ARCHIVÉ - Chapitre 59 - T2016
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
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Notes.
1. Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des nos 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du nº 58.08 et des étoffes de bonneterie des nos 60.02 à 60.06.
2. Le nº 59.03 comprend :
- a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :
- 1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
- 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 oC et 30 oC (Chapitre 39 généralement);
- 3) des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39);
- 4) des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement);
- 5) des feuilles, plaques ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39);
- 6) des produits textiles du nº 58.11;
- b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du nº 56.04.
3. On entend par revêtements muraux en matières textiles, au sens du nº 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage).
Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en papier (nº 48.14) ou sur un support en matières textiles (nº 59.07 généralement).
4. On entend par tissus caoutchoutés, au sens du nº 59.06 :
- a) les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière :
- d'un poids n'excédant pas 1.500 g m2; ou
- d'un poids excédant 1.500 g/m2 et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles;
- b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du nº 56.04;
- c) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc.
Cette position ne comprend toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu'un simple support (Chapitre 40) et les produits textiles du nº 58.11.
5. Le nº 59.07 ne comprend pas :
- a) les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
- b) les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);
- c) les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position;
- d) les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues;
- e) les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (nº 44.08);
- f) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (nº 68.05);
- g) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (nº 68.14);
- h) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement Sections XIV ou XV).
6. Le nº 59.10 ne comprend pas :
- a) les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;
- b) les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (nº 40.10).
7. Le nº 59.11 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la Section XI :
- a) les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 59.08 à 59.10) :
- (i) les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples;
- (ii) les gazes et toiles à bluter;
- (iii) les étreindelles et tissus épais des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux;
- (iv) les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples;
- (v) les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques;
- (vi) les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;
- b) les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 59.08 à 59.10) (tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâté, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple).
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| 59.01 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. | ||||
| 5901.10 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires | ||||
| 5901.10.10 | 00 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires - Toile de Hollande, uniquement de fibres de coton | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5901.10.90 | 00 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5901.90 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Autres | ||||
| 5901.90.10 | 00 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Autres - Toiles préparés pour la peinture | KGM | 7 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 2 % |
| 5901.90.90 | 00 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 59.02 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. | ||||
| 5902.10.00 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - De nylon ou d'autres polyamides | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 5902.10.00 | 10 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - De nylon ou d'autres polyamides - De nylon : - De nylon, recouverts, trempés ou imprégnés | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5902.10.00 | 90 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - De nylon ou d'autres polyamides - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5902.20.00 | 00 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - De polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5902.90.00 | 00 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 59.03 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. | ||||
| 5903.10 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) | ||||
| 5903.10.11 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - En longueur d'au moins 9 m, devant servir à la fabrication de parapluies ayant des baleines n'excédant pas 69 cm; Tissus de coton, imprégnés et enduits, contenant des tissus non imprégnés ou non enduits d'un poids n'excédant pas 120 g/m², la masse totale des tissus imprégnés et enduits excédant 430 g/m² mais n'excédant pas 470 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.10.19 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.10.21 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;En longueur d'au moins 9 m, devant servir à la fabrication de parapluies ayant des baleines n'excédant pas 69 cm;Tissus à mailles lâches enduits, uniquement en fils de polyester, ou tissus à mailles lâches, uniquement en fils de polyester qui ont été enduits par extrusion ou immersion, devant servir à la fabrication de meubles de jardins, parasols pour meubles de jardins ou coussins pour meubles de jardins;Tissus de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.10.29 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 5903.10.29 | 20 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres - Autres, de bonneterie : - Contenant au moins 85 % en poids de polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.10.29 | 30 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres - Autres, de polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.10.29 | 90 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne | ||||
