Chapitre 74 : T2022—Cuivre et ouvrages en cuivre

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Notes.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Cuivre affiné

• le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou
• le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après :

Tableau - Autres éléments

Élément	Teneur limite % en poids
Ag-Argent	0,25
As-Arsenic	0,5
Cd-Cadmium	1,3
Cr-Chromium	1,4
Mg-Magnésium	0,8
Pb-Plomb	1,5
S-Soufre	0,7
Sn-Étain	0,8
Te-Tellure	0,8
Zn-Zinc	1
Zr-Zirconium	0,3
Autres éléments, chacun (Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.)	0,3

b) Alliages de cuivre

les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des
autres éléments pour autant que :

• 1) la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus; ou
• 2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.

c) Alliages mères de cuivre

les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n^o 28.53.

Note de sous-positions.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Alliages à base de cuivre-zinc (laiton)

tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :

• le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments;
• la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort));
• la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)).

b) Alliages à base de cuivre-étain (bronze)

tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids.

c) Alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)).

d) Alliages à base de cuivre-nickel

tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de
1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.

Note supplémentaire.

1. Dans le présent Chapitre, l'expression «non ouvré», lorsqu'elle se rapporte aux barres et profilés, signifie les produits n'ayant pas reçu une ouvraison ultérieure à leur obtention (non usinés, ni perforés, ni percés, ni tordus, ni gaufrés par exemple).

Note statistique.

