ARCHIVÉ - Chapitre 45 - T2016

Liège et ouvrages en liège

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;
  • b) les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;
  • c) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
45.01 Li�ge naturel brut ou simplement pr�par�; d�chets de li�ge; li�ge concass�, granul� ou pulv�ris�.   
4501.10.0000Li�ge naturel brut ou simplement pr�par�; d�chets de li�ge; li�ge concass�, granul� ou pulv�ris�. - Li�ge naturel brut ou simplement pr�par�-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4501.90.0000Li�ge naturel brut ou simplement pr�par�; d�chets de li�ge; li�ge concass�, granul� ou pulv�ris�. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4502.00.0000Li�ge naturel, �cro�t� ou simplement �quarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carr�e ou rectangulaire (y compris les �bauches � ar�tes vives pour bouchons).-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
45.03 Ouvrages en li�ge naturel.   
4503.10.0000Ouvrages en li�ge naturel. - BouchonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4503.90.0000Ouvrages en li�ge naturel. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
45.04 Li�ge agglom�r� (avec ou sans liant) et ouvrages en li�ge agglom�r�.   
4504.10.00 Li�ge agglom�r� (avec ou sans liant) et ouvrages en li�ge agglom�r�. - Cubes, briques, plaques, feuilles, et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disquesMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4504.10.0010Li�ge agglom�r� (avec ou sans liant) et ouvrages en li�ge agglom�r�. - Cubes, briques, plaques, feuilles, et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques - CarreauxMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4504.10.0090Li�ge agglom�r� (avec ou sans liant) et ouvrages en li�ge agglom�r�. - Cubes, briques, plaques, feuilles, et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4504.90.0000Li�ge agglom�r� (avec ou sans liant) et ouvrages en li�ge agglom�r�. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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