Chapitre 39 : T2023—Matières plastiques et ouvrages en ces matières
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Notes.
1. Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions nos 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.
Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI.
2. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les préparations lubrifiantes des nos 27.10 ou 34.03;
- b) les cires des nos 27.12 ou 34.04;
- c) les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);
- d) l'héparine et ses sels (no 30.01);
- e) les médicaments (nos 30.03 ou 30.04);
- f) les agents de surface organiques et les préparations du no 34.02;
- g) les gommes fondues et les gommes esters (no 38.06);
- h) les additifs préparés pour huiles minérales (y compris l'essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (no 38.11);
- ij) les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 (no 38.19);
- k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (no 38.22);
- l) le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;
- m) les articles de sellerie ou de bourrellerie (no 42.01), les malles, valises, mallettes, sacs à main et autres contenants du no 42.02;
- n) les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46;
- o) les revêtements muraux du no 48.14;
- p) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
- q) les articles de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);
- r) les articles de bijouterie de fantaisie du no 71.17;
- s) les articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique);
- t) les parties du matériel de transport de la Section XVII;
- u) les articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);
- v) les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
- w) les articles du Chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);
- x) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
- y) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
- z) les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine, par exemple).
3. N'entrent dans les nos 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après :
- a) les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (nos 39.01 et 39.02);
- b) les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (no 39.11);
- c) les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne;
- d) les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les rubans correcteurs (autres que ceux du no 96.12), conditionnés dans des emballages pour la vente au détail;
- e) les résols (no 39.09) et les autres prépolymères.
4. On entend par copolymères tous les polymères dans lesquels la part d'aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.
Sauf dispositions contraires, au sens du présent Chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du motif comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la présente Note, les motifs comonomères constitutifs de polymères qui relèvent d'une même position doivent être pris ensemble.
Si aucun motif comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
5. Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.
6. Au sens des nos 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci-après :
- a) liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions;
- b) blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
7. Le no 39.15 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (nos 39.01 à 39.14).
8. Au sens du no 39.17, les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des derniers cités, ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou en forme de polygone régulier, ne sont pas à considérer comme tubes et tuyaux mais comme profilés.
9. Au sens du no 39.18, les termes revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 cm, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.
10. Au sens des nos 39.20 et 39.21, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du Chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage).
11. Le no 39.25 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas couverts par les positions précédentes du Sous-Chapitre II :
- a) Réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres.
- b) Éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits.
- c) Gouttières et leurs accessoires.
- d) Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils.
- e) Rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires.
- f) Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires.
- g) Rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple.
- h) Motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers.
- ij) Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.
Notes de sous-positions.
1. À l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après :
- a) lorsqu'il existe une sous-position dénommée « Autres » dans la série des sous-positions en cause :
- 1) Le préfixe poly précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les motifs monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent contribuer à 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère.
- 2) Les copolymères cités dans les nos 3901.30, 3903.20, 3903.30 et 3904.30 sont à classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des copolymères mentionnés contribuent pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère.
- 3) Les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée « Autres », pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position.
- 4) Les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées en 1), 2) ou 3) ci-dessus sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la série, couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. A cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en cause doivent être comparés.
- b) lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée « Autres » dans la même série :
- 1) Les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. A cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série en cause doivent être comparés.
- 2) Les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.
- Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions.
2. Aux fins du no 3920.43, le terme plastifiants couvre également les plastifiants secondaires.
Notes supplémentaires.
1. Les Notes 4 et 5 du présent Chapitre sont applicables, mutatis mutandis, à tous les nos tarifaires du présent Chapitre, autres que ceux dans lesquels les septième et huitième chiffres sont « 00 ».
