ARCHIVÉ - Chapitre 7 - T2016
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du nº 12.14.
2. Dans les nos 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3. Le nº 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 07.01 à 07.11, à l'exclusion :
- a) des légumes à cosse secs, écossés (nº 07.13);
- b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 11.02 à 11.04;
- c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (nº 11.05);
- d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du nº 07.13 (nº 11.06).
4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (nº 09.04).
Notes supplémentaires.
1. Le poids de l'emballage doit être compris dans le poids des marchandises aux fins du calcul des droits de douane des marchandises classées dans les nos 07.02, 07.03, 07.04, 07.05, 07.06, 07.07, 07.08 ou 07.09.
- 2. a) Le ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile ou le président de l'Agence des services frontaliers du Canada peut suspendre un numéro tarifaire visé à la Note supplémentaire 2 c) et mettre en vigueur un ou plusieurs numéros tarifaires visés à la Note supplémentaire 2 b) concernant les marchandises importées par le bureau de douane de la région ou de la partie du Canada spécifiée dans l'arrêté.
- b) Nos tarifaires qui peuvent prendre effet : 0702.00.21, 0702.00.91, 0703.10.21, 0703.10.31, 0703.10.41, 0703.10.91, 0704.10.11 ou 0704.10.12, 0704.20.11 ou 0704.20.12, 0704.90.21, 0704.90.31, 0704.90.41, 0705.11.11 ou 0705.11.12, 0705.19.11 ou 0705.19.12, 0706.10.11 ou 0706.10.12, 0706.10.31 ou 0706.10.32, 0706.90.21 ou 0706.90.22, 0706.90.51, 0707.00.91, 0708.10.91, 0708.20.21 ou 0708.20.22, 0709.20.91, 0709.40.11 ou 0709.40.12, 0709.60.10, 0709.99.11, 0709.99.21, 0709.99.31 ou 0709.99.32.
- c) Nos tarifaires qui peuvent être suspendus : 0702.00.29, 0702.00.99, 0703.10.29, 0703.10.39, 0703.10.49, 0703.10.99, 0704.10.90, 0704.20.90, 0704.90.29, 0704.90.39, 0704.90.49, 0705.11.90, 0705.19.90, 0706.10.20, 0706.10.40, 0706.90.30, 0706.90.59, 0707.00.99, 0708.10.99, 0708.20.30, 0709.20.99, 0709.40.90, 0709.60.90, 0709.99.19, 0709.99.29 ou 0709.99.40.
- d) Un arrêté visé à la Note supplémentaire 2 a) peut ne pas s'appliquer, au titre de la présente loi, à des marchandises qui étaient en transit à la date où il a été pris.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| 07.01 | Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. | ||||
| 0701.10.00 | 00 | Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - De semence | TNE | 4.94 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.64 $/tonne métrique |
| 0701.90.00 | Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres | TNE | 4.94 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.64 $/tonne métrique | |
| 0701.90.00 | 10 | Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Certifiées biologiques | TNE | 4.94 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.64 $/tonne métrique |
| 0701.90.00 | 20 | Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Non certifiées biologiques | TNE | 4.94 $/tonne métrique | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.64 $/tonne métrique |
| 0702.00 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. | ||||
| 0702.00.11 | 00 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - Cerise | KGM | 1.41 ¢/kg mais pas moins de 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.46 ¢/kg mais pas moins de 3 % |
| 0702.00.19 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - Autres | KGM | 1.41 ¢/kg mais pas moins de 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.46 ¢/kg mais pas moins de 3 % | |
| 0702.00.19 | 10 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - Autres - Roma | KGM | 1.41 ¢/kg mais pas moins de 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.46 ¢/kg mais pas moins de 3 % |
| 0702.00.19 | 90 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - Autres - Autres | KGM | 1.41 ¢/kg mais pas moins de 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.46 ¢/kg mais pas moins de 3 % |
| 0702.00.21 | 00 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Tomates cerises importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.55 ¢/kg mais pas moins de 4 % |
| 0702.00.29 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerises | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0702.00.29 | 10 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerises - Certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0702.00.29 | 20 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerises - Non certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0702.00.91 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2.8 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % | |
| 0702.00.91 | 20 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars - Roma | KGM | 4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2.8 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0702.00.91 | 90 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars - Autres | KGM | 4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2.8 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0702.00.99 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0702.00.99 | 10 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - De serre | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0702.00.99 | 21 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - Roma | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0702.00.99 | 29 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0702.00.99 | 92 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - Roma | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0702.00.99 | 99 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 07.03 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. | ||||
| 0703.10 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes | ||||
| 0703.10.10 | 00 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Plants d'oignons | KGM | 4.23 ¢/kg mais pas moins de 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.4 ¢/kg mais pas moins de 3 % |
| 0703.10.21 | 00 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons dits « espagnols », pour la transformation : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 2.12 ¢/kg mais pas moins de 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.7 ¢/kg mais pas moins de 3 % |
| 0703.10.29 | 00 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons dits « espagnols », pour la transformation : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0703.10.31 | 00 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 22 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 4.68 ¢/kg mais pas moins de 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2.8 ¢/kg mais pas moins de 6 % |
| 0703.10.39 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0703.10.39 | 10 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0703.10.39 | 20 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0703.10.41 | 00 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Échalotes dites « sèches » : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.93 ¢/kg mais pas moins de 4 % |
| 0703.10.49 | 00 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Échalotes dites « sèches » : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0703.10.91 | 00 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.68 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0703.10.99 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0703.10.99 | 10 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0703.10.99 | 20 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0703.20.00 | 00 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Aulx (ails) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0703.90.00 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Poireaux et autres légumes alliacés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0703.90.00 | 10 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Poireaux et autres légumes alliacés - Poireaux | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0703.90.00 | 90 | Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Poireaux et autres légumes alliacés - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 07.04 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. | ||||