(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Pour les besoins statistiques de la sous-position n^o 7401.00, l'unité de mesure (kilogramme) se rapporte à la teneur en cuivre de la matte et doit être la quantité de l'analyse sans relais.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
7401.00.00	00	Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre).	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7402.00.00	00	Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.03		Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute.
7403.11.00	00	Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : - Cathodes et sections de cathodes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7403.12.00	00	Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : - Barres à fil (wire-bars)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7403.13.00	00	Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : - Billettes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7403.19.00	00	Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7403.21.00	00	Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7403.22.00	00	Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - À base de cuivre-étain (bronze)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7403.29.00	00	Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 74.05)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7404.00		Déchets et débris de cuivre.
7404.00.10	00	Déchets et débris de cuivre. - Anodes usées, non alliées; Dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids, non allié	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7404.00.20	00	Déchets et débris de cuivre. - À base de cuivre-zinc (laiton) dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7404.00.91	00	Déchets et débris de cuivre. - Autres : - Dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7404.00.99		Déchets et débris de cuivre. - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7404.00.99	10	Déchets et débris de cuivre. - Autres : - Autres - À base de cuivre-étain (bronze)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7404.00.99	91	Déchets et débris de cuivre. - Autres : - Autres - Autres : - Non alliés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7404.00.99	99	Déchets et débris de cuivre. - Autres : - Autres - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7405.00.00	00	Alliages mères de cuivre.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.06		Poudres et paillettes de cuivre.
7406.10.00	00	Poudres et paillettes de cuivre.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7406.20.00	00	Poudres et paillettes de cuivre.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.07		Barres et profilés en cuivre.
7407.10		Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné
7407.10.10	00	Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Profilés creux : - Profilés creux	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.10.90		Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.10.90	10	Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Autres - Barres dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm, non ouvrées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.10.90	90	Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.21		Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton)
7407.21.20	00	Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Profilés creux : - Profilés creux	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.21.90		Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.21.90	10	Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Barres, dont la coupe transversale n'excède pas 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvrées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.21.90	20	Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Barres, dont la coupe transversale excède 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvrées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.21.90	90	Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.29.00		Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.29.00	10	Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Barres, dont la coupe transversale excède 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvrées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.29.00	20	Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Barres ou profilés solides, ouvrés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.29.00	30	Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Profilés creux	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7407.29.00	90	Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.08		Fils de cuivre.
7408.11		Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm
7408.11.10	00	Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - N'excédant pas 9,5 mm : - N'excédant pas 9,5 mm	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7408.11.20	00	Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Excédant 9,5 mm mais n'excédant pas 12,7 mm	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7408.11.30	00	Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Excédant 12,7 mm : - Excédant 12,7 mm	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7408.19.00		Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7408.19.00	10	Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Autres - Non revêtus ou recouverts	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7408.19.00	20	Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Autres - Revêtus ou recouverts	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7408.21.00	00	Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7408.22.00	00	Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7408.29.00	00	Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.09		Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm.
7409.11.00	00	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : - Enroulées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7409.19.00	00	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7409.21.00		Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroulées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7409.21.00	10	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroulées - D'une épaisseur excédant 0,15 mm mais n'excédant pas 4,75 mm, non ouvrées : - D'une largeur n'excédant pas 508 mm	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7409.21.00	20	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroulées - D'une largeur excédant 508 mm	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7409.29.00	00	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7409.31.00	00	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-étain (bronze) : - Enroulées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7409.39.00	00	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-étain (bronze) : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7409.40.00	00	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7409.90.00	00	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En autres alliages de cuivre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.10		Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris).
7410.11.00	00	Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : - En cuivre affiné	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7410.12.00	00	Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : - En alliages de cuivre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7410.21.00		Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En cuivre affiné	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7410.21.00	30	Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En cuivre affiné - Stratifiés plaqués de cuivre, ouvrés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7410.21.00	90	Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En cuivre affiné - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7410.22.00	00	Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En alliages de cuivre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.11		Tubes et tuyaux en cuivre.
7411.10.00		Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7411.10.00	10	Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné - Pour plomberie, non ouvrés : - Pour plomberie, non ouvrés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7411.10.00	20	Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné - Pour réfrigération ou climatisation, non ouvrés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7411.10.00	31	Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné - Autres, non ouvrés : - Industriels ou commerciaux	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7411.10.00	39	Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné - Autres, non ouvrés : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7411.10.00	40	Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné - Ouvrés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7411.21.00	00	Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7411.22.00	00	Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7411.29.00	00	Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.12		Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.
7412.10.00		Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affiné	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7412.10.00	11	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affiné - Type à pression : - Travaillés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7412.10.00	19	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affiné - Type à pression : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7412.10.00	90	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affiné - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7412.20.00		Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7412.20.00	11	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - Type à pression : - Forgés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7412.20.00	12	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - Type à pression : - Coulés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7412.20.00	19	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - Type à pression : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7412.20.00	90	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7413.00.00		Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7413.00.00	10	Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. - Sans accessoires : - Torons, sans accessoires	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7413.00.00	80	Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. - Autres, sans accessoires	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7413.00.00	90	Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.15		Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.
7415.10.00	00	Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7415.21.00	00	Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, non filetés : - Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7415.29.00	00	Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, non filetés : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7415.33.00	00	Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, filetés : - Vis; boulons et écrous	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7415.39.00	00	Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, filetés : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.18		Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.
7418.10.00	00	Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues : - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues	-	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7418.20.00	00	Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties	-	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
74.19		Autres ouvrages en cuivre.
7419.20		Autres ouvrages en cuivre. - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
7419.20.10	00	Autres ouvrages en cuivre. - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés - Anodes utilisées en galvanoplastie	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7419.20.91	00	Autres ouvrages en cuivre. - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés - Autres : - Devant servir à la fabrication de produits canadiens	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7419.20.99	00	Autres ouvrages en cuivre. - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés - Autres : - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7419.80		Autres ouvrages en cuivre. - Autres
7419.80.10	00	Autres ouvrages en cuivre. - Autres - Anodes utilisées en galvanoplastie	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7419.80.20	00	Autres ouvrages en cuivre. - Autres - Cercueils ou bières	NMB	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %
7419.80.90		Autres ouvrages en cuivre. - Autres - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7419.80.90	10	Autres ouvrages en cuivre. - Autres - Autres - Articles de plomberie, en cuivre-zinc (laiton) fondu, non précisés ou inclus ailleurs	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7419.80.90	90	Autres ouvrages en cuivre. - Autres - Autres - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.