2. a) Au sens du classement à l'intérieur d'une sous-position du présent Chapitre, on entend par « composition » seulement les
polymères, copolymères, mélanges de polymères et les polymères modifiés chimiquement qui contiennent des
substances non-polymériques telles que :
- 1) des initiateurs, des activateurs et des catalyseurs, qui aident à la réaction ou à l'utilisation des substances polymériques dans un procédé éventuel;
- 2) des colorants;
- 3) des charges, des agents renforçants, des solvants, des agents ignifuges, des plastifiants et des additifs similaires, présents généralement en quantités de plus de 1 % en poids.
b) La présence d'un ou des mélanges des produits suivants, sans la présence d'autres substances non-polymériques spécifiées en a) ci-dessus, ne fera pas d'un matériel une composition :
- 1) des impuretés de fabrication, 1 % ou moins, en poids;
- 2) des impuretés de fabrication, de plus de 1 % en poids, pourvu que les impuretés ne contribuent pas au bénéfice des manipulations subséquentes du matériel polymérique ou de ses propriétés;
- 3) des stabilisants tels que des antioxydants, des additifs de fabrication et des additifs spéciaux similaires à ceux-ci, présents en petites quantités, généralement moins de 1 % en poids;
- 4) des agents anti-agglutinants;
- 5) de l'eau;
- 6) en dispersions ou en solutions aqueuses, des émulsifiants, des stabilisants et autres agents utilisés pour maintenir la dispersion ou la solution.
c) Au sens du classement à l'intérieur d'une sous-position du présent Chapitre, les compositions partiellement formulées sont incluses dans l'expression « compositions à mouler ».
Notes statistiques.
(N.B. Ces notes ne font pas partie de la législation du Tarif des douanes.)
1. Les Notes 4 et 5 du présent Chapitre sont applicables, mutatis mutandis, aux nos de classement à l'intérieur des nos tarifaires du présent Chapitre
2. Pour les besoins statistiques, le no de classement 3926.90.99.30 est applicable seulement pour les articles suivants : sucettes; vessies à glace; sacs irrigateurs, sacs à lavements, et leurs accessoires; coussins pour invalides ou coussins similaires pour soins infirmiers; pessaires; préservatifs; ampoules pour seringues.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 39.01 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. | ||||
| 3901.10.00 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3901.10.00 | 10 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Provenant de matières recyclées | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3901.10.00 | 91 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Autres: - Homopolymère à faible densité linéaire | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3901.10.00 | 92 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Autres: - À faible densité, autres que linéaires (densité égale ou inférieur à 0,925) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3901.10.00 | 93 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Autres: - À densité moyenne (densité supérieur à 0,925 mais inférieur à 0,94) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3901.20.00 | 00 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3901.30.00 | 00 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3901.40.00 | 00 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3901.90.00 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3901.90.00 | 10 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Autres - Copolymères à faible densité linéaire | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3901.90.00 | 90 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.02 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. | ||||
| 3902.10.00 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Polypropylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3902.10.00 | 10 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Polypropylène - Provenant de matières recyclées | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3902.10.00 | 90 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Polypropylène - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3902.20.00 | 00 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Polyisobutylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3902.30.00 | 00 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Copolymères de propylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3902.90.00 | 00 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.03 | Polymères du styrène, sous formes primaires. | ||||
| 3903.11.00 | 00 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - Expansible | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3903.19.00 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3903.19.00 | 10 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - Autres - Choc | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3903.19.00 | 90 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3903.20.00 | 00 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3903.30.00 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3903.30.00 | 10 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) - Compositions | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3903.30.00 | 90 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3903.90.00 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3903.90.00 | 10 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Autres - Copolymères de styrène-butadiène : - Copolymères de styrène-butadiène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3903.90.00 | 90 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.04 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. | ||||
| 3904.10.00 | 00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3904.21.00 | 00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autre poly(chlorure de vinyle) : - Non plastifié | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3904.22.00 | 00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autre poly(chlorure de vinyle) : - Plastifié | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3904.30.00 | 00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3904.40.00 | 00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autres copolymères du chlorure de vinyle | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3904.50.00 | 00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Polymères du chlorure de vinylidène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3904.61.00 | 00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Polymères fluorés : - Polytétrafluoroéthylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3904.69.00 | 00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Polymères fluorés : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3904.90.00 | 00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.05 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. | ||||
| 3905.12.00 | 00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly(acétate de vinyle) : - En dispersion aqueuse | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3905.19.00 | 00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly(acétate de vinyle) : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3905.21.00 | 00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Copolymères d'acétate de vinyle : - En dispersion aqueuse | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3905.29.00 | 00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Copolymères d'acétate de vinyle : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3905.30.00 | 00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolisés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3905.91.00 | 00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Autres : - Copolymères | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3905.99.00 | 00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.06 | Polymères acryliques sous formes primaires. | ||||
| 3906.10.00 | 00 | Polymères acryliques sous formes primaires. - Poly(méthacrylate de méthyle) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3906.90.00 | Polymères acryliques sous formes primaires. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3906.90.00 | 10 | Polymères acryliques sous formes primaires. - Autres - Polymères d'acrylamide | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3906.90.00 | 90 | Polymères acryliques sous formes primaires. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.07 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. | ||||
