Chapitre 87 : T2022—Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.

2. On entend par tracteurs, au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.

Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n^o 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.

3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n^os 87.02 à 87.04 et non dans le n^o 87.06.

4. Le n^o 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n^o 95.03.

Note de sous-positions.

1. Le n° 8708.22 couvre :

• a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés;
• b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n^os 87.01 à 87.05.

Note statistiques

(N.B. Ces notes ne font pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Les tracteurs routiers, remorques et semi-remorques restent classés séparément dans les positions 87.01 et 87.16, respectivement, même lorsqu'ils sont présentés ensemble.

2. La classification des remorques avec des machines construites de façon permanente est déterminée en fonction des caractéristiques essentielles de la machine et non des remorques du n° 87.16.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
87.01		Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09).
8701.10		Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à essieu simple
8701.10.10	00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à essieu simple - Actionnés par un moteur à combustion interne	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.10.90	00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à essieu simple - Autres	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 %
8701.21.00		Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques : - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel)	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8701.21.00	11	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques : - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) - Neufs : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 36 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8701.21.00	12	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques : - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) - Neufs : - D'un poids en charge maximal excédant 36 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8701.21.00	20	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques : - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) - Usagés	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8701.22.00	00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques : - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8701.23.00	00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques : - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8701.24.00	00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques : - Uniquement à moteur électrique pour la propulsion	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8701.29.00	00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques : - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8701.30.00		Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.30.00	21	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de moins de 119,4 kW	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.30.00	22	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 119,4 kW ou plus mais de moins de 194 kW	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.30.00	23	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 194 kW ou plus mais de moins de 257,4 kW	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.30.00	24	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 257,4 kW ou plus	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.30.00	30	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Usagés	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.91.00		Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - N'excédant pas 18 kW	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.91.00	10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - N'excédant pas 18 kW - Neufs	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.91.00	20	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - N'excédant pas 18 kW - Usagés	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.92.00		Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.92.00	10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW - Neufs	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.92.00	20	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW - Usagés	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.93.00		Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.93.00	10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW - Neufs	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.93.00	20	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW - Usagés	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.94.00		Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.94.00	10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW - Neufs	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.94.00	20	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW - Usagés	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.95		Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 130 kW
8701.95.10	00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 130 kW - Tracteurs de cour	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8701.95.90		Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 130 kW - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.95.90	10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 130 kW - Autres - Neufs	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8701.95.90	20	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 130 kW - Autres - Usagés	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
87.02		Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.
8702.10		Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8702.10.10	00	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8702.10.20	00	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8702.20		Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8702.20.10	00	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8702.20.20	00	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8702.30		Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8702.30.10	00	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8702.30.20	00	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8702.40		Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur électrique pour la propulsion
8702.40.10	00	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur électrique pour la propulsion - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8702.40.20	00	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur électrique pour la propulsion - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8702.90		Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres
8702.90.10	00	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8702.90.20	00	Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
87.03		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.
8703.10		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
8703.10.10	00	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Véhicules récréatifs ou sportifs spécialement conçus pour se déplacer sur la neige	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8703.10.90		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8703.10.90	11	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres - Voiturettes de golf : - À moteur électrique	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8703.10.90	19	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres - Voiturettes de golf : - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8703.10.90	90	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres - Autres : - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8703.21		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3
8703.21.10	00	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Véhicules tout-terrain non amphibies d'un poids inférieur à 227,3 kg, comptant moins de six roues et conçus pour ne transporter qu'un seul passager	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TUA 1.5 %
8703.21.90		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %, TUA 1.5 %
8703.21.90	10	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Autres - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %, TUA 1.5 %
8703.21.90	90	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Autres - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %, TUA 1.5 %
