ARCHIVÉ - Chapitre 60 - T2016
Étoffes de bonneterie
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les dentelles au crochet du nº 58.04;
- b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du nº 58.07;
- c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au nº 60.01.
2. Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
3. Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| 60.01 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. | ||||
| 6001.10 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - �toffes dites � � longs poils � | ||||
| 6001.10.10 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - �toffes dites � � longs poils � - Velours, tricot trame, ayant une surface de poils � W-knit � de filaments de nylon ou de polyester, devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.10.90 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - �toffes dites � � longs poils � - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.21.00 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - �toffes � boucles : - De coton | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.22.00 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - �toffes � boucles : - De fibres synth�tiques ou artificielles | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.29 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - �toffes � boucles : - D'autres mati�res textiles | ||||
| 6001.29.10 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - �toffes � boucles : - D'autres mati�res textiles - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.29.90 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - �toffes � boucles : - D'autres mati�res textiles - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.91.00 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - Autres : - De coton | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.92 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - Autres : - De fibres synth�tiques ou artificielles | ||||
| 6001.92.10 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - Autres : - De fibres synth�tiques ou artificielles - Velours, tricot trame, ayant une surface de poils « W-knit » de filaments de nylon ou de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.92.20 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - Autres : - De fibres synth�tiques ou artificielles - Tissu � trois couches compos� d'une couche interm�diaire en polyt�trafluor�thyl�ne alv�olaire recouverte, sur un c�t�, d'un tissu de nylon compos� ou non de fils �lastom�res et, sur l'autre c�t�, d'un tricot � velours de polyester, devant servir � la fabrication de v�tements d'ext�rieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperm�ables, y compris les v�tements de randonn�e et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.92.30 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - Autres : - De fibres synth�tiques ou artificielles - Tissu � quatre couches compos� d'une premi�re couche en tissu de nylon compos� ou non de fils �lastom�res, d'une deuxi�me couche en polyt�trafluor�thyl�ne alv�olaire, d'une troisi�me couche en polyur�thane non alv�olaire et d'une quatri�me couche en tricot � velours de polyester, devant servir � la fabrication de v�tements d'ext�rieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperm�ables, y compris les v�tements de randonn�e et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.92.40 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - Autres : - De fibres synth�tiques ou artificielles - Velours et peluches par la cha�ne coup�, uniquement de polyester, y compris le tissu de fond, bross�, devant servir � la fabrication d'int�rieurs de cercueils | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.92.90 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - Autres : - De fibres synth�tiques ou artificielles - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.99 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - Autres : - D'autres mati�res textiles | ||||
| 6001.99.10 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - Autres : - D'autres mati�res textiles - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6001.99.90 | 00 | Velours, peluches (y compris les �toffes dites � � longs poils �) et �toffes boucl�es, en bonneterie. - Autres : - D'autres mati�res textiles - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 60.02 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. | ||||
| 6002.40 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-cha�ne (y compris celles obtenues sur m�tiers � galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'�lastom�res mais ne contenant pas de fils de caoutchouc | ||||
| 6002.40.30 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-cha�ne (y compris celles obtenues sur m�tiers � galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'�lastom�res mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6002.40.40 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-cha�ne (y compris celles obtenues sur m�tiers � galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'�lastom�res mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Autres, filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles v�g�tales, ne contenant pas d'autres fibres textiles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6002.40.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-cha�ne (y compris celles obtenues sur m�tiers � galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'�lastom�res mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6002.90 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - Autres | ||||
| 6002.90.11 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - Autres - Filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles v�g�tales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6002.90.19 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - Autres - Filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles v�g�tales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6002.90.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 60.03 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. | ||||
| 6003.10 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils fins | ||||
| 6003.10.10 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils fins - Tubes tricot�s, gratt�s, dont la largeur, lorsque non �tir�s et mesur�s � plat, n'exc�de pas 11 cm, devant servir � la fabrication de bottes moul�es par injection | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.10.91 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils fins - Autres : - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.10.99 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils fins - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.20 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton | ||||
| 6003.20.20 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton - Tubes tricot�s, gratt�s, dont la largeur, lorsque non �tir�s et mesur�s � plat, n'exc�de pas 11 cm, devant servir � la fabrication de bottes moul�es par injection | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.20.30 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.20.40 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton - Autres dentelles, uniquement de fibres textiles v�g�tales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.20.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.30 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synth�tiques | ||||
