ARCHIVÉ - Chapitre 63 - T2016

Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons

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Notes.

1. Le Sous-Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.

2. Ce Sous-Chapitre I ne comprend pas :

  • a) les produits des Chapitres 56 à 62;
  • b) les articles de friperie du nº 63.09.

3. Le nº 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après :

  • a) articles en matières textiles :
    • (i) vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;
    • (ii) couvertures;
    • (iii) linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;
    • (iv) articles d'ameublement, autres que les tapis des nos 57.01 à 57.05 et les tapisseries du nº 58.05;
  • b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.
    • Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :
      • (i) porter des traces appréciables d'usage, et
      • (ii) être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
63.01 Couvertures.   
6301.10.0000Couvertures. - Couvertures chauffantes électriquesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %, TKR 5.5 %
6301.20.0000Couvertures. - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils finsKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %, TPG 12 %, TKR 5.5 %
6301.30.0000Couvertures. - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 15 %, TNZ 15 %, TKR 5.5 %
6301.40.00 Couvertures. - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiquesKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %, TPG 12 %, TKR 5.5 %
6301.40.0010Couvertures. - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques - D'acryliques ou modacryliquesKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %, TPG 12 %, TKR 5.5 %
6301.40.0020Couvertures. - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques - De polyestersKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %, TPG 12 %, TKR 5.5 %
6301.40.0090Couvertures. - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %, TPG 12 %, TKR 5.5 %
6301.90.0000Couvertures. - Autres couverturesKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %, TPG 12 %, TKR 5.5 %
63.02 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.   
6302.10.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de lit en bonneterieNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TKR 6 %
6302.21.00 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.21.0013Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Flanellette : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.21.0019Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Flanellette : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.21.0023Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Percale : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.21.0029Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Percale : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.21.0091Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Autres, y compris la mousseline : - Draps de litNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.21.0093Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Autres, y compris la mousseline : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.21.0099Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Autres, y compris la mousseline : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.22.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TKR 6 %
6302.29.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.31.00 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.31.0013Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Flanellette : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.31.0019Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Flanellette : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.31.0021Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Percale : - Draps de litNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.31.0023Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Percale : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.31.0029Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Percale : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.31.0091Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Autres, y compris la mousseline : - Draps de litNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.31.0093Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Autres, y compris la mousseline : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.31.0099Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Autres, y compris la mousseline : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.32.00 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TKR 6 %
6302.32.0010Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De fibres synthétiques ou artificielles - Flanellette : - Draps de litNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TKR 6 %
6302.32.0020Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De fibres synthétiques ou artificielles - Percale : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TKR 6 %
6302.32.0090Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, y compris la mousseline : - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TKR 6 %
6302.39.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 15 %, TNZ 15 %, TKR 5.5 %
6302.40.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de table en bonneterieKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6302.51.00 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.51.0010Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De coton - NappesKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.51.0090Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De coton - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.53 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles   
6302.53.1000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles - Pour décorer les édifices religieuxKGM7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 2.5 %
6302.53.90 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6302.53.9011Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - NappesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6302.53.9019Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6302.53.9090Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6302.59 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - D'autres matières textiles   
6302.59.1000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - D'autres matières textiles - De linKGM9 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
6302.59.9000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - D'autres matières textiles - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.60.00 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.60.0010Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton - Serviettes et draps de bainsKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.60.0020Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton - TorchonsKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.60.0030Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton - DébarbouillettesKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.60.0090Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.91.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - De cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6302.93.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - De fibres synthétiques ou artificiellesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TKR 6 %
6302.99 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - D'autres matières textiles   
6302.99.1000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - D'autres matières textiles - De linKGM16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 12 %, TKR 5 %
6302.99.9000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - D'autres matières textiles - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
63.03 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.   
6303.12.0000Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - En bonneterie : - De fibres synthétiquesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6303.19.0000Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - En bonneterie : - D'autres matières textilesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6303.91.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6303.91.0010Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De coton - Vitrages, y compris les rideauxKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6303.91.0020Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De coton - Stores d'intérieur; Cantonnières et tours de litsKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6303.92 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques   
6303.92.1000Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques - Confectionnés des tissus du no tarifaire 5407.61.19KGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6303.92.90 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6303.92.9011Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres - Contenant 85 % ou plus en poids de polyesters : - Vitrages, y compris les rideauxKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6303.92.9012Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres - Contenant 85 % ou plus en poids de polyesters : - Stores d'intérieur; Cantonnières et tours de litsKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6303.92.9050Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres - Vitrages, y compris les rideaux, de polyesters, mélangés principalement ou uniquement avec du cotonKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6303.92.9090Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres - D'autres fibres synthétiques : - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6303.99.0000Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - D'autres matières textilesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
