ARCHIVÉ - Chapitre 95 - T2016

Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

• a) les bougies (nº 34.06);
• b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du nº 36.04;
• c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du nº 42.06 ou de la Section XI;
• d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n^os 42.02, 43.03 ou 43.04;
• e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62;
• f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;
• g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;
• h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (nº 66.02), ainsi que leurs parties (nº 66.03);
• ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du nº 70.18;
• k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
• l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du nº 83.06;
• m) les pompes pour liquides (nº 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (nº 84.21), les moteurs électriques (nº 85.01), les transformateurs électriques (nº 85.04), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (nº 85.23), les appareils de radiotélécommande (nº 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (nº 85.43);
• n) les véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;
• o) les bicyclettes pour enfants (nº 87.12);
• p) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (Chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (Chapitre 44, s'ils sont en bois);
• q) les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (nº 90.04);
• r) les appeaux et sifflets (nº 92.08);
• s) les armes et autres articles du Chapitre 93;
• t) les guirlandes électriques de tous genres (nº 94.05);
• u) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive);
• v) les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive).

2. Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

3. Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux-ci.

4. Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le nº 95.03 s'applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d'un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la Règle Générale Interprétative 3 b), mais qui, s'ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d'autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d'articles présente la caractéristique essentielle de jouets.

5. Le nº 95.03 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre).

Note de sous-positions.

1. Le nº 9504.50 couvre :

• a) les consoles de jeux vidéo qui permettent d'afficher des images sur l'écran d'un récepteur de télévision, d'un moniteur ou d'un autre écran ou surface extérieure;
• b) les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non.

Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (nº 9504.30).

Date de modification :

2016-01-01