| 0704.10 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis | ||||
| 0704.10.11 | 00 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun | KGM | 1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 % plus 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.62 ¢/kg mais pas moins de 1.3 % plus 1.3 % |
| 0704.10.12 | 00 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun | KGM | 1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.62 ¢/kg mais pas moins de 1.3 % |
| 0704.10.90 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0704.10.90 | 10 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.10.90 | 20 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.20 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles | ||||
| 0704.20.11 | 00 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun | KGM | 5.62 ¢/kg mais pas moins de 10.5 % plus 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 3.37 ¢/kg mais pas moins de 6 % plus 2 % |
| 0704.20.12 | 00 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun | KGM | 5.62 ¢/kg mais pas moins de 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 3.37 ¢/kg mais pas moins de 6 % |
| 0704.20.90 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0704.20.90 | 10 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.20.90 | 20 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.90 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres | ||||
| 0704.90.10 | 00 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Brocolis pour la transformation | KGM | 2.12 ¢/kg mais pas moins de 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 0.7 ¢/kg mais pas moins de 2 % |
| 0704.90.21 | 00 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2.8 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0704.90.29 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0704.90.29 | 10 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.90.29 | 20 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.90.31 | 00 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.41 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0704.90.39 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0704.90.39 | 10 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.90.39 | 20 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.90.41 | 00 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.41 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0704.90.49 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0704.90.49 | 10 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.90.49 | 20 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.90.90 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0704.90.90 | 10 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - Rapinis | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0704.90.90 | 90 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 07.05 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. | ||||
| 0705.11 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées | ||||
| 0705.11.11 | 00 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun | KGM | 2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.41 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % plus 2 % |
| 0705.11.12 | 00 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun | KGM | 2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.41 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0705.11.90 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0705.11.90 | 10 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres - De serre | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.11.90 | 20 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres - Certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.11.90 | 30 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres - Non certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.19 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres | ||||
| 0705.19.11 | 00 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun | KGM | 2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.41 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % plus 2 % |
| 0705.19.12 | 00 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun | KGM | 2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.41 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0705.19.90 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0705.19.90 | 10 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - De serre | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.19.90 | 21 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids n'excédant pas 1 kg chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.19.90 | 22 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids excédant 1 kg chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.19.90 | 29 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.19.90 | 31 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids n'excédant pas 1 kg chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.19.90 | 32 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids excédant 1 kg chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.19.90 | 39 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.21.00 | 00 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Chicorées : - Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0705.29.00 | 00 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Chicorées : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 07.06 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. | ||||
| 0706.10 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets | ||||
| 0706.10.11 | 00 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun | KGM | 1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 % plus 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.62 ¢/kg mais pas moins de 1.3 % plus 1.3 % |
| 0706.10.12 | 00 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun | KGM | 1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.62 ¢/kg mais pas moins de 1.3 % |
| 0706.10.20 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0706.10.20 | 11 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Certifiées biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 1 kg chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.10.20 | 12 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Certifiées biologiques : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 1 kg chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.10.20 | 21 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Non certifiées biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 1 kg chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.10.20 | 22 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Non certifiées biologiques : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 1 kg chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.10.31 | 00 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun | KGM | 0.94 ¢/kg plus 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.31 ¢/kg mais pas moins de 1.3 % |
| 0706.10.32 | 00 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun | KGM | 0.94 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.31 ¢/kg |