8703.22.00		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.22.00	11	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Usagées	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.22.00	12	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Neuves	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.22.00	97	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Usagés	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.22.00	98	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Neufs	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.23.00		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.23.00	10	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Caravanes : - Caravanes motorisées	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.23.00	21	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Usagées	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.23.00	22	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Neuves	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.23.00	91	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Usagés	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.23.00	92	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Neufs	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.24.00		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.24.00	10	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Ambulances, corbillards ou voitures cellulaires	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.24.00	21	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Caravanes motorisées : - Neuves	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.24.00	22	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Caravanes motorisées : - Usagées	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.24.00	31	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Usagées	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.24.00	32	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Neuves	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.24.00	91	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Usagés	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.24.00	92	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Neufs	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.31.00	00	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm³	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.32.00		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.32.00	21	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Usagées	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.32.00	22	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Neuves	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.32.00	97	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Usagés	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.32.00	98	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Neufs	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.33.00		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.33.00	10	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Ambulances, corbillards ou voitures cellulaires	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.33.00	21	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Caravanes motorisées : - Neuves	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.33.00	22	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Caravanes motorisées : - Usagées	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.33.00	31	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Usagées	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.33.00	32	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Neuves	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.33.00	97	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Usagés	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.33.00	98	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Neufs	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.40		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703.40.10	00	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %, TUA 1.5 %
8703.40.90		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - Autres	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.40.90	10	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - Autres - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.40.90	90	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - Autres - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.50.00	00	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.60		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703.60.10	00	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %, TUA 1.5 %
8703.60.90		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - Autres	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.60.90	10	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - Autres - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.60.90	90	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - Autres - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)	NMB	6.1 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.70.00	00	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TPTGP: En fr. TPG 6 %, TCUE 1.5 %, TUA 1.5 %, TUK 1.5 %
8703.80.00		Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %, TUA 1.5 %
8703.80.00	10	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %, TUA 1.5 %
8703.80.00	90	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %, TUA 1.5 %
8703.90.00	00	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %, TUA 1.5 %
87.04		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.
8704.10.00		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8704.10.00	10	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Cabine châssis	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8704.10.00	21	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité n'excédant pas 40,8 tonnes métriques	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8704.10.00	22	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité excédant 40,8 tonnes métriques mais n'excédant pas 63,5 tonnes métriques	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8704.10.00	23	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité excédant 63,5 tonnes métriques mais n'excédant pas 90,7 tonnes métriques	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8704.10.00	24	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité excédant 90,7 tonnes métriques	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8704.10.00	90	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8704.21		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques
8704.21.10	00	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Pour conversion en ambulances	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3.3 %
8704.21.90		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.21.90	10	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Autres - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.21.90	20	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Autres - D'un poids en charge maximal excédant 2 tonnes mais n'excédant pas 3 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.21.90	30	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Autres - D'un poids en charge maximal excédant 3 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.22.00		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.22.00	10	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.22.00	20	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.22.00	30	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.22.00	40	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.23.00	00	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes métriques	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.31.00		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.31.00	10	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2,5 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.31.00	20	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 2,5 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.32.00		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.32.00	10	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.32.00	20	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.32.00	30	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.32.00	40	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.32.00	50	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.41		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
8704.41.10	00	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes - Pour conversion en ambulances	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8704.41.90		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.41.90	10	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes - Autres - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.41.90	20	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes - Autres - D'un poids en charge maximal excédant 2 tonnes mais n'excédant pas 3 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.41.90	30	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes - Autres - D'un poids en charge maximal excédant 3 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.42.00		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.42.00	10	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.42.00	20	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes - D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.42.00	30	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes - D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.42.00	40	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes - D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.43.00	00	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.51.00		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.51.00	10	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2,5 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.51.00	20	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes - D'un poids en charge maximal excédant 2,5 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3.3 %
8704.52.00		Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.52.00	10	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.52.00	20	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes - D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.52.00	30	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes - D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.52.00	40	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes - D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.52.00	50	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.60.00	00	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