| 3907.10.00 | 00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Polyacétals | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.21.00 | 00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.29.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3907.29.00 | 11 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Compositions : - Polymères de l'oxyde d'éthylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.29.00 | 12 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Compositions : - Polymères de l'oxyde de propylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.29.00 | 19 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Compositions : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.29.00 | 91 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Autres - Polymères de l'oxyde d'éthylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.29.00 | 92 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Autres - Polymères de l'oxyde de propylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.29.00 | 99 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.30.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines époxydes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3907.30.00 | 10 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines époxydes - Liquides | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.30.00 | 90 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines époxydes - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.40.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Polycarbonates | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3907.40.00 | 10 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Polycarbonates - Compositions à mouler | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.40.00 | 90 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Polycarbonates - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.50.00 | 00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines alkydes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.61.00 | 00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - D'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.69.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3907.69.00 | 10 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres - Devant servir à la fabrication de bouteilles à boissons, moulées par soufflage | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.69.00 | 80 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres - Autres, provenant de matières recyclées | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.69.00 | 90 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.70.00 | 00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(acide lactique) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.91.00 | 00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Non saturés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.99.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3907.99.00 | 10 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Autres - Téréphtalate de polybutylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3907.99.00 | 90 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.08 | Polyamides sous formes primaires. | ||||
| 3908.10.00 | Polyamides sous formes primaires. - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3908.10.00 | 10 | Polyamides sous formes primaires. - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 - Polyamide-6 - Polyamide-6 | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3908.10.00 | 90 | Polyamides sous formes primaires. - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3908.90.00 | 00 | Polyamides sous formes primaires. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.09 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. | ||||
| 3909.10.00 | 00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines uréiques; résines de thiourée | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3909.20.00 | 00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines mélaminiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3909.31.00 | 00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Autres résines aminiques : - Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3909.39.00 | 00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Autres résines aminiques : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3909.40.00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3909.40.00 | 30 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques - Résines de phénol-formaldéhyde | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3909.40.00 | 40 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques - Compositions | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3909.40.00 | 90 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3909.50.00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Polyuréthannes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3909.50.00 | 10 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Polyuréthannes - Compositions | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3909.50.00 | 90 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Polyuréthannes - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3910.00.00 | Silicones sous formes primaires. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3910.00.00 | 10 | Silicones sous formes primaires. - Devant servir à la fabrication de prothèses dentaires, y compris des dentiers; Silicones, à l'exclusion des compositions | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3910.00.00 | 90 | Silicones sous formes primaires. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.11 | Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. | ||||
| 3911.10.00 | 00 | Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3911.20.00 | 00 | Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3911.90.00 | 00 | Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.12 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. | ||||
| 3912.11.00 | 00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : - Non plastifiés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3912.12.00 | 00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : - Plastifiés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3912.20.00 | 00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3912.31.00 | 00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Éthers de cellulose : - Carboxyméthylcellulose et ses sels | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3912.39.00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Éthers de cellulose : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3912.39.00 | 10 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Éthers de cellulose : - Autres - Hydroxyéthyle cellulose | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3912.39.00 | 90 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Éthers de cellulose : - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3912.90.00 | 00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.13 | Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. | ||||
| 3913.10.00 | 00 | Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acide alginique, ses sels et ses esters | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3913.90.00 | Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3913.90.00 | 10 | Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres - Polysaccharides de xanthane | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3913.90.00 | 80 | Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres - Autres polysaccharides | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3913.90.00 | 90 | Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3914.00.00 | 00 | Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 39.01 à 39.13, sous formes primaires. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.15 | Déchets, rognures et débris de matières plastiques. | ||||
