Chapitre 21 : T2023—Préparations alimentaires diverses
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les mélanges de légumes du no 07.12;
- b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 09.01);
- c) le thé aromatisé (no 09.02);
- d) les épices et autres produits des nos 09.04 à 09.10;
- e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
- f) les produits du n° 24.04;
- g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 30.03 ou 30.04;
- h) les enzymes préparées du no 35.07.
2. Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci-dessus relèvent du no 21.01.
3. Au sens du no 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'une poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 21.01 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. | ||||
| 2101.11 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés | ||||
| 2101.11.10 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 2101.11.10 | 10 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés - Décaféiné : - Décaféiné | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2101.11.10 | 91 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés - Autres : - Conditionné pour la vente au détail | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2101.11.10 | 99 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2101.11.90 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 2101.11.90 | 10 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Autres - Café instantané, aromatisé - Café instantané, aromatisé | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2101.11.90 | 90 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2101.12.00 | 00 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2101.20.00 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 2101.20.00 | 10 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté - De substances solubles ou de thé instantané ou maté, ne contenant ni sucre, céréale ou autres additifs | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2101.20.00 | 90 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2101.30.00 | 00 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 21.02 | Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. | ||||
| 2102.10.00 | 00 | Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. - Levures vivantes | KGM | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2102.20.00 | 00 | Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2102.30.00 | 00 | Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. - Poudres à lever préparées | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 21.03 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. | ||||
| 2103.10.00 | 00 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Sauce de soja | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 % |
| 2103.20 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates | ||||
| 2103.20.10 | 00 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - « Tomato-ketchup » | KGM | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 % |
| 2103.20.90 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres | KGM | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 % | |
| 2103.20.90 | 10 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres - Sauce à pizza | KGM | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 % |
| 2103.20.90 | 91 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres - Autres : - Certifiées biologiques | KGM | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 % |
| 2103.20.90 | 92 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres - Autres : - Non certifiées biologiques | KGM | 12.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 % |
| 2103.30 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Farine de moutarde et moutarde préparée | ||||
| 2103.30.10 | 00 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Farine de moutarde et moutarde préparée - Farine de moutarde | KGM | 3 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2103.30.20 | 00 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Farine de moutarde et moutarde préparée - Moutarde préparée | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2103.90 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres | ||||
| 2103.90.10 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Mayonnaise et vinaigrettes | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8 % | |
| 2103.90.10 | 10 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Mayonnaise et vinaigrettes - Mayonnaise | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8 % |
| 2103.90.10 | 20 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Mayonnaise et vinaigrettes - Vinaigrettes | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 8 % |
| 2103.90.20 | 00 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Condiments et assaisonnements, composés | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 5.5 %, TNZ 5.5 %, TPG 5 % |
| 2103.90.90 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Autres | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 % | |
| 2103.90.90 | 10 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Autres - Sauces basées sur des produits de poissons | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 % |
| 2103.90.90 | 90 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Autres - Autres | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 % |
| 21.04 | Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. | ||||
| 2104.10.00 | 00 | Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2104.20.00 | 00 | Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. - Préparations alimentaires composites homogénéisées | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %, TI 5.5 %, TN 5.5 %, TSL 5.5 % |
| 2105.00 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. | ||||
| 2105.00.10 | 00 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Glaces et sorbet aromatisés | KGM | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 5 %, TI 5 %, TN 5 %, TSL 5 %, TPTGP 4 % |
| 2105.00.91 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % | |
| 2105.00.91 | 10 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Glaces de fantaisie | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 2105.00.91 | 20 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres crèmes glacées | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 2105.00.91 | 90 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 2105.00.92 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 277 % mais pas moins de 1.16 $/kg | ||
| 2105.00.92 | 10 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - Glaces de fantaisie | KGM | 277 % mais pas moins de 1.16 $/kg | |
| 2105.00.92 | 20 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - Autres crèmes glacées | KGM | 277 % mais pas moins de 1.16 $/kg | |
| 2105.00.92 | 90 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - Autres | KGM | 277 % mais pas moins de 1.16 $/kg | |
| 21.06 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. | ||||
| 2106.10.00 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. | KGM | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 %, TI 5.5 %, TN 5.5 %, TSL 5.5 % |
| 2106.90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres | ||||
| 2106.90.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 2106.90.10 | 40 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Succédanés de thé | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.10 | 50 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Préparations végétales devant servir d'arômes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.10 | 90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.21 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, contenant à l'état sec au moins 90 % de sucre en poids et sans aromatisant | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.29 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 2106.90.29 | 10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres - Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Concentrés alimentaires et sirops de fruits, devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.29 | 90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres - Autres | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.31 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.32 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 212 % mais pas moins de 2.11 $/kg | |
| 2106.90.33 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.34 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 212 % mais pas moins de 2.11 $/kg | |
| 2106.90.35 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait ou de la crème, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier; succédanés du beurre, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais 15 % ou moins en poids de matières grasses du lait | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.39 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
| 2106.90.39 | 10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Succédanés de la crème fouettée | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.39 | 20 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Colorants à café | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.39 | 90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Autres | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.41 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
| 2106.90.41 | 10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes - Fondue au fromage | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.41 | 20 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes - Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.42 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Hydrolysats de protéines | KGM | 6 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.51 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations à base d'oeufs, contenant 50 % ou plus en poids des oeufs : - Dans les limtes de l'engagement d'accès | KGM | 6.68 ¢/kg | TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.52 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations à base d'oeufs, contenant 50 % ou plus en poids des oeufs : - Au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 1.45 $/kg | |
| 2106.90.91 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Jus concentrés provenant d'un seul fruit ou légume, enrichis de vitamines ou de minéraux | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.92 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Mélanges concentrés de jus de fruits ou de légumes, enrichis de vitamines ou de minéraux | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.93 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accès | KGM | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 7 % |
| 2106.90.94 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès | KGM | 274.5 % mais pas moins de 2.88 $/kg | |
| 2106.90.95 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
| 2106.90.95 | 10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier - Mélanges d'huile de beurre et sucre | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.95 | 90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier - Autres | KGM | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 2106.90.96 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Préparations alcooliques composées, non basées d'une ou de plusieurs substances odoriférantes, d'un titre alcoométrique excédant 0,5 % vol, devant servir pour la fabrication des boissons | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.97 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Poudres aromatisées aux fruits devant servir à la fabrication de produits pharmaceutiques, de produits alimentaires ou de boissons | KGM | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.98 | 00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Gelées en poudre, poudres pour la confection de la crème glacée et de préparations simlaires | KGM | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 2106.90.99 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres | KGM | 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 % | |
| 2106.90.99 | 10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Poudres aromatisées : - Poudres aromatisées | KGM | 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 % |
| 2106.90.99 | 31 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Bonbons, gommes et produits similaires, contenant des édulcorants synthétiques : - Gommes à mâcher | KGM | 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 % |
| 2106.90.99 | 39 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Bonbons, gommes et produits similaires, contenant des édulcorants synthétiques : - Autres | KGM | 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 % |
| 2106.90.99 | 40 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Extraits et essences aromatisés : - Extraits et essences aromatisés | KGM | 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 % |
| 2106.90.99 | 91 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Congelés | KGM | 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 % |
| 2106.90.99 | 92 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Non congelés, dans des contenants hermétiques | KGM | 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 % |
| 2106.90.99 | 99 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Autres | KGM | 10.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 % |
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