| 5903.20.11 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Ayant un enduit simili-cuir sur une face uniquement de polyuréthanne, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du tissu enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main; Tissus, dont l'exportateur certifie qu'elles ont été imprégnées de polyuréthanne coagulé, d'un poids total, imprégnation comprise, excédant 240 g/m², devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20.19 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20.21 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Ruban thermofusible;Ayant un enduit simili-cuir sur une face uniquement de polyuréthanne, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du tissu enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main;Tissus, dont l'exportateur certifie qu'ils ont été imprégnés de polyuréthanne coagulé, d'un poids total, imprégnation comprise, excédant 240 g/m², devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement;Tissus de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²;Ruban tissé, contenant 50 % en poids de coton et 50 % en poids de rayonne, enduit d'un adhésif, devant servir à la fabrication de chaussures;Tissus, uniquement de fils de filaments de polyester, dont le poids du tissu enduit ou recouvert n'excède pas 150 g/m², devant servir à la fabrication d'aéronefs | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20.22 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus, uniquement de fils simples de filaments de nylon non texturés, enduits sur une face de polyuréthanne non alvéolaire, le poids total du tissu enduits n'excédant pas 72 g/m², devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m², ou de double-toits | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20.23 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Simili-cuir, contenant au moins 60 %, en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus; Matières poromériques, ayant un taux de perméabilité à la vapeur d'au moins 0,5 mg/cm² à l'heure mais d'au plus 11 mg/cm² à l'heure, à l'exclusion des matières ayant un envers composé uniquement de tissu ou d'étoffe de bonneterie, devant servir à la fabrication de chaussures | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20.24 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Bonneterie à mailles cueillies de polyester, de nylon ou de poly(m-phénylène isophtalamide), enduit sur un côté de polyuréthanne non alvéolaire, que l'exportateur certifie comme ayant été enduit par transfert, devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20.25 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tissu ou tricot de polyester ou de nylon, devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20.29 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 5903.20.29 | 10 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres - Stratifiés avec du polyuréthanne alvéolaire | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20.29 | 92 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres - Autres : - De polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20.29 | 93 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres - Autres : - De nylon ou d'autres polyamides | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.20.29 | 99 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.90 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres | ||||
| 5903.90.10 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.90.21 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Ruban thermofusible; Tissu de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.90.22 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Étoffes de bonneterie-chaîne, de filaments de polyester et de fibres discontinues de polyester, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un poids n'excédant pas 55 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.90.23 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres, de fils de filaments de polyester texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.90.24 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres, de fils de filaments de polyester texturés et non texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids excédant 70 g/m² mais n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.90.25 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Étoffes de bonneterie-chaîne obtenues par couture-tricotage, uniquement de polyesters, enduites sur une face d'un polymère d'acrylique alvéolaire, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de sommiers | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.90.26 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissu de filaments de polyester recouvert sur un côté par deux couches de polymères acryliques et sur l'autre côté par une couche de polymère d'acétate de vinyle, devant servir à la fabrication de stores intérieurs à enroulement automatique | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.90.27 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Ce qui suit devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme : Tissu à trois couches composé d'une couche intermédiaire en polytétrafluoréthylène alvéolaire recouverte, sur un coté, d'un tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères et, sur l'autre côté, d'un tissu ou d'un tricot de polyester ou de nylon; Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tissu ou tricot de polyester ou de nylon | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5903.90.29 | 00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 59.04 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. | ||||
| 5904.10.00 | 00 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Linoléums | MTK | 7 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 2 % |
| 5904.90 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Autres : - Autres | ||||
| 5904.90.10 | 00 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Autres : - Autres - Revêtements de sol, dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé | MTK | 13.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 4.5 % |
| 5904.90.90 | 00 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Autres : - Autres - Autres | MTK | 18 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 12 %, TKR 6 % |
| 5905.00 | Revêtements muraux en matières textiles. | ||||
| 5905.00.10 | 00 | Revêtements muraux en matières textiles. - Renforcés d'un support de papier peint (papier de tenture), étant ou non enduits ou pré-collés; De jute renforcé de papier | MTK | 5 % | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5905.00.90 | 00 | Revêtements muraux en matières textiles. - Autres | MTK | 14 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 4.5 % |
| 59.06 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. | ||||
| 5906.10 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm | ||||
| 5906.10.10 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Devant servir à la fabrication des lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou a photocathode | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.10.90 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.91 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - De bonneterie | ||||
| 5906.91.10 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - De bonneterie - Feuilles de chloroprène alvéolaire, stratifiées de tricot de nylon sur un ou deux côtés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.91.91 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - De bonneterie - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.91.99 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - De bonneterie - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.99 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres | ||||
