Chapitre 94 : T2022—Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;
- b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no 70.09);
- c) les articles du Chapitre 71;
- d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres forts du no 83.03;
- e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du no 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no 84.52;
- f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du Chapitre 85;
- g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos 85.18 (no 85.18), 85.19 à 85.21 (no 85.22) ou des nos 85.25 à 85.28 (no 85.29);
- h) les articles du no 87.14;
- ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du no 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (no 90.18);
- k) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);
- l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (no 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du no 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (no 95.05);
- m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du no 96.20.
2. Les articles (autres que les parties) visés dans les nos 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.
Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres :
- a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;
- b) les sièges et lits.
3. a) Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux nos 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.
b) Présentés isolément, les articles visés au no 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 94.01 à 94.03.
4. On considère comme constructions préfabriquées, au sens du no 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d’habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.
Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 94.01 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. | ||||
| 9401.10.00 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules aériens | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.20.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles | - | 6 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9401.20.00 | 10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles - Pour autobus ou tramway | - | 6 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.20.00 | 90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles - Autres | - | 6 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.31 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - En bois | ||||
| 9401.31.10 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - En bois - Pour usages domestiques | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9401.31.90 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - En bois - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.39 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - Autres | ||||
| 9401.39.10 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - Autres - Pour usages domestiques | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9401.39.90 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.41.00 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : - En bois | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9401.49.00 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9401.52 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En bambou | ||||
| 9401.52.10 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En bambou - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.52.90 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En bambou - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9401.53 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En rotin | ||||
| 9401.53.10 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En rotin - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.53.90 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En rotin - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9401.59 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - Autres | ||||
| 9401.59.10 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - Autres - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.59.90 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - Autres - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9401.61 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés | ||||
| 9401.61.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % | |
| 9401.61.10 | 10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Chaises | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9401.61.10 | 90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9401.61.90 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.69 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Autres | ||||
| 9401.69.10 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Autres - Pour usages domestiques | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9401.69.90 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.71 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés | ||||
| 9401.71.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
| 9401.71.10 | 10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Chaises | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9401.71.10 | 90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Autres | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9401.71.90 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.79 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Autres | ||||
| 9401.79.10 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Autres - Pour usages domestiques | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9401.79.90 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.80 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges | ||||
| 9401.80.10 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges - Pour usages domestiques | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9401.80.90 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.91.00 | 00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - En bois | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.99.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9401.99.00 | 11 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - De cuir, découpées en forme | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.99.00 | 12 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Bâtis en métal | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.99.00 | 18 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Autres, de métal | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.99.00 | 19 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.99.00 | 20 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - En métal | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9401.99.00 | 90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 94.02 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. | ||||
| 9402.10.00 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9402.10.00 | 10 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties - Fauteuils de dentistes et chaises pour la chirurgie pédicure et leurs parties : - Fauteuils de dentistes ou de podologistes et leurs parties | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9402.10.00 | 90 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties - Autres : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9402.90.00 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9402.90.00 | 10 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Tables d'opérations, lits oscillants et tables électromécaniques de chiropraticien, et leurs parties : - Tables d'opérations et leurs parties | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9402.90.00 | 20 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Lits d'hôpitaux avec garnitures mécaniques et leurs parties | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9402.90.00 | 90 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Autres : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 94.03 | Autres meubles et leurs parties. | ||||
| 9403.10.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9403.10.00 | 10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Classeurs | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.10.00 | 91 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Bureaux | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.10.00 | 92 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Tables, à l'exclusion des tables à tracer | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.10.00 | 99 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.20.00 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
| 9403.20.00 | 10 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Lits et couchettes, à l'exclusion de ceux pour enfants : - Lits et couchettes, à l'exclusion de ceux pour enfants | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9403.20.00 | 20 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Armoires : - Armoires | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9403.20.00 | 50 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Meubles d'extérieur | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9403.20.00 | 60 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Rayonnage | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9403.20.00 | 70 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Vitrines, comptoirs, casiers, supports ou cloisons | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9403.20.00 | 80 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Meubles d'intérieur, pour enfants | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9403.20.00 | 91 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de salle de séjour | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9403.20.00 | 93 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de salle à manger | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9403.20.00 | 94 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de cuisine ou de coin-repas | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9403.20.00 | 99 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Autres | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9403.30.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9403.30.00 | 10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Bureaux, matériel de classement et tables : - Bureaux | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.30.00 | 20 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Matériel de classement | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.30.00 | 30 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Tables | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.30.00 | 90 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.40.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % | |
| 9403.40.00 | 10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines - Armoires de cuisine | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.40.00 | 90 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.50.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % | |
| 9403.50.00 | 10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Lits d'enfant | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.50.00 | 20 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Lits superposés | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.50.00 | 90 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.60 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois | ||||
| 9403.60.10 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % | |
| 9403.60.10 | 10 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Bureaux, à l'exclusion de ceux pour enfants | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.60.10 | 31 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Armoires : - À médicaments ou de toilette | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.60.10 | 39 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Armoires : - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.60.10 | 40 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Meubles d'extérieur | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.60.10 | 60 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Rayonnage | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.60.10 | 70 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Meubles d'intérieur, pour enfants | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.60.10 | 91 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Meubles de salle de séjour | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.60.10 | 92 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Meubles de salle à manger | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.60.10 | 99 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.60.90 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9403.60.90 | 20 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Armoires : - Armoires | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.60.90 | 40 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Vitrines | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.60.90 | 50 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Rayonnage | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.60.90 | 90 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Autres: - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.70 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en matières plastiques | ||||
