ARCHIVÉ - Chapitre 69 - T2016
Produits céramiques
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 69.01 à 69.03.
2. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les produits du nº 28.44;
- b) les articles du nº 68.04;
- c) les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
- d) les cermets du nº 81.13;
- e) les articles du Chapitre 82;
- f) les isolateurs pour l'électricité (nº 85.46) et les pièces isolantes du nº 85.47;
- g) les dents artificielles en céramique (nº 90.21);
- h) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
- ij) les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
- k) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
- l) les articles du nº 96.06 (boutons, par exemple) ou du nº 96.14 (pipes, par exemple);
- m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| 6901.00.00 | 00 | Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 69.02 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. | ||||
| 6902.10.00 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 6902.10.00 | 21 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 - Contenant en poids plus de 50 % de magnésite fusionnée : - Briques de magnésite | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6902.10.00 | 29 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 - Contenant en poids plus de 50 % de magnésite fusionnée : - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6902.10.00 | 90 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6902.20.00 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 6902.20.00 | 11 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : - Briques | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6902.20.00 | 19 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6902.20.00 | 21 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Contenant en poids plus de 50 % mais moins de 80 % de silice : - Briques | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6902.20.00 | 29 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Contenant en poids plus de 50 % mais moins de 80 % de silice : - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6902.20.00 | 91 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Autres : - Briques | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6902.20.00 | 99 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Autres : - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6902.90.00 | 00 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 69.03 | Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. | ||||
| 6903.10.00 | 00 | Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6903.20.00 | 00 | Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6903.90.00 | 00 | Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 69.04 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. | ||||
| 6904.10.00 | 00 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. - Briques de construction | MIL | 3 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 3 % |
| 6904.90 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. - Autres | ||||
| 6904.90.10 | 00 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. - Autres - Hourdis | - | 3 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 3 % |
| 6904.90.20 | 00 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. - Autres - Cache-poutrelles et articles similaires | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 8 % |
| 69.05 | Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. | ||||
| 6905.10.00 | 00 | Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. - Tuiles | - | 6.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 6.5 % |
| 6905.90.00 | 00 | Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 7 % |
| 6906.00.00 | 00 | Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 69.07 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support. | ||||
| 6907.10.00 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support. - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 8 % |
| 6907.90.00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support. - Autres | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 8 % | |
| 6907.90.00 | 10 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support. - Autres - Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus grande : - Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 8 % |
| 6907.90.00 | 90 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support. - Autres - Autres : - Autres | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 8 % |
| 69.08 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support. | ||||
| 6908.10.00 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support. - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 8 % |
| 6908.90 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support. - Autres | ||||
| 6908.90.10 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support. - Autres - Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 8 % |
| 6908.90.90 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support. - Autres - Autres | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 2.5 % |
| 69.09 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. | ||||
| 6909.11.00 | 00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - En porcelaine | - | 4.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 4.5 % |
| 6909.12 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs | ||||
| 6909.12.10 | 00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs - Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6909.12.90 | 00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs - Autres | - | 4.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 4.5 % |
| 6909.19 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Autres | ||||
| 6909.19.10 | 00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Autres - Anneaux en céramique devant servir à la fabrication du formaldéhyde; Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6909.19.90 | 00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Autres - Autres | - | 4.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 4.5 % |
| 6909.90.00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7 % | |
| 6909.90.00 | 10 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Autres - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7 % |
| 6909.90.00 | 90 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Autres - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7 % |
| 69.10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. | ||||
| 6910.10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine | ||||
| 6910.10.10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 7.5 % | |
| 6910.10.10 | 10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés - Cuvettes de cabinets : - Cuvettes de cabinets | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 7.5 % |
| 6910.10.10 | 20 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés - Réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 7.5 % |
| 6910.10.10 | 30 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés - Cuvettes et réservoirs de toilettes combinés | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 7.5 % |
| 6910.10.90 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Autres | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7.5 % | |
| 6910.10.90 | 10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Autres - Éviers | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7.5 % |
| 6910.10.90 | 20 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Autres - Lavabos : - Lavabos | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7.5 % |
| 6910.10.90 | 40 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Autres - Urinoirs et réservoirs pour urinoirs | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7.5 % |
| 6910.10.90 | 90 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Autres - Autres | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7.5 % |
| 6910.90.00 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - Autres | - | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7.5 % | |
| 6910.90.00 | 10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - Autres - Lavabos | - | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7.5 % |
| 6910.90.00 | 90 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - Autres - Autres | - | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7.5 % |
| 69.11 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. | ||||
| 6911.10 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine | ||||
| 6911.10.10 | 00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Articles de table non décorés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6911.10.20 | 00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres articles de table non décorés, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6911.10.90 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres | - | 7 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7 % | |
| 6911.10.90 | 11 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Services de table : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | - | 7 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7 % |
| 6911.10.90 | 12 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Services de table : - Autres, en porcelaine à base d'os | - | 7 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7 % |
| 6911.10.90 | 19 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Services de table : - Autres | - | 7 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7 % |
| 6911.10.90 | 20 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Articles d'économie domestique : - Articles de cuisine | - | 7 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 7 % |
| 6911.90.00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Autres | - | 5.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 5.5 % | |
| 6911.90.00 | 10 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Autres - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | - | 5.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 5.5 % |
| 6911.90.00 | 90 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Autres - Autres : - Autres | - | 5.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 5.5 % |
| 6912.00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. | ||||
| 6912.00.10 | 00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Tasses à café non décorées en faïence ou en grès cérame, devant servir à la fabrication de tasses à café ayant reçu une décoration cuite au four;Articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6912.00.20 | 00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6912.00.90 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 2 % | |
| 6912.00.90 | 10 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Services de table : - Articles de table | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 2 % |
| 6912.00.90 | 24 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Articles d'économie domestique : - Ustensiles de cuisine | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 2 % |
| 6912.00.90 | 29 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Articles d'économie domestique : - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 2 % |
| 6912.00.90 | 30 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Articles de toilette : - Articles de toilette | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 2 % |
| 6912.00.90 | 93 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Autres : - Pots à fleurs | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 2 % |
| 6912.00.90 | 95 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Autres : - Pots décoratifs pour plantes | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 2 % |
| 6912.00.90 | 96 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Autres : - Vases | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 2 % |
| 6912.00.90 | 99 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Autres : - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 2 % |
| 69.13 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. | ||||
| 6913.10.00 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 6.5 % | |
| 6913.10.00 | 10 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. - Statuettes | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 6.5 % |
| 6913.10.00 | 90 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 6.5 % |
| 6913.90 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. - Autres | ||||
| 6913.90.10 | 00 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. - Autres - Produites au Canada, plus de 25 ans avant la date de la déclaration en détail | - | En fr. | TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6913.90.90 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 6.5 % | |
| 6913.90.90 | 40 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. - Autres - Autres - Figurines et statuettes | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 6.5 % |
| 6913.90.90 | 90 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. - Autres - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TCR 6.5 % |
| 69.14 | Autres ouvrages en céramique. | ||||
| 6914.10 | Autres ouvrages en céramique. - En porcelaine | ||||
| 6914.10.10 | 00 | Autres ouvrages en céramique. - En porcelaine - Porcelaine en forme de main devant être utilisés dans la fabrication de gants en caoutchouc | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 6914.10.90 | 00 | Autres ouvrages en céramique. - En porcelaine - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 7 % |
| 6914.90.00 | 00 | Autres ouvrages en céramique. - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %, TCR 7 % |
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