.11 | 21 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Cheddar : - Colby, Monterey Jack, Farmer ou Brick | KGM | 2.84 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ, THN: En fr. TCOL 0.4 ¢/kg, TPA 0.56 ¢/kg |
| 0406.90.11 | 29 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Cheddar : - Autres | KGM | 2.84 ¢/kg | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ, THN: En fr. TCOL 0.4 ¢/kg, TPA 0.56 ¢/kg |
| 0406.90.12 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 3.53 $/kg | |
| 0406.90.21 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Camembert et du type Camembert : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.90.21 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Camembert et du type Camembert : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Camembert | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.21 | 20 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Camembert et du type Camembert : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Camembert | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.22 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Camembert et du type Camembert : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 5.78 $/kg | |
| 0406.90.31 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Brie et du type Brie : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.90.31 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Brie et du type Brie : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Brie | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.31 | 20 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Brie et du type Brie : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Brie | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.32 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Brie et du type Brie : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 5.50 $/kg | |
| 0406.90.41 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gouda et du type Gouda : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.90.41 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gouda et du type Gouda : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Gouda | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.41 | 20 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gouda et du type Gouda : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Édam | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.41 | 90 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gouda et du type Gouda : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.42 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gouda et du type Gouda : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 4.23 $/kg | |
| 0406.90.51 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Provolone et du type Provolone : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.90.51 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Provolone et du type Provolone : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Provolone | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.51 | 20 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Provolone et du type Provolone : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Provolone | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.52 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Provolone et du type Provolone : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 5.08 $/kg | |
| 0406.90.61 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Mozzarella et du type Mozzarella : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ, THN: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.62 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Mozzarella et du type Mozzarella : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 3.53 $/kg | |
| 0406.90.71 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.90.71 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Suisse/Emmental | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.71 | 20 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Samsoe | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.71 | 30 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Jarlberg | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.71 | 40 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Greve | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.71 | 90 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.72 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 4.34 $/kg | |
| 0406.90.81 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gruyère et du type Gruyère : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.90.81 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gruyère et du type Gruyère : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Gruyère | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.81 | 20 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gruyère et du type Gruyère : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Gruyère | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.82 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gruyère et du type Gruyère : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 5.26 $/kg | |
| 0406.90.91 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Havarti et du type Havarti, dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.90.91 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Havarti et du type Havarti, dans les limites de l'engagement d'accès - Havarti | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.91 | 20 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Havarti et du type Havarti, dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Havarti | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.92 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Havarti et du type Havarti, au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 4.34 $/kg | |
| 0406.90.93 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Parmesan et du type Parmesan, dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.90.93 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Parmesan et du type Parmesan, dans les limites de l'engagement d'accès - Parmesan | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.93 | 20 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Parmesan et du type Parmesan, dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Parmesan | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.94 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Parmesan et du type Parmesan, au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 5.08 $/kg | |
| 0406.90.95 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Romano et du type Romano, dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.90.95 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Romano et du type Romano, dans les limites de l'engagement d'accès - Romano | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.95 | 20 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Romano et du type Romano, dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Romano | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.96 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Romano et du type Romano, au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 5.15 $/kg | |
| 0406.90.98 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg | |
