ARCHIVÉ - Chapitre 57 - T2016
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
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Notes.
1. Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.
2. Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| 57.01 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. | ||||
| 5701.10 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins | ||||
| 5701.10.10 | 00 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - Noués à la machine | MTK | 13 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 4 % |
| 5701.10.90 | 00 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - Autres | MTK | 6.5 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 5701.90 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - D'autres matières textiles | ||||
| 5701.90.10 | 00 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - Noués à la machine | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5701.90.90 | 00 | Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - Autres | MTK | 6.5 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 57.02 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. | ||||
| 5702.10.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5702.20.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Revêtements de sol en coco | MTK | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5702.31.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, non confectionnés : - De laine ou de poils fins | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5702.32.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, non confectionnés : - De matières textiles synthétiques ou artificielles | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5702.39.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, non confectionnés : - D'autres matières textiles | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5702.41.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, confectionnés : - De laine ou de poils fins | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5702.42.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, confectionnés : - De matières textiles synthétiques ou artificielles | MTK | 14 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 4.5 % |
| 5702.49.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, confectionnés : - D'autres matières textiles | MTK | 14 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 4.5 % |
| 5702.50 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionnés : - Autres, sans velours, non confectionnés | ||||
| 5702.50.10 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionnés : - Autres, sans velours, non confectionnés - En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute | MTK | 6.5 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 5702.50.90 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionnés : - Autres, sans velours, non confectionnés - Autres | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5702.91.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - De laine ou de poils fins | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5702.92.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - De matières textiles synthétiques ou artificielles | MTK | 14 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 4.5 % |
| 5702.99 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - D'autres matières textiles | ||||
| 5702.99.10 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - D'autres matières textiles - En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute | MTK | 6.5 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 5702.99.90 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - D'autres matières textiles - Autres | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 57.03 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. | ||||
| 5703.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins | ||||
| 5703.10.10 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - Touffetés à la machine | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 10.5 %, TNZ 10.5 %, TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.10.90 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - Autres | MTK | 10 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5703.20 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides | ||||
| 5703.20.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % | |
| 5703.20.10 | 10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine - Pour véhicules automobiles | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.20.10 | 20 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine - Carreaux, dont la superficie n'excède pas 0,3 m² | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.20.10 | 90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine - Autres | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.20.90 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides - Autres | MTK | 10 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5703.30 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles | ||||
| 5703.30.10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % | |
| 5703.30.10 | 11 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Pour véhicules automobiles : - De polypropylène | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.30.10 | 12 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Pour véhicules automobiles : - De polyesters | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.30.10 | 19 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Pour véhicules automobiles : - Autres | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.30.10 | 31 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Autres, avec un second dossier composé principalement de coussin de mousse de polyuréthane : - De polypropylène | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.30.10 | 39 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Autres, avec un second dossier composé principalement de coussin de mousse de polyuréthane : - Autres | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.30.10 | 91 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Autres : - De polypropylène | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.30.10 | 92 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Autres : - De polyesters | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.30.10 | 99 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Autres : - Autres | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.30.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Autres | MTK | 10 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % | |
| 5703.30.90 | 10 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Autres - De polypropylène | MTK | 10 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5703.30.90 | 20 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Autres - De polyesters | MTK | 10 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5703.30.90 | 90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Autres - Autres | MTK | 10 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 5703.90 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles | ||||
| 5703.90.10 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - Touffetés à la machine | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5703.90.90 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - Autres | MTK | 10 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 3 % |
| 57.04 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. | ||||
| 5704.10.00 | 00 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m² | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5704.90.00 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % | |
| 5704.90.00 | 11 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres - Pour véhicules automobiles : - Aiguilletés | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5704.90.00 | 19 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres - Pour véhicules automobiles : - Autres | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5704.90.00 | 90 | Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres - Autres | MTK | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 5705.00.00 | 00 | Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. | MTK | 12 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
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