Chapitre 61 : T2022—Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
2. Ce Chapitre ne comprend pas :
- a) les articles du no 62.12;
- b) les articles de friperie du no 63.09;
- c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 90.21).
3. Au sens des nos 61.03 et 61.04 :
- a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs, un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :
- d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;
- d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
- Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
- Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
- L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies :
- les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;
- les facs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;
- les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie.
- b) On entend par ensemble un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 61.07 et 61.08 ou 61.09) comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe et, présenté pour la vente au détail et composé :
- d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du « twin-set », et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas;
- d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
- Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 61.12.
4. Les nos 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le n° 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.
Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col.
5. Le no 61.09 ne couvre pas les vêtements comportant un bord côte, un cordon coulissant ou d'autres éléments resserrants à la base.
6. Pour l'interprétation du no 61.11 :
- a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;
- b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 61.11 et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au no 61.11.
7. Au sens du no 61.12, on entend par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :
- a) soit en une combinaison de ski, c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
- b) soit en un ensemble de ski, c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé :
- d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet;
- d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
L'ensemble de ski peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
Tous les composants d'un ensemble de ski doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
8. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 61.13 et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du no 61.11, doivent être classés au no 61.13.
9. Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
10. Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
Tarif des douanes - annexe
Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
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Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
61.01 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. | ||||
6101.20.00 | 00 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6101.30.00 | 00 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6101.90.00 | 00 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.02 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles duno 61.04. | ||||
6102.10.00 | 00 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles duno 61.04. - De laine ou de poils fins | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6102.20.00 | 00 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles duno 61.04. - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6102.30.00 | 00 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles duno 61.04. - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6102.90.00 | 00 | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles duno 61.04. - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.03 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. | ||||
6103.10 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - Costumes ou complets | ||||
6103.10.10 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - Costumes ou complets - De laine ou de poils fins | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6103.10.90 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - Costumes ou complets - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6103.22.00 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6103.23.00 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6103.29.00 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6103.31.00 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De laine ou de poils fins | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6103.32.00 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6103.33.00 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6103.39 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles | ||||
6103.39.10 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6103.39.90 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6103.41.00 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils fins | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6103.42.00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
6103.42.00 | 10 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pour hommes : - Pour hommes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6103.42.00 | 20 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pour garçonnets : - Pour garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6103.43.00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
6103.43.00 | 11 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pour hommes : - Pantalons, brossés ou ouatés | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6103.43.00 | 12 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pour hommes : - Autres pantalons, salopettes à bretelles et culottes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6103.43.00 | 15 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pour hommes : - Shorts | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6103.43.00 | 20 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pour garçonnets : - Pour garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6103.49.00 | 00 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
61.04 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. | ||||
6104.13.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.19.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6104.22.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.23.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.29.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.31.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De laine ou de poils fins | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.32.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.33.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.39 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles | ||||
6104.39.10 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.39.90 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.41.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De laine ou de poils fins | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6104.42.00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6104.42.00 | 10 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De coton - De coton contenant du spandex (elasthane) : - Contenant du spandex (élasthane) | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.42.00 | 91 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De coton - Autres : - Pour femmes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.42.00 | 92 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De coton - Autres : - Pour fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.43.00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6104.43.00 | 10 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques - De polyester contenant du spandex (elasthane) : - De polyesters contenant du spandex (élasthane) | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.43.00 | 20 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques - Autres, de polyesters : - Autres, de polyesters | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.43.00 | 90 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques - D'autres fibres synthétiques : - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.44.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6104.49.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Robes : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6104.51.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De laine ou de poils fins | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.52.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.53.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.59 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles | ||||
6104.59.10 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6104.59.90 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6104.61.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils fins | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.62.00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6104.62.00 | 10 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Jambières : - Jambières | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.62.00 | 21 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres, pour femmes : - Pantalons, brossés ou ouatés | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.62.00 | 22 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres, pour femmes : - Autres pantalons, salopettes à bretelles et culottes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.62.00 | 25 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres, pour femmes : - Shorts | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.62.00 | 30 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres, pour fillettes : - Autres, pour fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.63.00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6104.63.00 | 10 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Jambières : - Jambières | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.63.00 | 25 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres, pour femmes : - Pantalons, salopettes à bretelles et culottes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.63.00 | 26 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres, pour femmes : - Shorts | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.63.00 | 30 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres, pour fillettes : - Autres, pour fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6104.69.00 | 00 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.05 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. | ||||
