ARCHIVÉ - Chapitre 53 - T2016

Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier

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Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
53.01 Lin brut ou travaill� mais non fil�; �toupes et d�chets de lin (y compris les d�chets de fils et les effiloch�s).   
5301.10.0000Lin brut ou travaill� mais non fil�; �toupes et d�chets de lin (y compris les d�chets de fils et les effiloch�s). - Lin brut ou rouiKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5301.21.0000Lin brut ou travaill� mais non fil�; �toupes et d�chets de lin (y compris les d�chets de fils et les effiloch�s). - Lin bris�, teill�, peign� ou autrement travaill�, mais non fil� : - Bris� ou teill�KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5301.29.0000Lin brut ou travaill� mais non fil�; �toupes et d�chets de lin (y compris les d�chets de fils et les effiloch�s). - Lin bris�, teill�, peign� ou autrement travaill�, mais non fil� : - AutreKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5301.30.0000Lin brut ou travaill� mais non fil�; �toupes et d�chets de lin (y compris les d�chets de fils et les effiloch�s). - �toupes et d�chets de linKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
53.02 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés).   
5302.10.0000Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Chanvre brut ou rouiKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5302.90.0000Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
53.03 Jute et autres fibres textiles lib�riennes (� l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaill�s mais non fil�s; �toupes et d�chets de ces fibres (y compris les d�chets de fils et les effiloch�s).   
5303.10.0000Jute et autres fibres textiles lib�riennes (� l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaill�s mais non fil�s; �toupes et d�chets de ces fibres (y compris les d�chets de fils et les effiloch�s). - Jute et autres fibres textiles lib�riennes, bruts ou rouisKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5303.90.0000Jute et autres fibres textiles lib�riennes (� l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaill�s mais non fil�s; �toupes et d�chets de ces fibres (y compris les d�chets de fils et les effiloch�s). - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5305.00.0000Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
53.06 Fils de lin.   
5306.10.0000Fils de lin. - SimplesKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5306.20.0000Fils de lin. - Retors ou c�bl�sKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
53.07 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03.   
5307.10.0000Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - SimplesKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5307.20.0000Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - Retors ou c�bl�sKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
53.08 Fils d'autres fibres textiles v�g�tales; fils de papier.   
5308.10.0000Fils d'autres fibres textiles v�g�tales; fils de papier. - Fils de cocoKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5308.20.0000Fils d'autres fibres textiles v�g�tales; fils de papier. - Fils de chanvreKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5308.90 Fils d'autres fibres textiles v�g�tales; fils de papier. - Autres   
5308.90.1000Fils d'autres fibres textiles v�g�tales; fils de papier. - Autres - Fils de papierKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5308.90.9000Fils d'autres fibres textiles v�g�tales; fils de papier. - Autres - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
53.09 Tissus de lin.   
5309.11.0000Tissus de lin. - Contenant au moins 85 % en poids de lin : - �crus ou blanchisKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5309.19.0000Tissus de lin. - Contenant au moins 85 % en poids de lin : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5309.21.0000Tissus de lin. - Contenant moins de 85 % en poids de lin : - �crus ou blanchisKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5309.29.0000Tissus de lin. - Contenant moins de 85 % en poids de lin : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
53.10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03.   
5310.10.0000Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - �crusKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5310.90.0000Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5311.00.0000Tissus d'autres fibres textiles v�g�tales; tissus de fils de papier.KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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