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Tarif des douanes 2022: Lignes directrices administratives

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1. Le tableau suivant dresse la liste des symboles et abréviations qui apparaissent dans le Tarif des douanes et explique leur signification.

Symbole / Abréviation Signification
$ dollars canadiens
$/douz dollars canadiens par douzaine
$/hl dollars canadiens par hectolitre
$/kg dollars canadiens par kilogramme
$/litre dollars canadiens par litre
$/m² dollars canadiens par mètre carré
$/tonne métrique dollars canadiens par tonne métrique
% pour cent
¢ cents canadiens
¢/douz cents canadiens par douzaine
¢/kg cents canadiens par kilogramme
¢/litre cents canadiens par litre
° degrés
°A.P.I. degrés American Petroleum Institute
°C degrés Celsius
µ Ci/g microcuries par gramme
A ampères
ABS acrylonitrile-butadiène-styrène
Ag argent
AGV véhicule guidé automatisé (automated guided vehicle)
AISI American Iron and Steel Institute
Al aluminium
Al2O3 oxyde d'alumine, alumine, corindon
ALÉCI Accord de libre-échange Canada-Israël
ANSI American National Standards Institute
API ou A.P.I. American Petroleum Institute
As arsenic
ASTM Société américaine pour l'essai des matériaux (American Society for Testing and Materials)
AWG Calibrage américain normalisé des fils (American Wire Gauge)
AWWA American Water Works Association
B2O3 oxyde de bore
Be béryllium
Bi bismuth
BiMOS l'association des technologies métal-oxyde-semiconducteur et bipolaire
BP British Pharmacopoeia
Bq becquerels
Bq/g becquerels par gramme
BR caoutchouc butadiène (butadiene rubber)
BTU British thermal unit
Ca calcium
CAN/CGSB-4.2 n° 36-M89 Gouvernement du Canada, Office des normes générales du Canada - 4.2 n°36-M89 Méthodes pour épreuves textiles - Perméabilité à l'air
CaO oxyde de calcium
cc centimètres cubes
CCMC Centre canadien de matériaux de construction
Cd cadmium
CFC Chlorofluorocarbures
cg centigrammes
CIIR ou BIIR caoutchouc isobutène-isoprène halogéné
cm centimètres
cm² centimètres carrés
cm³ centimètres cubes
CMT Corrugated Medium Test
cN centinewtons
cN/tex centinewtons par tex
Co cobalt
CR caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène)
Cr chrome
Cr2O3 oxyde de chrome (III)
Cu cuivre
DCI Dénomination commune internationale
DIMM modules de mémoire électronique à rangée de connexions doubles (electronic dual in-line memory modules)
dl/g décilitres par gramme
dm³ décimètres cubes
douz douzaine
DRAM mémoire vive lecture/écriture, dynamique (dynamic read-write random access memory)
dynes/cm dynes par centimètre
E.P.G. eau, pétrole, gaz
É.-U. États-Unis
E² PROM FLASH mémoires flash
En fr. En franchise de droit
EPDM caoutchouc d'éthylène-propylène-diène non conjugué (ethylene-propylene-non-conjugated diene rubber)
E-P-S épinettes, pins, sapins
er 1er - premier
etc. et cetera
Fe fer
Fe2O3 hématite
FI fréquence intermédiaire
Fr. français
g grammes
g/cm³ grammes par centimètre cube
g/m² grammes par mètre carré
H3BO3 acide borique
HBFC hydrobromofluorocarbures
HCFC hydrochlorofluorocarbures
HCH hexachlorocyclohexane
HFC hydrofluorocarbures
Hz hertz
IIR caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (isobutene-isoprene rubber)
IPC-4101 Association Connecting Electronics Industries (originalement Institute for Printed Circuits) - Specification for Base Materials for Rigid and Multilayer Printed Boards
IR infrarouges
IR caoutchouc isoprène (isoprene rubber)
ISO Organisation internationale de normalisation (International Organization for Standardization)
K2O oxyde de potassium
kcal kilocalories
kcal/kg kilocalories par kilogramme
kg kilogrammes
kg/m kilogrammes par mètre
kJ kilojoules
kN kilonewtons
kN/m kilonewtons par mètre
kPa kilopascals
kPa.m²/g indice d'éclatement Mullen
kV kilovolts
kVA kilovolts-ampères
kvar kilovars ou kilovolts-ampères-réactifs
kW kilowatts
L. Linnaeus (latin)
L.W.C. papier couché léger
l/m litre par mètre
LCD dispositifs à cristaux liquides (liquid crystal display)
LED diodes émettrices de lumière (light emitting diode)
m mètres
m- méta-
mètres carrés
mètres cubes
m³/s mètres cube par seconde
MDF panneau de fibres à densité moyenne (medium density fibreboard)
MDI diisocyanate de 4,4'-méthylènediphényle