63.04 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04.   
6304.11.0000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Couvre-lits : - En bonneterieNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6304.19.0000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Couvre-lits : - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6304.91 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - En bonneterie   
6304.91.1000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - En bonneterie - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5 %
6304.91.9000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - En bonneterie - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6304.92 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de coton   
6304.92.1000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de coton - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5 %
6304.92.9000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de coton - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6304.93 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques   
6304.93.1000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5 %
6304.93.90 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TKR 6 %
6304.93.9010Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques - Autres - De polyestersKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TKR 6 %
6304.93.9090Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques - Autres - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %, TKR 6 %
6304.99 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles   
6304.99.1000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5 %
6304.99.9000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 5.5 %
63.05 Sacs et sachets d'emballage.   
6305.10.0000Sacs et sachets d'emballage. - De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03KGM5 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6305.20.0000Sacs et sachets d'emballage. - De cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCOL 2 %, TKR 5.5 %
6305.32.0000Sacs et sachets d'emballage. - De matières textiles synthétiques our artificielles : - Contenants souples pour matières en vracKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCOL 2.5 %, TKR 6 %
6305.33.00 Sacs et sachets d'emballage. - De matières textiles synthétiques our artificielles : - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylèneKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCOL 2.5 %, TKR 6 %
6305.33.0010Sacs et sachets d'emballage. - De matières textiles synthétiques our artificielles : - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène - Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiésKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCOL 2.5 %, TKR 6 %
6305.33.0090Sacs et sachets d'emballage. - De matières textiles synthétiques our artificielles : - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCOL 2.5 %, TKR 6 %
6305.39.0000Sacs et sachets d'emballage. - De matières textiles synthétiques our artificielles : - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCOL 2.5 %, TKR 6 %
6305.90.0000Sacs et sachets d'emballage. - D'autres matières textilesKGM5 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
63.06 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.   
6306.12.0000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Bâches et stores d'extérieur : - De fibres synthétiquesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6306.19.0000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Bâches et stores d'extérieur : - D'autres matières textiles-17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6306.22.00 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6306.22.0010Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - De fibres synthétiques - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6306.22.0020Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - De fibres synthétiques - Autres, de polyestersNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6306.22.0030Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - De fibres synthétiques - De nylon ou d'autres polyamidesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6306.22.0090Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - De fibres synthétiques - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6306.29.0000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6306.30.0000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Voiles : - VoilesKGM16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 10 %, TKR 5 %
6306.40.0000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Matelas pneumatiques : - Matelas pneumatiquesNMB12 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 4 %
6306.90 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Autres : - Autres   
6306.90.1000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Autres : - Autres - De cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6306.90.9000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Autres : - Autres - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
63.07 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.   
6307.10 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires   
6307.10.1000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires - Serviettes pour usage industriel, ourlées, d'une largeur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 56 cm et d'une longueur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 61 cm, en tissus écrus constitués uniquement de coton ou de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, titrant entre 420 et 1 000 décitex par fil simple, ayant au moins 78 et au plus 133 fils au 10 cm dans la chaîne et au moins 78 et au plus 137 fils au 10 cm dans la trame, d'un poids d'au moins 135 g/m² et d'au plus 203 g/m²KGM17 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6307.10.9000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6307.20.0000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Ceintures et gilets de sauvetageNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6307.90 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres   
6307.90.10 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Linceuls; Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire; Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné; Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous-position 5905.00; Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme; Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95.05KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6307.90.1050Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Linceuls; Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire; Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné; Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous-position 5905.00; Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme; Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95.05 - Respirateurs, devant être utilisés dans l'air empoisonnéNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6307.90.1090Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Linceuls; Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire; Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné; Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous-position 5905.00; Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme; Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95.05 - Autres-En fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6307.90.2000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Articles d'ameublement, pour décorer les édifices religieuxKGM7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 2.5 %
6307.90.3000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Ceintures professionnellesKGM12 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 4 %
6307.90.4000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Matelas de déplacement de meublesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6307.90.5000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Enveloppes utilisées dans la fabrication darticles de la sous-position 9404.90KGM14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCOL 2 %, TKR 4.5 %
6307.90.9100Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - Uniquement de juteKGM9 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
6307.90.9200Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - De soieKGM16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 5 %
6307.90.9300Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - De coton ou d'autres fibres textiles végétales, à l'exclusion de ceux uniquement de juteKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5.5 %
6307.90.99 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - D'autres matières textilesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6307.90.9920Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - D'autres matières textiles - MasquesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6307.90.9940Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - D'autres matières textiles - Livres d'échantillons de produits textilesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6307.90.9990Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - D'autres matières textiles - Autres-18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6308.00.0000Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.KGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6309.00 Articles de friperie.   
6309.00.1000Articles de friperie. - Articles textiles usagés, devant servir à la fabrication de torchonsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6309.00.9000Articles de friperie. - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCOL 2.5 %, TKR 6 %
63.10 Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.   
6310.10.0000Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6310.90.0000Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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