Chapitre 25 : T2022—Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
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Notes.
1. Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.
Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
2. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (no 28.02);
- b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe203 (no 28.21);
- c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30;
- d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (Chapitre 33);
- e) les pisés de dolomie (no 38.16);
- f) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (no 68.01); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (no 68.02); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (no 68.03);
- g) les pierres gemmes (nos 71.02 ou 71.03);
- h) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du no 38.24; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (no 90.01);
- ij) les craies de billards (no 95.04);
- k) les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (no 96.09).
3. Tout produit susceptible de relever à la fois du no 25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au no 25.17.
4. Le no 25.30 comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie et les morceaux de brique et blocs de béton brisés.
Note statistique.
(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)
1. Pour les besoins statistiques des nos de classement 2501.00.90.00 et 2507.00.00.00, l'unité de mesure (tonne ou kilogramme) se rapporte au poids du sel ou du kaolin excluant l'eau dans laquelle il peut être dispersé.
Tarif des douanes - annexe
Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
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Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
2501.00 | Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. | ||||
2501.00.10 | 00 | Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. - Sel de table fabriqué en le mélangeant avec d'autres ingrédients lorsqu'il contient 90 % ou plus de chlorure de sodium pur | TNE | 2.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2501.00.90 | 00 | Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2502.00.00 | 00 | Pyrites de fer non grillées. | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2503.00.00 | 00 | Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.04 | Graphite naturel. | ||||
2504.10.00 | 00 | Graphite naturel.-En poudre ou en paillettes | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2504.90.00 | 00 | Graphite naturel.-Autre | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.05 | Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. | ||||
2505.10.00 | Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26.-Sables siliceux et sables quartzeux | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
2505.10.00 | 10 | Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. - Du type utilisé dans les fonderies | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2505.10.00 | 30 | Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. - Sable de fracturation | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2505.10.00 | 90 | Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. - Autres : - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2505.90.00 | 00 | Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26.-Autres sables | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.06 | Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. | ||||
2506.10.00 | 00 | Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Quartz | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2506.20.00 | 00 | Quartzites : - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Quartzites | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2507.00.00 | 00 | Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.08 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. | ||||
2508.10.00 | 00 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas.-Bentonite | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2508.30.00 | 00 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas.-Argiles réfractaires | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2508.40.00 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas.-Autres argiles | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
2508.40.00 | 10 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. - Argile bleue commune et autres argiles plastiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2508.40.00 | 91 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. - Autres : - Du type utilisé pour la litière d'animaux | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2508.40.00 | 99 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2508.50.00 | 00 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas.-Andalousite, cyanite et sillimanite | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2508.60.00 | 00 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas.-Mullite | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2508.70.00 | 00 | Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas.-Terres de chamotte ou de dinas | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2509.00.00 | 00 | Craie. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.10 | Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. | ||||
2510.10.00 | 00 | Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées.-Non moulus | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2510.20.00 | 00 | Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées.-Moulus | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.11 | Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum duno 28.16. | ||||
2511.10.00 | 00 | Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum duno 28.16.-Sulfate de baryum naturel (barytine) | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2511.20.00 | 00 | Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum duno 28.16.-Carbonate de baryum naturel (withérite) | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2512.00.00 | 00 | Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.13 | Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. | ||||
2513.10.00 | 00 | Pierre ponce : - Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement.-Pierre ponce | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2513.20.00 | 00 | Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement.-Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2514.00.00 | 00 | Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.15 | Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. | ||||
2515.11.00 | 00 | Marbres et travertins : - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Bruts ou dégrossis | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2515.12.00 | 00 | Marbres et travertins : - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2515.20.00 | 00 | Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.16 | Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. | ||||
2516.11.00 | 00 | Granit : - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Brut ou dégrossi | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2516.12.00 | 00 | Granit : - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2516.20.00 | 00 | Grès : - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Grès | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2516.90.00 | 00 | Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Autres pierres de taille ou de construction | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.17 | Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. | ||||
2517.10.00 | Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.-Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
2517.10.00 | 10 | Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. - Cailloux ou graviers | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2517.10.00 | 20 | Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. - Silex | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2517.10.00 | 30 | Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. - Calcaire, autre que celui du n° 25.21 | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2517.10.00 | 90 | Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2517.20.00 | 00 | Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.-Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires,même comprenant des matières citées dans le no 2517.10 | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2517.30.00 | 00 | Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.-Tarmacadam | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2517.41.00 | 00 | Granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement : - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.-De marbre | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2517.49.00 | 00 | Granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement : - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.-Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.18 | Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. | ||||
2518.10.00 | 00 | Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2518.20.00 | 00 | Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.-Dolomie calcinée ou frittée | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.19 | Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. | ||||
2519.10.00 | 00 | Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur.-Carbonate de magnésium naturel (magnésite) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2519.90.00 | Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur.-Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
2519.90.00 | 10 | Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. - Oxyde de magnésium, ne présentant pas moins de 94 % de pureté : - Calcinée à mort (frittée) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2519.90.00 | 20 | Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. - Caustique | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2519.90.00 | 90 | Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.20 | Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. | ||||
2520.10.00 | 00 | Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2520.20.00 | 00 | Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs.-Plâtres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2521.00.00 | 00 | Castines; pierres à chaux ou à ciment. | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.22 | Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 28.25. | ||||
2522.10.00 | 00 | Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 28.25.-Chaux vive | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2522.20.00 | 00 | Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 28.25.-Chaux éteinte | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2522.30.00 | 00 | Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 28.25.-Chaux hydraulique | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.23 | Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. | ||||
2523.10.00 | 00 | Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés.-Ciments non pulvérisés dits « clinkers » | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2523.21.00 | 00 | Ciments Portland : - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés.-Ciments blancs, même colorés artificiellement | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2523.29.00 | 00 | Ciments Portland : - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés.-Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2523.30.00 | 00 | Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés.-Ciments alumineux | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2523.90.00 | Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés.-Autres ciments hydrauliques | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
2523.90.00 | 30 | Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. - Ciment de laitier | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2523.90.00 | 90 | Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.24 | Amiante (asbeste). | ||||
2524.10.00 | 00 | Amiante (asbeste).-Crocidolite | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2524.90.00 | 00 | Amiante (asbeste).-Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.25 | Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. | ||||
2525.10.00 | 00 | Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica.-Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2525.20.00 | 00 | Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica.-Mica en poudre | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2525.30.00 | 00 | Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica.-Déchets de mica | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.26 | Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. | ||||
2526.10.00 | 00 | Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc.-Non broyés ni pulvérisés | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2526.20.00 | 00 | Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc.-Broyés ou pulvérisés | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2528.00.00 | 00 | Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.29 | Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. | ||||
2529.10.00 | 00 | Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor.-Feldspath | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2529.21.00 | 00 | Spath fluor : - Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor.-Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2529.22.00 | 00 | Spath fluor : - Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor.-Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2529.30.00 | 00 | Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor.-Leucite; néphéline et néphéline syénite | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
25.30 | Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. | ||||
2530.10.00 | 00 | Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs.-Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2530.20.00 | 00 | Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs.-Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
2530.90.00 | 00 | Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs.-Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
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