mes. mesure
mg milligrammes
Mg magnésium
mg/cm² milligrammes par centimètre carré
MgO oxyde de magnésium
MHz mégahertz
MIDI interface numérique des instruments de musique (musical instrument digital interface)
ml millilitres
mm millimètres
mm²/sec. millimètres carrés par seconde
mN millinewtons
Mn manganèse
mono un ou simple
MOS métal-oxyde-semiconducteur
MPa mégapascals
MSS Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry
MVA mégavolts ampères
MW mégawatt
n- normal-
N.B. nota bene
N.m newton-mètre (couples)
NPF Tarif de la nation la plus favorisée
N/m newtons par mètre (tension superficielle)
n° ou n°s numéros
Na2O monoxyde de sodium
NaOH hydroxyde de sodium
NBR caoutchouc acrylonitrile-butadiène
NCO isocyanate - groupe fonctionel des atomes -N=C=O (1 nitrogène, 1 carbone, 1 oxygène)
NF Formulaire national
Ni nickel
NIOSH National Institute for Occupational Safety and Health
O oxygène
o- ortho-
OSB panneau de particules orientées (oriented strand board)
p- para-
P2O5 pentaoxyde de diphosphore
Pb plomb
PBB polybromobiphényles, diphényles polybromés
PBD phénylbiphényloxadiazole (2-phényl-5-(4-biphényl)-1,3,4-oxadiazole
PbO monoxyde de plomb, oxyde de plomb
PCB diphényles polychlorés
PCT terphényles polychlorés, polychloroterphényles
PDF prise de force
PFC perfluorocarbures
pH potentiel d'hydrogène
POPOP 1,4-bis-2-(5-phényloxazolyl)-benzène
PPO 2,5-diphényloxazole
Pruche-Sapin combinaison d'essences de bois d'oeuvre canadien (pruche de l'ouest et sapin gracieux), manufacturées et vendues ensemble
PVC poly(chlorure de vinyle)
RAM mémoire vive (random access memory)
RC dureté Rockwell échelle "C"
RF radio fréquence
rH mesure du potential d'oxydoréduction
ROM mémoire morte (read-only memory)
S soufre
S/O sans objet
SAE J1392 980XF Society of Automotive Engineers standard
SAN styrène-acrylonitrile
Sb antimoine
SBR caoutchouc de styrène-butadiène (styrene-butadiene rubber)
sec secondes
Si silicium
SIMM modules de mémoire électronique à rangée de connexions simples (electronic single in-line memory modules)
SiO2 silice, dioxyde de silicium, oxyde de silicium
Sn étain
spp. espèces au pluriel (latin)
SRAM mémoire vive lecture/écriture, statique (static read-write random access)
SS suffixe statistique
T tesla
TACI Tarif de l'Accord Canada-Israël
TAU Tarif de l'Australie
TC Tarif du Chili
TCOL Tarif de la Colombie
TCR Tarif Costa Rica
TCUE Tarif de l'Accord Canada-Union Européenne
Te tellure
TÉU Tarif des États-Unis
THN Tarif du Honduras
TI Tarif de L'Islande
TJ Tarif de la Jordanie
TIMS Système de contrôle et de diagnostique du train (Train Information Monitoring System)
TKR Tarif de la Corée
TM Tarif du Mexique
TMÉU Tarif Mexique-États-Unis
TN Tarif de Norvège
TNZ Tarif de la Nouvelle-Zélande
TP Tarif du Pérou
TPA Tarif du Panama
TPAC Tarif des pays antillais du Commonwealth
TPG Tarif de préférence général
TPMD Tarif des pays les moins développés
TPTGP Tarif du partenariat transpacifique global et progressiste
TSL Tarif Suisse-Liechtenstein
TSNR caoutchoucs techniquement spécifiés (technically specified natural rubber)
TUA Tarif Canada-Ukraine
USP United States Pharmacopeia
UV ultraviolet
V volts
VA voltampères
var. varietas (latin) = variété
vol volume
W watts
XSBR caoutchouc de styrène-butadiène carboxylé
Zn zinc
Zr zirconium

2. Dans l'Annexe, les codes suivants ont été utilisés pour identifier les unités de mesure. Où le symbole "-" apparaît, aucun code à l'unité de mesure et aucune quantité n'est requis.

Code d'unité de mesure Unité de mesure
CTM Masse en carats
DZN Nombre de douzaine
GRM Masse en grammes
GRO Grosse (12 douzaines)
HLT Volume liquide en hectolitres
KGM Masse en kilogrammes
KNS Masse en kilogrammes de la matière mentionnée
KSD Masse en kilogrammes séchés à l'air
LPA Volume liquide en litres d'alcool pur
LTR Volume liquide en litres
MBQ Radioactivité en mégabecquerels
MIL Milliers
MTK Superficie en mètres carrés
MTQ Volume en mètres cubes
MTR Mètres
MWH Énergie électrique en mégawattheures
NAP Nombre de paquets
NMB Nombre
PAR Nombre de paires
SET Nombre d'ensembles
TMQ Volume en milliers de mètres cubes
TNE Masse en tonnes métriques
TSD Masse en tonnes métriques séchées à l'air

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