| 3915.10.00 | 00 | Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - De polymères de l'éthylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3915.20.00 | 00 | Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - De polymères du styrène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3915.30.00 | 00 | Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - De polymères du chlorure de vinyle | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3915.90.00 | Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - D'autres matières plastiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3915.90.00 | 10 | Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - D'autres matières plastiques - De polymères de polypropylène ou d'autres oléfines | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3915.90.00 | 90 | Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - D'autres matières plastiques - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.16 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. | ||||
| 3916.10.00 | 00 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. - En polymères de l'éthylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3916.20.00 | 00 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. - En polymères du chlorure de vinyle | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3916.90.00 | 00 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. - En autres matières plastiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.17 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. | ||||
| 3917.10.00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3917.10.00 | 10 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques - En cellulose régénérée | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.10.00 | 20 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques - En protéines durcies | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.10.00 | 90 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.21.00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères de l'éthylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3917.21.00 | 20 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères de l'éthylène - De drainage pour l'eau de surface | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.21.00 | 90 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères de l'éthylène - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.22.00 | 00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères du propylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.23.00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères du chlorure de vinyle | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3917.23.00 | 10 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères du chlorure de vinyle - Sous pression | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.23.00 | 20 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères du chlorure de vinyle - Pour conduit | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.23.00 | 90 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères du chlorure de vinyle - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.29.00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En autres matières plastiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3917.29.00 | 10 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En autres matières plastiques - En copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.29.00 | 20 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En autres matières plastiques - Renforcés de fibres de verre | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.29.00 | 90 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En autres matières plastiques - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.31.00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3917.31.00 | 10 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa - En polymères de chlorure de vinyle | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.31.00 | 90 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.32 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires | ||||
| 3917.32.10 | 00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires - En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène;En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène;En polymères de la position 39.05;En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle;En polymères de la position 39.07;En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes;En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13;En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente;Devant être utilisés dans la fabrication de serums, antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.32.90 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3917.32.90 | 20 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires - Autres - Tubes plats | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3917.32.90 | 90 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires - Autres - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3917.33.00 | 00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3917.39 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres | ||||
| 3917.39.10 | 00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres - En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène; En polymères de la position 39.05; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle; En polymères de la position 39.07; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.39.90 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3917.39.90 | 10 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres - Autres - Boyaux d'arrosage | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3917.39.90 | 90 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres - Autres - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3917.40.00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3917.40.00 | 11 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Sous pression : - En polymères de chlorure de vinyle | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.40.00 | 19 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Sous pression : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.40.00 | 91 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Autres : - En polymères de l'éthylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.40.00 | 92 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Autres : - En polymères de chlorure de vinyle | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.40.00 | 93 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Autres : - En copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3917.40.00 | 99 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.18 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. | ||||
| 3918.10 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle | ||||
| 3918.10.10 | 00 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3918.10.90 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3918.10.90 | 10 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres - Carreaux de planchers | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3918.10.90 | 20 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres - Revêtements de murs ou de plafonds | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3918.10.90 | 31 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres - Couvre-parquets cellulaires en rouleaux : - À relief | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3918.10.90 | 39 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres - Couvre-parquets cellulaires en rouleaux : - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3918.10.90 | 90 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres - Autres : - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3918.90 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques | ||||
| 3918.90.10 | 00 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques - Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3918.90.90 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3918.90.90 | 20 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques - Autres - Carreaux de planchers | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3918.90.90 | 90 | Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques - Autres - Autres : - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 39.19 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. | ||||
