Chapitre 89 : T2022—Navigation maritime ou fluviale
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Note.
1. Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no 89.06.
Tarif des douanes - annexe
Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
---|---|---|---|---|---|
Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
89.01 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. | ||||
8901.10 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs | ||||
8901.10.10 | 00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA, TPTGP: En fr. TPG 25 %, TKR 6.5 %, TCUE 6 %, TUK 6 % |
8901.10.90 | 00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs - Autres | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 25 %, TI 5.5 %, TN 5.5 %, TSL 5.5 %, TKR 6.5 %, TCUE 6 %, TPTGP 4 %, TUK 6 % |
8901.20 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux-citernes | ||||
8901.20.10 | 00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux-citernes - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 25 % |
8901.20.90 | 00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux-citernes - Autres | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 25 %, TKR 6.5 %, TPTGP 4 % |
8901.30.00 | 00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.20 | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 25 %, TPTGP 4 % |
8901.90 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises | ||||
8901.90.10 | 00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises - Bateaux ouverts | NMB | 15 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 15 %, TPTGP 2.5 % |
8901.90.91 | 00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises - Autres: - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 25 % |
8901.90.99 | 00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises - Autres: - Autres | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 25 %, TI 5.5 %, TN 5.5 %, TSL 5.5 %, TKR 6.5 %, TPTGP 4 % |
8902.00 | Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. | ||||
8902.00.10 | 00 | Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. - D'une longueur enregistrée n'excédant pas 30,5 m | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 25 %, TKR 6.5 %, TPTGP 4 % |
8902.00.20 | 00 | Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. - D'une longueur enregistrée excédant 30,5 m | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
89.03 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | ||||
8903.11.00 | 00 | Bateaux gonflables, même à coque rigide : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.12.00 | 00 | Bateaux gonflables, même à coque rigide : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.19.00 | 00 | Bateaux gonflables, même à coque rigide : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.21.00 | 00 | Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.22.00 | 00 | Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.23.00 | 00 | Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.31.00 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
8903.31.00 | 11 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Embarcations individuelles d'une longueur n'excédant pas 4 m, à moteur intérieur et hydropropulsées, conçues pour la conduite en position assise, debout ou à genoux | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.31.00 | 19 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.31.00 | 20 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bord | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.31.00 | 90 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.32.00 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
8903.32.00 | 11 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Yachts de croisière | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.32.00 | 19 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.32.00 | 20 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bord | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.32.00 | 90 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.33.00 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
8903.33.00 | 11 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Yachts de croisière | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.33.00 | 19 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.33.00 | 20 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bord | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.33.00 | 90 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.93 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m | ||||
8903.93.10 | 00 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m - Périssoires de course | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
8903.93.90 | 00 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.99 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres | ||||
8903.99.10 | 00 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Périssoires de course | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
8903.99.90 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
8903.99.90 | 21 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - En métal | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.99.90 | 22 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - En plastiques renforcés | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.99.90 | 29 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8903.99.90 | 90 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8904.00.00 | 00 | Remorqueurs et bateaux-pousseurs. | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 25 %, TI 5.5 %, TN 5.5 %, TSL 5.5 %, TKR 6.5 %, TCUE 6 %, TPTGP 13.5 %, TUK 6 % |
89.05 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. | ||||
8905.10.00 | 00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Bateaux-dragueurs | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 25 %, TI 5.5 %, TN 5.5 %, TSL 5.5 %, TKR 6.5 %, TPTGP 13.5 % |
8905.20 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles | ||||
8905.20.11 | 00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles - Plates-formes de forage : - Utilisées dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiers | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3 % |
8905.20.19 | 00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles - Plates-formes de forage : - Autres | NMB | 20 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 20 %, TKR 5 %, TPTGP 3 % |
8905.20.20 | 00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles - Plates-formes d'exploitation | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 25 %, TKR 6.5 %, TPTGP 4 % |
8905.90 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres | ||||
8905.90.11 | 00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Bateaux-foreurs, barges de forage et installations flottantes de forage : - Bateaux-foreurs utilisés dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiers | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 3 % |
8905.90.19 | 00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Bateaux-foreurs, barges de forage et installations flottantes de forage : - Autres | NMB | 20 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 20 %, TKR 5 %, TPTGP 3 % |
8905.90.20 | 00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Navires-grues semisubmersibles, grues flottantes et autres navires-grues de levage de charges lourdes, ayant une capacité de levage brute minimal de 1 200 tonnes métriques | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
8905.90.90 | 00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Autres | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 25 %, TI 5.5 %, TN 5.5 %, TSL 5.5 %, TKR 6.5 %, TPTGP 4 % |
89.06 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. | ||||
8906.10.00 | 00 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Navires de guerre | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 25 % |
8906.90 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres | ||||
8906.90.11 | 00 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Bateaux ouverts : - Bateaux de sauvetage importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de vies | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
8906.90.19 | 00 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Bateaux ouverts : - Autres | NMB | 15 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 10 %, TPTGP 2.5 % |
8906.90.91 | 00 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Autres: - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 25 %, TKR 6.5 % |
8906.90.99 | 00 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Autres: - Autres | NMB | 25 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 25 %, TKR 6.5 %, TPTGP 13.5 % |
89.07 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). | ||||
8907.10 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Radeaux gonflables | ||||
8907.10.10 | 00 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Radeaux gonflables - Importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de vies | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
8907.10.90 | 00 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Radeaux gonflables - Autres | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8907.90 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres | ||||
8907.90.10 | 00 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres - Bouées de balisage, à l'exclusion des bouées de bois, devant être utilisées dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
8907.90.20 | 00 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres - Autres bouées et balises | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
8907.90.90 | 00 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres - Autres | NMB | 15.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 10 % |
8908.00 | Bateaux et autres engins flottants à dépecer. | ||||
8908.00.10 | 00 | Bateaux et autres engins flottants à dépecer. - Moins le matériel ou les articles récupérables | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
8908.00.90 | 00 | Bateaux et autres engins flottants à dépecer. - Autres | TNE | 15.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 10 % |
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