| 0706.10.40 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0706.10.40 | 10 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottes - Certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.10.40 | 20 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottes - Non certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.10.50 | 00 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Navets | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.90 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres | ||||
| 0706.90.10 | 00 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Betteraves pour la transformation | KGM | 1.41 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 0.84 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0706.90.21 | 00 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun | KGM | 1.88 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % plus 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.12 ¢/kg mais pas moins de 5 % plus 2 % |
| 0706.90.22 | 00 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun | KGM | 1.88 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 0.62 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % |
| 0706.90.30 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0706.90.30 | 10 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves - Certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.90.30 | 20 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves - Non certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.90.40 | 00 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Salsifis et céleris-raves | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.90.51 | 00 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 26 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 1.41 ¢/kg mais pas moins de 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 0.46 ¢/kg mais pas moins de 2 % |
| 0706.90.59 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0706.90.59 | 10 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.90.59 | 20 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.90.90 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0706.90.90 | 10 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - Panais | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.90.90 | 20 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - Raiforts | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0706.90.90 | 90 | Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0707.00 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. | ||||
| 0707.00.10 | 00 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation | KGM | 1.41 ¢/kg mais pas moins de 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 0.46 ¢/kg mais pas moins de 2 % |
| 0707.00.91 | 00 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 4.22 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2.53 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0707.00.99 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0707.00.99 | 10 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - De serre | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0707.00.99 | 20 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0707.00.99 | 30 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 07.08 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. | ||||
| 0708.10 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) | ||||
| 0708.10.10 | 00 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Pour la transformation | KGM | 1.41 ¢/kg mais pas moins de 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 0.46 ¢/kg mais pas moins de 2 % |
| 0708.10.91 | 00 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.24 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % |
| 0708.10.99 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0708.10.99 | 10 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0708.10.99 | 20 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0708.20 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) | ||||
| 0708.20.10 | 00 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Haricots, mange-tout, pour la transformation | KGM | 1.41 ¢/kg mais pas moins de 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 0.46 ¢/kg mais pas moins de 2 % |
| 0708.20.21 | 00 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun | KGM | 3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % plus 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 2.25 ¢/kg mais pas moins de 5 % plus 2 % |
| 0708.20.22 | 00 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun | KGM | 3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.24 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % |
| 0708.20.30 | 00 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0708.20.90 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0708.20.90 | 10 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0708.20.90 | 90 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0708.90.00 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres légumes à cosse | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0708.90.00 | 10 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres légumes à cosse - Pois chiches, lupins, cajans, d'Ambrevade, d'Angole ou graines de guar | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0708.90.00 | 90 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres légumes à cosse - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 07.09 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. | ||||
| 0709.20 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges | ||||
| 0709.20.10 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Pour la transformation | KGM | 5.51 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 1.83 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % |
| 0709.20.91 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 10.31 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 6.18 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0709.20.99 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0709.20.99 | 10 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres - Certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.20.99 | 20 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres - Non certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.30.00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0709.30.00 | 10 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines - Certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.30.00 | 20 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines - Non certifiées biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.40 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves | ||||
| 0709.40.11 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun | KGM | 3.75 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 2.25 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % plus 2 % |
| 0709.40.12 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun | KGM | 3.75 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 2.25 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0709.40.90 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0709.40.90 | 10 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.40.90 | 20 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.51 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus | ||||
| 0709.51.10 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus - Pour la transformation | KGM | 8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 2.8 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % |
| 0709.51.90 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus - Autres | KGM | 8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2.8 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % |
| 0709.59 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres | ||||
| 0709.59.10 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - Champignons, pour la transformation | KGM | 8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 2.8 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % |
| 0709.59.20 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - Truffes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.59.90 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - Autres | KGM | 8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2.8 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % |
| 0709.60 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta | ||||
| 0709.60.10 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.24 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % |
| 0709.60.90 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0709.60.90 | 10 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - De serre | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.60.90 | 20 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.60.90 | 30 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.70.00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0709.70.00 | 11 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Certifiés biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.70.00 | 12 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Certifiés biologiques : - En paquets d'un poids excédant 500 g chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.70.00 | 19 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Certifiés biologiques : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.70.00 | 21 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.70.00 | 22 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - En paquets d'un poids excédant 500 g chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.70.00 | 29 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.91.00 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Artichauts | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.92.00 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Olives | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.93.00 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.99 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres | ||||
| 0709.99.11 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Persil : - Importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | 3.28 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 1.09 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % |
| 0709.99.19 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Persil : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.99.21 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Rhubarbe : - Importée au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.99.29 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Rhubarbe : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.99.31 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun | KGM | 2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.68 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % plus 2 % |
| 0709.99.32 | 00 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun | KGM | 2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.68 ¢/kg mais pas moins de 7.5 % |
| 0709.99.40 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épis | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0709.99.40 | 10 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épis - Certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.99.40 | 20 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épis - Non certifiés biologiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.99.90 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0709.99.90 | 10 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Cresson | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.99.90 | 20 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Okra (gombo) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.99.90 | 30 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), câpres, cardons, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagas | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0709.99.90 | 90 | Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 07.10 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. | ||||
| 0710.10.00 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Pommes de terre | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 2 % |
| 0710.21.00 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Pois (Pisum sativum) | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % |
| 0710.22.00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 6 %, TKR 5.5 % | |
| 0710.22.00 | 10 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Verts ou jaunes | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 6 %, TKR 5.5 % |
| 0710.22.00 | 20 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - De Lima | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 6 %, TKR 5.5 % |
| 0710.22.00 | 90 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 6 %, TKR 5.5 % |
| 0710.29 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Autres | ||||
| 0710.29.10 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Autres - Pois chiches, lupins, cajans, (pois cajans ou ambrevades) et graines de guarée | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0710.29.90 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Autres - Autres | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 6 %, TKR 5.5 % |
| 0710.30.00 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0710.40.00 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Maïs doux | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % |
| 0710.80 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes | ||||
| 0710.80.10 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Asperges | KGM | 19 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 11 % |
| 0710.80.20 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Brocolis et choux-fleurs : - Brocolis et choux-fleurs | KGM | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 7.5 % |
| 0710.80.30 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Choux de Bruxelles; Champignons | KGM | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 7.5 % | |
| 0710.80.30 | 10 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Choux de Bruxelles; Champignons - Choux de Bruxelles | KGM | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 7.5 % |
| 0710.80.30 | 20 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Choux de Bruxelles; Champignons - Champignons | KGM | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 7.5 % |
| 0710.80.40 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm) | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 6.5 % |
| 0710.80.50 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, truffes et verdolages | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0710.80.90 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Autres | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % | |
| 0710.80.90 | 10 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Autres - Carottes | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % |
| 0710.80.90 | 90 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Autres - Autres | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % |
| 0710.90.00 | 00 | Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Mélanges de légumes | KGM | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 7.5 % |