| 3919.10 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm | ||||
| 3919.10.10 | 00 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Combinés à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des nontissés ou à des feutres, de telles combinaisons pouvant être enroulées à la main sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3919.10.20 | 00 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - En polymères de méthacrylate de méthyle; Pellicule de poly(éthylène téréphtalate) d'une largeur de moins de 15 cm; Acétate de cellulose et acétate butyrate de cellulose en feuilles, pellicules ou bandes, d'une épaisseur excédant 0,08 mm ou d'une largeur de moins de 15 cm et d'une épaisseur n'excédant pas 0,08 mm | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3919.10.91 | 00 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : - En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène;En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène;En polymères des positions 39.05 ou 39.06;En polymères de la position 39.07, à l'exclusion des résines époxydes, des polyesters non saturés et des plaques, feuilles, pellicules et bandes, de polycarbonate, d'une épaisseur d'au moins 0,08 cm mais n'excédant pas 1,3 cm;En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des résines urée-formaldéhydes, des résines mélamine-formaldéhydes, des résines phénol-formaldéhydes et des polyuréthannes;En polymères des positions 39.11 ou 39.13;En polymères de la position 39.12, à l'exclusion de la cellulose régénérée ou de la fibre vulcanisée;En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente;Pellicules en polyester ou en polystyrène, d'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm, devant servir à la fabrication des haut-parleurs et des amplificateurs électriques d'audio-fréquence, des électrophones et des machines à dicter à bandes magnétiques, des appareils d'enregistrement du son sur bandes magnétiques, des mécanismes servant au déroulement des bandes, des appareils électriques des positions 85.21, 85.25, 85.26, 85.27 ou 85.28, et des parties de tout ce qui précède, y compris les transformateurs et les bobines de réactance et selfs;Bandes de polyuréthannes devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3919.10.99 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3919.10.99 | 11 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - En polymères de chlorure de vinyle | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3919.10.99 | 19 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3919.10.99 | 90 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : - Autres - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3919.90.00 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3919.90.00 | 10 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - Autres - En polymères de chlorure de vinyle | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3919.90.00 | 20 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - Autres - En polymères de l'éthylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3919.90.00 | 90 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.20 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. | ||||
| 3920.10.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3920.10.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène - Devant servir à la fabrication de serviettes hygiéniques, de ceintures ou bandages de prothèses, de bandes abdominales d'orthopédie ou de bandages de suspensoirs | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.10.00 | 21 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène - D'une densité inférieure à 0,94 : - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.10.00 | 22 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène - D'une densité inférieure à 0,94 : - D'une épaisseur excédant 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.10.00 | 31 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène - D'une densité égale ou supérieure à 0,94 : - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.10.00 | 32 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène - D'une densité égale ou supérieure à 0,94 : - D'une épaisseur excédant 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.20.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du propylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3920.20.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du propylène - Cerclage | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.20.00 | 91 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du propylène - Autres : - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.20.00 | 92 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du propylène - Autres : - D'une épaisseur excédant 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.30.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du styrène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3920.30.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du styrène - Mélangés à des polymères de butadiène, d'éthylène et de propylène, d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm, devant servir à la fabrication d'emballages thermorétractables | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.30.00 | 91 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du styrène - Autres : - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.30.00 | 92 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du styrène - Autres : - D'une épaisseur excédant 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.43.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du chlorure de vinyle : - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3920.43.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du chlorure de vinyle : - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.43.00 | 20 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du chlorure de vinyle : - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants - D'une épaisseur excédant 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.49.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du chlorure de vinyle : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.51.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères acryliques : - En poly(méthacrylate de méthyle) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3920.51.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères acryliques : - En poly(méthacrylate de méthyle) - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.51.00 | 20 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères acryliques : - En poly(méthacrylate de méthyle) - D'une épaisseur excédant 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.59.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères acryliques : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.61.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En polycarbonates | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3920.61.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En polycarbonates - Plaques, feuilles, pellicules ou bandes, d'une épaisseur d'au moins 0,08 cm mais n'excédant pas 1,3 cm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.61.00 | 90 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En polycarbonates - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.62.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En poly(éthylène téréphtalate) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3920.62.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En poly(éthylène téréphtalate) - Cerclage | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.62.00 | 91 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En poly(éthylène téréphtalate) - Autres : - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.62.00 | 92 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En poly(éthylène téréphtalate) - Autres : - D'une épaisseur excédant 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.63.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En polyesters non saturés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.69.