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Chapitre 80 : T2023—Étain et ouvrages en étain

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Note de sous-positions.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Étain non allié

le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après :

Tableau - Autres éléments
Élément Teneur limite % en poids
Bi - Bismuth 0,1
Cu - Cuivre 0,4

b) Alliages d'étain

les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
80.01 Étain sous forme brute.   
8001.10.0000Étain sous forme brute. - Étain non alliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8001.20.0000Étain sous forme brute. - Alliages d'étainKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8002.00.0000Déchets et débris d'étain.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8003.00.0000Barres, profilés et fils, en étain.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00 Autres ouvrages en étain.   
8007.00.1000Autres ouvrages en étain. - Feuilles et bandes mincesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00.2000Autres ouvrages en étain. - Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étainKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00.3000Autres ouvrages en étain. - Poudres et paillettesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00.90 Autres ouvrages en étain. - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00.9040Autres ouvrages en étain. - Autres - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise-3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00.9090Autres ouvrages en étain. - Autres - Autres-3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
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