| 07.11 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. | ||||
| 0711.20.00 | 00 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Olives | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0711.40 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons | ||||
| 0711.40.10 | 00 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons - Cornichons, d'un diamètre maximal de 19 mm, devant servir à la fabrication des cornichons finis | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0711.40.90 | 00 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons - Autres | KGM | 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 6 % |
| 0711.51.00 | 00 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 2.5 % |
| 0711.59.00 | 00 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Champignons et truffes : - Autres | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 2.5 % |
| 0711.90 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Autres légumes; mélanges de légumes | ||||
| 0711.90.10 | 00 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Autres légumes; mélanges de légumes - Câpres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0711.90.90 | 00 | Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Autres légumes; mélanges de légumes - Autres | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 2.5 % |
| 07.12 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. | ||||
| 0712.20.00 | 00 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Oignons | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 2 % |
| 0712.31.00 | 00 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Champignons du genre Agaricus | KGM | 6 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 0712.32 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) | ||||
| 0712.32.10 | 00 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) - Devant servir à la fabrication de produits alimentaires | KGM | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0712.32.90 | 00 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) - Autres | KGM | 6 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 0712.33.00 | 00 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Trémelles (Tremella spp.) | KGM | 6 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 0712.39 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres | ||||
| 0712.39.11 | 00 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - Champignons : - Bolet (Boletus edulis) ou shiitake (Lentinus edodes) devant servir à la fabrication de produits alimentaires | KGM | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0712.39.19 | 00 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - Champignons : - Autres | KGM | 6 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 0712.39.20 | 00 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - Truffes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0712.90 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes | ||||
| 0712.90.10 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Légumes déshydratés, y compris les aulx (ails) mais à l'exclusion des pommes de terre en poudre, devant servir à la fabrication de produits alimentaires; Graines de maïs doux; Estragon, marjolaine cultivée et sarriette | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0712.90.10 | 10 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Légumes déshydratés, y compris les aulx (ails) mais à l'exclusion des pommes de terre en poudre, devant servir à la fabrication de produits alimentaires; Graines de maïs doux; Estragon, marjolaine cultivée et sarriette - Légumes déshydratés, y compris les aulx (ails) mais à l'exclusion des pommes de terre en poudre, devant servir à la fabrication de produits alimentaires | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0712.90.10 | 20 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Légumes déshydratés, y compris les aulx (ails) mais à l'exclusion des pommes de terre en poudre, devant servir à la fabrication de produits alimentaires; Graines de maïs doux; Estragon, marjolaine cultivée et sarriette - Estragon, marjolaine cultivée et sarriette | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0712.90.10 | 30 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Légumes déshydratés, y compris les aulx (ails) mais à l'exclusion des pommes de terre en poudre, devant servir à la fabrication de produits alimentaires; Graines de maïs doux; Estragon, marjolaine cultivée et sarriette - Graines de maïs doux | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0712.90.20 | 00 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Aulx (ails), autres | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 0712.90.90 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Autres | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % | |
| 0712.90.90 | 10 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Autres - Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches mais non autrement préparées | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 0712.90.90 | 90 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Autres - Autres | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 07.13 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. | ||||
| 0713.10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) | ||||
| 0713.10.10 | 00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Graines, en paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacun | KGM | 5.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.10.90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.10.90 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Graines à ensemencer | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.10.90 | 20 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Cassés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.10.90 | 30 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Pois fourragers | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.10.90 | 91 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - Verts | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.10.90 | 92 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - Jaunes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.10.90 | 93 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - Ridés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.10.90 | 94 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - Perdrix (Érables) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.10.90 | 99 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.20.00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.20.00 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Graines à ensemencer | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.20.00 | 20 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Cassés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.20.00 | 91 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Autres : - De variété Desi | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.20.00 | 92 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Autres : - De variété Kabouli | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.31 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek | ||||
| 0713.31.10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.31.10 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun - Graines à ensemencer | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.31.10 | 90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.31.90 | 00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Autres | KGM | 2 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.32.00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) | KGM | 2 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.32.00 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) - Graines à ensemencer | KGM | 2 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.32.00 | 90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) - Autres | KGM | 2 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.33 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) | ||||
