Chapitre 54 : T2022—Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
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Notes.
1. Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :
- a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly (alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly (acétate de vinyle), par exemple);
- b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu'acétate de cellulose ou alginates.
On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.
Les termes synthétiques et artificiels s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles.
2. Les nos 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 54.01 | Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. | ||||
| 5401.10.00 | 00 | Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. - De filaments synthétiques | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5401.20.00 | 00 | Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. - De filaments artificiels | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 54.02 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. | ||||
| 5402.11.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés : - D'aramides | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.19.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.20.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.31.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.32.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.33.00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 5402.33.00 | 10 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De polyesters - Ne titrant pas plus de 66 tex (660 décitex) | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.33.00 | 20 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De polyesters - Titrant plus de 66 tex (660 décitex) | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.34.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - De polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.39.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils texturés : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.44.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - D'élastomères | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.45.00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de nylon ou d'autres polyamides | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 5402.45.00 | 10 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de nylon ou d'autres polyamides - De nylon : - Monofilament; Multifilament sans torsion ou d'une torsion de moins de 5 tours par mètre | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.45.00 | 90 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de nylon ou d'autres polyamides - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.46.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de polyesters, partiellement orientés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.47.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.48.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres, de polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.49.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.51.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : - De nylon ou d'autres polyamides | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.52 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : - De polyesters | ||||
| 5402.52.10 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : - De polyesters - Uniquement de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mas pas plus de 80 décitex et ayant 24 filaments par fils | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.52.91 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : - De polyesters - Autres : - Uniquement de polyesters, entièrement étirés, titrant au plus 180 décitex; Uniquement de polyesters, titrant au moins 72 décitex et au plus 111 décitex, devant servir à la fabrication d'étiquettes tissées; Contenant en poids au moins 80 % de polyesters, d'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex, devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids d'au plus 100 g/m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.52.99 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : - De polyesters - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.53.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : - De polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.59.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.61.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, retors ou câblés : - De nylon ou d'autres polyamides | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.62.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, retors ou câblés : - De polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.63.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, retors ou câblés : - De polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5402.69.00 | 00 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Autres fils, retors ou câblés : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 54.03 | Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. | ||||
| 5403.10.00 | 00 | Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. - Fils à haute ténacité en rayonne viscose | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5403.31.00 | 00 | Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples : - De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5403.32.00 | 00 | Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples : - De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5403.33.00 | 00 | Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples : - D'acétate de cellulose | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5403.39.00 | 00 | Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. - Autres fils, simples : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5403.41.00 | 00 | Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. - Autres fils, retors ou câblés : - De rayonne viscose | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5403.42.00 | 00 | Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. - Autres fils, retors ou câblés : - D'acétate de cellulose | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5403.49.00 | 00 | Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. - Autres fils, retors ou câblés : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 54.04 | Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. | ||||
| 5404.11.00 | 00 | Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. - Monofilaments : - D'élastomères | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5404.12.00 | 00 | Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. - Monofilaments : - Autres, de polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5404.19.00 | 00 | Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. - Monofilaments : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5404.90.00 | 00 | Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5405.00.00 | 00 | Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5406.00 | Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. | ||||
| 5406.00.10 | 00 | Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - Fils de filaments synthétiques | KGM | 8 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5406.00.90 | 00 | Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 54.07 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | ||||
| 5407.10.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.20.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.30.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.41.00 | 00 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.42.00 | 00 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.43.00 | 00 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.44.00 | 00 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.51.00 | 00 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.52.00 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 5407.52.00 | 40 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - D'un poids n'excédant pas 170 g/m² | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.52.00 | 90 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.53.00 | 00 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.54.00 | 00 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.61 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés | ||||
| 5407.61.10 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre : - Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.61.90 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.69.00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 5407.69.00 | 10 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.69.00 | 20 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Teints | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.69.00 | 30 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.69.00 | 40 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Imprimés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.71.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.72.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - Teints | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.73.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.74.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - Imprimés | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.81.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.82.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Teints | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.83.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.84.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Imprimés | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.91.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.92.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus : - Teints | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.93.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus : - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5407.94.00 | 00 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus : - Imprimés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 54.08 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. | ||||
| 5408.10.00 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.21.00 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.22 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Teints | ||||
| 5408.22.20 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Teints - De rayonne cupro-ammoniacale : - De rayonne cupro-ammoniacale | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.22.90 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Teints - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.23 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 5408.23.10 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - En fils de diverses couleurs - De rayonne cupro-ammoniacale : - De rayonne cupro-ammoniacale | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.23.90 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - En fils de diverses couleurs - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.24 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Imprimés | ||||
| 5408.24.10 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Imprimés - De rayonne cupro-ammoniacale : - De rayonne cupro-ammoniacale | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.24.90 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Imprimés - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.31.00 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.32.00 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus : - Teints | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.33.00 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus : - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 5408.34.00 | 00 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus : - Imprimés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
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