8704.90.00	00	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 1 %
87.05		Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).
8705.10		Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues
8705.10.10	00	Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Grues pour l'entretien des voies ferrées équipées pour se déplacer sur la route ou sur les rails, d'une capacité de levage excédant 36,3 tonnes métriques mais n'excédant pas 68 tonnes métriques	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8705.10.90		Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8705.10.90	10	Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Pour les mines souterraines : - À commande par câble	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8705.10.90	90	Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Autres : - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8705.20.00	00	Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8705.30.00	00	Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Voitures de lutte contre l'incendie	NMB	6.7 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3.6 %
8705.40		Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-bétonnières
8705.40.10	00	Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-bétonnières - Mobiles, avec convoyeurs	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3.3 %
8705.40.90	00	Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-bétonnières - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8705.90		Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres
8705.90.10	00	Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - Dépanneuses de véhicules routiers d'une capacité n'excédant pas 67 000 kg;Camions-bétonnières dotés de dispositifs de malaxage ou de pompage pour l'industrie du pétrole et du gaz, à l'exclusion des pompes à béton équipées de flèches principalement conçues pour l'industrie de la construction;Camions équipés du matériel suivant :épandeuses d'agrégats;nettoyeurs de tapis;systèmes à tubulure en spirale pour l'entretien des puits de pétrole;balayeuses combinées, à aspirateur et à balais;nettoyeurs de fournaises et de gaines;marqueurs de bandes routières;nacelles dont la portée n'excède pas 26,5 m de hauteur;matériel de diagraphie des puits de pétrole ou de gaz;réservoirs de récupération à dépression;machines à réparer le revêtement routier;épandeuses de sable et de sel;plates-formes élévatrices à ciseaux;épurateurs d'égouts et de bouches sélectives;souffleuses à neige;réservoirs de récupération des déchets solides, sans compacteur;arroseuses de rues;balayeuses de pistes; ouaspire-feuilles	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3.3 %
8705.90.90	00	Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8706.00		Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur.
8706.00.10	00	Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8706.00.20	00	Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Pour les véhicules de la position 87.03 ou des sous-positions 8704.21 ou 8704.31	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8706.00.90		Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3 %
8706.00.90	20	Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - Pour les véhicules de la position no 87.02	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3 %
8706.00.90	30	Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - Pour les véhicules de la position n° 87.04, autres que des sous-positions n°s 8704.21 et 8704.31	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3 %
8706.00.90	40	Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - Pour les véhicules de la position no 87.05	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3 %
8706.00.90	90	Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - Autres	NMB	6.1 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6 %, TPTGP 3 %
87.07		Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines.
8707.10.00		Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines.	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8707.10.00	20	Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Pour voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8707.10.00	90	Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres : - Autres	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8707.90		Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres
8707.90.10	00	Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Cabines pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8707.90.90		Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8707.90.90	10	Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les tracteurs des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8707.90.90	31	Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les véhicules du no 87.04 : - Caracanes pour les camionnettes, neuves	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8707.90.90	39	Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les véhicules du no 87.04 : - Autres	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8707.90.90	40	Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les véhicules du no 87.05	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8707.90.90	90	Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Autres	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
87.08		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.
8708.10		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties
8708.10.10		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.10.10	10	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs - Estampages	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.10.10	90	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.10.21	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Profilés de métal nu, non finis après le formage final	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.10.29		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.10.29	10	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres - Estampages	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.10.29	90	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.21.00	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Ceintures de sécurité	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.22.00	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.29		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres
8708.29.11	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Emboutis : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.29.19	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Emboutis : - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.29.20	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Assemblages de portes	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.29.60	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Couvertures des sièges ou carpettes en plastiques	-	8.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8.5 %
8708.29.91	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire, aux fins d'installation dans des véhicules automobiles; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.29.92	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Déflecteurs ou ailerons de coffre arrière en polyuréthanne, comme accessoires de rechange pour automobiles	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.29.99		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.29.99	10	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres - Capots de caisse amovibles	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.29.99	90	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.30		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties
8708.30.11	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Garnitures des freins montées : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.30.19	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Garnitures des freins montées : - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.30.91	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Parties, à l'exclusion des régleurs de semelles de freins, des cylindres de freins, des récepteurs de freinage à ressort à double membrane et des connecteurs pneumatiques huilés, devant servir à la fabrication des systèmes de commande des freins à dépression; Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.30.99		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.30.99	10	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Cylindres de frein	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.30.99	20	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Assemblages d'étriers de freins à disque	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.30.99	30	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Tambours de frein	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.30.99	90	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.40		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties
8708.40.21	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Boîtes de vitesses : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Boîtes de transfert devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.40.29	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Boîtes de vitesses : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.40.91	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.40.99	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Autres : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.50		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