| 0406.90.98 | 10 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès - Féta | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.98 | 20 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès - Muenster | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.98 | 30 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès - Autres, au lait partiellement écrémé | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.98 | 40 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès - Autres, au lait écrémé | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.98 | 90 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 3.32 ¢/kg | TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ: En fr. TCOL 0.47 ¢/kg, TPA 0.66 ¢/kg |
| 0406.90.99 | 00 | Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 245.5 % mais pas moins de 3.53 $/kg | |
| 04.07 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. | ||||
| 0407.11 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus | ||||
| 0407.11.11 | 00 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - D'incubation, pour grilloirs : - Dans les limites de l'engagement d'accès | DZN | 1.51 ¢/douz | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.21 ¢/douz, TPA 0.3 ¢/douz |
| 0407.11.12 | 00 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - D'incubation, pour grilloirs : - Au-dessus de l'engagement d'accès | DZN | 238 % mais pas moins de 2.91 $/douz | |
| 0407.11.91 | 00 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres: - Dans les limites de l'engagement d'accès | DZN | 1.51 ¢/douz | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.21 ¢/douz, TPA 0.3 ¢/douz |
| 0407.11.92 | 00 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres: - Au-dessus de l'engagement d'accès | DZN | 163.5 % mais pas moins de 79.9 ¢/douz | |
| 0407.19.00 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - Autres | DZN | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0407.19.00 | 10 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - Autres - D'incubation, de dindons et de dindes | DZN | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0407.19.00 | 90 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - Autres - Autres | DZN | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0407.21 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus | ||||
| 0407.21.10 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Dans les limites de l'engagement d'accès | DZN | 1.51 ¢/douz | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.21 ¢/douz, TPA 0.3 ¢/douz | |
| 0407.21.10 | 10 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Dans les limites de l'engagement d'accès - Blancs, réguliers, pour la vente au détail ou la table | DZN | 1.51 ¢/douz | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.21 ¢/douz, TPA 0.3 ¢/douz |
| 0407.21.10 | 20 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Dans les limites de l'engagement d'accès - Spécialité, y compris en liberté ou de plein air, biologique, oméga, brun, Columbus ou d'autres spécialités, pour la vente au détail ou la table | DZN | 1.51 ¢/douz | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.21 ¢/douz, TPA 0.3 ¢/douz |
| 0407.21.10 | 30 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Dans les limites de l'engagement d'accès - Oeufs de casserie seulement | DZN | 1.51 ¢/douz | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.21 ¢/douz, TPA 0.3 ¢/douz |
| 0407.21.20 | 00 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Au-dessus de l'engagement d'accès | DZN | 163.5 % mais pas moins de 79.9 ¢/douz | |
| 0407.29.00 | 00 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - Autres | DZN | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0407.90 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres | ||||
| 0407.90.11 | 00 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres - De volailles de l'espèce Gallus domesticus : - Dans les limites de l'engagement d'accès | DZN | 1.51 ¢/douz | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr. TCOL 0.21 ¢/douz, TPA 0.3 ¢/douz |
| 0407.90.12 | 00 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres - De volailles de l'espèce Gallus domesticus : - Au-dessus de l'engagement d'accès | DZN | 163.5 % mais pas moins de 79.9 ¢/douz | |
| 0407.90.90 | 00 | Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres - Autres | DZN | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 04.08 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. | ||||
| 0408.11 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Séchés | ||||
| 0408.11.10 | 00 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Séchés - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. |
| 0408.11.20 | 00 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Séchés - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 6.12 $/kg | |
| 0408.19 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Autres | ||||
| 0408.19.10 | 00 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 6.63 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ: En fr. TPA 1.32 ¢/kg |
| 0408.19.20 | 00 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 1.52 $/kg | |
| 0408.91 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Séchés | ||||
| 0408.91.10 | 00 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Séchés - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr. |
| 0408.91.20 | 00 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Séchés - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 6.12 $/kg | |
| 0408.99 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres | ||||
| 0408.99.10 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 6.63 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ: En fr. TPA 1.32 ¢/kg | |
| 0408.99.10 | 10 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - Congelés | KGM | 6.63 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ: En fr. TPA 1.32 ¢/kg |
| 0408.99.10 | 90 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 6.63 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ: En fr. TPA 1.32 ¢/kg |
| 0408.99.20 | 00 | Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 1.52 $/kg | |
| 0409.00.00 | Miel naturel. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0409.00.00 | 10 | Miel naturel. - En contenant, d'une capacité de 5 kg ou moins | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0409.00.00 | 21 | Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Extra blanc | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0409.00.00 | 22 | Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Blanc | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0409.00.00 | 23 | Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Ambré extra clair (Doré) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0409.00.00 | 24 | Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Ambré clair | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0409.00.00 | 25 | Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Ambré foncé | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0409.00.00 | 26 | Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Foncé | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0409.00.00 | 29 | Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0410.00.00 | 00 | Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 5 %, TKR 3.5 % |
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