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En autres polyesters | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3920.69.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En autres polyesters - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.69.00 | 20 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En autres polyesters - D'une épaisseur excédant 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.71.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : - En cellulose régénérée | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.73.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : - En acétate de cellulose | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.79.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : - En autres dérivés de la cellulose | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.91.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En poly(butyral de vinyle) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.92.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En polyamides | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3920.92.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En polyamides - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.92.00 | 20 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En polyamides - D'une épaisseur excédant 0,25 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.93.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En résines aminiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.94.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En résines phénoliques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3920.99.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En autres matières plastiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.21 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. | ||||
| 3921.11.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En polymères du styrène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3921.12.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En polymères du chlorure de vinyle | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3921.13.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En polyuréthannes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3921.13.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En polyuréthannes - Isolation en polyisocyanure | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3921.13.00 | 90 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En polyuréthannes - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3921.14.00 | 00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En cellulose régénérée | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3921.19.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En autres matières plastiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3921.19.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En autres matières plastiques - En polymères de l'éthylène | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3921.19.00 | 90 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En autres matières plastiques - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3921.90.00 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3921.90.00 | 10 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Autres - Combinées à des fibres synthétiques ou artificielles ou des fibres de verre | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3921.90.00 | 20 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Autres - Combinées à d'autres matières textiles | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3921.90.00 | 30 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Autres - Stratifiés décoratifs, renforcés de papier, formés sous haute pression | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3921.90.00 | 90 | Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 39.22 | Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. | ||||
| 3922.10.00 | Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Baignoires, douches, éviers et lavabos | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3922.10.00 | 10 | Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Baignoires, douches, éviers et lavabos - Cabines de douche, à l'exclusion de celles amovibles | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3922.10.00 | 20 | Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Baignoires, douches, éviers et lavabos - Lavabos, à l'exclusion de ceux amovibles | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3922.10.00 | 30 | Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Baignoires, douches, éviers et lavabos - Baignoires, même avec murs, à l'exclusion de celles amovibles | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3922.10.00 | 90 | Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Baignoires, douches, éviers et lavabos - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3922.20.00 | 00 | Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3922.90.00 | 00 | Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 39.23 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. | ||||
| 3923.10.00 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3923.10.00 | 10 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Contenants à jeter, pour restaurants à service rapide, « coquilles de peigne », par exemple | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3923.10.00 | 90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3923.21 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène | ||||
| 3923.21.10 | 00 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3923.21.90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3923.21.90 | 10 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs à ordures | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.21.90 | 20 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs à provisions | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.21.90 | 30 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs à lunch | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.21.90 | 40 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs d'emballage pour produits alimentaires : - Sacs d'emballage pour produits alimentaires | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.21.90 | 90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.29 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En autres matières plastiques | ||||
| 3923.29.10 | 00 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En autres matières plastiques - Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3923.29.90 | 00 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En autres matières plastiques - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.30 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires | ||||
| 3923.30.10 | 00 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3923.30.90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3923.30.90 | 10 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, de polymères de l'éthylène : - Bouteilles, de polyéthylène (polymères d'éthylène) | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.30.90 | 31 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, de polyéthylène téréphtalate : - D'une capacité n'excédant pas 2 litres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.30.90 | 32 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, de polyéthylène téréphtalate : - D'une capacité excédant 2 litres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.30.90 | 81 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, autres : - D'une capacité n'excédant pas 2 litres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.30.90 | 82 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, autres : - D'une capacité excédant 2 litres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.30.90 | 90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.40.00 | 00 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bobines, fusettes, canettes et supports similaires | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3923.50 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture | ||||