| 6003.30.10 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synth�tiques - Tubes tricot�s, gratt�s, dont la largeur, lorsque non �tir�s et mesur�s � plat, n'exc�de pas 11 cm, devant servir � la fabrication de bottes moul�es par injection | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.30.91 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synth�tiques - Autres : - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.30.99 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synth�tiques - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.40 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificielles | ||||
| 6003.40.10 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificielles - Tubes tricot�s, gratt�s, dont la largeur, lorsque non �tir�s et mesur�s � plat, n'exc�de pas 11 cm, devant servir � la fabrication de bottes moul�es par injection | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.40.91 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificielles - Autres : - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.40.99 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificielles - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.90 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres | ||||
| 6003.90.20 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres - Tubes tricot�s, gratt�s, dont la largeur, lorsque non �tir�s et mesur�s � plat, n'exc�de pas 11 cm, devant servir � la fabrication de bottes moul�es par injection | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.90.30 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.90.40 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres - Autres dentelles, uniquement de fibres textiles v�g�tales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6003.90.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 60.04 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. | ||||
| 6004.10 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'�lastom�res mais ne contenant pas de fils de caoutchouc | ||||
| 6004.10.11 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'�lastom�res mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Dentelles de fibres textiles v�g�tales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6004.10.19 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'�lastom�res mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Dentelles de fibres textiles v�g�tales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6004.10.20 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'�lastom�res mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - �toffes de bonneterie-cha�ne, � l'aspect de dentelle, constitu�es de fils continus de nylon, de fils continus de polyester ou d'un m�lange des deux, avec des fils d'�lastom�res mais sans aucune autre fibre textile, fabriqu�es sur un m�tier � bonneterie d'au moins 9 barres, devant servir � la fabrication de soutiens-gorge, de camisoles, de combin�s, de chemises, de bustiers, de slips ou de culottes | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6004.10.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'�lastom�res mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6004.90 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres | ||||
| 6004.90.20 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6004.90.30 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres - Autres dentelles de fibres textiles v�g�tales, ne contenant pas d'autres fibres textiles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6004.90.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 60.05 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. | ||||
| 6005.21 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - �crues ou blanchies | ||||
| 6005.21.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - �crues ou blanchies - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.21.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - �crues ou blanchies - Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles v�g�tales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.21.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - �crues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.22 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Teintes | ||||
| 6005.22.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Teintes - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.22.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Teintes - Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles v�g�tales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.22.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.23 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6005.23.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.23.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles v�g�tales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.23.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.24 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Imprim�es | ||||
| 6005.24.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Imprim�es - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.24.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Imprim�es - Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles v�g�tales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.24.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Imprim�es - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.31 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies | ||||
| 6005.31.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies - Contenant au moins 25 % en poids de fils m�talliques, devant servir � la fabrication des v�tements eccl�siastiques et des articles d'ameublement pour d�corer les �difices religieux; Filets de bonneterie, devant �tre utilis�s dans la p�che commerciale ou dans la r�colte commerciale de plantes aquatiques; Devant �tre utilis�s dans les syst�mes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.31.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies - Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, � mailles ouvertes, trait�es avec une mati�re ignifuge, devant servir � la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'a�ration pour tentes | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.31.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies - De fils de filaments de polyester texturés et non texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids excédant 70 g/m² mais n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.31.40 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies - �toffes de bonneterie-cha�ne, de filaments de polyester et de fibres discontinues de polyester, enduits partiellement d'adh�sif thermofusible, d'un poids n'exc�dant pas 55 g/m�, devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.31.50 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies - �toffes de bonneterie-cha�ne, � l'aspect de dentelle, constitu�es de fils continus de nylon, de fils continus de polyester ou d'un m�lange des deux, avec ou sans fils d'�lastom�res mais sans aucune autre fibre textile, fabriqu�es sur un m�tier � bonneterie d'au moins 9 barres, devant servir � la fabrication de soutiens-gorge, de camisoles, de combin�s, de chemises, de bustiers, de slips ou de culottes | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.31.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.32 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Teintes | ||||