| 0713.33.10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Graines | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.33.10 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Graines - Haricots blancs, haricots Navy | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.33.10 | 90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Graines - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.33.91 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Haricots communs rouges | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.33.91 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Haricots communs rouges - Foncés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.33.91 | 20 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Haricots communs rouges - Clairs | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.33.99 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Autres | KGM | 2 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.33.99 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Autres - Haricots blancs, haricots Navy | KGM | 2 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.33.99 | 90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Autres - Autres | KGM | 2 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.34.00 | 00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea) | KGM | 2 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.35.00 | 00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata) | KGM | 2 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.39 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres | ||||
| 0713.39.10 | 00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - Haricots de Lima et doliques d'Égypte | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.39.90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - Autres | KGM | 2 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.39.90 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - Autres - Graines à ensemencer | KGM | 2 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.39.90 | 90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - Autres - Autres | KGM | 2 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.40.00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.40.00 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Graines à ensemencer | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.40.00 | 20 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Cassées | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.40.00 | 91 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Autres : - Vertes, autres que Du Puy | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.40.00 | 92 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Autres : - Rouges | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.40.00 | 93 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Autres : - Du Puy | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.40.00 | 99 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.50 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) | ||||
| 0713.50.10 | 00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.50.90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) - Autres | KGM | 2 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.50.90 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) - Autres - Graines à ensemencer | KGM | 2 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.50.90 | 90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) - Autres - Autres | KGM | 2 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.60.00 | 00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres | ||||
| 0713.90.10 | 00 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.90.90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0713.90.90 | 10 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Autres - Graines à ensemencer | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0713.90.90 | 90 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 07.14 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. | ||||
| 0714.10.00 | 00 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Racines de manioc | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0714.20.00 | 00 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Patates douces | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0714.30 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Ignames (Dioscorea spp.) | ||||
| 0714.30.10 | 00 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Ignames (Dioscorea spp.) - Congelées | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % |
| 0714.30.90 | 00 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Ignames (Dioscorea spp.) - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0714.40 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Colocases (Colocasia spp.) | ||||
| 0714.40.10 | 00 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Colocases (Colocasia spp.) - Congelés | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % |
| 0714.40.90 | 00 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Colocases (Colocasia spp.) - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0714.50 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Yautias (Xanthosoma spp.) | ||||
| 0714.50.10 | 00 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Yautias (Xanthosoma spp.) - Congelés | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % |
| 0714.50.90 | 00 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Yautias (Xanthosoma spp.) - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0714.90 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres | ||||
| 0714.90.10 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Congelés, autres que châtaignes d'eau (macres) | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % | |
| 0714.90.10 | 10 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Congelés, autres que châtaignes d'eau (macres) - Arrow-root | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % |
| 0714.90.10 | 20 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Congelés, autres que châtaignes d'eau (macres) - Topinambours | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % |
| 0714.90.10 | 90 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Congelés, autres que châtaignes d'eau (macres) - Autres | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 5.5 % |
| 0714.90.90 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 0714.90.90 | 10 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Moelle de sagoutier | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0714.90.90 | 21 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Frais : - Arrow-root | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0714.90.90 | 29 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Frais : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0714.90.90 | 31 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Séchés : - Arrow-root | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0714.90.90 | 39 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Séchés : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 0714.90.90 | 40 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Châtaignes d'eau (macres), congelées | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
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