Chapitre 79 : T2023—Zinc et ouvrages en zinc

PDF (271 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Note de sous-positions.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Zinc non allié

le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.

b) Alliages de zinc

les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.

c) Poussières de zinc

les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de
63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
79.01		Zinc sous forme brute.
7901.11.00	00	Zinc sous forme brute. - Zinc non allié : - Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7901.12.00	00	Zinc sous forme brute. - Zinc non allié : - Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7901.20.00	00	Zinc sous forme brute. - Alliages de zinc	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7902.00.00	00	Déchets et débris de zinc.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
79.03		Poussières, poudres et paillettes, de zinc.
7903.10.00	00	Poussières, poudres et paillettes, de zinc. - Poussières de zinc	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7903.90.00	00	Poussières, poudres et paillettes, de zinc. - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7904.00.00	00	Barres, profilés et fils, en zinc.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7905.00.00	00	Tôles, feuilles et bandes, en zinc.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7907.00		Autres ouvrages en zinc.
7907.00.30	00	Autres ouvrages en zinc. - Devant servir à la fabrication de produits canadiens	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7907.00.91	00	Autres ouvrages en zinc. - Autres : - Anodes pour galvanoplastie	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7907.00.92		Autres ouvrages en zinc. - Autres : - Disques ou pions, contenant en poids 90 % ou plus de zinc; Gouttières, faitages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7907.00.92	10	Autres ouvrages en zinc. - Autres : - Disques ou pions, contenant en poids 90 % ou plus de zinc; Gouttières, faitages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7907.00.92	90	Autres ouvrages en zinc. - Autres : - Disques ou pions, contenant en poids 90 % ou plus de zinc; Gouttières, faitages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7907.00.99	00	Autres ouvrages en zinc. - Autres : - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 %