| 9403.70.10 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en matières plastiques - Pour usages domestiques | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.70.90 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en matières plastiques - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.82 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou | ||||
| 9403.82.11 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.82.19 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Pour usages domestiques : - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.82.90 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.83 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin | ||||
| 9403.83.11 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.83.19 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Pour usages domestiques : - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.83.90 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.89 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres | ||||
| 9403.89.11 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.89.19 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Pour usages domestiques : - Autres | - | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9403.89.90 | 00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.91.00 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - En bois | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9403.91.00 | 10 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - En bois - Dessus de tables ou de comptoirs | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.91.00 | 90 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - En bois - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.99.00 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9403.99.00 | 10 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - Autres - Dessus de tables ou de comptoirs | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.99.00 | 21 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - Autres - Bâtis : - En métal | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.99.00 | 29 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - Autres - Bâtis : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.99.00 | 91 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - Autres - Autres : - En métal | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.99.00 | 92 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - Autres - Autres : - En caoutchouc ou en matières plastiques | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9403.99.00 | 99 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - Autres - Autres : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 94.04 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. | ||||
| 9404.10.00 | 00 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Sommiers | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9404.21.00 | 00 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Matelas : - En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9404.29.00 | 00 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Matelas : - En autres matières | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6 % |
| 9404.30.00 | 00 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Sacs de couchage | NMB | 15.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.40.00 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9404.40.00 | 11 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes - En coton : - Bourrés de duvet | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.40.00 | 12 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes - En coton : - Bourrés de polyesters | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.40.00 | 19 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes - En coton : - Autres | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.40.00 | 91 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes - Autres : - Bourrés de polyesters | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.40.00 | 99 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes - Autres : - Autres | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.90 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres | ||||
| 9404.90.10 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9404.90.10 | 31 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton - Coussins en coton : - Bourrés de polyesters | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.90.10 | 39 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton - Coussins en coton : - Autres | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.90.10 | 41 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton - Oreillers en coton : - Bourrés de polyesters | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.90.10 | 49 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton - Oreillers en coton : - Autres | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.90.10 | 50 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton - Oreillers de coton : - Couvre-matelas en coton | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.90.10 | 90 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton - Autres : - Autres | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9404.90.90 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 % | |
| 9404.90.90 | 21 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Coussins, autres qu'en coton : - Bourrés de polyesters | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 % |
| 9404.90.90 | 29 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Coussins, autres qu'en coton : - Autres | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 % |
| 9404.90.90 | 31 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Oreillers, autres qu'en coton : - Bourrés de polyesters | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 % |
| 9404.90.90 | 39 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Oreillers, autres qu'en coton : - Autres | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 % |
| 9404.90.90 | 40 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Couvre-matelas, autres qu'en coton | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 % |
| 9404.90.90 | 90 | Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Autres | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPTGP 2 % |
| 94.05 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. | ||||
| 9405.11.00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
| 9405.11.00 | 11 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) - Lustres : - De maison | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.11.00 | 19 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) - Lustres : - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.11.00 | 91 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) - Autres : - De maison | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.11.00 | 99 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) - Autres : - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.19.00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
| 9405.19.00 | 11 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Autres - Lustres : - De maison | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.19.00 | 19 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Autres - Lustres : - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.19.00 | 21 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Autres - Appareils d'éclairage, fluorescents : - De maison | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.19.00 | 29 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Autres - Appareils d'éclairage, fluorescents : - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.19.00 | 91 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Autres - Autres : - De maison | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.19.00 | 99 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : - Autres - Autres : - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.21.00 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : - Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.29.00 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.31.00 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : - Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.39.00 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.41.00 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : - Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.42 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : - Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) | ||||
| 9405.42.10 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : - Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) - Projecteurs pour cinéma ou théâtre | NMB | 6 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9405.42.90 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : - Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.49 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : - Autres | ||||
| 9405.49.10 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : - Autres - Type xénon | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9405.49.20 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : - Autres - Projecteurs pour cinéma ou théâtre | NMB | 6 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9405.49.90 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : - Autres - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.50 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Luminaires et appareils d'éclairage non électriques | ||||
| 9405.50.10 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Luminaires et appareils d'éclairage non électriques - Chandeliers et candélabres | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 9405.50.90 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Luminaires et appareils d'éclairage non électriques - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 9405.61.00 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : - Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 6 %, TNZ 6 %, TPG 5 % |
| 9405.69.00 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 6 %, TNZ 6 %, TPG 5 % |
| 9405.91.00 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Parties : - En verre | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9405.92.00 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Parties : - En matières plastiques | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9405.99.00 | 00 | Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Parties : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 94.06 | Constructions préfabriquées. | ||||
| 9406.10 | Constructions préfabriquées. - En bois | ||||
| 9406.10.10 | 00 | Constructions préfabriquées. - En bois - Silos pour ensiler le fourrage | NMB | 4.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9406.10.90 | 00 | Constructions préfabriquées. - En bois - Autres | NMB | 6 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9406.20.00 | 00 | Constructions préfabriquées. - Unités de construction modulaires en acier | NMB | 6 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9406.90 | Constructions préfabriquées. - Autres | ||||
| 9406.90.11 | 00 | Constructions préfabriquées. - Autres - Silos pour ensiler le fourrage : - Non assemblés ou incomplets, en matières plastiques renforcées de fibres de verre, devant servir à la fabrication de silos | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9406.90.19 | 00 | Constructions préfabriquées. - Autres - Silos pour ensiler le fourrage : - Autres | NMB | 4.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9406.90.20 | 00 | Constructions préfabriquées. - Autres - Structures gonflables | NMB | 15.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9406.90.90 | Constructions préfabriquées. - Autres - Autres | NMB | 6 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 9406.90.90 | 10 | Constructions préfabriquées. - Autres - Autres - En aluminium | NMB | 6 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 9406.90.90 | 90 | Constructions préfabriquées. - Autres - Autres - Autres | NMB | 6 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
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