| 3923.50.10 | 00 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Capsules devant être utilisées par les parfumeurs, pour l'embouteillage de parfums; Becs en plastique souple de 57 mm de diamètre devant servir à la fabrication de couvercles de contenants de peinture d'un gallon; Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3923.50.90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3923.50.90 | 10 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres - Couvercles pour gobelets | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.50.90 | 40 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres - Capsules de bouteilles | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.50.90 | 90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres | ||||
| 3923.90.10 | 00 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain; Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Plateaux de fixation de polymères de chlorure de vinyle, des types utilisés comme séparateurs dans des boîtes, pour éviter que les pêches ne se touchent; Capsules dérivées de légumes devant servir à la fabrication de produits canadiens | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3923.90.90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3923.90.90 | 20 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Fioles | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.90.90 | 30 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Tonneaux : - Tonneaux | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.90.90 | 40 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Emballages à plantes | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.90.90 | 50 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Autres plateaux, pour étaler les viandes ou autres produits | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.90.90 | 60 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Contenants à portion unique, par exemple, pour confitures, pour beurre ou pour lait pour café | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.90.90 | 80 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Cuves à crème glacée et contenants similaires | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3923.90.90 | 90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 39.24 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. | ||||
| 3924.10.00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3924.10.00 | 11 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Vaisselle, à l'exclusion des verres et des articles jetables : - Plateaux | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.10.00 | 19 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Vaisselle, à l'exclusion des verres et des articles jetables : - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.10.00 | 91 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Ustensiles | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.10.00 | 92 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Contenants pour entreposer les aliments | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.10.00 | 93 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Verres et tasses, à jeter | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.10.00 | 94 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Autres articles de table, à jeter | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.10.00 | 96 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Récipients pour cuisson | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.10.00 | 97 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Autres verres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.10.00 | 99 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3924.90.00 | 10 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Accessoires de salles de bain | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | 20 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Glacières portatives pour camping | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | 40 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Pots à fleurs | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | 51 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Vitrages : - De douche | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | 59 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Vitrages : - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | 60 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Nappes; Dessus de buffet; Couvre-matelas; Couvre-oreillers : - Nappes | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | 70 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Accessoires de garde-robe ou de penderie : - Cintres pour vêtements | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | 91 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Autres : - Cadres pour photographies | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | 92 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Autres : - Seaux | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | 93 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Autres : - Barrières pour confiner des enfants ou des animaux domestiques | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3924.90.00 | 99 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Autres : - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 39.25 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. | ||||
| 3925.10.00 | 00 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3925.20.00 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3925.20.00 | 10 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils - Portes et leurs cadres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3925.20.00 | 90 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3925.30.00 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3925.30.00 | 10 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties - Stores vénitiens | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3925.30.00 | 90 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3925.90.00 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3925.90.00 | 11 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Accessoires et garnitures visés à la Note 11 ij) du présent Chapitre : - Plaques pour protection de l'électricité | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3925.90.00 | 19 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Accessoires et garnitures visés à la Note 11 ij) du présent Chapitre : - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3925.90.00 | 20 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Clôtures | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3925.90.00 | 90 | Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 39.26 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. | ||||
| 3926.10.00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Articles de bureau et articles scolaires | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3926.10.00 | 10 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Articles de bureau et articles scolaires - Cartables à feuilles mobiles et couvertures semblables | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.10.00 | 90 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Articles de bureau et articles scolaires - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.20 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) | ||||
