ARCHIVÉ - Chapitre 13 - T2016

Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

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Notes.

1. Le nº 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.

En sont, par contre, exclus :

• a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (nº 17.04);
• b) les extraits de malt (nº 19.01);
• c) les extraits de café, de thé ou de maté (nº 21.01);
• d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);
• e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n^os 29.14 ou 29.38;
• f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes (nº 29.39);
• g) les médicaments des n^os 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (nº 30.06);
• h) les extraits tannants ou tinctoriaux (n^os 32.01 ou 32.03);
• ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);
• k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (nº 40.01).

Date de modification :

2016-01-01