| 6005.32.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Teintes - Contenant au moins 25 % en poids de fils m�talliques, devant servir � la fabrication des v�tements eccl�siastiques et des articles d'ameublement pour d�corer les �difices religieux; Filets de bonneterie, devant �tre utilis�s dans la p�che commerciale ou dans la r�colte commerciale de plantes aquatiques; Devant �tre utilis�s dans les syst�mes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.32.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Teintes - Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, � mailles ouvertes, trait�es avec une mati�re ignifuge, devant servir � la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'a�ration pour tentes | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.32.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Teintes - De fils de filaments de polyester texturés et non texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids excédant 70 g/m² mais n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.32.40 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Teintes - �toffes de bonneterie-cha�ne, de filaments de polyester et de fibres discontinues de polyester, enduits partiellement d'adh�sif thermofusible, d'un poids n'exc�dant pas 55 g/m�, devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.32.50 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Teintes - �toffes de bonneterie-cha�ne, � l'aspect de dentelle, constitu�es de fils continus de nylon, de fils continus de polyester ou d'un m�lange des deux, avec ou sans fils d'�lastom�res mais sans aucune autre fibre textile, fabriqu�es sur un m�tier � bonneterie d'au moins 9 barres, devant servir � la fabrication de soutiens-gorge, de camisoles, de combin�s, de chemises, de bustiers, de slips ou de culottes | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.32.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.33 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6005.33.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - En fils de diverses couleurs - Contenant au moins 25 % en poids de fils m�talliques, devant servir � la fabrication des v�tements eccl�siastiques et des articles d'ameublement pour d�corer les �difices religieux; Filets de bonneterie, devant �tre utilis�s dans la p�che commerciale ou dans la r�colte commerciale de plantes aquatiques; Devant �tre utilis�s dans les syst�mes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.33.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - En fils de diverses couleurs - Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, � mailles ouvertes, trait�es avec une mati�re ignifuge, devant servir � la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'a�ration pour tentes | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.33.91 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - En fils de diverses couleurs - Autres : - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.33.99 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - En fils de diverses couleurs - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.34 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es | ||||
| 6005.34.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es - Contenant au moins 25 % en poids de fils m�talliques, devant servir � la fabrication des v�tements eccl�siastiques et des articles d'ameublement pour d�corer les �difices religieux; Filets de bonneterie, devant �tre utilis�s dans la p�che commerciale ou dans la r�colte commerciale de plantes aquatiques; Devant �tre utilis�s dans les syst�mes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.34.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es - Uniquement de polyesters, imprim�es, devant servir comme coutils � la fabrication de matelas ou de supports de matelas | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.34.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es - Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, � mailles ouvertes, trait�es avec une mati�re ignifuge, devant servir � la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'a�ration pour tentes | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.34.40 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es - De fils de filaments de polyester texturés et non texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids excédant 70 g/m² mais n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.34.50 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es - �toffes de bonneterie-cha�ne, de filaments de polyester et de fibres discontinues de polyester, enduits partiellement d'adh�sif thermofusible, d'un poids n'exc�dant pas 55 g/m�, devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.34.60 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es - �toffes de bonneterie-cha�ne obtenues par couture-tricotage, imprim�es, d'un m�lange de fibres discontinues de rayonne viscose et de polyester, li�es par couture au moyen de fils de filaments de nylon, d'un poids de 100 g/m� ou plus mais n'exc�dant pas 150 g/m�, devant servir � la fabrication de matelas, de sommiers ou de meubles rembourr�s | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.34.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.41 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - �crues ou blanchies | ||||
| 6005.41.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - �crues ou blanchies - Contenant au moins 25 % en poids de fils m�talliques, devant servir � la fabrication des v�tements eccl�siastiques et des articles d'ameublement pour d�corer les �difices religieux; Filets de bonneterie, devant �tre utilis�s dans la p�che commerciale ou dans la r�colte commerciale de plantes aquatiques; Devant �tre utilis�s dans les syst�mes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.41.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - �crues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.42 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Teintes | ||||
| 6005.42.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Teintes - Contenant au moins 25 % en poids de fils m�talliques, devant servir � la fabrication des v�tements eccl�siastiques et des articles d'ameublement pour d�corer les �difices religieux; Filets de bonneterie, devant �tre utilis�s dans la p�che commerciale ou dans la r�colte commerciale de plantes aquatiques; Devant �tre utilis�s dans les syst�mes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.42.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.43 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6005.43.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs - Contenant au moins 25 % en poids de fils m�talliques, devant servir � la fabrication des v�tements eccl�siastiques et des articles d'ameublement pour d�corer les �difices religieux; Filets de bonneterie, devant �tre utilis�s dans la p�che commerciale ou dans la r�colte commerciale de plantes aquatiques; Devant �tre utilis�s dans les syst�mes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.43.91 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs - Autres : - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.43.99 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.44 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Imprim�es | ||||
