ARCHIVÉ - Chapitre 14 - T2016
Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
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Notes.
1. Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.
2. Le nº 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 44.04).
3. N'entrent pas dans le nº 14.04 la laine de bois (nº 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (nº 96.03).
Tarif des douanes - annexe
Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
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14.01 | Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). | ||||
1401.10.00 | 00 | Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). - Bambous | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
1401.20.00 | 00 | Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). - Rotins | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
1401.90.00 | 00 | Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
14.04 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. | ||||
1404.20.00 | 00 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - Linters de coton | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
1404.90.00 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
1404.90.00 | 10 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Farine | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
1404.90.00 | 20 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Matières végétales, des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes, avec ou sans support en autres matières | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
1404.90.00 | 31 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Matières végétales, des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, agave du Mexique, par exemple), même en torsades ou en faisceaux : - Sorgho à balais (Sorghum vulgare var. technicum) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
1404.90.00 | 32 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Matières végétales, des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, agave du Mexique, par exemple), même en torsades ou en faisceaux : - Fibres de Tampico (agave du Mexique) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
1404.90.00 | 39 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Matières végétales, des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, agave du Mexique, par exemple), même en torsades ou en faisceaux : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
1404.90.00 | 40 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
1404.90.00 | 90 | Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
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