| 3926.20.10 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Gants jetables, devant être utilisés dans les salles blanches et permettant la pénétration d'un maximum de 10 particules aéroportées mesurant plus de 0,0005 mm par 28,317 dm³ d'air, de 30 particules aéroportées mesurant plus de 0,0003 mm par 28,317 dm³ d'air, de 75 particules aéroportées mesurant plus de 0,0002 mm par 28,317 dm³ d'air ou de 350 particules aéroportées mesurant plus de 0,0001 mm par 28,317 dm³ d'air;Scaphandres de protection et leurs accessoires (y compris les gants) devant être utilisés dans l'air empoisonné;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3926.20.91 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Gants jetables | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.20.92 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Mouffles (mitaines); Gants non jetables | PAR | 6.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3926.20.92 | 20 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Mouffles (mitaines); Gants non jetables - Gants, conçus spécialement pour usages sportifs | PAR | 6.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.20.92 | 90 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Mouffles (mitaines); Gants non jetables - Autres : - Autres | PAR | 6.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.20.93 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Ceintures; Vêtements et autres accessoires de vêtements, contenant pas plus de 25 % en poids de tissus de fibres synthétiques ou artificielles, enduits des deux côtés de polymères de chlorure de vinyle | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.20.94 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des nontissés ou à des feutres, contenant des tissus de plus de 50 % en poids de soie | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.20.95 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des nontissés ou à des feutres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.20.99 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3926.20.99 | 10 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres - Vêtements de pluie : - Vêtements de pluie | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.20.99 | 90 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.30.00 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3926.40 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Statuettes et autres objets d'ornementation | ||||
| 3926.40.10 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Statuettes et autres objets d'ornementation - Statuettes | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.40.90 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Statuettes et autres objets d'ornementation - Autres objets d'ornementation | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.90 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres | ||||
| 3926.90.10 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Articles devant servir à l'escalade ou l'alpinisme;Protecteurs de bec et oeillères pour faisans;Boîtiers et leurs parties, à l'exclusion des étuis ou enveloppes extérieurs, devant servir à la fabrication de vidéocassettes;Cache-capuchon ou capuchons décoratifs de contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain;Courroies transporteuses, sous forme modulaire, d'une longueur n'excédant pas 5 m, mais pas déjà coupées de longueur finale;Autres courroies transporteuses;Protecteurs de coin devant servir à la fabrication d'instruments de musique portatifs ou de modulateurs, hauts-parleurs et mélangeurs audio, autres que ceux conçus et commercialisés pour des systèmes audio-visuels domestiques;Modèles de filières, devant être utilisés comme succédanés de bleus dans la fabrication, l'assemblage, le montage, l'installation, la conduite ou l'entretien de machines, d'appareils de contrôle, de moteurs, de dispositifs, d'instruments, de matériel d'usines et de leurs parties;Sacs de paquetage devant être utilisés pour fixer les articles aux fins de transport;Incubateurs pour oeufs de poissons et leurs parties;Devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie;Carters devant servir à la fabrication de débrouilleurs de télévision;Fausses pierres précieuses ou fausses perles devant servir à la fabrication de bijoux;Boutons devant servir à la fabrication de barbecues à gaz ou de cuisinières à gaz à usage ménager, y compris les cuisinières à gaz pour véhicules de loisir;Flotteurs de filets, collecteurs de naissains et porte-collecteurs devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Filets devant servir à la fabrication de boulettes de tourbe;Lames de polyéthylène non alvéolaire, rainurées, devant servir à la fabrication de sachets à boire droits;Articles de fibre vulcanisée devant servir de supports dans la fabrication d'abrasifs;Parties de courroies transporteuses;Patins de pression, rouleaux entraîneurs, ensembles de plaque et de patin de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban et de cartouches à ruban;Tampons pour voies ferrées;Respirateurs, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné;Goujon-roulement devant servir à la fabrication de balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur;Masques de sûreté, conçus pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux, et leurs parties;Formes en matières plastiques pour lunettes de sûreté conçues pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux; Raccords de masques pour casques de sûreté;Monofilaments coniques, de polyamides ou de polyesters saturés, devant servir à la fabrication de pinceaux;Devant être utilisées dans la fabrication de produits biologiques ou bactériologiques pour usage parentéral ou pour la fabrication des produits antibiotiques, d'hormones ou de stéroïdes;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Roues devant servir à la fabrication de barbecues | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3926.90.20 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Paillassons de portes | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.90.30 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Enseignes, lettres et chiffres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 5.5 %, TNZ 5.5 %, TPG 3 % |
| 3926.90.50 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Étiquettes d'identification d'animaux | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3926.90.91 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses; Écrous, boulons, vis et rondelles; Joints | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 3926.90.91 | 10 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses; Écrous, boulons, vis et rondelles; Joints - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3926.90.91 | 20 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses; Écrous, boulons, vis et rondelles; Joints - Écrous, boulons, vis et rondelles | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3926.90.91 | 30 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses; Écrous, boulons, vis et rondelles; Joints - Joints | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3926.90.92 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Parties devant servir à la fabrication de yachts, d'embarcations de course, de canoës et d'autres bateaux de plaisance ou de sport | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3926.90.93 | 00 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Support conçu pour retenir des disques, devant servir à la fabrication de boîtiers CD ou DVD ou d'ensembles spéciaux placés dans une boîte | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 3926.90.99 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % | |
| 3926.90.99 | 11 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Fournitures d'usage général : - Poignées et boutons | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.90.99 | 19 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Fournitures d'usage général : - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.90.99 | 20 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Articles de sécurité et leurs parties | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.90.99 | 30 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Articles hygiéniques ou pharmaceutiques, tels que spécifiés dans la Note statistique 2 du présent Chapitre | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.90.99 | 40 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Articles pour laboratoire | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.90.99 | 50 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Accessoires pour montages électriques, non conducteurs | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.90.99 | 60 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Parement, pour l'extérieur de maisons ou d'édifices | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.90.99 | 70 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Matelas | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 3926.90.99 | 90 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
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