| 6005.44.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Imprim�es - Contenant au moins 25 % en poids de fils m�talliques, devant servir � la fabrication des v�tements eccl�siastiques et des articles d'ameublement pour d�corer les �difices religieux; Filets de bonneterie, devant �tre utilis�s dans la p�che commerciale ou dans la r�colte commerciale de plantes aquatiques; Devant �tre utilis�s dans les syst�mes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.44.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Imprim�es - �toffes de bonneterie-cha�ne obtenues par couture-tricotage, imprim�es, d'un m�lange de fibres discontinues de rayonne viscose et de polyester, li�es par couture au moyen de fils de filaments de nylon, d'un poids de 100 g/m� ou plus mais n'exc�dant pas 150 g/m�, devant servir � la fabrication de matelas, de sommiers ou de meubles rembourr�s | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.44.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Imprim�es - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.90 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres | ||||
| 6005.90.21 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres - De laine ou de poils fins : - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.90.29 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres - De laine ou de poils fins : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.90.91 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres - Autres : - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.90.92 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres - Autres : - Devant �tre utilis�s dans les syst�mes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6005.90.99 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 60.06 | Autres �toffes de bonneterie. | ||||
| 6006.10.00 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De laine ou de poils fins | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.21 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - �crues ou blanchies | ||||
| 6006.21.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - �crues ou blanchies - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 d�citex (100 num�ros m�triques ou plus en fils simple) | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.21.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - �crues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.22 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - Teintes | ||||
| 6006.22.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 d�citex (100 num�ros m�triques ou plus en fils simple) | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.22.20 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Uniquement de fils de coton � deux plis, titrant en fils simples 180 d�citex ou plus mais n'exc�dant pas 200 d�citex, d'un poids de 150 g/m� ou plus mais n'exc�dant pas 200 g/m�, que l'exportateur certifie comme ayant �t� merceris�s deux fois (les fils merceris�s ont �t� tricot�s et le tissu obtenu a �t� merceris� une seconde fois), devant servir � la fabrication de chandails de golf | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.22.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.23 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6006.23.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Uniquement de fils de coton à deux plis de couleurs différentes, titrant en fils simples 180 décitex ou moins, d'un poids de 100 g/m² ou plus mais n'excédant pas 200 g/m², que l'exportateur certifie comme ayant été tricotés sur un mécanique Jacquard circulaire à bonneterie à mailles cueillies et mercerisés deux fois (les fils mercerisés ont été tricotés et le tissu obtenu a été mercerisé une seconde fois), devant servir à la fabrication de chandails de golf | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.23.21 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 d�citex (100 num�ros m�triques ou plus en fils simple) : - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.23.29 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 d�citex (100 num�ros m�triques ou plus en fils simple) : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.23.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.24 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - Imprim�es | ||||
| 6006.24.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - Imprim�es - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 d�citex (100 num�ros m�triques ou plus en fils simple) | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.24.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De coton : - Imprim�es - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.31 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies | ||||
| 6006.31.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.31.90 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 6006.31.90 | 10 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies - Autres - Pour les v�tements : - Mono-fonture, contenant au moins 85 % en poids de polyesters | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.31.90 | 90 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - �crues ou blanchies - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.32 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - Teintes | ||||
| 6006.32.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - Teintes - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.32.90 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 6006.32.90 | 10 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - Teintes - Autres - Pour les v�tements : - Mono-fonture, contenant au moins 85 % en poids de polyesters | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.32.90 | 90 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - Teintes - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.33 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6006.33.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - En fils de diverses couleurs - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.33.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - En fils de diverses couleurs - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.34 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es | ||||
| 6006.34.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.34.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres synth�tiques : - Imprim�es - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.41 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - �crues ou blanchies | ||||
| 6006.41.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - �crues ou blanchies - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.41.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - �crues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.42 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Teintes | ||||
| 6006.42.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Teintes - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.42.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.43 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6006.43.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.43.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.44 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Imprim�es | ||||
| 6006.44.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Imprim�es - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.44.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Imprim�es - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.90 | Autres �toffes de bonneterie. - Autres | ||||
| 6006.90.10 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - Autres - Devant servir � la fabrication de v�tements | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6006.90.90 | 00 | Autres �toffes de bonneterie. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
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