ARCHIVÉ - Chapitre 56 - T2016
Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de fard du Chapitre 33, de savon ou détergent du nº 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du nº 34.05, d'adoucissant pour textiles du nº 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;
- b) les produits textiles du nº 58.11;
- c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (nº 68.05);
- d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (nº 68.14);
- e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Sections XIV ou XV);
- f) les serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles similaires du nº 96.19.
2. Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même.
3. Les nos 56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire).
Le nº 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant.
Les nos 56.02 et 56.03 ne comprennent toutefois pas :
- a) les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40);
- b) les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40);
- c) les feuilles, plaques ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support (Chapitres 39 ou 40).
4. Le nº 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| 56.01 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. | ||||
| 5601.21 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton | ||||
| 5601.21.10 | 00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Bandes des ouates, devant servir à la fabrication de tampons | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5601.21.21 | 00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Autres ouates : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5601.21.29 | 00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Autres ouates : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5601.21.30 | 00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Articles en ouates | KGM | 14 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 4.5 % |
| 5601.22 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De fibres synthétiques ou artificielles | ||||
| 5601.22.40 | 00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De fibres synthétiques ou artificielles - Ouates | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5601.22.50 | 00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De fibres synthétiques ou artificielles - Articles en ouates | KGM | 16 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TCR 4.5 %, TKR 5 % |
| 5601.29.00 | 00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5601.30.00 | 00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 56.02 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. | ||||
| 5602.10 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés | ||||
| 5602.10.10 | 00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Feutres aiguilletés, dont l'exportateur certifie qu'elles ont été imprégnées de polyuréthanne coagulé, même enduits ou recouverts, devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5602.10.20 | 00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Feutres aiguilletés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts ou stratifiés, contenant 10 % ou plus de laine ou de poils fins, devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5602.10.90 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 5602.10.90 | 10 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Autres - Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5602.10.90 | 90 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5602.21 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - De laine ou de poils fins | ||||
| 5602.21.10 | 00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - De laine ou de poils fins - Patins de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban ou de cartouches à ruban | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5602.21.91 | 00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - De laine ou de poils fins - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5602.21.99 | 00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - De laine ou de poils fins - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5602.29.00 | 00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - D'autres matières textiles | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5602.90 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres | ||||
| 5602.90.10 | 00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5602.90.90 | 00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 56.03 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. | ||||
| 5603.11.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 5603.11.00 | 10 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² - Pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites, dans la fabrication de serviettes jetables (couches) | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.11.00 | 81 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.11.00 | 82 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.11.00 | 89 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.11.00 | 90 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.12.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 5603.12.00 | 10 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - Pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites, dans la fabrication de serviettes jetables (couches) | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.12.00 | 20 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments, sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers, la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.12.00 | 81 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.12.00 | 82 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.12.00 | 89 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.12.00 | 90 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.13.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 5603.13.00 | 10 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - Pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites, dans la fabrication de serviettes jetables (couches) | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.13.00 | 21 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments, sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers, la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) : - Enduits ou recouverts de polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.13.00 | 22 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments, sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers, la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) : - Enduits ou recouverts de polyéthylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.13.00 | 81 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.13.00 | 89 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.13.00 | 90 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.14.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 5603.14.00 | 10 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - De polyesters, devant servir à la fabrication de revêtement de toiture en bitume modifié | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.14.00 | 20 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - De nylon ou d'autres polymides, en rouleaux ou en feuilles, du type utilisé pour l'isolation électrique | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.14.00 | 30 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres, imprégnés, enduits ou recouverts | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.14.00 | 81 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - De polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.14.00 | 89 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres, d'une largeur excédant 30 cm : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.14.00 | 90 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.91.00 | 00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.92.00 | 00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.93.00 | 00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.94.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² | MTK | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 5603.94.00 | 10 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Thibaudes | MTK | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5603.94.00 | 90 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 56.04 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. | ||||
| 5604.10.00 | 00 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5604.90 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres | ||||
| 5604.90.10 | 00 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, autres que des fils uniquement de rayonne viscose, simple, d'au plus 150 tours au mètre | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5604.90.20 | 00 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Uniquement de rayonne viscose, simple, d'au plus 150 tours au mètre | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5604.90.90 | 00 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5605.00.00 | 00 | Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5606.00.00 | 00 | Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 56.07 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. | ||||
| 5607.21.00 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Ficelles lieuses ou botteleuses | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5607.29 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres | ||||
| 5607.29.10 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres - D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5607.29.20 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm | KGM | 10 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5607.29.90 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres - Autres | KGM | 10 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5607.41.00 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Ficelles lieuses ou botteleuses | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5607.49 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres | ||||
| 5607.49.10 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Corde de seine, d'une circonférence de 60 mm ou plus, consistant en cordes multiples de polypropylène et de fils d'acier torsadés entourant un noyau de cordes multiples de polypropylène, devant être utilisée dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5607.49.20 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm | KGM | 10 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5607.49.90 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - Autres | KGM | 10 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5607.50 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques | ||||
| 5607.50.10 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques - Corde tressée, uniquement de polyester, conductrice, d'une circonférence excédant 29 mm mais n'excédant pas 40 mm, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5607.50.20 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm | KGM | 10 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5607.50.90 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques - Autres | KGM | 10 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5607.90 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres | ||||
| 5607.90.10 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Ficelles en jute, devant servir à la fabrication des dossiers de carpettes; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5607.90.20 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; Autres, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03 | KGM | 10 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5607.90.90 | 00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Autres | KGM | 10 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 56.08 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. | ||||
| 5608.11 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Filets confectionnés pour la pêche | ||||
| 5608.11.10 | 00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Filets confectionnés pour la pêche - Devant être utilisés dans la pêche commerciale | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5608.11.90 | 00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Filets confectionnés pour la pêche - Autres | KGM | 14 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 4.5 % |
| 5608.19 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres | ||||
| 5608.19.10 | 00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres - Filets, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Filets confectionné, entièrement en monofilaments de polyéthylène, devant être utilisés pour protéger les récoltes de fruits contre les oiseaux | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5608.19.20 | 00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres - Filets à mailles nouées, à mailles ouverts carrées, de ficelles tubulaires tressées de filaments de polyéthylène, devant servir à la fabrication de filets de tennis | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5608.19.90 | 00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres - Autres | KGM | 14 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 4.5 % |
| 5608.90 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - Autres | ||||
| 5608.90.10 | 00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - Autres - Filets de pêche, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5608.90.90 | 00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - Autres - Autres | KGM | 13 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 4 % |
| 5609.00.00 | 00 | Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. | KGM | 14 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 14 %, TKR 4.5 % |
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