6105.10.00 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6105.10.00 | 10 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Avec col tailleur : - Avec col tailleur | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6105.10.00 | 90 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Autres : - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6105.20.00 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6105.20.00 | 10 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Avec col tailleur, de polyesters : - Avec col tailleur, de polyesters | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6105.20.00 | 30 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres chemises et chemisettes, de polyesters : - Autres, de polyesters | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6105.20.00 | 90 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres chemises et chemisettes, d'autres fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6105.90.00 | 00 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.06 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. | ||||
6106.10.00 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6106.10.00 | 10 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De coton - De coton contenant du spandex (elasthane) : - Contenant du spandex (élasthane) | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6106.10.00 | 90 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De coton - Autres : - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6106.20.00 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6106.20.00 | 10 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - De polyesters contenant du spandex (elasthane) : - De polyesters contenant du spandex (élasthane) | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6106.20.00 | 20 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de polyesters : - Autres, de polyesters | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6106.20.00 | 90 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6106.90.00 | 00 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.07 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. | ||||
6107.11.00 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6107.11.00 | 10 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De coton - Contenant du spandex (élasthane) | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6107.11.00 | 90 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De coton - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6107.12.00 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6107.12.00 | 10 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De fibres synthétiques ou artificielles - De polyester | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6107.12.00 | 90 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6107.19.00 | 00 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6107.21.00 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6107.21.00 | 10 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Pour hommes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6107.21.00 | 20 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Pour garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6107.22.00 | 00 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6107.29.00 | 00 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6107.91.00 | 00 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6107.99.00 | 00 | Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.08 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. | ||||
6108.11.00 | 00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6108.19.00 | 00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6108.21.00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
6108.21.00 | 10 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De coton - Pour femmes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6108.21.00 | 20 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De coton - Pour fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6108.22.00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
6108.22.00 | 10 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De fibres synthétiques ou artificielles - De nylon ou d'autres polyamides | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6108.22.00 | 90 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6108.29.00 | 00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Slips et culottes : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6108.31.00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6108.31.00 | 10 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Pour femmes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6108.31.00 | 20 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Pour fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6108.32.00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6108.32.00 | 11 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificielles - De polyesters : - Pour femmes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6108.32.00 | 12 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificielles - De polyesters : - Pour fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6108.32.00 | 90 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6108.39.00 | 00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6108.91.00 | 00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Autres : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6108.92.00 | 00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6108.99.00 | 00 | Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Autres : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.09 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. | ||||
6109.10.00 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6109.10.00 | 11 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour hommes ou garçonnets : - T-shirts, blancs, manches courtes, ourlés, encolure ronde, sans poches, garniture ou broderie | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6109.10.00 | 12 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour hommes ou garçonnets : - Autres T-shirts | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6109.10.00 | 19 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour hommes ou garçonnets : - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6109.10.00 | 21 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour femmes ou fillettes : - T-shirts, blancs, manches courtes, ourlés, encolure ronde, sans poches, garniture ou broderie | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6109.10.00 | 22 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour femmes ou fillettes : - Autres T-shirts | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6109.10.00 | 29 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour femmes ou fillettes : - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6109.90.00 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6109.90.00 | 10 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - D'autres matières textiles - De polyesters : - De polyesters | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6109.90.00 | 90 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - D'autres matières textiles - D'autres matières textiles : - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.10 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. | ||||
6110.11 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine | ||||
6110.11.10 | 00 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 %, TPG 16 % |
6110.11.90 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6110.11.90 | 50 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - Autres - Pour hommes ou garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.11.90 | 60 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - Autres - Pour femmes ou fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.12 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire | ||||
6110.12.10 | 00 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 %, TPG 16 % |
6110.12.90 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6110.12.90 | 50 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Autres - Pour hommes ou garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.12.90 | 60 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Autres - Pour femmes ou fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.19 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - Autres | ||||
6110.19.10 | 00 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - Autres - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 %, TPG 16 % |
6110.19.90 | 00 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - Autres - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.20.00 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6110.20.00 | 11 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Brossés ou ouatés : - Pour hommes ou garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.20.00 | 12 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Brossés ou ouatés : - Pour femmes ou fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.20.00 | 21 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.20.00 | 22 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.20.00 | 91 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres : - Pour hommes ou garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.20.00 | 92 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres : - Pour femmes ou fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.30.00 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % | |
6110.30.00 | 11 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - D'acryliques ou de modacryliques : - Pour hommes ou garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.30.00 | 12 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - D'acryliques ou de modacryliques : - Pour femmes ou fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.30.00 | 71 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, brossés ou ouatés : - Pour hommes ou garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.30.00 | 72 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, brossés ou ouatés : - Pour femmes ou fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.30.00 | 81 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.30.00 | 82 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.30.00 | 91 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres : - Pour hommes ou garçonnets | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.30.00 | 92 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres : - Pour femmes ou fillettes | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6110.90.00 | 00 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.11 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. | ||||
6111.20.00 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton | NMB | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
6111.20.00 | 10 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et combinaisons, à l'exclusion des combinaisons de ski | NMB | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6111.20.00 | 20 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton - Chemises, chemisettes, T-shirts, blouses, pull-overs et cardigans | NMB | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6111.20.00 | 30 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton - Vêtements de nuit et sous-vêtements | NMB | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6111.20.00 | 90 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De coton - Autres | NMB | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6111.30.00 | 00 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - De fibres synthétiques | NMB | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6111.90.00 | 00 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. - D'autres matières textiles | NMB | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
61.12 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. | ||||
6112.11.00 | 00 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport (trainings) : - De coton | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6112.12.00 | 00 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport (trainings) : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6112.19.00 | 00 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport (trainings) : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6112.20.00 | 00 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Combinaisons et ensembles de ski | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6112.31.00 | 00 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6112.39.00 | 00 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6112.41.00 | 00 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6112.49.00 | 00 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6113.00 | Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. | ||||
6113.00.10 | 00 | Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné | NMB | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6113.00.20 | 00 | Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. - Combinaisons de plongée | NMB | 10 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
6113.00.90 | 00 | Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.14 | Autres vêtements, en bonneterie. | ||||
6114.20.00 | 00 | Autres vêtements, en bonneterie. | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6114.30.00 | 00 | Autres vêtements, en bonneterie. | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6114.90.00 | 00 | Autres vêtements, en bonneterie. | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
61.15 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. | ||||
6115.10 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) | ||||
6115.10.10 | 00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Collants (bas-culottes) | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6115.10.91 | 00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres : - De laine ou de poils fins | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 13 % |
6115.10.99 | 00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres : - Autres | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 16 %, TNZ 16 % |
6115.21.00 | 00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6115.22.00 | 00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6115.29.00 | 00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - D'autres matières textiles | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6115.30.00 | 00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 16 %, TNZ 16 % |
6115.94.00 | 00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De laine ou de poils fins | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 13 % |
6115.95.00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De coton | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 16 %, TNZ 16 % | |
6115.95.00 | 10 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De coton - Contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 16 %, TNZ 16 % |
6115.95.00 | 20 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De coton - Pour femmes ou fillettes | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 16 %, TNZ 16 % |
6115.96.00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 16 %, TNZ 16 % | |
6115.96.00 | 10 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour hommes ou garçonnets, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 16 %, TNZ 16 % |
6115.96.00 | 30 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour femmes ou fillettes, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettes | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 16 %, TNZ 16 % |
6115.99.00 | 00 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textiles | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 16 %, TNZ 16 % |
61.16 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. | ||||
6116.10.00 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % | |
6116.10.00 | 10 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières - De matières plastiques | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % |
6116.10.00 | 20 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières - De caoutchouc | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % |
6116.91.00 | 00 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De laine ou de poils fins | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % |
6116.92.00 | 00 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De coton | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % |
6116.93.00 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % | |
6116.93.00 | 10 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - De travail | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % |
6116.93.00 | 40 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres, pour femmes ou fillettes : - Autres, pour femmes ou fillettes | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % |
6116.93.00 | 90 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres, d'autres fibres synthétiques : - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % |
6116.99.00 | 00 | Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textiles | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % |
61.17 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. | ||||
6117.10 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires | ||||
6117.10.10 | 00 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires - Châles de prière | NMB | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6117.10.90 | 00 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires - Autres | NMB | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 11 %, TNZ 11 % |
6117.80 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Autres accessoires | ||||
6117.80.10 | 00 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Autres accessoires - Écussons et articles similaires; Ceintures | - | 12 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 10 % |
6117.80.90 | 00 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Autres accessoires - Autres | - | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6117.90 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Parties | ||||
6117.90.10 | 00 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Parties - Encarts devant servir à la fabrication de short de cyclisme; De scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné; De châles de prière; Poignets de manche et cols, uniquement de tissus du no tarifaire 6006.23.90, devant servir à la fabrication de chandails de golf | - | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
6117.90.20 | 00 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Parties - De combinaisons de plongée | - | 10 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
6117.90.90 | 00 | Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. - Parties - Autres | - | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 16.5 % |
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