8708.50.31	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Devant servir à la fabrication des voitures balayeuses autopropulsées; Essieux avant dirigés devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial; Assemblages de boîtes-pont devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.50.39	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.50.81	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Parties de ponts avec différentiel : - Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Demi-arbres pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.50.89	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Parties de ponts avec différentiel : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.50.91	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.50.99		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.50.99	10	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres - Unités de moyeux de roue à doubles brides	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.50.99	90	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.70		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires
8708.70.11	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Roues : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.70.19	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Roues : - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.70.21	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Sections de joncs de verrouillage et de jantes, en fer ou en acier laminé à chaud, devant servir à la fabrication des jantes de roues; Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.70.29		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.70.29	10	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres - Enjoliveurs de roues	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.70.29	90	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres - Autres	-	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.80		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
8708.80.11	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.80.19		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.80.19	10	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres - Pour les véhicules de la position no 87.03	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.80.19	90	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.80.20	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Assemblages d'amortisseurs à ressort devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg; Autres, pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.80.30	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres amortisseurs de suspension	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.80.91	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.80.99	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.91		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties
8708.91.21	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Radiateurs : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.91.29	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Radiateurs : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.91.91	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties devant servir à la fabrication de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.91.99	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Autres : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.92		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
8708.92.21	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.92.29		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.92.29	10	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Autres - Silencieux	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.92.29	20	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Autres - Tuyaux d'échappement	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.92.91	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.92.99	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Autres : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.93		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties
8708.93.11	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Embrayages : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.93.19	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Embrayages : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.93.21	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Parties des embrayages : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.93.29	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Parties des embrayages : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.94		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
8708.94.21	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Volants, colonnes et boîtiers de direction : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.94.29	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Volants, colonnes et boîtiers de direction : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.94.91	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Assemblages de direction à pignon et crémaillère devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.94.99	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Autres : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.95		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
8708.95.10	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties - Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.95.90	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres
8708.99.14	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.99.15		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les véhicules de la position 87.03	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.15	10	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les véhicules de la position 87.03 - Joints d'articulation	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.15	90	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les véhicules de la position 87.03 - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.19		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.19	10	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres - Joints d'articulation	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.19	90	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.41	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.99.49	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.51	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.99.59	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.91	00	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire, aux fins d'installation dans des véhicules automobiles; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence de rechange pour véhicules automobiles	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8708.99.99		Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.99	11	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Pour le système de refroidissement	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.99	12	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Châssis	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.99	13	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Composantes de châssis	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.99	19	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.99	91	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Pour le système de refroidissement	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.99	92	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Châssis	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.99	93	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Composantes de châssis	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8708.99.99	99	Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Autres	-	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
87.09		Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties.
8709.11		Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques
8709.11.10	00	Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques - Tracteurs de manutention avec moteur d'une puissance n'excédant pas 3,5 kW	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 2.5 %
8709.11.90	00	Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8709.19		Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres
8709.19.10	00	Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres - Tracteurs	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8709.19.90	00	Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres - Autres	NMB	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 %
8709.90.00	00	Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Parties	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8710.00.00		Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties.	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8710.00.00	11	Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. - Véhicules : - Chenillés, y compris semi-chenillés	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8710.00.00	19	Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. - Véhicules : - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8710.00.00	80	Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. - Parties	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
87.11		Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