| 5906.99.11 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.99.19 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.99.21 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus faits de fils de filaments synthétiques recouverts d'un mélange de caoutchouc butadiène-styrène et de résorcine-formol, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses; Tissus, uniquement de nylon ou uniquement de polyester, enduits ou recouverts de caoutchouc, devant servir à la fabrication de bateaux gonflables ou de gilets de sauvetage gonflables | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.99.22 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission; Nappes tramées, devant servir à la fabrication de pneumatiques (pneus) | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.99.23 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus, enduits ou imprégnés de caoutchouc styrène-butadiène ou de caoutchouc butadiène, de fils à haute ténacité uniquement de filaments de nylon ou de fils à haute ténacité de filaments de polyester et de filaments de nylon, d'un poids n'excédant pas 1 000 g/m², devant servir comme tissu de stabilisation ou de renforcement dans la fabrication de caoutchouc calandré non vulcanisé d'un type utilisé dans la fabrication de chenilles pour motoneiges et de chenilles industrielles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.99.24 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de caoutchouc autre que de caoutchouc néoprène devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5906.99.29 | 00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5907.00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. | ||||
| 5907.00.11 | 00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : - Toile de Hollande, uniquement de fibres de coton | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5907.00.12 | 00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : - Tissus, uniquement de fibres non fondantes de polyacrylonitrile stabilisées à la chaleur, produites par l'oxydation du polyacrylonitrile | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5907.00.13 | 00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : - Toiles cirées | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5907.00.16 | 00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : - Autres, uniquement de coton, contenant des fils à deux plis, imprégnés de materiaux pas essentiellement du plastique ou du caoutchouc pour l'obtention d'une pression hydrostatique supérieure à 36 cm d'eau, selon la norme ISO 811-1981, à un taux d'augmentation de la pression de l'eau de 60 cm d'eau/minute, et à un taux d'arrosage d'au moins ISO 4, selon la norme ISO 4920-1981, toutes les valeurs étant prélevées dans une atmosphère tempérée normale selon la norme ISO 139-1973 avec de l'eau distillée ou entièrement déionisée à 20 ± 2 °C, le tissu imprégné ayant un poids d'au moins 250 g/m² mais n'excédant pas 400 g/m² et évalués à 4,50 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication de vestons, manteaux ou chapeaux | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5907.00.17 | 00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5907.00.18 | 00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : - Autres, ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5907.00.19 | 00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : - Autres, contenant des fibres synthétiques ou artificielles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5907.00.21 | 00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues : - Des types utilisés comme matériel photographique, cinématographique ou de studios de télévision | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5907.00.29 | 00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues : - Autres | KGM | 14 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 4.5 % |
| 5908.00 | Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. | ||||
| 5908.00.10 | 00 | Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. - Mèches en matières textiles, tressées ou non, avec ou sans âme, apprêtées ou non, devant servir à la fabrication de chandelles ou de bougies en cire ou devant être utilisées dans les lampes de sanctuaires qui consomment de l'huile | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5908.00.90 | 00 | Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. - Autres | KGM | 14 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 4.5 % |
| 5909.00 | Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. | ||||
| 5909.00.10 | 00 | Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. - Tuyaux pour l'extinction d'incendies | MTR | 12 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 4 % |
| 5909.00.90 | 00 | Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. - Autres | MTR | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5910.00.00 | 00 | Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 59.11 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. | ||||
| 5911.10 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples | ||||
| 5911.10.10 | 00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples - Blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets, devant être utilisés dans les machines et appareils à imprimer offset | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5911.10.20 | 00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples - Courroies de longueur indéterminée, d'une épaisseur n'excédant pas 2,8 mm et d'une largeur excédant 350 mm, de nylon, de polyester ou d'aramides, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses;Courroies et manchons de révélateurs devant servir à la fabrication de tireuses par contact;Autres blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets;Courroies de longueur indéterminée de transmission, à l'exclusion des courroies de longueur indéterminée de section trapézoïdale (V oumulti V), même gaufrées, devant servir à la fabrication de courroies de transmission | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5911.10.90 | 00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5911.20 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées | ||||
| 5911.20.10 | 00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées - Pour sasser la farine dans les minoteries; Devant servir à la fabrication de trames pour travaux d'impression | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5911.20.90 | 00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5911.31.00 | 00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : - D'un poids au m² inférieur à 650 g | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5911.32.00 | 00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : - D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5911.40 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux | ||||
| 5911.40.10 | 00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux - Tissu filtrant, uniquement de filaments de polyester non texturés, ayant une largeur de métier de plus de 3 mètres, devant servir à la fabrication de formiate de césium | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5911.40.90 | 00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 5911.90.00 | 00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
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