8711.10.00	00	Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8711.20.00		Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8711.20.00	10	Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ - Cycles tout-terrain	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8711.20.00	90	Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8711.30.00		Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8711.30.00	10	Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ - Cycles tout-terrain	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8711.30.00	90	Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8711.40.00	00	Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8711.50.00	00	Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8711.60.00	00	Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur électrique pour la propulsion	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8711.90.00	00	Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8712.00.00		Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.	NMB	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8.5 %
8712.00.00	11	Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre n'excédant pas 48 cm : - N'excédant pas 38 cm	NMB	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8.5 %
8712.00.00	12	Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre n'excédant pas 48 cm : - Excédant 38 cm	NMB	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8.5 %
8712.00.00	20	Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 48 cm mais n'excédant pas 58 cm	NMB	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8.5 %
8712.00.00	30	Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 58 cm mais n'excédant pas 63,5 cm	NMB	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8.5 %
8712.00.00	40	Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 63,5 cm mais n'excédant pas 68 cm	NMB	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8.5 %
8712.00.00	50	Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 68 cm	NMB	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8.5 %
8712.00.00	90	Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Autres	NMB	13 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8.5 %
87.13		Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.
8713.10.00	00	Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Sans mécanisme de propulsion	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8713.90.00		Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8713.90.00	20	Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Autres - Quadriporteur	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8713.90.00	90	Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Autres - Autres	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
87.14		Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13.
8714.10.00	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) : - De motocycles (y compris les cyclomoteurs)	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8714.20.00	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8714.91		Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties
8714.91.10	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties - Raccords de cadre, boîtes de pédalier, fourches, trousses de tubes de fourche, roulements de fourche, amortisseurs hydrauliques, amortisseurs à ressort, pivots arrière, butées de câble, guide-câble, fourches arrière monoblocs, bases et haubans	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8714.91.90	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties - Autres	-	5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8714.92.00	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Jantes et rayons	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8714.93.00	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8714.94.00	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8714.95.00	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Selles	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8714.96.00	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Pédales et pédaliers, et leurs parties	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8714.99		Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres
8714.99.10	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres - Roues de bicyclettes	-	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 %
8714.99.90	00	Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres - Autres	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8715.00.00	00	Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.	-	8 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %
87.16		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.
8716.10.00		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 %
8716.10.00	10	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Pour l'habitation : - Usagées	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 %
8716.10.00	20	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Roulottes de tourisme, pour le camping : - Pour l'habitation	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 %
8716.10.00	91	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Autres : - Du type sellette d'attelage	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 %
8716.10.00	92	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Autres : - Tentes-roulottes	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 %
8716.10.00	99	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Autres : - Autres	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 %
8716.20		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
8716.20.10	00	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain et chariots pour fourrage vert	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8716.20.90	00	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - Autres	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8716.31.00	00	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Citernes	NMB	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 9 %
8716.39		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres
8716.39.10	00	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques à structure d'aluminium à panneau central amovible pour le bétail ayant une masse de charge d'au moins 11,778 tonnes métriques et une longeur excédant 12 m	NMB	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8716.39.20	00	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04	NMB	5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8716.39.30		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils)	NMB	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 9.5 %
8716.39.30	10	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - De type fourgon	NMB	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 9.5 %
8716.39.30	20	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - Surbaissées	NMB	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 9.5 %
8716.39.30	30	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - De type plate-forme	NMB	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 9.5 %
8716.39.30	90	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - Autres	NMB	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 9.5 %
8716.39.90		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 %
8716.39.90	10	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Remorques pour motoneiges, utilitaires, bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines, appareils ou dispositifs : - Pour bateaux	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 %
8716.39.90	90	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Autres : - Autres	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 %
8716.40.00	00	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques	NMB	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 9.5 %
8716.80		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules
8716.80.10	00	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de personnes	NMB	4.5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8716.80.20		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de marchandises	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 %
8716.80.20	10	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de marchandises - Chariots manuels industriels	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 %
8716.80.20	90	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de marchandises - Autres	NMB	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 %
8716.90		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties
8716.90.30	00	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Devant servir à la fabrication des remorques et semi-remorques	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8716.90.91		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8716.90.91	10	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39 - Tambours de freins, moyeux et rotors, devant servir à la fabrication ou la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux, pour semi-remorques	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8716.90.91	90	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39 - Autres	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8716.90.92	00	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes	-	4.5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8716.90.99		Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres	-	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 %
8716.90.99	10	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres - Essieux et parties	-	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 %
8716.90.99	90	Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres - Autres	-	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 %